Les régimes politiques congolais et français

Francis Kalombo

Description

Dans ce livre, l'auteur tente de confronter le régime politique congolais au régime français, afin d'examiner si les deux modèles sont conformes et /ou totalement identiques, sans négliger les points de dissemblance. Le propos du livre vient rappeler la complexité, la richesse et la profondeur des relations entre la France et la RDC.

Sujets

• République démocratique du Congo
• Science politique
• Afrique subsaharienne
• Politique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 octobre 2012
• Nombre de lectures: 88
• EAN13: 9782296985162
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Couverture

4e de couverture

Titre

F RANCIS K ALOMBO T AMBWA Les régimes politiques congolais et français Une analyse comparative L ’ H ARMATTAN

Copyright

Collection « Comptes rendus » Fvndée et dirigée par Eddie Tambwe

Mise en pages : Serge Lauret ©L’HARMATTAN, 2011 5-7, rue de l’école Polytechnique, 75 005 Paris ISBN : 978-2-296-98516-2 EAN : 9782296985162

Remerciements de l’auteur

Ce texte est la version remaniée du travail de fin d’études en Droit, présenté et défendu publiquement sous la direction du professeur Ambroise Kamukuny Mukinay, le 14 août 2009, à la Faculté de Droit de l’Université Libre de Kinshasa (ULK) : nous voulons exprimer toute notre gratitude à cette université qui a bien voulu accueillir nos travaux. Nous pensons au Recteur de l’ULK, le professeur Bola Ntotele ; au Secrétaire g énéral académique, le professeur Tshungu Bamesa ; au Président du pouvoir organisateur, M. Médard Bompoko ; et à toutes les autres autorités académiques, notamment le professeur Ndeshyo Rurihose, à l’époque Doyen de la faculté de Droit. Une mention spéciale doit être accordée au professeur Jean-Louis Esambo Kangashe et à Carine Nahayo-Katumbi : leurs critiques – sur ce texte – a uront permis d’en améliorer le contenu et la forme. Sans le soutien moral et affectif de ma famille, sans les encouragements et l’enthousiasme de certains amis, sans la collaboration de M. Alidor Tshibanda Mbombo, ce travail n’aurait sans doute pu être possible : notre dette envers eux est importante…

Dédicace

à tous mes enfants, Je dédie ce livre, en témoignage de mon amour. Cette modeste contribution scientifique sur notre modèle politique constitue, je l’espère avec humilité, un encouragement afin qu ’ils ne désespèrent jamais de la vie…

Préface 1 d’Evariste Boshab

M ettre en perspective deux régimes politiques – même si l’avantage indéniable de la méthode comparative est de ressortir les dissonances et les ressemblances en réduisant, en quelque sorte, la marge de l’inédit – parait, dans le cas d’espèce, une véritable gageure, pour plusieurs raisons. D’abord, d’un côté, un régime politique bâti sur un e Constitution qui a déjà fêté son cinquantenaire en traversant accidents et incidents : la démission d’un Président de la République (Charles de Gaule), la mort d’un Président de la République (Georges Pompidou) en plein exercice de ses fonctions, l’alternance (de Giscard d’Estaing à Mitterrand), la cohabitation (par deux fois : Mitterrand/Chirac, Mitterrand/Balladur). De l’autre côté, une Constitution qui a à peine six ans de vie. Ensuite, l’analyse d’un régime politique ne renvoie pas à l’analyse exégétique des dispositions constitutionnelles, mais plutôt à la pratique quotidienne qui permet de mesurer la distance entre le prescrit et le comportement réel des acteurs politiques. C’est ainsi que, du côté français, l’abondante jurisprudence du conseil constitutionnel permet de relativiser, dans tous les cas de préciser la pensée du constituant, alors que du côté congolais la Co ur constitutionnelle tarde à s’installer. Enfin, le parcours historique de chaque pays devrait être pris en considération : une Constitution élaborée pour mettre fin aux méfaits de la IVème République, dont notamment l’instabilité gouvernementale ; de l’autre, une Constitution écrite sous les auspices de la communauté internationale pour mettre fin à la crise politique qui avait divisé le pays et les esprits… Il y a certainement des missions assignées à la Constitution qui – même si elles se rapprochent ne sont pas identiques. Ce sont là des éléments de comparaison qui ne peuvent être négligés. Est-ce à dire qu’il eut fallu se limiter à l’étude de l’influence de la Constitution française de 1958 sur la Constitution congolaise du 18 février 2006 ? Même là aussi, c’est une forme de comparaison. 2 A ce propos d’ailleurs, l’éclairante analyse de D. Pollet-Panoussis aborde des dimensions insoupçonnées qui démontrent que l’internalisation des Constitutions est une réalité à laquelle il est, à tout le moins impossible, dans tous les cas difficile, d’échapper. Cependant, l’internalisation n’exclut nullement spécificité : tandis que la transhumance est considérée comme facteur de déstabilisation du régi me congolais, c’est une question qui ne préoccupe nullement le constituant français, puisqu e déjà résolue par les mœurs politiques. Plus qu’un simple rapprochement des dispositions constit utionnelles, entrent également en ligne de compte la mentalité de la population, le degré de civisme des acteurs politiques, les convictions des dirigeants et adeptes des partis politiques. D’un côté, les élections sont célébrées comme un moment d’accomplissement où le peuple exerce sa souveraineté en renouvelant le personnel politique, de l’autre comme un instant d’intense anxiété où tout peut arriver, et même la remise en cause de la survie de l’Etat ! De même, le contrôle parlementaire – qui est assumé et accepté par tous ceux qui ont la gestion de la chose publique comme un exercice normal consistant à rendre compte – passe pour une épreuve poussant le contrôlé à exiger de son féticheur de rendre le contrôleur aphone ! Allez-y comprendre ! Même le système majoritaire prend une autre connotation. Ailleurs, et donc dans le système français, les majorités se nouent en partant de la proximité idéologique : il y a un minimum des valeurs partagées sur lesquelles s’élabore le programme gouvernemental. S’agissant de la RD Congo, les deux premières légis latures de la Troisième République démontrent que la coalition pour constituer la majo rité gouvernementale ne s’établit pas sur une quelconque proximité idéologique, mais plutôt dans le simple objectif du partage du pouvoir. Il semble prématuré de se prononcer sur la capacité de pareille majorité de faire face aux différents aléas auxquels se trouve confronté tout régime politique, mais peut-être que jouir du pouvoir peut devenir le seul aiguillon qui permet de sacrifier l e peu de convictions politiques consistant à affirmer, à la fois, une chose et son contraire. Toutefois, ces réserves ne diminuent en rien les mérites de l’auteur. Le premier mérite de Francis Kalombo Tambwa est d’avoir osé cet essai, car il s’agit de l’histoire immédiate qui nécessite, à la fois, beaucoup de cou rage et de perspicacité pour distinguer l’essentiel