Charité comme fondement du droit canonique

Sylvain Kikwanga

Description

Cette thèse met l'importance de la vie quotidienne au centre du droit ecclésial. La charité, le sens du droit et la philosophie du droit, dans leur quête de justice, ne trouvent plus que dans l'écriture juridique mais aussi dans l'exposé de motif, le fondement sinon la finalité. L'acceptation de la complexité d'expression de la loi pour réussir à la faire correspondre aux différents cas permet d'affirmer la disposition du Canon 1752, que la finalité de la loi ecclésiale est le salut, le soin des âmes.

Sujets

• Christianisme
• Religion

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 juillet 2016
• Nombre de lectures: 52
• EAN13: 9782140013201
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

Sylvà Kîkwanga

La charité comme fondement du droit canonique

La charité comme fondement du droit canonique

Religions et Spiritualité fondée par Richard Moreau, Professeur émérite à l'Université de Paris XII dirigée par Gilles-Marie Moreau et André Thayse, Professeur émérite à l'Université de Louvain

La collectionReligions et Spiritualité:divers types d’ouvrages  rassemble des études et des débats sur les grandes questions fondamentales qui se posent à l’homme, des biographies, des textes inédits ou des réimpressions de livres anciens ou méconnus. La collection est ouverte à toutes les grandes religions et au dialogue inter- religieux.

Dernières parutions

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Sylvain K IKWANGA La charité comme fondement du droit canonique

© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr [e-mail]

ISBN : 978-2-343-09394-9 EAN : 9782343093949

SOMMAIRE

Introduction.......................................7................................................................. Problématique .................................................................................................11 Division du travail ..........................................................................................13 Quelques définitions ....................................................................................16 Sémantique et étymologie de la charité ......................................................17 Canons sur la charité ...................................................................................18 Les abréviations ...........................................................................................19

Première partie: Du droit canonique comme art du savoir en quête de sagesse...................21 Chap. 1. La transcendance de la charité sur la justice ...................................26 L’égalité des personnes et la justice............................................................27 L’idée d’ordre juridique ............................................................................163 Chap. 2. La philosophie classique de la théologie dans la vie juridique de l’Église ..........................................................................................................213 La philosophie classique, source d’inspiration du droit éclésial ? ...........216 L’option personnaliste et finaliste du droit canonique .............................260

Deuxième partie : Le droit et la charité comme techniques du droit canonique...................323 Chap. 1. Le juste et le beau : la justice et l’art liturgique ............................327 Le chemin du droit et le chemin de la sainteté en CIC.............................329 Le langage juridique : les mots et les choses ............................................420 Chap. 2. La découverte du sens en droit ......................................................470 Le sens par la logique des termes en droit ................................................472 Le sens par la méthode comparatiste ........................................................498 Le monde étrange de la formation du droit canonique.............................588

Conclusion générale.................................................................................17..6....

Bibliographie....................................................................................................619 Index .................................................................................................................641

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INTRODUCTION Bref, de même que la faute commise par un seul a conduit tous les hommes à la condamnation, de même l’accomplissement de la justice par un seul a conduit tous les hommes à la justification qui donne la vie. [...] Quant à la loi de Moïse, elle est intervenue pour que se multiplie la faute ; mais là où le péché s'était 1 multiplié, la grâce a surabondé. Entrons dans cette réflexion avec cette idée que la Charité est un appel à la personnalisation de l'amour et du travail sur soi : l'amour deviendrait une promesse, une espérance certaine de fécondité pour chaque individu, et donc pour tout homme. La loi est une réponse à la déviance de cet appel, structurel et structurant, de l'homme, parce qu'il a vocation et intérêt à ne pas se détruire, ni à détruire sonalter ego. En effet, s'il n'y a rien de moins connu que ce que tout le monde doit 2 savoir, la loi , nous disons, nous, d'un point de vue du droit ecclésial, qu'il n'y a rien d'encore moins connu que ce que tout le monde doit faire : incarner le droit dans un sujet de droit, à savoir un individu, un homme. La Charité, c'est cela. Elle contribue à faire voir que la vérité de l'amour, la justice, la loi, la paix, la fraternité, l'égalité, la liberté... qui se trouvent au niveau conceptuel, principiel, admises par tous comme une évidence, ne l'est pas si elle échappe à ce simple principe biblique : où et qui est ton frère ? Par conséquent, l'idée d'un sujet de droit non incarné dans un individu, en faisant de l'assimilation des associations, des choses (res) à une personne, comme le dispose notre canon 113, est une ambivalence et non une équivalence entre personne morale, personne juridique, et l'individu. Par charité, il faut l'expliquer. Parce que le droit ecclésial doit aider l'Église, peuple de Dieu, à savoir que le passage d'un sujet singulier de droit à l'universel suppose d'abord, de la part de l'individu, une appropriation réfléchie de ce qu'il a de particulier ou, mieux, de la sphère du particulier. Ensuite, le droit ecclésial peut apparaître comme le lieu de ce passage

1 Rm 5, 18. 20 : L'universalité du péché ; l'universalité du salut par le Christ. 2 BALZAC ,Les illusions perdues, T. V, coll. La Pléiade, éd. Gallimard, Paris, 1977, 699 pages, spéc. p. 591.

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3 entre le singulier, le particulier et l'universel ; comme l'habitus baptismal essentiel des sujets du droit pour leur vie juridique dans l'Église, et non uniquement une imposition obligatoire et impérative de la volonté de l'autorité extérieure.

Nous devons faire attention à toute espèce de déterminisme juridique, issu du droit naturel, qui induit le fait que la personne humaine, étant par nature un être social, sa nature le pousse à un regroupement avec ses semblables pour faire des œuvres qui dépassent l'individu. Cela est vrai. Mais l'idée de personne juridique, sujet de droit pareil à celui de la personne physique, demeure, depuis des siècles, un lieu juridique et théologique complexe, très débattu dans tous les droits du monde.

Les répercussions de cette posture dans l'Église, plus philosophique encore que juridique, sont dans ces deux cris symptomatiques des évêques français, allemands, canadiens, napolitains et belges au Concile Vatican I pour 4 obtenir la refonte du CIC :Obruimur legibus(Nous sommes écrasés par les lois) etIngens onus camelorum(La charge immense des chameaux).

L'ignorance de la loi et, davantage encore, la mise en cause de la justice aujourd'hui relève de l'inflation des textes et de leur complexité, en raison de la tentation moderne à l'hypernormativité, de leur subtilité en matière du droit des obligations et des pratiques administratives, de leur technicité, telles que personne ne peut les connaître, ni même les interpréter. Le droit est, aujourd'hui, un labyrinthe juridique, plein des codes et compilations qui devaient pourtant être édités pour une lecture facile et pratique en faveur du simple usager. Malheureusement, la matière du droit apparaît actuellement inapte à évoquer des images concrètes. Elle est l'apanage 5 des spécialistes et laisse aux autres le sentiment d'étrangeté .

Notre thèse se veut une quête perpétuelle de l'équilibre de la barque de l'Église (Mt 8, 18. 23-27 ; Mc 4, 35-41 ; Lc 8, 22-25). Autrement dit, en cas de tempête comme en temps de paix, le Christ apporte à son Église, la capacité à

3 ARISTOTE , Éthique à Nicomaque, trad. franç. J. Bartélemy-Saint Hilaire, Librairie A. Durand, Paris, 1856 ; Trad. J. Voilquin, éd. Flammarion, Paris, 1992, 310 pages, spéc. L. II, chap. 4. :L'habituscomme connaissance profonde, authentique qui seule peut permettre de mobiliser l'âme humaine dans sa plénitude. C'est la vertu. THOMAS D’AQUIN  définiral'habitusl'intériorisation par le sujet de la comme perfection à laquelle il aspire et qui se révèle dans ses activités pratiques. 4 VALDRINI (P.) , DURAND (J.-P.) , ÉCHAPPE (O.) , VERNAY (J.) ,Droit canonique, éd. e Dalloz, 2 éd., Coll. Précis, Paris, 1999, 749 pages, spéc. p. 14. 5 BÉCANE (J.-C.) , COUDERC (M.) , HERIN (J.-L.) ,La loi, coll.Méthodologie du droit, éd. Dalloz, Paris, 2010, 270 pages, spéc. p. XIII.

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trouver des instruments ou des moyens d'apaisement et d'équilibre, face à la conscience inquiète de l'humanité. Nous avons choisi de réfléchir sur laCharité en droit canonique, parce que l'ensemble de la doctrine canonique juridique définit le droit comme phénomène du droit, une canonistique, que la législation seule ne peut contenir dans sa totalité. Alors que, aujourd'hui, tout le monde estime que la loi incarne, à elle seule, tout le droit positif, le juriste canonique doit s'écarter de tout appauvrissement du droit par sa réduction à une seule source, la loi. La Charité peut, à première vue, paraître comme du déjà connu, déjà entendu et déjà dit. Elle fait l’objet de toutes les prédications quotidiennes des ministres des cultes et de toutes nos pratiques sociales à but chrétien ou même simplement humanitaire. La Charité, c’est du vécu. Elle ne demande pas de compétence et n’exige pas, à proprement parler, d’investigation intellectuelle, théologique ou juridique. Mais, quand on veut approfondir la notion de charité, on s’aperçoit vite que cette notion est chargée, quant à sa source, d’un contenu philosophique, biblique, théologique, pastoral, sociologique et anthropologique, inépuisable et très, très riche. Jamais ce contenu n’a été encore suffisamment étudié, tellement il est vaste. Il reste toujours à clarifier. D'autre part, vouloir faire de la Charité un terme de savoir juridique, comme pour faire du droit canonique un droit charitable, biblique, théologique et pastoral, apparaît être un pari osé qui frise lacontradictio in terminis. Il s'agit d’inédit en science juridique. Mais, il nous semble que la réception de la notion de Charité en droit canonique, comme plusieurs autres notions issues de la théologie, peut se révéler féconde pour la nature et la vie de l’Église, peuple de Dieu (LG 9, can. 204) tout comme celles de son droit. En effet, la connaissance de la loi suppose nécessairement celle de son histoire, de sa source, pour mieux éclairer sa place dans la hiérarchie des normes. Cette méthode peut permettre d'éviter l'exaltation hypertrophiante de la loi qui conduit aujourd'hui à sa sévère contestation. Lezits im lebende la culture dominante à l'époque de la naissance de la norme est une piste très intéressante pour comprendre que sa naissance est un phénomène obscur, que la paternité de la loi est polysémique. Celle-ci implique le travail du législateur et l'ignoré de la loi entendue par-là leschetus et l'acte essentiel de la délibération législative. À cette approche, s'ajoutent les principaux caractères de textes de la loi, à savoir l'écriture de la loi : sa composition, sa rédaction, son style, sa classification et sa typologie. Nous sommes alors conduits à comprendre cette pensée du Pape Paul VI :

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