Nouvelle revue théologique

Centre De Documentation Et De Recherche Religieuses De La Compagnie De Jesus A Louvain

Description

i'v .îïT/.-rv*"W f ^-^/L^^ iOI ^H|B|||^-m r^ in o i(0 iCO NOUVELLE REVUE THEOLOGIQUE —TOME XLIX. 1922 NOUVELLE Revue Thêologique PUBLIÉE TOUS LES MOIS DESOUS LA DIRECTION quelques professeurs de Théologie de la Compagnie de Jésus A l.OUVAIN Honorée d'un Bref de S. S. Pie IX et d'une lettre de S. E. le card. Merry del Val, secrétaire d'État de S. S. Pie X 49"^^—TOME 1922 ÉTABLISSEMENTS CASTERMAN, S. A. ÉDITEUHS PONTU'KL'VUX TOURNAI — PARIS WAV 32 1956 NOUVELLE THÉOLOGIQUEREVUE Notion du PrivilègeDe la 1 DU CODE DE DROIT CANONIQUEINTERPKÉTATIOX I)U CANON §63, le privilège :Le Code de droit canonique ne définit pas communément reçue, c'estd'après l'ancien droit et la doctrine concedens (i). Cette défini-une Lexprivata aliquid spéciale passage du Liber Etymologiarum detion est empruntée à un deS. Isidore de Séville elle a été reprise dans le Décret;(2) Innocent III,Oratien (a) et dans une Décrétale du pape insérée dans le Corpus iwis canonici (4). La législation actuelle distingue, à raison de leur mode d'acquisition, espèces de privilèges : 1. les privilègescinj'5'esarnii les moyens un véritable privilège, doctrine; led'aeciuérir (jue Code de droit canonique semble reprendre dans le canon ()3 1. Vers la fin du xviiF siècle et pendant le xixp siècle,§ (pielques auteurs ont vivement combattu cette théorie, comme le dire.nous allons VI. Tour terminer cet aperçu historique, nous devons controverses de date relativement récente.

Sujets

• Catholic Church

Informations

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• Nombre de lectures: 11
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 30 Mo

Extrait

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iCONOUVELLE
REVUE THEOLOGIQUE
—TOME XLIX. 1922NOUVELLE
Revue Thêologique
PUBLIÉE TOUS LES MOIS
DESOUS LA DIRECTION
quelques professeurs de Théologie de la Compagnie de Jésus
A l.OUVAIN
Honorée d'un Bref de S. S. Pie IX et d'une lettre
de S. E. le card. Merry del Val, secrétaire d'État de S. S. Pie X
49"^^—TOME 1922
ÉTABLISSEMENTS CASTERMAN, S. A.
ÉDITEUHS PONTU'KL'VUX
TOURNAI — PARISWAV 32 1956NOUVELLE
THÉOLOGIQUEREVUE
Notion du PrivilègeDe la
1 DU CODE DE DROIT CANONIQUEINTERPKÉTATIOX I)U CANON §63,
le privilège :Le Code de droit canonique ne définit pas
communément reçue, c'estd'après l'ancien droit et la doctrine
concedens (i). Cette défini-une Lexprivata aliquid spéciale
passage du Liber Etymologiarum detion est empruntée à un
deS. Isidore de Séville elle a été reprise dans le Décret;(2)
Innocent III,Oratien (a) et dans une Décrétale du pape
insérée dans le Corpus iwis canonici (4).
La législation actuelle distingue, à raison de leur mode
d'acquisition, espèces de privilèges : 1. les privilègescin<i
in Codice contenta, établis par une loi générale de l'Eglise
(can. 2. ceux qui sont accordés par une loi particulière71);
attribue, par(can. 3. ceux que l'autorité compétente72, § 4) ;
un acte spécial, particuliers, personnes physiques ouà des
morales (can. 2 et 4. ceux qui sont basés sufla4, 72, § ;3)
(1) Privata lex aliquitl spéciale concedens (Suarez, Tractatus de legibus,
Antverpiae, praeter ius1613, L. VIII, cap. n. 3), Lex privata contra vel1,
aliquid concedens canonicum universutn, Antverpiae(Reifkensttel, 7ms
1755, L. V, tit. ii. privata spéciale aliqiiod beneficinm aut favo-
, 83, 3) ; Lex
rem contra vel praeter ius concedens (Schmalzgrueber, lus ecclesiasticum
iiniversum, Romae 1845, L. V, tit. n'^ Lex privata specialen» favo-33,- 2) ;
rem contra vei praeter ius commune concedens (Wernz, lut, Decretalium,
3« édit., Prati, — V,191.^, I, n. 158, II.). Liber Etymologiarum, L. cap.(2)
18. (Mign-e, Patrologie — Canon Dis-latine, t. LXXXII, col. 202.) (3) 3,
tinction III. — Cap. significatione, V, 40.(4) 25, X, de verborum/
<• DE NOTIONI.A DU PKIVILKOK
coutume o.(can. ceux enfin qui sont acquis par prescrip-63) ;
tion (can. 63). Observons que les trois premières catégories
peuvent s'obtenir par concession directe ou par communica-
tion. Rien n'empêche d'ailleurs que la connnunication s'étende
également aux privilèges paracquis coutume ou prescription.
Nous voudrions donner un bref aperçu historique de l'évo-
lution de la doctrine et de la législation sur le privilège en;
détenniner la notion générale; examiner si cette notion con-
vient ditïérentes pourà ses espèces; dire, chacune d'elles, en
quelle mesure le titre deprimlegiis (L. I, tit. V) doit s'a])i)li-
indiquer enfin privilègequer ce qui distingue la dispense du;
contra lus.
1. APERÇU HISTORIQUE§
I. La notion la plus ancienne du privilège, que nous ren-
contrions dans le droit Romain, est celle privilège indivi-à\\
duel, ime loi portée pour un du plusieurs individus c'est la;
signification étymologique mot. La loi des XII Tablesdu
«disait : Privilégia ne irroganfo , et Cicéron faisait remar-»
: « pricatos homines leges(juer Maiore.s no.sfri in ferri
noluerunt; id est enim privilegium. Quo quid est initcstius
»lussum in omnes{i).quum legis haec ris sit : scitum et
Un acte de nature n'éta,it pas toujours une faveur, ilcette
sens péjoratif duétait souvent une mesure d'exception, au
mot En la nature de la loi, Cicéron conclut(2). se basant sur
dénie le caractèreà l'injustice des privilèges, Aulu-Gelle leur
d'une loi n'entendent le terme (jue de(3). Mais tous deux
mesures individuelles.
— IV.(1) CicfeBON, De L. III, clmp. 44. (2) Id., Paradoxon, 32 :lef/i/ju8,
« exul. Fnmilia-Sed quid ego communes leges profero, quibu.s omnibus es
rissimns Honae Deae aeces-tuus de te privilegium tulit, ut si in opertum
— générale iussumsisses, exulare». » « Lex, inquit [Ateius Cîapito], est(3)
probe facta est,populi aut plebis, rogante magistratu. Ea definitio si
deneque de M. Ciceronis, nequeimi)erio Cn. Pompeii, neque de reditu
iussa Icfîescaede P. Clodii quaestio neque alia id genus populi plcbisve
universis civibus,vocari possunt. Non snnt enim generalia iussa, neque de