Budget public et performance

De
Gérer en fonction de la performance n’est pleinement réalisable que si l’on budgète aussi en fonction de la performance. Si une gestion axée sur les résultats a été implantée par l’État québécois au tournant des années 2000, et si la prise de décisions publiques semble plus influencée qu’avant par les données sur la performance, on ne peut pas dire que ces dernières ont vraiment été intégrées au processus de budgétisation.
La budgétisation publique est en effet encore principalement fondée sur une logique de moyens. De combien avons-nous besoin pour reconduire pour la prochaine année les activités gouvernementales ? À quel endroit pourrions-­nous faire des compressions sans que cela paraisse trop ? Comment pourrions-­nous augmenter les recettes pour couvrir le surcroît de dépenses ? La prise de décisions budgétaires est enferrée dans une vision à court terme qui se soucie peu de ce qui est accompli avec l’argent dont on dispose.
L’auteur de cet ouvrage pose les vraies questions. Comment améliorer les services à dépenses constantes ou maintenir les services à dépenses moindres ? Peut-on y arriver de manière durable et à quelles conditions ? Pour y répondre, il examine d’abord les liens entre gestion et budget, entre gestion axée sur les résultats et budgétisation axée sur les résultats. Il expose ensuite les éléments de la budgétisation publique qui constituent les piliers d’une budgétisation axée sur les résultats et traite des outils qui facilitent la réalisation de cette dernière. Il analyse également des expériences internationales effectuées aux États-Unis, en France, au Royaume-Uni, ainsi que d’autres au Canada et au Québec, afin de faire le point sur les défis de la mise en œuvre d’une budgétisation axée sur les résultats.
Publié le : mercredi 6 mai 2015
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EAN13 : 9782760542310
Nombre de pages : 298
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PIERRE CLICHE BUDGET PUBLIC et PERFORMANCE
Introduction à la budgétisation axée sur les résultats
BUDGET PUBLIC et PERFORMANCE
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PREŝŝEŝ E L’UNîvERŝîté û QûébEç Le Delta I, 2875, boulevard Laurier, bureau 450, Québec (Québec) G1V 2M2 Téléphone :418 6574399Télécopieur :418 6572096 Courriel :puq@puq.caInternet :www.puq.ca
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PIERRE CLICHE BUDGET PUBLIC et PERFORMANCE
Introduction à la budgétisation axée sur les résultats
CàtàLoGàGE àvàNt pûbLîçàtîoN E BîbLîothèûE Et ARçhîvEŝ NàtîoNàLEŝ û QûébEç Et BîbLîothèûE Et ARçhîvEŝ CàNàà
Cliche, Pierre, 1948 Budget public et performance : introduction à la budgétisation axée sur les résultats Comprend des références bibliographiques.
ISBN 9782760542297
1. Processus budgétaire. 2. Finances publiques. 3. Dépenses publiques. I. Titre. HJ2009.C542 2015 352.4’8 C20149425376
Les Presses de l’Université du Québec reconnaissent l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds du livre du Canada et du Conseil des Arts du Canada pour leurs activités d’édition.
Elles remercient également la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) pour son soutien financier.
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TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES FIGURES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
LISTE DES TABLEAUX. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
INTRODUCTIONVers un État plus performant. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Présentation du livre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Vers une application élargie de ce modèle de budgétisation . . .
PREMIÈRE PARTIE –LA BAR ET LA GAR. . . . . . . . . . .
Chapitre 1 –LES RÉFORMES DE LA GESTION ET LES RÉFORMES DU BUDGET. . . . . . . . . . . . A. La modernisation de la gestion . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Les objectifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Les outils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B. La performance. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Un concept difficile à saisir . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Des approches différentes . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Les voies de la performance . . . . . . . . . . . . . . . . 4. Les usages de la performance . . . . . . . . . . . . . . . C. Le budget : l’évolution de la gestion budgétaire . . . . . . . . D. La budgétisation axée sur les résultats. . . . . . . . . . . . . 1. Les formes de la BAR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. La BAR et le cycle budgétaire . . . . . . . . . . . . . . .
XIII
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VIII
Budget public et performance
E. Les différents modes de budgétisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Le budget traditionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Le budget de programme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Le budget axé sur les résultats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. Comparaison des trois modes de budgétisation . . . . . . . . . . .
Chapitre 2 –LES ASSISES DE LA GAR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A. Les degrés de la GAR. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B. Les assises de la GAR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. La planification stratégique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. La mesure. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
DEUXIÈME PARTIE –LES PILIERS DE LA BAR. . . . . . . . . . . . .
Chapitre 3 –LE CADRE DE DÉPENSES À MOYEN TERME (CDMT). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A. Les objectifs et les avantages du CDMT . . . . . . . . . . . . . . . . . B. Les étapes du CDMT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Le cadrage macroéconomique et le CBMT . . . . . . . . . . . . . . 2. Le CDMT global. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Le CDMT sectoriel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. Les bonnes pratiques en matière de CDMT. . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 4 –LE BUDGET DE PROGRAMME. . . . . . . . . . . . . . . . . . A. Les classifications budgétaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B. Le budget de programme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Le concept de programme budgétaire . . . . . . . . . . . . . . . . 2. L’arrimage budgetplanification . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Le programme proprement dit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. Les actions, activités, projets et autres éléments . . . . . . . . . . .
Chapitre 5 –LE CADRE COMPTABLE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A. Les méthodes comptables . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B. La comptabilité de caisse. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C. La comptabilité d’exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . D. Les formes hybrides . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
TROISIÈME PARTIE –LES OUTILS DE LA BAR. . . . . . . . . . . . .
Chapitre 6 –LEBENCHMARKING. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A. Lebenchmarking, un outil de gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Qu’estce que lebenchmarking? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Son utilisation par le secteur privé . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Son utilisation par le secteur public . . . . . . . . . . . . . . . . .
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