Comptabilité financière : approche IFRS et approche française

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Les comptes annuels de l’entreprise n’ont jamais eu autant d’acteurs de la vie économique désireux de les comprendre. Ils apparaissent comme l’indicateur majeur de la santé de l’entreprise. En outre, depuis quelques années, la comptabilité financière vit une véritable révolution, liée en grande partie à la mondialisation de l’économie. Sous le terme entreprise, on peut trouver aussi bien des PME (petites et moyennes entreprises) et des TPE (très petites entreprises) que des groupes constitués d’une multitude de sociétés, comprenant une société-mère et de nombreuses filiales et sociétés apparentées implantées dans plusieurs pays.


Peu à peu est née la nécessité de créer des règles comptables internationales que pourraient appliquer toutes les sociétés pour faciliter l’établissement au moins annuel d’états de synthèse consolidés du groupe, en parallèle avec les bilans et comptes de résultat des sociétés prises isolément et qui appliquent leurs règles nationales.
C’est ainsi que se sont développés des principes comptables internationaux appelés maintenant les IFRS (International Financial Reporting Standards), normes auxquelles tout le monde se réfère aujourd’hui.


Cet ouvrage repose sur un choix pédagogique fondamental : il ne vise pas à former des comptables mais plutôt des utilisateurs de l’information comptable et financière présentée par les entités, qu’il s’agisse d’états de synthèse individuels ou de ceux d’un groupe.
Chaque chapitre aborde en premier lieu les aspects les plus universels du thème (en IFRS), traitant ensuite les particularités françaises qui s’en écartent. Cela permet au lecteur de visiter en priorité les traitements comptables les plus généralement reconnus et d’aborder, éventuellement, dans un deuxième temps des aspects plus spécifiques et/ou nationaux.


Ce livre s’adresse aussi bien aux étudiants d’écoles de commerce et d’universités accueillant de plus en plus d’étudiants étrangers qu’aux managers dans le cadre de formations de type MBA.


Ce livre est le fruit du travail d’une équipe composée de professeurs enseignant tous au sein d’ESCP Europe. En plus des coordinateurs, Jean-Yves Eglem et Pascale Delvaille, l’équipe est composée de Carole Bonnier, Christopher Hossfeld, Léon Laulusa, Anne Le Manh, Catherine Maillet, Alain Mikol et Claude Simon.

Publié le : vendredi 1 janvier 2010
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Licence : Tous droits réservés
EAN13 : 9782297016049
Nombre de pages : 382
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INTRODUCTION
« Un bilan est inéluctablement faux. Car, ou bien l’on y porte les choses pour ce qu’elles ont coûté, et ce qu’elles ont coûté n’est généralement plus ce qu’elles valent, ou on prétend les porter pour ce qu’elles valent : et comment voulezvous savoir ce que vaut une chose qu’on vendra on ne sait quand, ni comment,et que peutêtre on ne vendra jamais ? ».
Auguste Detoeuf, Propos d’O.L. Barenton, confiseur(première édition, 1926).
L’ouvrage de Luca Pacioli,Summa de Arithmeticanousété publié en 1494, , ayant sommes certains que la comptabilité en partie double a maintenant plus de cinq siècles d’existence. Elle constitue toujours la base de l’information financière élabo rée et publiée par les entreprises. C’est dire combien sa connaissance, à des degrés divers, est nécessaire pour de très nombreuses personnes.
Et pourtant son étude est réputée souvent difficile, voire rébarbative, ce qui a in cité des générations de pédagogues à proposer successivement différentes méthodes d’apprentissage des mécanismes comptables et financiers. C’est ainsi qu’on a pu dis tinguer méthode de la pratique raisonnée (!), approche patrimoniale, approche par les flux, pour ne citer que les méthodes les plus connues en France. Que de tentatives également pour échapper aux termesdébitetcréditqui à eux seuls font fuir une par tie non négligeable des populations apprenantes. Cellesci ont souvent l’impression d’entreprendre un parcours initiatique dans un monde aux rites bien établis par le temps et qui leur paraît parfois bien surréaliste.
Beaucoup de reproches sont faits à la comptabilité,surtout par ceux qui ne la connais sent pas ou la connaissent mal. Certains sont parfois un peu mérités, d’autres repo sent sur une incompréhension fondamentale de son rôle. On lui prête des défauts ou des insuffisances à l’origine de scandales financiers qui défrayent parfois la chronique, confondant en cela cet outil ingénieux, une des grandes inventions humaines d’après l’illustre poète allemand Goethe, avec les acteurs économiques qui l’ont dévoyée pour en profiter.
La comptabilité financière,quand elle est bien tenue,constitue la mémoire la plus sûre des opérations réalisées par l’entreprise depuis l’origine de celleci. Elle permet en particulier, en appliquant des règles précises à la lumière de principes bien établis et qui devraient être connus de ses lecteurs,de donner une image acceptable par les différentes parties pre
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Comptabilité financière – Approche IFRS et approche française
nantes,de son résultat annuel et de sa situation financière.Une information qui a la « qualité comptable » est en particulier transparente et vérifiable. Les comptes annuels de l’entreprise n’ont jamais eu autant de lecteurs désireux de les comprendre.C’est dire que dès qu’ils ont été élaborés par les comptables (les produc teurs de chiffres) et certifiés par les auditeurs, ils sont analysés, commentés, critiqués, bref ils ne laissent pas indifférents. Ils apparaissent comme l’indicateur majeur de la santé de l’entreprise, même si, à juste titre, d’autres indicateurs, sociaux, sociétaux ou environnementaux, souvent plus qualitatifs, sont de plus en plus reconnus comme indispensables. Toutefois,depuis quelques années,la comptabilité vit une véritable révolution,liée en grande partie à la mondialisation de l’économie. Dans le monde entier, les entreprises, sous la forme de sociétés, ont grandi, souvent par des mécanismes de fusionabsorp tion, créations de filiales, prises de contrôle par différents moyens. Sous le terme « entreprise », on peut trouver aussi bien des PME (petites et moyennes entreprises) et des TPE (très petites entreprises) que des groupes constitués d’une multitude de sociétés, comprenant une sociétémère et de nombreuses filiales ou sociétés appa rentées implantées dans de nombreux pays. Dans ces cas, chaque société du groupe établit évidemment sa comptabilité et ses comptes annuels dans la monnaie du pays où elle est implantée et selon les règles applicables dans ce pays. Mais comme les dirigeants de la sociétémère et ses ac tionnaires veulent avoir une vue d’ensemble du groupe, très tôt est née la nécessité d’avoir des comptes annuels de celuici comme s’il était une seule entreprise, en faisant respecter pour ce «reporting» les mêmes règles par toutes les sociétés com prises dans le périmètre composant le groupe. Peu à peu est née la nécessité de créer des règles comptables internationales que pourraient appliquer toutes les sociétés pour faciliter l’établissement au moins an nuel de comptes consolidés du groupe, en parallèle avec les comptes annuels des sociétés prises isolément. C’est ainsi que se sont développés des principes comptables internationaux établis par un organisme privé, l’IASC (International Accounting Standards Committee), devenu ensuite l’IASB,BoardremplaçantCommittee, et dont le rôle est devenu of ficiel quand ces principes ont été adoptés par l’Union européenne et rendus obliga toires pour les comptes consolidés des sociétés cotées sur une bourse européenne. On a ainsi vu arriver les IASIFRS (International Accounting Standards, Internatio nal Financial Reporting Standards) auxquelles tout le monde se réfère aujourd’hui. Il est vrai qu’il paraît logique que peu à peu les normes nationales puissent évoluer en se rapprochant des IFRS, de sorte qu’il y ait le moins de retraitements possibles pour passer des comptes individuels des sociétés aux comptes consolidés du groupe. En France, le rapprochement est en cours mais se heurte à des résistances. En particulier, nombreux sont ceux qui pensent qu’il n’est pas utile d’introduire une complexité croissante dans l’établissement des comptes des PME.
Introduction
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On peut comprendre, dans ces conditions, l’interrogation que suscite l’évolution de la comptabilité. Il semble que s’opposent deux conceptions qui apparaissent relative ment contradictoires :  la mission traditionnelle: la comptabilité, mémoire de l’entreprise, « algèbre du droit » comme on le disait autrefois, qui dans le respect du principe de prudence, doit établir un résultat acceptable. Cette comptabilité repose fondamentalement sur le coût historique et on considère comme enrichissant l’entreprise les opéra tions profitables effectivement dénouées et comme l’appauvrissant, tout acte né gatif effectivement réalisé ou susceptible d’être réalisé après l’arrêté des comptes mais dont la cause est née au cours de l’année comptable en train de se terminer ;  la mission liée aux IFRSune comptabilité destinée à fournir des infor: établir mations aux marchés financiers. Pour ces normes où la notion comptable (Accounting) a été remplacée par une réfé rence financière (Financial), l’important est plutôt d’exprimer une valeur de l’entre prise à la date d’établissement des comptes annuels. On privilégie alors la juste valeur «fair value», ou la valeur de marché, c’estàdire celle qu’on serait supposé retenir si on vendait les éléments concernés à la date du bilan. On n’est plus vraiment dans la mémoire et le principe de prudence et on a tendance à mépriser le coût historique. Depuis des siècles, des économistes de renom ont écrit sur les concepts de valeur, en mettant en lumière les différentes facettes de cette notion complexe. Les événements récents (crise économique, crise financière) ont largement montré les limites de la « juste valeur ». On a semblé oublier des évidences et toute une génération a été trop influencée par des théories (théorie de l’agence, théorie des marchés efficients,…) que certains considèrent maintenant comme relevant plus de l’idéologie que de la science. Il semble nécessaire de se reposer la question des objectifs de l’information finan cière. Face à l’évolution de l’information comptable, les auteurs de cet ouvrage ont adopté une position nouvelle par rapport aux six éditions précédentes dont la première date de novembre 1990 sous le titre « Les mécanismes comptables de l’entreprise », tenant compte de l’internationalisation des enseignements de gestion.Au lieu de présenter la comptabilité de l’entreprise (ou de l’entité) dans le contexte règlementaire fran çais,les principes et mécanismes généraux sont délibérément exposés au début de chaque chapitre dans le cadre des IFRS, par essence apatrides et indé pendantes des contraintes juridiques, sociales et fiscales nationales. Dans la deuxième partie des chapitres, sont abordées dans les « points particuliers »les spécificités françaisesquand elles se distinguent nettement des IFRS. Sont également présentés quelquesapprofondissements des thèmesl’intention des lecteurs souhaitant, à aller plus loin. Il a donc été fait un choix pédagogique fondamental. Cet ouvrage ne vise pas à titre principal à former des comptables mais plutôt desutilisateurs avertis de l’infor
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Comptabilité financière – Approche IFRS et approche française
mation comptable et financière présentée par les entités, qu’il s’agisse de comptes individuels ou de ceux d’un groupe. Comme dans les éditions précédentes, les termes techniques qui ne facilitent pas nécessairement la compréhension ne sont pas systématiquement utilisés, comme les notions de débit et crédit ou d’écritures au journal. En revanche, chaque opération étudiée est traduite en termes d’impact sur les tableaux de synthèse que sont le bi lan et le compte de résultat avec, si nécessaire, les compléments dans l’annexe aux comptes. De même, par mesure de simplification, dans les particularités françaises les aspects fiscaux n’ont été abordés dans les différents chapitres que lorsqu’ils nous ont semblé strictement nécessaires et ont été regroupés dans un chapitre unique. La TVA (taxe à la valeur ajoutée) constitue cependant une exception car elle joue un grand rôle dans l’analyse des flux financiers. Mais dans un souci de simplicité, nous utilisons dans nos exemples un taux de TVA conventionnel égal à 20 %, sans nous préoccuper du taux réellement applicable en fonction du type d’opération, du moment et du lieu concerné. Nous avons construit chaque chapitre comme faisant un tout, abordanten premier lieu les aspects les plus universels du thème(en IFRS), traitantensuite les par ticularités nationales qui s’en écartentpermet au lecteur de visiter en prio. Cela rité les traitements comptables les plus généralement reconnus et voir dans un deu xième temps les aspects plus nationaux, ou s’en dispenser si seul l’aspect « apatride » l’intéresse. Ce livre peut ainsi être utilisé comme référence pour un cours décrivant les fonde ments de la comptabilité financière dans les écoles du haut enseignement commer cial, ayant un nombre croissant d’étudiants étrangers, que ce soit en formation initiale ou dans des programmes post expérience relevant de la formation continue (MBA, programmes inter et intraentreprises).Peuvent en tirer également profit les étudiants de certaines filières universitaires comme les Instituts d’Administration des Entre prises (IAE), des grandes écoles d’ingénieurs proposant un enseignement de gestion et des Instituts d’Études Politiques. Il permettra également aux cadres, ingénieurs, res ponsables de PME ou de centres opérationnels des grandes entreprises, de progresser dans la connaissance et l’utilisation de l’information financière.
JeanYves Eglem et Pascale Delvaille
Coordinateurs de l’ouvrage
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