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DCG 9
Introduction à la comptabilité 2016/2017
L’essentiel en fiches
CharlotteDISLE Agrégée d’économie et gestion Docteur en sciences de gestion Maître de conférences à l’IAE – Université GrenobleAlpeset membre du CERAG
Collectîon « Express Expertîse comptable »
DCG • J.-F. Bocquillon, M. Mariage,Introductîon au droît,DCG 1 L. Siné,Droît des socîétésDCG 2 • V. Roy,Droît socîalDCG 3 • E. Disle, J. Saraf,Droît iscalDCG 4 • J. Longatte, P. Vanhove,ÉconomîeDCG 5 • F. Delahaye, J. Delahaye,Fînance d’entreprîseDCG 6 • J.- L. Charron, S. Sépari,ManagementDCG 7 • J. Sornet,Systèmes d’înformatîon de gestîonDCG 8 • C. Disle,Introductîon à la comptabîlîtéDCG 9 • R. Maéso,Comptabîlîté approfondîeDCG 10 • M. Leroy,Contrôle de gestîonDCG 11 • F. Cazenave,AnglaîsDCG 12
DSCG • H. Jahier, V. Roy,Gestîon jurîdîque, iscale et socîaleDSCG 1 • P. Barneto, G. Grégorio,FînanceDSCG 2 • S. Sépari, G. Solle,Management et contrôle de gestîon, DSCG 3 • R. Obert,Fusîon-Consolîdatîon, DSCG 4
© Dunod, 2016 5 rue Laromiguière, 75005 Paris www.dunod.com ISBN : 9782100746248
Fiche 1Fiche 2Fiche 3Fiche 4Fiche 5Fiche 6Fiche 7Fiche 8Fiche 9Fiche 10Fiche 11Fiche 12Fiche 13Fiche 14Fiche 15Fiche 16Fiche 17Fiche 18Fiche 19Fiche 20Fiche 21Fiche 22
Table des matières
Définition et rôlede la comptabilité Réglementation et normalisation de la comptabilité La méthode comptable:écrituresetdocumentscomptablesLa classification comptable : actif, passif, charge, produit La TVA Les achats et les ventes Les réductions sur les achats et sur les ventes Les frais accessoires liés aux achats et aux ventes Les immobilisations incorporelles et corporelles Les titres financiers Les règlements Les arrhes, avances et acomptes Les charges de personnel Les opérations de financement Le financement par subvention Les emballages L’évaluation des stocks à l’inventaire L’amortissement des immobilisations La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles La dépréciation des autres éléments d’actif Les provisions Le traitement des opérations en devises © Dunod – Toute reproduction non autorisée est un délit.
1 5 10 17 23 30 37 43 49 55 59 63 69 74 82 89 97 103 110 115 121 125
III
Table des matières
Fiche 23Fiche 24Fiche 25Fiche 26Fiche 27
IV
Les cessions d’éléments d’actif Les autres opérations de régularisation Les documents de synthèse Systèmes et traitements comptables Contrôle comptable
130 136 141 147 150
Relation fondDaémennittiaolendeeltarsôtlaetidtieslqauceodmesptaubiildietséavec analyse de la visquosité
1 La déInition de la comptabilité 2 Le rôle de la comptabilité 3besoins des utilisateurs de la comptabilité Les
PRINCIPES CLÉS
216
La comptabilité est un système d’information permettant de refléter les opé rations de l’entreprise et sa situation. •฀La฀tenue฀d’une฀comptabilité฀consiste฀en฀: ȃcollecte et l’organisation de l’information comptable la (facture, relevé ban caire, ticket de caisse…) ; ȃde l’information comptable l’enregistrement ; ȃ la production de documents comptables. La฀comptabilité฀doit฀fournir฀des฀informations฀aux฀acteurs฀et฀partenaires฀de฀l’entreprise. Ces informations peuvent revêtir différents rôles : ȃélément de preuve un ; ȃ un instrument de contrôle; ȃ une aide à la prise de décision; ȃbase de calculs une . La฀comptabilité฀est฀parfois฀déInie฀comme฀l’algèbre฀du฀droit฀comptable฀:฀elle฀est฀ encadrée par le droit fiscal, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit com mercial. En retour, la comptabilité est une source d’information du droit.
1 La définition de la comptabilité La comptabilité financière permet de saisir et classer les opérations de l’entreprise avec ses partenaires économiques (clients, fournisseurs, État, actionnaires, salariés, institutions financières…). Elle fournit des informations aux utilisateurs internes (dirigeants, directeurs de centres de responsabilités…) ainsi qu’aux utilisateurs externes (actionnaires, per sonnel, créanciers…). © Dunod – Toute reproduction non autorisée est un délit.
1
1
DéInition et rôle de la comptabilité
Actionnaires
Fournisseurs
État et administrations
Entreprîse
Exemple :Informations comptables
Institutions financières
Salariés
Clients
Dettes înancières, résultat, chiffre d’affaires, charges de personnel, dividendes…
La comptabilité est le reflet des relations économiques de l’entreprise avec ses parte naires. Même si la comptabilité est encadrée par le droit, l’évolution du droit comptable tend à ce que l’approche économique prime sur l’approche juridique.
2 Le rôle de la comptabilité La comptabilité offre différentes fonctions aux entreprises :
Moyen de preuve
Instrument de contrôle
Aîde à la prîse de décîsîon
Matîère premîère pour la productîon d’îndîcateurs et d’outîls de gestîon
Rôle de la comptabîlîté
Preuve entre les commerçants
Contrôle de la santé et de la performance de l’entreprise Contrôle de l’assiette d’impôt Contrôle des charges sociales
Prise de décisions par les partenaires (exemple : octroi d’un emprunt) Prise de décisions des acteurs de l’entreprise (exemple : étude de la réalisation du chiffre d’affaires)
Base pour la déînition de statistiques nationales (exemple : produit national brut), pour la déînition d’un plan d’investissement, d’indica-teurs înanciers
3 Les besoins des utilisateurs de la comptabilité En tant que reflet de la réalité économique de l’entreprise, la comptabilité a pour objec tif de fournir une information utile à tous ses utilisateurs.
2
Utîlîsateurs
Investisseurs/ Propriétaires de l’entreprise
Dirigeants
Fournisseurs et autres créanciers Clients et autres débiteurs Salariés
Bailleurs de fonds externes (institutions înancières)
État (administrations îscales et sociales)
DéInition et rôle de la comptabilité
Besoîns des utîlîsateurs
Informatîons sollîcîtées
Éléments permettant un jugement éclairé sur l’ensemble de l’entreprise : rentabilité, risque de l’entreprise et stratégie de l’entreprise
Éléments de mesure et de contrôle de la performance de l’entreprise
Éléments sur la solvabilité de l’entreprise
Éléments sur la continuité d’exploitation de l’entreprise
Éléments sur la continuité d’exploitation de l’entreprise et élé-ments sur les rémunérations : politique sociale, intéressement, participation…
Éléments sur la stabilité înancière de l’entreprise, choix de la structure înancière
Éléments nécessaires aux calculs des différentes charges îscales et sociales
Ap
p
l
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cat
i
o
n
À l’aîde de l’extraît d’un entretîen réalîsé auprès d’un responsable d’un servîce de comp-tabîlîté : « Pour moi, le comptable sert essentiellement au calcul des impôts des entreprises dont il réalise les comptabilités. La seule utilité légale de la comptabilité c’est de servir de base (on dit « assiette ») au calcul des impôts. Mon travail, en tant que responsable comptable est de : – surveiller que les 36 comptables qui travaillent avec moi sachent se servir des ordinateurs ; sinon : les aider ; – vériîer que les ordinateurs font bien le travail (c’est-à-dire qu’ils sont bien programmés) ; – prévoir de changer d’ordinateur ou de programme quand les formules de calcul de la base îscale ou des éléments liés à la paie changent (cela arrive souvent…) ; – prévenir et détecter la fraude ; – réaliser des reporting à mon chef, le directeur înancier. » 1. Présenter le rôle de la comptabîlîté, tel qu’envîsagé par la personne înterrogée. Com-pléter cette approche de la comptabîlîté. 2. Présenter les dîfférents métîers comptables et les mîssîons assocîées.
1
Corrigé 1. Rôle de la comptabîlîté Selon la personne interrogée, la comptabilité est un système d’information au service de l’admi-nistration îscale. En effet, en retraçant les opérations réalisées par une entreprise, la comptabilité permet de fournir les informations nécessaires à l’administration îscale pour apprécier les revenus réalisés, la valeur ajoutée créée, les dividendes distribués… © Dunod – Toute reproduction non autorisée est un délit.
3
DéInition et rôle de la comptabilité 1 Ces informations servent de bases pour déterminer les taxes et impôts à la charge des entre-prises. En France, la comptabilité est fortement inuencée par le droit îscal. Une entreprise est tenue d’établir des comptes, notamment pour rendre des comptes à l’administration îscale. L’objectif général de la comptabilité doit cependant être de fournir une information sur la situation et la performance de l’entreprise aîn de disposer d’indicateurs permettant de la piloter et de l’évaluer. D’autres utilisateurs de l’information comptable sont, en outre, susceptibles de collecter d’autres informations utiles (indicateurs de solvabilité pour les fournisseurs ou les banques de l’entreprise, indicateurs de rentabilité et de pérennité pour les investisseurs…).
2. Dîfférents métîers comptables et mîssîons assocîées Les métiers de la comptabilité recouvrent différentes réalités avec des fonctions opérationnelles ou stratégiques, spécialisées ou généralistes et internes ou externes à l’entreprise :
Métîers Assîstant comptable
4
Comptable
Dîrecteur comptable
Expert-comptable
Commîssaîres aux comptes
Mîssîons • Saisir et classer des documents comptables, établir des îches de paies, réali-ser des déclarations sociales et îscales, préparer la clôture des comptes. • Missions en entreprise ou cabinets. • Compter, analyser, administrer et contrôler les ux înanciers d’une entreprise, élaborer les documents de synthèse de l’entreprise. • Missions en entreprise ou cabinets.
• Superviser les équipes comptables de l’entreprise, faire une veille des évolu-tions du droit comptable et droits associés pour en assurer une juste application dans l’entreprise, assurer la mise en place du système d’information comptable, înaliser et valider des documents de synthèse et autres documents comptables signiîcatifs. • Missions en entreprise.
• Assister et contrôler la réalisation des travaux comptables et des documents de synthèse, mais aussi conseiller et assister les entreprises durant toutes les phases de leurs cycle de vie et événements majeurs (création, réformes îscales, transmission…). • Missions en cabinet.
• Vériîer que les documents comptables reètent îdèlement les opérations réa-lisées par l’entreprise durant l’année, que les règles comptables sont appliquées et contrôler la sincérité des informations communiquées aux parties prenantes, communiquer au conseil d’administration et aux actionnaires les éventuelles irrégularités et en informer le procureur de la République. • Missions en cabinet.
Réglementation et normalisationde la comptabilité
1 Droit comptable international 2 Droit comptable national 3 Droit comptable applicable aux entreprises française 4comptables de la normalisation comptable française Principes
PRINCIPES CLÉS
2
Les฀normes฀comptables฀permettent฀de฀déInir฀un฀cadre฀pour฀la฀traduction฀comptable de la réalité économique des entreprises. La normalisation comptable vise à codifier le langage comptable. Afin de partager unlangage communentre les utilisateurs et les différents pays,l’harmonisationvise à rendre compatible les différentes normes et pratiques comptables. Les฀ normes฀ comptables฀ déInissent฀ les฀ qualités฀ visées฀ de฀ l’information฀ comptable :pertinence, fiabilité, comparabilité, significativité. Le cadre comptable précise également lesprincipes comptablessousjacents à la production de l’in formation comptable. 1 L•฀ es฀normes฀comptables฀françaisessont définies par l’Autorité des normes comp tables (ANC) et influencées par l’International Accounting Standards Board (IASB). L’ensemble des textes comptables émis par les institutions en charge de la normalisation comptable, dont le Plan comptable général (PCG), est rassemblé dans le recueil des normes comptables françaises, selon le règlement n°201403 du 5 juin 2014 modifié par le réglement ANC n° 201506.
1comptable international Droit Le droit comptable français est influencé par les règles comptables internationales dont les normes IFRSetles directives européennes:
Cadre comptable
Internatîonal Accountîng Standards (IAS) ou Internatîonal Fînancîal Reportîng Standards (IFRS)
Déinîtîon – Objectîf
Normes comptables internationales visant à harmoniser les états înanciers des entreprises pour en faciliter la compréhension et la comparabilité pour ses utilisateurs, notamment pour les investisseurs.
• • •
1. Dans le cadre du programme DCG9, les étudiants doivent connaître l’existence des différents cadres comptables en vigueur. Néanmoins, le programme se focalise sur les règles comptables françaises. © Dunod – Toute reproduction non autorisée est un délit.
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Réglementation et normalisation de la comptabilité 2 • • • Cadre comptable Déinîtîon – Objectîf Dîrectîve européenneTexte qui a pour objectif de faciliter l’investissement entre États membres, d’améliorer la comparabilité des états înanciers et de ren-2013/34 UE forcer la conîance de ses utilisateurs grâce à l’inclusion d’informations spéciîques, de meilleure qualité et au contenu cohérent. La directive se traduit par une simpliîcation des obligations comptables.
Compte tenu des différents cadres et pratiques comptables, la recherche d’un système d’information homogène conduit à une harmonisation, voire une normalisation du référentiel comptable.
Normalisation :normes imposées pour encadrer des pratiques comptables. Harmonisation :rapprochement de règles et pratiques comptables divergentes.
2 Droit comptable national Ledroit comptable françaisse définit selon de nombreuses sources : Sources du droit comptable
Code de commerce Recueîl des normes comptables françaîses
Jurîsprudence et doctrîne
Sources comptables européennes et înternatîonales
Article L. 123-12 à L. 123-28 pour tous les commerçants.
Rassemble l’ensemble des textes comptables émis par les institutions en charge de la normalisation comptable en France (Conseil national de la comptabilité, CNC ; Comité de la réglementation comptable, CRC ; Autorité des normes comptables, ANC).
Arrêts du Conseil d’État, avis, recommandations, communiqués de l’ANC, de l’Ordre des Experts-Comptables (OEC), de la Compagnie nationale des Commis-saires aux comptes (CNCC), de l’Autorité des marchés înanciers (AMF).
• Directives et règlements européens. • Normes IAS/IFRS.
LeRecueil des normes comptablesrassemble dans un document unique l’ensemble des textes comptables émis par les institutions en charge de la normalisation comptable et qui régissent l’établissement des comptes annuels des entreprises industrielles et commerciales. Il se structure autour de quatre livres :
6
Lîvre Lîvre 1 Lîvre 2
Tître des lîvres
Principes généraux applicables aux postes des documents de synthèse
Modalités particulières d’application des principes généraux
• • •
Un pour Un
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