En poche - Comptable 2011-2012

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Pour toujours avoir à portée de mains les points clés qu'il faut connaître et appliquer.


• Les principes généraux de la comptabilité générale

• Les opérations courantes : TVA - Achats et ventes - Autres charges et produits d'exploitation - Trésorerie et valeurs mobilières de placement - Investissements et opérations de financement

• Les opérations de fin d'exercice : Régularisation des stocks - Ajustement de charges et de produits - Amortissements -Dépréciations - Provisions - Cessions des immobilisations -Créances et dettes en monnaies étrangères - Impôt sur les sociétés

• Les comptes annuels : Bilan - Compte de résultat - Annexe


Tout ce qu'il faut savoir pour maîtriser les principes et les techiques de comptabilisation des opérations de l'entreprise

Publié le : mercredi 1 juin 2011
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EAN13 : 9782297022651
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Principes généraux
Comptabilité générale ■■Définition La comptabilité générale est définie comme un système d’organisation de l’information financière qui permet de saisir, de classer, d’enregistrer des données de base chiffrées et de présenter des états (comptes annuels) reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière à une date donnée et du résultat de l’exercice de l’entreprise issu de son activité. un outil de contrôle des opérations un moyen de preuve juridique en cas de litige uneune obligation légale (toute entreprise doit tenir La comptabilitécomptabilité) générale est :un moyen de calcul de l’assiette des impôts (base) une source d’information d’ordre financier sur la situation et l’évolution de l’entreprise une aide à la prise de décision sur le plan financier Les experts-comptables et les commissaires aux comptes sont les garants de l’intégrité du système d’information comptable. La comptabilité générale distingue 2 types de travaux :
Tr aduc t i on c ompt abl e des opér at i ons c our ant es Comptabiliser les faits comptables réalisés par l’entreprise au cours d’un exercice
Tr avaux d’ i nvent ai re Opérations comptables qui permettent de recenser les éléments du patrimoine de l’entreprise et de déterminer le résultat exact en fin d’exercice ; puis d’établir les documents de synthèse (bilan, compte de résultat, annexe). ■■Normalisation et droit comptable Les normes comptables nationales sont intégrées au droit comptable dont les sources sont diverses : normes IFRS, élaborées par l’IASB et soumises à un Internationales mécanisme d’adoption européen Européennesdirectives et règlements Code de commerce (lois et règlements) règlements de l’Autorité des normes comptables (ANC) Françaises Plan comptable général (PCG) mis à jour par les règlements de l’ANC
Plan comptable général (PCG) Le PCG regroupe l’ensemble des normes comptables applicables à toutes les entités tenues d’établir des comptes annuels. Il est présenté sous forme d’articles et contient exclusivement les dispositions relatives à la comptabilité générale. Plan de comptes : 3 parties et 8 classes de comptes Classe 1 comptes de capitaux Classe 2 comptes d’immobilisations Comptes de bilanClasse 3 comptes de stocks et d’en-cours Classe 4 comptes de tiers Classe 5 comptes financiers
Comptes de gestion
Comptes spéciaux
Classe 6 comptes de charges Classe 7 comptes de produits Classe 8 comptes spéciaux G 4
Chaque compte est constitué d’un numéro structuré d’après une codification décimale (plus il comporte de chiffres, plus il est précis) et d’un intitulé.
T r o i s s y s t è m e s d e p r é s e n t a t i o n d e s c o m p t e s Système abrégé Système de base Système développé Système comportant Système Système proposant des les dispositions minimales de droit commun informations détaillées
Compte
D Le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l’enregistrement des opérations comptables. Il est composé de 2 parties : ledébit(partie gauche) et lecrédit(partie droite). Le solded’un compte est égal à : Total des mouvements débit – Total des mouvements crédit Solde nulTotal débit = Total crédit Natures Solde débiteurTotal débit > Total crédit des soldes Solde créditeurTotal débit < Total crédit
À l’arrêté d’un compte, le solde se trouve du côté opposé à sa nature. À la réouverture d’un compte, le solde se trouve du côté de sa nature.
C
Mécanisme de la partie double Les opérations sont décrites comme des flux. Chaque opération provoque 2 flux :un flux de biens ou de services(flux réel) etun flux monétaire (flux financier). Pour chaque opération, on distingue : la ressource: moyen de financement ou origine du flux ; l’emploi: utilisation du financement ou destination du flux. Les opérations comptables s’enregistrent dans les comptes affectés à chaque catégorie d’opérations par le PCG. D C Chaque opération est comptabilisée sous 2 aspects : Ressource et Emploi ; et par conséquent, dans 2 Emploi comptes différents au minimum : D C – un compte qui enregistre la ressource ; – un compte qui enregistre l’emploi.Ressource Par convention : – les ressources s’inscrivent au crédit des comptes ;Emploi = Ressource – les emplois s’inscrivent au débit des comptes.Débit = Crédit
Systèmes comptables
Un système comptable regroupe l’ensemble des procédés et méthodes d’enregistrement des opérations comptables. La comptabilisation des opérations s’effectue à partir des pièces justificatives (factures, chèques…).
■■Système classique
Journal
Enregistrement chronologique de l’ensemble des opérations
Grand livre Report des opérations dans les comptes
Contrôle des totaux mouvements
G5
Balance
Regroupement des comptes du grand livre
Écriture au journal : Date N° du PCG Intitulé des comptes débités N° du PCG Intitulé des comptes crédités Libellé(nom du tiers, pièce justificative…)
Présentation de la balance :
Intitulés des comptes
Valeur débit Valeur crédit Débits = Crédits
Mouvements Débit Crédit
Total débits = Total crédits
Soldes Débiteur Créditeur
Soldes débiteurs = Soldes créditeurs
■■Système centralisateur Journaux divisionnaires Grand livre ▼ ▼Balance générale (JD) général JD spécialisé dans un typeRegroupe les comptesReport des opérations d’écritures (achats, ventes…)du grand livre généraldans les comptes Livre-journal En fin de mois, les totaux des JD sont totalisés et enregistrés centralisateur
Contrôle des totaux mouvements Ces systèmes peuvent être enrichis par la création de grands livres auxiliaires (GLA) regroupant un ensemble de comptes individuels (fournisseurs, clients…). Chaque GLA fait l’objet d’une balance auxiliaire (relevé nominatif). ■■Comptabilité informatisée La tenue de la comptabilité au moyen de systèmes de traitement informatisés est soumise à des règles relatives à la documentation des traitements, à la garantie en matière de preuve et d’intangibilité des enregistrements ainsi qu’à la conservation des données (sauvegarde, archivage). Le processus d’une comptabilité informatisée comporte les étapes suivantes :
Précomptabilisation
Saisie au brouillard
Éditions
Validation mensuelle Journaux Grand livre GLA
Édition du journal général
Procédure de clôture de la période
Travaux d’inventaire Les travaux d’inventaire réalisés à la clôture de l’exercice consistent à :
▼ ▼Recenserles éléments actifs et passifs Apprécier, évaluer, prévoirles événements qui modifient la valeur comptable des comptes ▼ ▼Déterminerla valeur d’inventaire des éléments actifs et passifs Comptabiliserles ajustements et les régularisations nécessaires des comptes d’actif, de passif, de charges et de produits G 6
Les éléments actifs et passifs en quantité et en valeur relevés lors de l’inven-taire étaient regroupés, jusqu’à présent, sur le livre d’inventaire. La loi de sim-plification et d’amélioration du droit du 17/5/2011 a supprimé cette obligation. Les travaux comptables d’inventaire s’organisent de la manière suivante : Inventaire Comptes annuels BalanceBalance extra-comptable Écritures • Bilan avantCorrections▼ ▼ aprèsd’inventaire• Compte de résultat et modifications inventaireinventaire • Annexe des comptes
Principes comptables
Les pratiques d’enregistrement comptable et de présentation des comptes annuels reposent sur des principes inscrits dans le PCG. Li s t e des pr i nc i pes c ompt abl es f ondament aux Ce principe n’est pas défini précisément par le PCG. Il est lié aux Image fidèle principes de régularité et de sincérité. La comptabilité doit permettre d’effectuer des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entreprise dans une Comparabilitéperspective de continuité d’activité. Pour cela l’activité de l’entreprise est scindée en périodes successives et indépendantes de 12 mois appeléesexercice. ContinuitéLes comptes annuels doivent être établis et interprétés dans la d’activitéperspective que l’entité poursuive ses activités. La comptabilité doit être conforme aux règles et procédures en Régularité vigueur. Les informations comptables doivent donner à leurs utilisateurs Sincéritéune description adéquate, loyale, claire, précise et complète des opérations, événements et situations. Lacomptabilitéestétabliesurlabasedappréciaitons prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur les périodes à Prudence venir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité. Par souci de cohérence, la présentation des comptes annuels et les méthodes d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées Permanence d’un exercice à l’autre, sauf si un changement exceptionnel des méthodes intervient dans la situation de l’entité ou si l’on veut obtenir une meilleure information financière.
Obligations comptables simplifiées des entreprises Les entreprises individuelles soumises au régime fiscal des micro-entreprises ou au RSI bénéficient d’allègements des obligations comptables. Régimes Obligations comptables Tenue d’un livre de recettes quelle que soit l’activité. Micro-Tenue d’un registre des achats pour les entreprises exerçant entreprisesune activité de vente ou de fourniture de logement. Dispense de comptes annuels. Tenue d’une comptabilité de trésorerie (encaissements et décaissements). RéelCentralisation trimestrielle des journaux auxiliaires. simplifiéDispense de justification des frais généraux accessoires. d’impositionÉvaluation simplifiée des stocks. (RSI)Enregistrement des créances et des dettes à l’inventaire. Dispense de l’annexe. Bilan et compte de résultat simplifiés (sous certaines conditions). Pour les exercices clos à partir du 19 mai 2011, les sociétés commerciales soumises au RSI peuvent opter pour une comptabilité de trésorerie en cours d’exercice et pour une annexe abrégée. G 7
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T axe sur la valeur ajoutée
Définitions Impôt indirect sur la consommation, calculé sur le chiffre d’affaires, TVAcollecté par l’intermédiaire de l’assujetti pour le compte de l’État et supporté par le consommateur final. Personne qui réalise une activité économique de manière indépendante à titre habituel et onéreux, quel que soit son statut Assujetti juridique, sa situation au regard des autres impôts et la forme ou la nature de son intervention. RedevablePersonne, assujettie ou non, qui acquitte la taxe.
Trois catégories d’opérations imposables
Opérations imposables par nature Livraisons de biens (meubles et immeubles) et prestations de services effectuées par un assujetti à titre onéreux. Opérations imposables par décision de la loi Importations, acquisitions intracommunautaires, livraisons à soi-même. Opérations imposables sur option Opérations normalement exonérées(locations de locaux nus à usage professionnel, cessions d’immeubles achevés depuis plus de 5 ans…).
Base d’imposition Le taux de TVA s’applique sur la base d’imposition ou le prix hors taxes (HT).
Base d’imposition x Taux de TVA
=TVA facturée
La base d’imposition diffère selon le caractère de l’opération : Livraisons de biens meubles et prestations de services Prix de vente HT + Frais accessoires aux livraisons de biens(commissions, frais de transport, d’emballages…)+ Droits de douane + Taxes parafiscales + Intérêts pour délai de paiement. En sont exclus la TVA, les réductions de prix, les taxes et les frais avancés par le fournisseur pour le compte du client et remboursés par ce dernier. Livraisons d’immeubles Prix de cession ou marge dans certains cas. Livraisons à soi-même Coût de revient pour les biens fabriqués. Valeur vénale ou coût d’achat pour les biens prélevés. Importations Valeur en douane. Achats à des non assujettis Prix d’achat majoré des impôts spécifiques éventuels (droits sur les alcools).
Taux de TVA Taux particulierMédicaments remboursables, presse, redevance pour droit 2,10 %d’usage des téléviseurs… La plupart des produits alimentaires, restauration, médicaments non remboursés, livres, spectacles, prestations de services Taux réduit destinées aux personnes, produits pour l’agriculture et l’élevage, 5,50 % produits horticoles et sylvicoles non transformés et travaux effectués dans les logements construits depuis plus de 2 ans. G 8
Taux normal 19,60 %
La plupart des prestations de services et des produits manufacturés.
Fait générateur et exigibilité
En principe, ils se produisent au même moment ; toutefois, pour certaines opérations ces deux notions ne coïncident pas : Opérations Fait générateur Exigibilité Livraison de biens Livraison du bien Livraison du bien corporels Prestations de servicesAchèvement de la Encaissement du prix, sauf et travaux immobiliersoption TVA sur les débitsprestation de services Prestations de servicesRéalisation Réalisation intracommunautairesde la prestation de la prestation relevant du principeou ou général de taxation etEncaissement Encaissement réalisées entre assujettisd’acomptes d’acomptes Livraison à soi-mêmePremière utilisationPremière utilisation Le 15 du mois suivant celui au Acquisitioncours duquel le fait générateur Livraison du bien intracommunautaireest intervenu, ou la date de la facture si elle est antérieure ImportationDédouanement Dédouanement
Obligations comptables de l’assujetti
La comptabilité de l’assujetti doit permettre de distinguer les opérations imposables de celles qui ne le sont pas. La comptabilisation des factures doit faire apparaître distinctement le montant HT, celui de la TVA et le nom du tiers. Lorsque des taux de TVA différents sont appliqués, les recettes doivent être réparties par catégories d’opérations et par taux.
Comptabilisation de la TVA La TVA ne représente pas une charge pour l’assujetti. Ce dernier : – collecte auprès de ses clients la TVA sur ses ventes pour le compte de l’État ; – déduit la TVA que ses fournisseurs lui ont facturée ; – et verse, périodiquement, à l’État la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible. ■■TVA collectée La TVA collectée représente une dette envers l’État, comptabilisée aucrédit du compte « 44571 TVA collectée ». ■■TVA déductible La TVA déductible représente une créance sur l’État comptabilisée audébit d’une subdivision du compte « 4456 Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles » suivant la nature de l’achat :
Achats et charges
Acquisitions d’immobilisations
Compte « 44566 TVA sur autres biens et services »
Compte « 44562 TVA sur immobilisations »
La TVA non déductible portant sur certains achats de biens et services (véhicules de tourisme, par exemple) constitue un élément du prix d’achat. ■■Cas des acquisitions intracommunautaires Pour ces opérations, la TVA est à la fois déductible et due (TVA autoliquidée). G 9
Le compte « 445662 TVA déductible intracommunautaire » estdébitépar le créditdu compte « 4452 TVA due intracommunautaire ». ■■Cas des achats de prestations de services auprès de prestataires assujettis, établis hors de France Le preneur assujetti doit autoliquider la TVA, le compte « 44566 TVA déductible sur autres biens et services » estdébitépar lecréditdu compte « 445 (.) TVA due sur prestations de services ».
Déclaration et paiement de la TVA
La périodicité de la déclaration selon le régime du réel normal est, en principe, mensuelle. Le paiement de la TVA est simultané à l’envoi de la déclaration. Le calcul de la TVA due pour le mois est le suivant : TVA collectée sur les ventes +TVA sur acquisitions et achats de prestations intracommunautaires TVA déductible sur acquisitions d’immobilisations* TVA déductible sur autres biens et services* (y compris sur acquisitions et achats de prestations intracommunautaires) =TVA nette due *Le redevable peut exercer son droit à déduction dès lors qu’il possède le document justificatif (facture…) à la date limite de dépôt de la déclaration de TVA.
Lorsque le montant de la TVA déductible est supérieur à celui de la TVA collectée, l’entreprise constate un crédit de TVA (report sur la déclaration suivante ou remboursement mensuel sous conditions). La télédéclaration et le télérèglement sont obligatoires si le CA HT annuel est supérieur à 230 000; facultatifs pour les autres entreprises.
Comptabilisation de la déclaration de TVA
■■TVA à décaisser 44571 TVA collectée 445(.) TVA due sur prestations de services 4452 TVA due intracommunautaire 44562 TVA sur immobilisations 44566 TVA sur autres biens et services 445662 TVA déductible intracommunautaire 44551 TVA à décaisser CA3 …
■■Paiement de la TVA à décaisser 44551 TVA à décaisser 512 Banques CH n° …
■■Crédit de TVA
44571 445(.) 4452 44562 44562 44566 445662
TVA collectée TVA due sur prestations de services TVA due intracommunautaire Crédit de TVA à reporter TVA sur immobilisations TVA sur autres biens et services TVA déductible intracommunautaire CA3 … G 10
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