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DCG 9 Introduction à la comptabilité en 27 ches
Charlotte DISLE Agrégée d’économie et gestion Docteur en sciences de gestion Maître de conférences à l’IAE – Université Pierre Mendes France de Grenoble et membre du CERAG
Collection « Express Expertise comptable »
DCG e  zJ.F. Bocquillon, M. Mariage,Introductîon au droît,DCG 1, 2012 (4 édition) e L. Siné,Droît des socîétésDCG 2, 2012 (3 édition)  z zV. Roy,Droît socîalDCG 3, 2012  zE. Disle, J. Saraf,Droît iscalDCG 4, 2012  zJ. Longatte, P. Vanhove,ÉconomîeDCG 5, 2009 e  zF. Delahaye, J. Delahaye,Fînance d’entreprîseédition)DCG 6, 2011 (2 e zJ. L. Charron, S. Sépari,Managementédition)DCG 7, 2012 (2 e  zCh. Disle,Introductîon à la comptabîlîtéDCG 9, 2012 (3 édition) e zR. Maéso,Comptabîlîté approfondîeédition)DCG 10, 2012 (2 zF. Cazenave,AnglaîsDCG 12, 2010
DSCG  zH. Jahier, V. Roy,Gestîon jurîdîque, iscale et socîaleDSCG 1, 2012 e  zP. Barneto, G. Grégorio,FînanceDSCG 2, 2012 (2 édition)  zS. Sépari, G. Solle,Management et contrôle de gestîon, DSCG 3, 2009 e  zR. Obert,Fusîon-Consolîdatîonédition), DSCG 4, 2011 (2
© Dunod, Paris, 2012 ISBN 9782100582457
Fiche 1 Fiche 2 Fiche 3 Fiche 4 Fiche 5 Fiche 6 Fiche 7 Fiche 8 Fiche 9 Fiche 10 Fiche 11 Fiche 12 Fiche 13 Fiche 14 Fiche 15 Fiche 16 Fiche 17 Fiche 18 Fiche 19 Fiche 20 Fiche 21 Fiche 22
S
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Histoire, définition et rôle de la comptabilité Réglementation et normalisation de la comptabilité La méthode comptable : écritures et documents comptables La classification comptable : actif, passif, charge, produit La TVA Les achats et les ventes Les réductions sur achats et les ventes Les frais accessoires liés aux achats et aux ventes Les immobilisations incorporelles et corporelles Les titres financiers Les règlements Les arrhes, avances et acomptes Les charges de personnel Les opérations de financement Le financement par subvention Les emballages L’évaluation des stocks à l’inventaire L’amortissement des immobilisations La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles La dépréciation des autres éléments d’actif Les provisions Le traitement des opérations en devises © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit.
1 5 11 17 23 30 37 43 50 56 60 64 70 75 83 89 98 104
111 116 122 127
S o m m a i r e
III
IV
Fiche 23 Fiche 24 Fiche 25 Fiche 26 Fiche 27
Les cessions d’éléments d’actif Les autres opérations de régularisation Les documents de synthèse Systèmes et traitements comptables Contrôle comptable
I n t r o d u c t i o n à l a c o m p t a b i l i t é D C G 9
132 138 143 148 151
Histoire, définition et rôle de la comptabilité
I
Principes clés
1 FICHE
La comptabilité est une technique permettant de refléter les opérations de l’entreprise et sa situation. De manière opérationnelle, la comptabilité consiste en : – la collecte et l’organisation de l’information financière ; – la saisie, le traitement, le classement et l’enregistrement de l’information financière ; – la production de documents comptables. La comptabilité doit fournir des informations aux acteurs et partenaires de l’entre-prise. Elle peut être : – un élément de preuve ; – un instrument de contrôle ; – une aide à la prise de décision ; – une base de calculs. La comptabilité est aux frontières d’autres disciplines de gestion : – l’économie et – le droit.
II Éléments et analyse A. Le rôle de la comptabilité
Moyen de preuve
Instrument de contrôle
Rôle de la comptabilité
Preuve entre les commerçants
Contrôle de la santé et de la performance de l’entreprise Contrôle de l’assiette d’impôt Contrôle des charges sociales...
Aide à la prise de décisionoctroi d’unPrise de décisions par les partenaires (exemple : emprunt) Prise de décisions des acteurs de l’entreprise (exemple : étude de la réalisation du chiffre d’affaires) © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit.
F I C H E 1c o m p t a b i l i t él a d e – H r ô l e e t d é f i n i t i o n i s t o i r e ,
1
2
Matière première pour la produc-tion d’indicateurs et d’outils de gestion
Rôle de la comptabilité
Définition de statistiques nationales (exemple : brut) Définition d’un plan d’investissement
B. La comptabilité et les autres sciences de gestion 1. La comptabilité et l’économie
produit national
La comptabilité est le reflet des relations économiques de l’entreprise avec ses parte-naires :
Actionnaires
Fournisseurs
Entreprise
Institutions financières
Clients
Etat etadministrations Salariés La comptabilité est donc une source d’informations sur différents marchés, par exemple : – le marché des biens et services : informations comptables sur les achats et ventes de biens et données sur les prestations de services ; – le marché financier : information sur une introduction en bourse ou une aug-mentation de capital ; – le marché du travail : information sur les salaires versés.
2. La comptabilité et le droit • La comptabilité est réglementée. Il existe un droit comptable. Source du droit comptable Code du commerce Règlements et lois comptables nationaux Plan Comptable Général (voir fiche 2) Jurisprudence Doctrine Directives et règlements européens Droit comptable international (normes US GAAP, normes IAS/IFRS, voir fiche 2)
I n t r o d u c t i o n à l a c o m p t a b i l i t é D C G 9
Le droit comptable nourrit et se nourrit d’autres droits.
Le droit comptable à la confluence d’autres droits
Droit fiscal
Exemple : - TVA calculé à partir d'informations comptables - TVA calculée selon des dispositions fiscales
Application
Droit comptable
Droit du travail
Exemple : - informations comptables nécessaires au calcul des charges sociales - salaires calculés selon le droit du travail
É n o n c
é
Droit des sociétés
Exemple : - définition de l'affectation du résultat des sociétés selon le droit des sociétés - définition d'une entreprise en difficulté selon les états financiers
1
Dans quelle mesure peut-on dire que la comptabilité adopte une approche davantage économique et financière depuis le milieu des années 1980 ? La comp-tabilité doit-elle être remise en cause ?
S o l u t i o n Les échanges économiques se multiplient et se modifient (globalisation). De ce fait, la comptabilité évolue : développement de la comptabilité de groupe (consolidation) et des normes internationales (normes IAS / IFRS). Les critères de performance et de bonne gestion évoluent. Sont ainsi considérés la gou-vernance d’entreprise, la responsabilité sociale, le développement durable. De ce fait, la comptabilité produit ces différentes informations Le marché financier a pris une place grandissante parmi les acteurs économiques. Cette tendance se retrouve dans l’évolution de la comptabilité. L’information comp-table (souvent en outre désignée à travers le terme d’information financière) est défi-nie selon le point de vue et pour l’utilité d’un utilisateur privilégié : l’investisseur. © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit.
F I C H E 1– H i s t o i r e , d é f i n i t i o n e t r ô l e d e l a c o m p t a b i l i t é
3
4
Dans le cadre d’une approche économique et financière de la valeur, cette dernière est appréhendée selon une approche prospective : la valeur d’un élément correspond à la valeur des flux futurs attendus de cet élément (exemple : valeur d’une voiture = valeur de ce que peut apporter le véhicule : kilométrage, capacité...) et n’est pas appréhendée par le coût d’obtention de cet élément. La comptabilité, dans le cadre français, adopte une approche de la valeur selon le coût historique. C’est donc le coût d’obtention qui est considéré. Néanmoins, l’approche comptable intègre aussi une approche écono-mique de la valeur : juste valeur, amortissement, dépréciation… En période de crise, la logique économique et financière est remise en cause. La concomitance entre l’économie et la comptabilité est décriée. La comptabilité, alors reflet de la surévaluation de la valeur, serait un catalyseur de la crise économique et financière. La condamnation de la comptabilité ne semble cependant pas fondée. En effet, la comptabilité n’est qu’un système d’information permettant de refléter une réalité économique. Pour utiliser une métaphore, ce n’est pas le thermomètre qui cause la fièvre… Il convient alors d’être conscient des règles de traduction et de production de l’information comptable. C’est l’objet de ce présent ouvrage.
I n t r o d u c t i o n à l a c o m p t a b i l i t é D C G 9
Réglementation et normalisation de la comptabilité
I
Principes clés
2 FICHE
Les normes comptables permettent de définir un cadre pour la traduction comp-table de la réalité économique des entreprises. La normalisation comptable vise à codifier le langage comptable. Afin de partager unlangage communentre les utilisateurs et les différents pays,l’harmonisationvise à rendre compatible les dif-férentes normes et pratiques comptables. Les normes comptables définissent les qualités visées de l’information comptable : pertinence, fiabilité, comparabilité, significativité. Le cadre comptable précise également lesprincipes comptablessous-jacents à la production de l’information comptable. (1) Les normes comptables françaises sont définies et influencées parl’ANC et l’IASB. Elles sont récapitulées à travers lePlan Comptable Général.
II Éléments et analyse A. Enjeux de la normalisation comptable 1. Diversité des besoins des utilisateurs
Utilisateurs Investisseurs/ Propriétaires de l’entre-prise Dirigeants
Fournisseurs et autres créanciers
Clients et autres débiteurs
Besoins des utilisateurs
Informations sollicitées
Éléments permettant un jugement éclairé sur l’ensemble de l’entre-prise : rentabilité, risque de l’entreprise et stratégie de l’entreprise
Éléments de mesure et de contrôle de la performance de l’entre-prise
Éléments sur la solvabilité de l’entreprise
Éléments sur la continuité d’exploitation de l’entreprise
1. Le programme du DCG9 se réfère aux comptes individuels et au PCG. © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit.
F I C H E 2l a c o m p t a b i l i t én o r m a l i s a t i o n d e é g l e m e n t a t i o n e t – R
5
6
Salariés
Utilisateurs
Bailleurs de fonds externes (institu-tions financières)
État (administrations fiscales et sociales)
2.
Besoins des utilisateurs
Informations sollicitées
Éléments sur la continuité d’exploitation de l’entreprise et éléments sur les rémunérations : politique sociale, intéressement, participation…
Éléments sur la stabilité financière de l’entreprise, choix de la struc-ture financière
Éléments nécessaires aux calculs des différentes charges fiscales et sociales
Subjectivité du système d’information comptable
L’information comptable dépend de sesrègles de définition:
Disparités des règles comptables des différents pays européens
Règles comptables nationales
Comptabilité de typecontinenta:le approche juridique et patrimoniale Comptabilité de typeanglo-saxon:ne approche économique et financière
La qualité de l’information comptable dépend également de règles comptables:
Impacts de la pratique comptable
Règles comptables
la mise en pratique des
Appréciations, choixcomptables, manipulationscomptables
Réalité économique
I n t r o d u c t i o n à l a c o m p t a b i l i t é D C G 9
Informations comptables
Un pour Un
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