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Les Carrés DCG 10 - Comptabilité approfondie 2013-2014 - 4e édition

De
256 pages

Ce livre est un véritable outil d’entraînement. Les auteurs y ont mis l’expérience qu’ils ont de l’examen pour vous permettre :

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• Candidats au DCG/DSCG

• Étudiants de l’INTEC

• Étudiants de l’enseignement supérieur de gestion

• Étudiants des licences économie-gestion et des licences professionnelles

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La profession comptable et le cadre conceptuel
1฀♦LA PROFESSION COMPTABLE
A – La diversité des statuts 1) La profession comptable salariée Il existe deux types de contrats de travail :
Le contrat de droit public
FICHE1
Le comptable public est un fonctionnaire du Trésor public. Le titre de comptable public est obtenu par voie de concours organisés par le ministère de l’Économie et des Finances. Le comptable public estinté gralement et personnellement responsable de sa gestionet dis pose d’une totale indépendance à l’égard du directeur de l’établisse ment et de l’autorité qui l’a nommé.
Le comptable salarié est lié par un contrat de travail à un employeur Le contrat de droit privé. Sa fonction est liée à la nature des travaux qui lui sont de droit privé confiés. Parce qu’il détient des informations confidentielles, le comptable salarié met en jeu sa responsabi lité dans l’exercice de sa fonction : responsabilité disciplinaire responsabilité civile de droit commun responsabilité fiscale responsabilité pénale
2) La profession comptable libérale G LESCARRÉSDUDCG10– COMPTABILITÉAPPROFONDIE 8 L’exercice de la profession comptable libérale repose sur la nature de la mission réalisée : une mission contractuelle pour l’expertcomptable unemissionlégalepourlecommissaireauxcomptes Seule la profession d’expertcomptable fera l’objet de ce thème, la profession de commissaire aux comptes est étudiée à la Fiche 48. Les différentes missions de l’expertcomptable sont les suivantes : – Attester de la cohérence et de la vraisemblance des comptes annuels. Une mission de – Assurer la concordance des déclarations de fin d’année avec les comptes annuels. présentation des – Développer les missions complémentaires : assistance administrative, mission de comptes annuels conseil en matière fiscale, juridique, financière, d’organisation et de gestion. – Présenter une attestation indiquant qu’aucun élément ne remet en cause la régu Une mission d’examen larité et la sincérité des comptes annuels, ni l’image fidèle du patrimoine, de la des comptes annuels situation financière et du résultat de l’entreprise à la clôture de l’exercice. Une mission d’audit– Des missions d’audit contractuel peuvent être demandées à l’expertcomptable. À l’issue de ses travaux, le réviseur délivre une attestation de sincérité (certification). des comptes annuels
Lesexpertscomptables peuvent également assurer desmissions légalesdans le cadre des dispo sitions du Code du travail ou au bénéfice des comités d’entreprise. Le comité d’entreprise peut se faire assister d’un expertcomptable de son choix sans que le chef d’entreprise puisse s’y opposer, que ces entreprises exercent ou non une activité commerciale (loi de simplification du droit). Sa mission porte sur tous les éléments d’ordre économique, financier ou social (évolution des effectifs, évolution des dépenses de formation, politique salariale, analyse des primes et des bonus…). En revanche, le diagnostic social sur l’égalité hommes/femmes n’entre pas dans le champ d’applica tion de sa mission.
L’expertcomptable ne peut exercer des activités portant atteinte à son indépendance. Sa profes sion est incompatible avec tout emploi salarié (sauf au service d’un expertcomptable ou d’une société d’expertise comptable) et avec l’exercice d’une activité commerciale ou des fonctions d’agent d’affaires. De plus, une personne ne peut pas être à la fois expertcomptable et commis saire aux comptes de la même société.
Le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services modifie l’ordonnance réglementant la profession d’expertcomptable. Les conditions d’exercice de la profes sion seront notablementassouplies(forme juridique, conditions de détention du capital et des droits de vote).L’incompatibilité de l’exercice de l’expertise comptable avec tout acte de commerce
FICHE1La profession comptable et le cadre conceptuel autre que ceux que comporte la profession est atténuée. L’activité commerciale ou d’interméG 9 diaire est possible pour les sociétés d’expertise comptable à trois conditions : – être réalisée à titre accessoire ; – ne pas être de nature à mettre en péril l’exercice de la profession ou l’indépendance des associés expertscomptables ; – ne pas être de nature à mettre en péril le respect, par les expertscomptables, des règles inhé rentes à leur statut et à leur déontologie.
B – Les organisations professionnelles – l’Ordre des expertscomptables (OEC) Pour pouvoir exercer sa profession à titre libéral, l’expertcomptable doit être inscrit àl’Ordre des experts comptables, institution nationale placée sous la tutelle du ministère de l’Économie, des Finances et du Budget. L’OEC est composé duConseil supérieur de l’OEC (CSOEC)de et 23Conseils régionaux de l’OEC (CROEC). Ses principales missions sont les suivantes : assurer la promotion de la profession protéger les intérêts de ses membres affirmer sa contribution à l’évolution et au redressement de l’économie du pays et pré coniser les mesures susceptibles d’atteindre ces objectifs dans l’intérêt général du public
C – La déontologie des expertscomptables Les principes fondamentaux repris dans le Code de déontologie sont au nombre de quatre :
Devoirs généraux
Devoirs envers les clients
– L’expert comptable complète et met à jour régulièrement sa culture professionnelle et ses connaissances générales. – Il prend soin d’examiner chaque cas afin de renforcer ses certitudes avant de faire une proposition à son client. – Il est libre de donner son avis, il doit être sincère et objectif. Il nuance les hypothèses et conclusions qu’il formule. – Il ne doit jamais se placer dans une situation pouvant nuire à son libre arbitre. – Il ne doit jamais se trouver en situation de conflit d’intérêts. L’expertcomptable a un devoir d’information et de conseil envers ses clients. Il a l’obligation de poursuivre la mission jusqu’à son terme normal et l’obligation de dénoncer le contrat dès la survenance d’un événement susceptible de le placer dans une situation de conflit d’intérêts ou de porter atteinte à son indépendance. Les honoraires sont fixés librement entre le client et l’expertcomptable.
G 10
Devoirs de confraternité
Devoirs envers l’Ordre
LESCARRÉSDUDCG10– COMPTABILITÉAPPROFONDIE
L’expertcomptable a un devoir d’assistance et de courtoisie réciproques. En casde changement d’expertcomptable, le confrère prédécesseur doit en être informé. Le nouvel expertcomptable doit s’assurer que l’offre n’est pas motivée par la volonté du client d’éluder l’application des lois et règlements.
En cas de poursuites judiciaires, de litige contractuel, l’expertcomptable doit informer le président du conseil régional de l’ordre.
Le 05/04/2011, la Cour de justice de l’UE (CJUE) a jugé que le code de déontologie des experts comptables ne pouvait interdire aux membres de la profession d’effectuer tout acte de démar chage (recherche de nouveaux clients). Il appartient au Conseil d’État de rendre une décision. Selon le Conseil supérieur de l’OEC, il subsisterait une interdiction circonscrite à certaines circonstances et pratiques.
2฀♦LE CADRE CONCEPTUEL A – Définition Un cadre conceptuel est un système cohérent d’objectifs et de principes fondamentaux liés entre eux, susceptibles de conduire à des normes solides et d’indiquer la nature, le rôle et les limites de la comptabilité financière et des états financiers.
B – La normalisation comptable La normalisation comptable est la procédure selon laquelle sont élaborées les normes de la comp tabilité qui constituent un ensemble de règles, de principes, de méthodes d’élaboration et de présentation des comptes des entités. Les principaux intérêts de la normalisation sont la production d’uneinformation financière sincèreetl’établissement de comparaisons internationales. Trois référentiels sont utilisés : le référentiel américain leréférentielinternational leréférentieleuropéen 1) Sur le plan international Le Financial Accounting Standards Board (FASB)est l’organisme chargé d’élaborer les normes comptables et de reporting du secteur privé aux ÉtatsUnis. L’International Accounting Standards Board (IASB)est chargé d’élaborer les normes comp tables internationales «IFRS» (International Financial Reporting Standards) au sein de l’IASCF
FICHE1La profession comptable et le cadre conceptuel G (International Accounting Standards Committee Foundation) et d’approuver les interprétations11 proposées par l’IFRIC (International Financial Reporting Interpretations Committee). Les normes internationales offrent peu d’options comptables, permettant ainsi à toutes les entités d’utiliser les mêmes méthodes, dès lors qu’elles répondent aux mêmes critères. 2) Sur le plan national EnFrance, l’Autorité des normes comptables(ANC), issue de la fusion du Conseil national de la comptabilité (CNC) et du Comité de la réglementation comptable (CRC), est désormais le régu lateur comptable unique. Elle comprend un collège des commissions spécialisées et un comité consultatif. L’ANC a pour principales missions : – d’édicter sous forme de règlements les prescriptions comptables que doivent respecter les per sonnes tenues d’établir des comptes ; – d’émettre des avis sur les dispositions législatives et réglementaires et sur les projets d’élaboration des normes comptables internationales. D’autres organismes influencent la normalisation comptable française : – l’Ordre des expertscomptables (OEC) ; – la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) ; – l’Autorité des marchés financiers (AMF), issue de la fusion de la Commission des opérations de bourse (COB), du Conseil des marchés financiers (CMF) et du Conseil de discipline de la gestion financière (CDGF). Elle influence la normalisation par la publication d’avis et de recommanda tions. Le Plan comptable général (PCG) regroupe l’ensemble des normes comptables applicables aux entités tenues d’établir des comptes annuels. Dans les comptes individuels,les normes françaisescontenues dans le PCG sont obligatoires ; dans les comptes consolidés,les normes IFRSsont obli gatoires pour les sociétés avec offre au public de titres financiers, optionnelles pour les sociétés non cotées. Un projet de l’ANC et du Conseil supérieur de l’OEC est engagé. En vue d’une meilleure lisibilité de la réglementation comptable, la refonte des textes comptables constitue l’un des objectifs fon damentaux de l’ANC. Un avantprojet de codification a été lancé (nouveaux textes réglementaires, recommandations…).
G LESCARRÉSDUDCG10– COMPTABILITÉAPPROFONDIE 12 C – Les principes comptables Les états financiers doivent respecter les principes comptables fondamentaux suivants :
Image fidèle
Régularité et sincérité Continuité de l’exploitation Indépendance des exercices
Nominalisme
Prudence
Permanence des méthodes
Importance relative
Noncompensation
Intangibilité du bilan
L’image fidèle intègre le respect des principes comptables et l’obligation de fournir toute information utile et pertinente pour permettre à des tiers d’avoir, à travers les états finan ciers, une perception exacte de la réalité économique de l’entreprise. L’image fidèle est, en quelque sorte, la meilleure traduction possible de la situation de l’entreprise. La comptabilité doit être conforme aux règles et procédures en vigueur ; les règles et procédures doivent être appliquées de bonne foi. L’entreprise est présumée continuer à fonctionner dans un avenir prévisible sans réduc tion sensible du rythme et de l’étendue de ses activités. Les produits et les charges sont comptabilisés au fur et à mesure qu’ils sont acquis, enga gés et enregistrés dans les états financiers de la période concernée. La méthode des coûts historiques est retenue pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité. Il consiste à respecter la valeur nominale de la monnaie sans tenir compte des variations de son pouvoir d’achat. La comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes pour éviter le risque de transfert sur des périodes d’avenir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l’entité. La présentation des comptes annuels et les méthodes d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées d’un exercice à l’autre, sauf si un changement exceptionnel intervient dans la situation de l’entité ou pour obtenir une meilleure information financière. Les états financiers doivent faire apparaître les opérations dont l’importance peut affecter les évaluations ou les décisions. Les éléments d’actif et de passif doivent être évalués séparément. Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif et de passif du bilan ou entre les postes de charges et de produits du compte de résultat. Ce principe est formel en France avec des exceptions en IFRS. Le bilan d’ouverture d’un exercice correspond au bilan de clôture avant répartition de l’exercice précédent.
Les règles générales d’évaluation à l’entrée des actifs
FICHE2
1฀♦DÉFINITIONS Unactifest un élément identifiable du patrimoine de l’entreprise générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs. Pour pouvoir être comptabilisé à l’actif, le bien doit : êtreidentifiable porteur d’avantages économiques futurs être évalué avec unefiabilitésuffisante Uneimmobilisationest un actif destiné à servirde façon durableà l’activité de l’entreprise. On distingue trois catégories d’immobilisations :
Les immobilisations incorporelles
Les immobilisations corporelles
Les immobilisations financières
Actifs non monétaires sans substance physique.
Actifs physiques détenus, soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins de gestion interne et dont l’entité attend qu’ils soient utilisés audelà de l’exercice en cours.
Éléments représentant des créances assimilables à des prêts et des droits dans le capital d’autres sociétés.
LESCARRÉSDUDCG10– COMPTABILITÉAPPROFONDIE G 14 2฀♦฀LA DISTINCTION ENTRE IMMOBILISATIONS, CHARGES ET STOCKS Lesimmobilisationssont des biens destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise. Les chargescorrespondent aux éléments qui ne répondent pas à la définition et aux critères de comptabilisation d’un actif ainsi qu’à ceux qui répondent à ces critères mais qui ne sont pas des tinés à être utilisés audelà de l’exercice en cours, à savoir une durée supérieure à 12 mois. Lesstockssont des biens destinés à être vendus dans le cours normal de l’activité ou en cours de production pour une telle vente ou destinés à être consommés dans le processus de production ou de prestations de services sous forme de matières premières ou de fournitures. Lespièces détachéesrelèvent desimmobilisationsou deschargesselon leur nature : Éléments Comptabilisation Pièces de rechange principales et pièces de sécurité utilisées par l’entité sur une Immobilisations période supérieure à 12 mois Pièces banalisées acquises en vue d’une utilisation immédiate ou différéeCharges Pièces spécifiques en vue d’une utilisation immédiate ou différée de faible coûtCharges Pièces spécifiques en vue d’une utilisation différée de coût significatifImmobilisations
3฀♦LES IMMOBILISATIONS ACQUISES DE FAIBLE VALEUR Les immobilisations incorporelles et corporelles acquises pour une valeurunitaire 500e HT(logiciels de faible valeur, petits matériels de bureau et petits matériels industriels)peuvent être comptabilisées en charges (comptes 6063 et 6064).
4฀♦LES IMMOBILISATIONS ACQUISES AVEC CONDITIONS PARTICULIÈRES On distingue les trois cas suivants : Une clause de réserve de propriété, incluse dans le contrat de vente d’un bien, Immobilisations acquises précise que la propriété du bien cédé ne sera effectivement transférée avec clause de réserve qu’après paiement intégral du prix. Une mention distincte doit être opérée de propriété aux bilans des acquéreurs et des vendeurs de biens assortis de telles clauses. Une vente avec conditions résolutoires précise que le transfert de propriété est Immobilisations acquises immédiat mais que la vente est annulée si un événement futur se produit. Une avec conditions résolutoires telle condition permet d’annuler les effets du contrat si la condition se réalise. Une vente avec conditions suspensives précise que le transfert de propriété est Immobilisations acquises subordonné à la réalisation d’un événement futur. Une telle condition reporte avec conditions suspensives la conclusion définitive de la vente à la date oùla condition est réalisée.
L’évaluation à l’entrée des immobilisations incorporelles et corporelles
1฀♦LES ACQUISITIONS À TITRE ONÉREUX
A – La valeur d’entrée des immobilisations acquises à titre onéreux Les immobilisations sont évaluées à leurcoût d’acquisition. Ce dernier est constitué :
Du prix d’achat HT. Des droits de douane et des taxes non récupérables après déduction des remises, rabais et escomptes de règlement.
Obligatoirement
Des coûts directement attri buables pour mettre l’actif en place et en état de fonctionner selon l’utilisation prévue par l’entité.
Sur option globale et irrévocable
Des honoraires, commissions, frais d’actes, droits de mutation et d’enregistrement liés à l’ac quisition (dans les comptes consolidés, ils sont obligatoire ment rattachés au coût de l’im mobilisation).
FICHE3
De l’estimation initiale des coûts de démantèlement, d’en lèvement et de restauration du site sur lequel l’immobilisation est située.
Des coûts d’emprunts sous conditions (voir paragraphe D).
G LESCARRÉSDUDCG10– COMPTABILITÉAPPROFONDIE 16 Les principales dépenses relatives à l’acquisition d’une immobilisation sont résumées dans le tableau suivant :
Sont rattachées au coût Ne font pas Sont obligatoirement d’acquisition ou, partie rattachées du coût sur option, comptabilisées du coût Éléments d’acquisition en charges d’acquisition Coûts Frais d’acquisition Charges directement attribuables et coûts d’emprunts – Prix d’achat HT net de remises, rabais etX escomptes de règlement. – Droits de douane et TVA non récupéX rable. – Frais nécessaires à la mise en place de l’actif (frais de port, frais d’installation et de montage, honoraires ingénieur conseil pour installation, frais d’essais X de bon fonctionnement, honoraires architectes, géomètres, experts, évalua teurs, coût de préparation du site, frais de démolition et de reconstruction).– Coût de démantèlement, d’enlèvement et de restauration du site. – Honoraires notaire, frais d’actes, comX missions, courtages, droits d’enregistre X ment et de mutation. – Coûts d’emprunt (a).X – Frais non directement attribuables pourX mettre l’actif en place (frais d’essais après mise en service, frais de port après mise en service, frais de formation du personnel, coûts d’ouverture d’une nouvelle installation, frais d’introduc tion d’un nouveau produit). – Coûts administratifs (b).X – Coûts de démantèlement futurs.X (a) Sous conditions. (b) Les frais administratifs sont exclus du coût d’acquisition sauf ceux dédiés exclusivement à l’achat de l’immobilisation.