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Pratique du chiffre d'affaires en IFRS

De
256 pages
Toutes les entreprises faisant appel public à l'épargne ou appartenant à un groupe sont tenues depuis 2005 de communiquer leurs comptes en normes IFRS. Cette pratique aujourd'hui connue des entreprises ne les empêche pas de rencontrer de nombreuses questions au moment de sa mise en oeuvre, en particulier au niveau de la reconnaissance en IFRS du chiffre d'affaires, premier poste du compte de résultat et indicateur essentiel pour l'apréciation de l'activité et de la performance.
Ecrit par des praticiens pour des praticiens dans le cadre d'un groupe de travail de la DFCG (Association nationale des Directeurs financiers et de contrôle de gestion), l'ouvrage vise à être un guide pratique pour les responsables financiers et du contrôle de gestion. Il présente, décode et illustre les dispositions normatives, s'attache aux points complexes et propose des pistes pour une application réussie.
Préface du président de la DFCG (Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion).
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PRÉFACE
La crise financière et économique des deux années écoulées a donné une actualité nouvelle à la réflexion selon laquelle la comptabilité n’est pas neutre. Dans les controverses récentes portant sur la normalisation comptable internationale, les normes sur le chiffre d’affaires restent hors de cause. Elles sont acceptées dans leur capacité à fonder une mesure pertinente et lisible des activités économiques de l’entreprise. Pour le Groupe Vinci, depuis le passage aux IFRS en 2004, ces normes sont le socle de la communication financière avec les actionnaires, les analystes, les banques et les marchés. En interne, à tous niveaux, en tous pays, le mana-gement s’engage, pilote, rend compte sur la base de ce même référentiel. Lors d’opérations d’acquisition ou de cession d’entreprises publiant en IFRS, les discussions sur le niveau d’activité des entités concernées s’amorcent sur la base d’une information comparable et qui n’exige plus désormais de retrai-tement préalable pour retrouver la réalité économique derrière le chiffre d’affaires. Pertinence, lisibilité et comparabilité de la mesure d’activité sont les trois avantages majeurs qu’apportent les IFRS ou, plus exactement, une juste application des IFRS aux opérations de l’entreprise qui suppose une appro-priation par les acteurs opérationnels autant que financiers, une organisation et des systèmes adaptés, et une gouvernance forte. Pratique du chiffre d’affaires en IFRSest nourri d’expériences opération-nelles en la matière. Cet ouvrage vise trois objectifs. Il rend les normes sur le
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chiffre d’affaires plus intelligibles et plus concrètes par l’explication et par l’exemple. Il présente la vision de professionnels sur les points de vigilance et les difficultés à surmonter. Enfin, il sécurise dans leur démarche les diri-geants finance-gestion, et plus largement les équipes responsables de la comptabilisation et de l’analyse du chiffre d’affaires, en leur donnant des clés pour réussir la mise en œuvre. Le monde des affaires évolue en permanence. Les entreprises s’adaptent et se transforment. Le référentiel IFRS évolue lui aussi. La réforme des normes sur le chiffre d’affaires est en cours. Il s’agit d’un domaine majeur pour la convergence entre IFRS et US GAAP, donc pour la comparabilité au niveau international des groupes européens et des groupes américains. La mise en œuvre d’une réforme nécessite une bonne préparation. Ici également,Prati-que du chiffre d’affaires en IFRS fait œuvre utile en alertant les dirigeants « finance-gestion » et leurs équipes, et les aidera, le moment venu, à anticiper les impacts de l’évolution des normes comptables pour leur entreprise. Yves-Thibault de Silguy Président de Vinci
AVANT-PROPOS
Enfin, le voilà, l’ouvrage de référence que nous, directeurs financiers, prépa-rateurs des comptes en entreprise, attendions depuis des années : la « Pratique du chiffre d'affaires en IFRS », avec une mise en perspective par rapport aux US GAAP et au référentiel français. Comprendre le chiffre d’affaires, c’est souvent comprendre plus de 75 % du tableau de bord de l’entreprise, mais aussi mesurer la performance de croissance de l’entreprise. En tant que Directeur Financier ou Directeur du Contrôle de Gestion, il nous faut disposer d’une « bible » opérationnelle de la reconnaissance du revenu. Par là, entendons un ouvrage qui traite des méthodologies, de leurs mises en place, des pièges à éviter, et qui, ce faisant, nous aide également à déterminer l’adéquation entre revenu et marge ainsi qu’à réaliser la prévision du chiffre d’affaires sur la base du portefeuille de commandes ou d’activités. C’est à ces questions que les auteurs dePratique du chiffre d’affaires en IFRSvoulu apporter des réponses. Ce groupe de travail, constitué ont d’experts et de préparateurs des comptes en entreprise, piloté par Nicole Rueff, s’est naturellement fixé l’objectif de faire partager ses connaissances, non seulement à travers une lecture opérationnelle des normes, mais aussi avec des cas pratiques vécus. Ainsi, les auteurs analysent et illustrent, avec clarté et précision, la façon de traduire les activités économiques dans le compte de résultat. Ils nous donnent donc des clefs pour organiser au mieux la reconnaissance du revenu au sein de l’entreprise. Une double opportunité s’offre alors aux responsables
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PRATIQUE DU CHIFFRE D’AFFAIRES EN IFRS
opérationnels : faire le lien entre l’activité et sa transcription dans les états financiers ou tableaux de bord de l’entreprise (via le pourcentage d’avance-ment, par exemple), et aussi intégrer les préoccupations ou les attentes des directeurs financiers ou contrôleurs de gestion bien en amont, dans le proces-sus décisionnel de la prise de commande. Ce livre devrait donc réconcilier définitivement Opérations et Finance autour d’un tableau de bord unique, compris et accepté par tous. Dès l’introduction des IFRS en Europe, la DFCG (Association Nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de Gestion) a entendu apporter une contribution aux réflexions et travaux divers suscités par l’application de ces changements majeurs dans les groupes français ; c’est donc tout naturelle-ment qu’elle s’associe et soutient cet ouvrage, fruit d’un de ses groupes de travail. « Longue est la route par le précepte, courte et facile par l’exemple » (Sénèque).
Daniel Bacqueroët Président de la DFCG (Association Nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de Gestion)
INTRODUCTION
« Qu’est-ce que le chiffre d’affaires ? », la question paraît presque incongrue tant la réponse est évidente. Le chiffre d’affaires est, non seulement le premier poste du compte de résultat, mais aussi un indicateur clé dans la communication financière, le chiffre que regardent en premier les analystes et investisseurs, les prêteurs et autres parties prenantes lorsqu’il s’agit d’apprécier la situation et les perspectives d’une entreprise. C’est de plus la mesure de l’activité de l’entreprise, l’objet des efforts quotidiens des mana-gers opérationnels et de leurs équipes, un critère essentiel d’évaluation de leur performance. Le chiffre d’affaires est bien tout cela. Cependant, cela ne constitue pas une définition opérationnelle ni une explication pratique sur la manière de le déterminer.
Or, bien déterminer le chiffre d’affaires n’est pas si simple qu’il y paraît, notamment en IFRS. Le référentiel international comporte deux textes prin-cipaux consacrés à ce sujet, les normes IAS 11, « Contrats de construction », et IAS 18, « Produits des activités ordinaires ». Il s’agit en soi d’une singula-rité et d’une force par rapport à la plupart des référentiels comptables natio-naux – dont le référentiel français – qui n’ont pas d’équivalent. En revanche, rédigées sous forme de principes, très synthétiques, écrites dans un langage qui n’est pas celui de l’entreprise, ces normes soulèvent des questions nombreuses au moment de l’application. Le besoin des professionnels reste de bien en expliquer les dispositions, de mettre en évidence les pièges et difficultés, de présenter les pistes pour une application réussie, de partager les expériences.
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PRATIQUE DU CHIFFRE D’AFFAIRES EN IFRS
C’est de cette réflexion qu’est née l’idée dePratique du chiffre d’affaires en IFRS,celle d’un guide pratique qui présente et illustre les dispositions normatives, en s’attachant aux points complexes et à ceux où la norme est peu explicite. Écrit par des praticiens pour des praticiens, le livre insiste sur les difficultés d’application et propose des clés pour une mise en œuvre réus-sie. Le partage d’expérience s’enrichit du témoignage de six groupes de réfé-rence – de secteurs et de taille différentes – sur la mise en œuvre et l’application des normes sur le chiffre d’affaires et, plus largement, sur « leur vie en IFRS ».
La notion de chiffre d’affaires n’est pas définie dans le référentiel IFRS mais elle est généralement comprise comme correspondant au montant des affaires réalisées avec les tiers au titre des principales activités économiques courantes de l’entreprise : les ventes de biens et les prestations de services. Le concept est donc plus étroit que celui de produits des activités ordinaires : les autres produits de l’activité comme les droits de licence, les redevances, les revenus financiers – pour l’essentiel, ceux qui proviennent de l’utilisation d’actifs de l’entreprise par des tiers – en sont exclus. Dans cet ouvrage, nous nous centrons sur le chiffre d’affairesstricto sensu, sans aborder les « autres produits de l’activité », et couvrons le sujet en onze chapitres, regroupés en trois sous-ensembles.
En premier lieu sont évoqués les principes généraux de la comptabilisation du chiffre d’affaires en IFRS. Puis trois chapitres les déclinent et les précisent par nature de transaction élémentaire : lesventesdebiens, lesprestations deservices et lescontratsdeconstruction, qui soulèvent chacune des problématiques spécifiques. Les entreprises ouvertes à l’international factu-rent en devises ; certaines d’entre elles, en même temps qu’elles vendent, accordent des délais de paiement étendus à leurs clients ; quelles en sont les conséquences pour la mesure du chiffre d’affaires ? C’est, entre autres, ce qu’explore le chapitre 5,« Opérations en devises, actualisation, risque de crédit ».
Les clients d’aujourd’hui sont toutefois demandeurs de solutions plus que de produits ou de services isolés et, de leur côté, les entreprises trouvent dans l’offre de «packages» un levier intéressant du point de vue marketing. Pour ces deux raisons, la sophistication des offres s’accroît. Les incidences pour l’analyse de la formation et la comptabilisation du chiffre d’affaires en sont évoquées au chapitre 6, « Transactions à éléments multiples ». Récompenser les clients de leur fidélité et pérenniser ainsi la relation avec eux, la pratique en est courante. Le référentiel international est désormais doté d’une inter-prétation qui fixe les principes de comptabilisation correspondants. Son application n’est pas nécessairement intuitive, le chapitre 7, « Programme de fidélisation clients », s’attache à l’expliquer. « Sept cas spéciaux », c’est le titre du chapitre suivant,spéciauxparce qu’ils sont plutôt le fait de certains types d’activités, certains secteurs. Au-delà de son utilité pour les entreprises
Introduction
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directement concernées, ce chapitre peut aussi, en favorisant une démarche par analogie, éclairer le lecteur sur d’autres aspects de l’application des normes IAS 11 et IAS 18. La présentation type des chapitres 2 à 7 s’organise en quatre parties princi-pales précédées d’une synthèse « Ce qu’il faut retenir ». «Dispositions de la norme »rappelle le texte de référence, la philosophie ou logique d’analyse, avec des illustrations qui rendent concrètes les situations évoquées et permet-tent d’expliciter la démarche. «Principales divergences avec le référentiel français et les US GAAP »vise à attirer l’attention sur les points où la vigi-lance s’impose. C’est là que les équipes devront être alertées sur la nécessité de préparer, de faire ou de contrôler des retraitements. C’est là également que se trouveront les limites du recours aux US GAAP pour décliner en disposi-tions pratiques les principes exposés dans la norme internationale. «»Difficultés d’application et clés pour une mise en œuvre réussie expose les points plus délicats de l’application, ceux qui vont soulever des questions dans la filière finance-gestion et chez les responsables de la comp-tabilisation du chiffre d’affaires. «Cas pratique » déroule un ou plusieurs cas pratiques, et en explique le traitement. Chacun de ces chapitres peut être lu indépendamment des autres. Le lecteur sélectionnera ceux qui sont d’intérêt pour lui, par exemple en fonction de la nature des activités de son entreprise. Les trois derniers chapitres ont une vocation différente, celle de prendre du recul et d’ouvrir sur le futur. Le propos du chapitre 9, « Retours d’expérience ou comment font-ils ? », est de traiter des implications managériales, parta-ger les expériences, les bonnes pratiques, voire les préoccupations en matière de gouvernance du chiffre d’affaires et de contrôle interne. Six groupes de référence y évoquent leur passage aux IFRS, leur fonctionnement sous IFRS, leur point de vue sur les projets en cours. Dans le chapitre 10,« Impacts financiers », nous faisons une analyse sur les impacts du passage à « la nouvelle comptabilisation du chiffre d’affaires » pour 50 groupes européens dans 10 secteurs différents : pour qui était-elle nouvelle ? en quoi était-elle nouvelle ? quelles ont été les incidences sur les trois indicateurs clés que sont le chiffre d’affaires, le résultat net et les capitaux propres ? Enfin, l’IASB, dans un projet commun avec le FASB, a entrepris une remise à plat des modèles actuels de comptabilisation pour fonder une nouvelle norme qui régirait à l’avenir la comptabilisation du chiffre d’affaires. L’équilibre actuel-lement trouvé autour d’IAS 11 et IAS 18 pourrait-il être affecté par les dispo-sitions de la future norme «revenue recognitionC’est l’un des sujets» ? abordés dans le chapitre 11, «RevenueRecognitionou la refonte des normes de comptabilisation du chiffre d’affaires ».
© Dunod – La photocopie non autorisée est un délit.
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LE CHIFFRE
D’AFFAIRES EN IFRS :
ASPECTS GÉNÉRAUX
CE QU’IL FAUT RETENIR
Le chiffre d’affaires comprend tous les produits des activités menées par l’entreprise dans le cadre de ses affaires normales et courantes ainsi que les activités liées à titre accessoire ou dans le prolongement des activités principales : les ventes de marchandises et de biens produits par l’entreprise, les prestations de services et les contrats de construction, et le cas échéant les contrats de location. La notion a été définie par les praticiens, pour lesquels elle représente un indicateur clé de l’activité, largement utilisé dans la communication interne et externe. Elle ne figure pas dans le référentiel IFRS qui s’intéresse au concept plus large de « produits des activités ordinaires » ; celui-ci inclut également les produits nés de l’utilisation des actifs de l’entre-prise par les tiers comme les redevances, les intérêts et les dividendes. Pour comptabiliser un chiffre d’affaires, quelle que soit la nature de la transaction sous-jacente, lescritères généraux suivantsdoivent être satisfaits : – la probabilité d’obtention des avantages économiques associés à la transaction doit être établie, c’est-à-dire qu’il n’y aura pas remise en cause de la transaction et que le recouvrement de son produit est raisonnablement assuré ; – l’entreprise doit s’être libérée d’une part importante de ses obligations, c’est-à-dire avoir « mérité » le produit : le bien doit en principe être livré et le service rendu ; – il doit être possible d’évaluer le montant des produits et de leurs coûts associés de façon fiable ; – les risques liés au bien ou au service doivent avoir été transférés. Ces critères généraux sont complétés par des critères spécifiques aux différentes natures de transaction. En d’autres termes, la comptabilisation du chiffre d’affaires liée à une tran-saction et la reconnaissance du résultat correspondant vont dépendre des réponses àdeux questions fondamentales: – s’agit-il d’une seule transaction ou de plusieurs transactions, à regrouper ou à séparer ? – quelle est la nature de la transaction ? question qui, de surcroît, détermine la norme applicable. Dans certains cas, la réponse s’impose d’emblée ; d’autres situations sont plus délicates ou moins familières. Le principe général posé par la norme IAS 18 est celui d’uneévaluation du CA né ou à naître de la transaction à la juste valeur de la rémunération reçue ou à recevoir. Sou-vent, il s’agira tout simplement du prix contractuel mais des cas plus complexes existent.
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PRATIQUE DU CHIFFRE D’AFFAIRES EN IFRS
Le chiffre d’affaires constitue un indicateur clé de l’activité d’une entreprise, très largement utilisé par les analystes financiers et les investisseurs lors de l’appréciation de son positionnement et de ses perspectives. En interne, le flash ou reporting de chiffre d’affaires en début de mois est un temps fort dans la plupart des groupes et des entreprises. Nous pourrions illustrer par maints autres exemples l’importance de cette mesure de l’activité de l’entre-prise. Pourtant, le chiffre d’affaires peut être un indicateur difficile à cerner, qui suscite de nombreux débats parmi les préparateurs des comptes, les utilisa-teurs et les normalisateurs. Les dispositions de la norme IAS 18 s’attachent à identifier les produits réellement générés par l’entreprise. Bien que les principes de base de la reconnaissance du revenu soient simples à comprendre a priori, le diable est dans les détails et la bonne application des dispositions demande une grande vigilance. Une vigilance d’autant plus indispensable que des évolutions économiques rendent l’exercice plus délicat que par le passé : – la complexification des modèles économiques et des offres, que chacun connaît ; – l’extension de la délégation comptable donnée par la direction financière et comptable aux services opérationnels, services commerciaux, contrô-leurs de gestion. Cette délégation fait gagner en efficacité et en réactivité. Elle a une contrepartie dans le fait que les responsables de la comptabilisa-tion du chiffre d’affaires ne sont pas les experts normatifs ; – la réduction des délais de clôture ne laisse pas de place aux allers-et-retours de mise au point, elle impose que la première comptabilisation soit la bonne.
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1.1
ASPECTS GÉNÉRAUX DE LA COMPTABILISATION DU CHIFFRE D’AFFAIRES
Qu’appelle-t-on produits, produits des activités ordinaires et chiffre d’affaires ?
Le cadre conceptuel des IFRS définit dans un premier temps les éléments d’actifs et de passifs, puis considère les produits (et les charges) comme des variations d’actifs ou de passifs. Ainsi, les produits sont définis comme les accroissements des avantages économiques intervenus au cours de la période sous forme d’entrées ou d’augmentations de valeur des actifs ou de diminu-tions des passifs, qui conduisent à des accroissements de capitaux propres