Annales de la faculté de droit et science politique de Nice

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Les Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice sont une publication scientifique annuelle à comité de lecture. Elles se veulent être une photographie des activités de la Faculté. Aussi, le présent ouvrage contient-il notamment les résultats des travaux doctoraux soutenus à Nice en 2015, ainsi que la liste des écrits publiés la même année par les chercheurs et enseignants-chercheurs du Campus Trotabas. Ces annales accueillent également des contributions et conférences dans tous les domaines de la recherche en droit et science politique.
Publié le : mardi 1 mars 2016
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EAN13 : 9782140002687
Nombre de pages : 396
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ANNALESDE LA FACULTÉ DE DROIT & SCIENCE POLITIQUE DE NICE
Année 2015
ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE DE NICE ANNÉE 2015
Annales de la Faculté de droit et science politique de Nice Responsable de la collection : r P Yves Strickler, es qualité de vice-doyen en charge de la recherche Comité de sélection et de lecture : r r P Marc Ortolani - P Christophe Roux – M. Patrice Reis -r r P Yves Strickler - M. le Doyen P Christian Vallar. Note : lesAnnales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice, pour l’année 2015, peuvent être ainsi citées :AF Nice2015.
ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE DE NICE
ANNÉE 2015
L’Harmattan
© L’Harmattan, 20165-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-08641-5 EAN : 9782343086415
Textes réunis par Yves STRICKLERAuteurs (ordre alphabétique)Laetitia ANTONINI-COCHIN,Maître de conférences HDR à l’Université Nice Sophia Antipolis, Directrice-adjointe duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201)2, Directrice du Master Droit des responsabilités Albert CASTON,Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Dominique FABIANI,Maître de conférencesHDR à l’Université Nice Sophia Antipolis, Notaire, membre duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201)FlorentDEFRANCESCHI,Élève avocat à l’EDA sud-est. IEJ de Nice, promotion 2014 Marcel FOULON,Président de chambre honoraire (chambre des référés) à la cour d’appel de Paris, chercheur associé auCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201) Christine GAILHBAUD,Maître de conférences à l’Université Nice Sophia Antipolis, Avocate au Barreau de Grasse, membre duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201)Philippe KAIGL,Maître de conférences à l’Université Nice Sophia Antipolis, Avocat au Barreau de Grasse, membre duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201), Marie-Cécile LASSERRE,Maître de conférences à l’Université Nice Sophia Antipolis, membre duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, EA n° 1201)Xavier LATOUR,Professeur de droit public à l’Université Nice Sophia Antipolis, Assesseur du Doyen en charge de la pédagogie, membre duCentre d’Études et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscaln° 7267), Secrétaire général de l’Association(CERDACFF, EA française de droit de la sécurité et de la défense
Michel MATHIEN,Professeur émérite de l’Université de Strasbourg en sciences de l’information et de la communication, initiateur et titulaire de la Chaire UNESCO « Pratiques journalistiques et médiatiques. Entre mondialisation et diversité culturelle » (2007-2014) Michel RAINELLI,Professeur à l’Université Nice Sophia Antipolis, Vice-Président du Conseil d’administration, membre duGroupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion (GREDEG, UNS et CNRS, UMR n° 7321)Michel STORCK,à l’Université de Strasbourg Professeur , membre de l’UMR 7354 DRES - droit des affaires Gérard PLUYETTE,Doyen honoraire de la Première chambre civile de la Cour de cassationYves STRICKLER,Professeur à l’Université Nice Sophia Antipolis, Vice-doyen en charge de la recherche, Directeur duCentre d’Étude et de recherches en Droit des Procédures(CERDP, E.A. n° 1201), Président de la Section Grand Sud de la Cour européenne d’arbitrageOlivier VERNIER,Professeur à l’Université Nice Sophia Antipolis, membre de l’Équipe de Recherche sur les Mutations de l’Europe et de ses Sociétés (ERMES, E.A. n° 1198), Directeur du département d’histoire du droit, Président du conseil scientifique du Comité d’histoire de la sécurité sociale de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Sommaire Avant-propos par Michel RAINELLIOrganigrammesListe des enseignants-chercheurs PREMIÈRE PARTIE - CONTRIBUTIONSLa coparentalité à l’épreuve de la séparation par Laetitia ANTONINI-COCHINVariations autour de trois arrêts de 2015… par Albert CASTONLe kitsch dans l’art ancestral du commentaire juridique.Salomon réveille-toi, ils sont devenus fous par Dominique FABIANIL’affaire Ministère public contre Baudelaire par Marcel FOULONLes exécutions d’enfants soldats& L’emprisonnement de Maître Walleed Abu Al Khair, défenseur des droits de l’Hommepar FlorentDEFRANCESCHIL’acte d’avocat en droit social par Christine GAILHBAUDLa pratique de la procédure d’appel par PhilippeKAIGLLe Règlement Bruxelles II bis fête ses dix ans ! Retour et prospective sur une décennie d’application par Marie-CécileLASSERREDignité humaine et déontologie des acteurs de la sécurité intérieure en France par XavierLATOUR
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L’évolution de la protection du professionnel indépendant en difficulté par EmmanuelleLECORRE-BROLY 167 L’expression de la diversité culturelle : actualité et enjeux d’une réalité.Retour d’expérience de la Chaire UNESCO de l’Université de Strasbourg par MichelMATHIEN 183 Les juges et l’arbitrage.1980-2015, 35 ans de jurisprudence arbitrale par Gérard PLUYETTE 197 Le financement participatifpar MichelSTORCK 227 Arbitrage : les usages sur la rive Nord, au-delà de la loi applicable 241& Réflexions sur les conditions d’attribution de la PEDR en Section 01 duConseil National des Universitéspar YvesSTRICKLER 255 Les professeurs de droit de Nice : de l’Institut d’Études Juridiques à la Faculté de droit (1938-1965) par Olivier VERNIER 265 DEUXIÈME PARTIE – POSITIONS DE THÈSE277Thèses soutenues à laFaculté de Droit et Science politiqueNice et à de l’Institut du Droit de la Paix et du Développementdurant l’année (IDPD) 2015. Ont été reçus au grade de docteur : Driss AÏT-YOUSSEF 281Sarah BENZIOUCHE283Katia BOUCHOUL287 Gwenaëlle CALLEMEIN289 Audric CAPELLA295Marc-Antoine CARREIRA DACRUZ301Florent CHARLES303Uriell CHOQUET305Abbas DAHERDJAMA307Sandrine FARAUTRUELLE309
Astrid GARRAUDDelphine GILLETMeriem GUETATWerner HOEFFNEREstelle LOYEREvelyne Patience MEMPHILNDIDjazira MEHDIDéborah MONSCHAntoniya NEDELCHEVAMarianne ROLAINAlexandre-Guillaume TOLLINCHIAlexandre TOURETTEDaniela TRUCCOMaxence VERVOORTHoussam YEHYAMonika ZWOLINSKATROISIÈME PARTIE - PUBLICATIONS Ouvrages collectifs publiés en 2015 Ouvrages individuels publiés en 2015 Collections portées par les unités de recherches
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