Droit de la propriété intellectuelle (2e édition)

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Ce « manuel » est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d'auteur sur les logiciels ; la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d'invention), les signes distinctifs (marques, appellations d'origine et indications de provenance) ; le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l'absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.



Patrick Tafforeau est Professeur de droit privé à l'Université de Nancy-2.

Publié le : lundi 1 janvier 2007
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Licence : Tous droits réservés
EAN13 : 9782297000437
Nombre de pages : non-communiqué
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Préface
Toute uvre de lesprit originale reflète la personnalité de son auteur. Et le beau « Manuel de propriété intellectuelle » que nous offre le professeur Patrick Tafforeau néchappe pas à cette règle. En effet, tous les étudiants, collègues et amis de Monsieur Tafforeau connaissent sa personnalité passionnée, ses dons de pédagogue, souvent teintés dhumour, et ses recherches doctrinales. Ces multiples qualités imprègnent cet ouvrage. Il nest donc pas étonnant que, après le succès de la première édition, il nous livre ici une seconde édition, enrichie, et notamment er à jour de la loi du 1 août 2006 relative au droit dauteur et aux droits voisins dans la société de linformation.
Ainsi, ce manuel exprime une véritable passion pour la propriété intellectuelle, qui trouve ellemême sa source dans un très vif intérêt pour la musique, que Monsieur Tafforeau souhaite transmettre à ses lecteurs. Spécialiste reconnu du droit des artistesinterprètes, Monsieur Tafforeau ne sest pas contenté dexplorer son domaine de prédilection. Bien au contraire, il a souhaité embrasser lensemble de la propriété intellectuelle. Et la démarche est heureuse tant il est certain que cette discipline, malgré les spécificités de ses différentes branches, exprime une profonde unité, exprimée dailleurs par lexistence du Code de la propriété intel lectuelle. Et pourtant, rares sont les ouvrages qui, en France, présentent la propriété intellectuelle dans sa globalité. Le présent ouvrage, que nous avons le plaisir de préfacer, remédie à cette lacune puisquil permet au lecteur de tout connaître sur les différents aspects de la propriété intellectuelle. Ainsi, le brevet de logiciel coexiste avec la déchéance de marque, le cumul de protection en matière de dessins et de modèles et la protection des uvres posthumes ! En ce sens, ce manuel est le digne héritier du « Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle » rédigé par le Professeur André Françon, qui était le maître et le directeur de thèse de Monsieur Tafforeau. Tous ceux qui ont connu André Françon savent quil aurait été très fier du beau travail accompli par celui quil considérait comme étant lun de ses « enfants » !
Mais, surtout, le lecteur de ce manuel ne manquera pas dêtre séduit par sa clarté et son approche pédagogique. En effet, de nombreux tableaux permettent dem brasser, dun seul coup dil, les subtilités des domaines les plus complexes de la discipline. Et les « grandes dates » de la propriété intellectuelle font connaître les évolutions marquantes de la matière. De plus, les définitions sont nombreuses et toujours dune grande limpidité. Il est également plaisant de constater lhumour
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DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
du professeur Tafforeau qui nhésite pas à utiliser des expressions qui marquent les esprits, comme par exemple le « catalogue à la Prévert » pour exprimer la diversité qui caractérise les artistesinterprètes. Il nest donc pas étonnant que cet ouvrage sadresse avant tout aux étudiants qui, en maîtrise, découvrent cette riche discipline quest la propriété intellectuelle. Ces derniers sont de plus en plus nombreux à souhaiter étudier cette branche du droit privé, autrefois bien délaissée au sein des Universités. Il en résulte que le présent ouvrage répond à un véritable besoin, dailleurs créé par Monsieur Tafforeau qui na eu de cesse de développer lenseignement de la propriété intellectuelle partout où il a enseigné.
Il serait cependant réducteur de cantonner ce livre aux seuls étudiants de maîtrise. En effet, son public est bien plus large car ce manuel recèle, en son sein, bien des apports doctrinaux. Ainsi, parmi plusieurs exemples, Monsieur Tafforeau nhésite pas à placer la propriété intellectuelle dans son écrin naturel, constitué par le droit de propriété du Code civil. Et cette approche, imprégnée de droit commun, est dune grande richesse, même si lauteur de ce livre ne succombe pas pour autant à ses sirènes excessives. En effet, il nomet jamais de souligner les spécificités du droit spécial de la propriété intellectuelle qui dérogent au droit commun. Dans un autre registre, il considère résolument les logiciels comme un « cas particulier » au sein du droit dauteur. La précision est bienvenue car il est constant que, de nos jours, les logiciels semblent bien envahissants et tentent dutiliser les nouvelles technologies, le multimédia et les jeux vidéos pour conquérir lensemble du droit dauteur. Le lecteur appréciera aussi « lénigme » du droit des éditeurs qui, bien que cessionnaires des droits patrimoniaux de lauteur, ne cessent pas pour autant de flirter avec les droits voisins. Et puis, Monsieur Tafforeau ne se prive pas du plaisir de livrer à ses lecteurs un « billet dhumeur » sur les nouvelles technologies. Si cet ouvrage est résolument moderne, il refuse de transformer la propriété intel lectuelle, et le droit dauteur en particulier, en serviteur dévoué de linternet. Bien évidemment, il ne sagit pas de nier le profond impact des nouvelles technologies sur le droit dauteur. Mais encore convientil de ne pas lexagérer démesurément ! Il convient de louer ici la sagesse du professeur Tafforeau qui livre à un vaste e e public (étudiants de 2 et 3 cycle, avocats, magistrats, juristes dentreprise) un « manuel » de qualité. Souhaitons quil figure en excellente place dans les biblio thèques de tous ceux qui partagent une « passion » pour la propriété intellec tuelle et que cette seconde édition soit suivie par beaucoup dautres !
Christophe CARON Agrégé des Facultés de droit, Professeur à la Faculté de droit de lUniversité de Paris XII
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