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Droit des associations sportives. En l'honneur de Lamine Diack

De
125 pages
L'association est la structure de base de l'exercice en collectivité du sport. Elle sert de support aux fédérations, à leur union mais aussi aux groupements sportifs. Le droit sénégalais des associations a été construit sur le modèle de la loi française Waldeck-Rousseau du 1er juillet 1901, dans sa version en vigueur, dans les années 60. Or, ces textes sont aujourd'hui inadaptés. Il était donc urgent qu'un guide juridique et pratique actualisé soit proposé au milieu associatif.
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Abdoulaye Sakho Mamadou Selly Ly, Moustapha Kamara
Mémento pratique
Droit des associations sportives
En l’honneur de Lamine Diack
Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
DROIT DES ASSOCIATIONS SPORTIVESMémento pratique
ABDOULAYESAKHOMOUSTAPHAKAMARA,MAMADOUSELLYLYDROIT DES ASSOCIATIONS SPORTIVESMémento pratique
Les derniers ouvrages publiés par le CRES Abdoulaye Sakho,Lesgroupes de sociétés en Afrique. Droit, pouvoir et dépendance économique, Paris – Dakar,Karthala – CRES, 2010 - ISBN-10(13):978-2-8111-0431-3.Gaye Daffé et Abdoulaye Diagne,Le Sénégal face aux défis de la pauvreté : les oublies de la croissance,Paris – Dakar, Karthala, CRES et CREPOS,2008- ISBN-10(13):978-2-8111-0157-2.Abdoulaye Diagne,Le Sénégal face aux défis de l’éducation : enjeux et perspectives pour le XXIème siècle,Paris – Dakar, Karthala, CRES, 2012- ISBN: 978-2-8111-0684-3.François Seck Fall, François Doligez, Mansa Oualy, Expériences de microfinance au Sénégal, Paris – Dakar, Karthala – CRES, 2012 - ISBN: 978-2-8111-0709-3© L’HARMATTAN-SÉNÉGAL, 2013 « Villa rose », rue de Diourbel, Point E, DAKARhttp://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr senharmattan@gmail.com ISBN : 978-2-296-99580-2 EAN : 9782296995802
PRÉFACE
ème Johannesburg, 11 juin 2010 : la 19édition de la coupe du monde de football peut débuter. Comme un symbole de la chaleur des relations que le peuple africain entretient avec le sport, comme un éloge du sport à ce continent fascinant, pourvoyeur de tant de magnifiques champions, l’un des plus grands évènements sportifs de la planète a posé ses crampons en Afrique du Sud. Plus de trois milliards de téléspectateurs à travers le monde allaient alors, un mois durant, vivre au rythme du désormais célèbre vuvuzela.
Expression paroxystique des enjeux économiques du sport, de sa professionnalisation, et même de sa marchandisation, une telle manifestation ne doit pas faire oublier les origines du terme, initialement synonyme de plaisir physique, de divertissement et d’amusement. Du divertissement ou plaisir de l’esprit – exprimé dans l’ancien mot français « desport »,l’expression devient, en voyageant en Grande-Bretagne, le « sport »qui, perdant son radical, en perd aussi son sens exclusivement ludique. Apparaît alors la compétition sportive, pratiquée en amateurs. Puis vint l’heure, pour les élites, de la professionnalisation. Le sport est devenu une véritable activité économique qui, comme toute autre, nécessite le soutien du droit afin que soient assurés son organisation et son développement. En d’autres termes, à mesure que le sport se professionnalise, il se «juridicise »et, étape ultime du phénomène, il se « juridiciarise ». Le juriste et le juge ont fait leur entrée dans le stade ! Et en force! En effet, le sport, activité transversale, puise dans tous les domaines du droit. Que l’on songe par exemple au droit des contrats, au droit pénal, au droit de la propriété intellectuelle, au droit de la responsabilité, des assurances, au droit fiscal, au droit de la concurrence… Que l’on songe surtout à ces piliers essentiels que sont les groupements sportifs– associations et sociétés – et au contrat de travail
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ABDOULAYESAKHO,MOUSTAPHAKAMARA,MAMADOUSELLYLYqui, fort judicieusement, sont traités avec brio dans les présents ouvrages qu’il nous est donné l’honneur de préfacer ici. Signe fort de l’interaction entre sport et droit, le sport sert le droit autant qu’il s’en sert. C’est ainsi qu’il a fait naître, en droit de la responsabilité, la théorie dite de l’acceptation des risques, connue de tout civiliste, fût-il indifférent au droit du sport. De par l’originalité des situations qu’il fait naître, le sport éprouve, dans tous les sens de ce mot, le juriste et le pousse à une réflexion stimulante : par exemple, quelle est la nature juridique d’une convention de transfert de joueurs, comment qualifier le comportement dit d’ambush marketing…? L’intérêt, mais aussi la difficulté, sont encore renforcés par trois phénomènes. Le premier tient à la diversité des sources de la matière. Elles sont à la fois internes et internationales. Elles ont également des origines privées et publiques. Elles sont appliquées par des juridictions de droit commun comme par des juridictions spécialement dédiées (TAS, Chambre de résolution des litiges de la FIFA, etc.). Les hypothèses de conflits, et d’incertitudes, sont donc nombreuses. Le second est plus moral. En effet, pour être une activité économique, le sport n’en est pas une tout à fait comme les autres. Le sport est un enjeu social. Parce qu’il porte en lui des valeurs d’universalité et d’exemplarité, le sport doit poursuivre, dans une société en quête de références, un idéal d’éthique. Et ici encore, c’est au droit, dans sa fonction de régulation, que revient la charge de servir cet idéal. Les règles relatives au dopage, à l’accompagnement du mineur, celles tenant à l’organisation des paris en ligne ou encore aux intermédiaires participent, parmi d’autres, à cette mission.Le troisième aspect tient à la dimension politique et identitaire du sport, dimension avivée par la migration à l’étranger de joueurs de haut niveau. Le rayonnement international des sportifs de talent renforce l’identité nationale. D’une certaine mesure, le sport peut ainsi devenir l’esperanto des peuples. Ces motifs de complexité, très brièvement exposés, justifient plus que jamais que la doctrine juridique se consacre à la matière. On ne peut donc que féliciter et remercier le Professeur Abdoulaye Sakho, Maître Moustapha Kamara et M. Mamadou Selly Ly de nous offrir cette trilogie consacrée au contrat de travail du sportif, aux associations sportives et aux sociétés sportives, le tout au regard du droit sénégalais
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Droit des associations sportives nourri de références au droit français et à sa doctrine et, le cas échéant du droit de l’OHADA. Ces trois ouvrages, d’une grande qualité scientifique, didactiques et complets, viennent ainsi enrichir la bibliographie d’une matière en tout point passionnante, et dans laquelle les ouvrages de droit africain se devaient d’occuper une place de choix. C’est désormais chose (bien!) faite, au moment précisément où certaines villes africaines s’apprêtent à déposer leur candidature pour l’organisation des Jeux Olympiques de 2024, manifestant une nouvelle fois le lien inextinguible unissant l’Afrique et le sport. Claude-Albéric MAETZ Maître de conférences à l’université d’Aix-Marseille Membre du Centre de droit économique et du Centre de droit du sport (EA4224) Membre indépendant de la Commission juridique de la Ligue de Football Professionnel Marie Malaurie-Vignal Professeur agrégée à l’université de Versailles
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