Droit et politique dans l'oeuvre d'Alexandre Marc

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Alexandre Marc (1904-2000), penseur clé du fédéralisme, est l'inventeur du fédéralisme intégral. Russe de parents juifs, Alexandre Marcovitch Lipiansky fuit la révolution bolchevique. Après la guerre, il milite dans divers cercles européens et fédé­ralistes, fonde le Centre international de formation européenne, la revue L'Europe en Formation. Il revisite les notions fondamentales d'Etat, de patrie, de nation, de pouvoir, d'autorité : le fédéralisme intégral entend promouvoir une transformation radicale de l'ensemble des structures sociales...
Publié le : jeudi 1 novembre 2007
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EAN13 : 9782296183070
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Droit et politique dans l'œuvre d'Alexandre Marc

L'Harmattan, 2007 5-7, rue de l'Ecole polytechnique;

@

75005

Paris

http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan 1@wanadoo. fr

ISBN: 978-2-296-04204-9 EAN : 9782296042049

Émilie Courtin

Droit et politique dans l'œuvre d'Alexandre

Marc

L'inventeur dufédéralisme intégral

Préfacede Vlad Constantinesco

L'Harmattan

Collection « Inter-National »
dirigée par Denis Rolland avec Joëlle Chassin, Françoise Dekowski et Marc Le Dorh. Cette collection a pour vocation de présenter les études les plus récentes sur les institutions, les politiques publiques et les forces politiques et culturelles à l' œuvre aujourd'hui. Au croisement des disciplines juridiques, des sciences politiques, des relations internationales, de l'histoire et de l'anthropologie, elle se propose, dans une perspective pluridisciplinaire, d'éclairer les enjeux de la scène mondiale et européenne. Série Sciences-Po Strasbourg (accueille les meilleurs mémoires de l'Institut d'Etudes Politiques de Strasbourg) :

G. Alvoët, Nietzsche et l'Europe. C. Mariotte, L'Europe centrale et le protocole de Kyoto sur les changements climatiques. A. Roos, Les athlètes africains-américains et les mouvements pour l'égalité raciale. H. Malikova, V. Poirier, Les investissements français en République tchèque: le cas des P.ME. M. Michaut, Cuba: l'encadrement idéologique et social face à la politique de déstabilisation des Etats- Unis. M. Lange, L'Autriche: un État neutre dans l'Union Européenne. A. Rancurel, Le commerce équitable entre l'Europe et l'Amérique latine. Unis. D. Rolland (coord.), L'Espagne et la guerre du Golfe. D'Aznar à Zapatero. Démocratie, violence et émotion. M. Decker, Structures et stratégies des compagnies aériennes à bas coûts. M. Henry, Tchétchénie : la réaction du conseil de l'Europe face à la Russie. S. Huguenet, Droit de l'asile: le projet britannique d'externalisation. M. Leroy, Les pays scandinaves de l'Union européenne. J.-P. Peuziat, La politique régionale de l'Union Européenne. M. Plener, Le livre numérique et l'Union européenne. A. Roesch, L 'écocitoyenneté et son pilier éducatif: le cas français.

A. Adam,La lutte contre le terrorisme.Étude comparative: Unioneuropéenne-

Etats-

Pourtoutcontact:
Denis Rolland, denisrolland@fteesurf.fr Françoise Dekowski, fdekowski@freesurf.fr

Marc Le Dorh, n1arcledorh@yahoo.fr

SOMMAIRE

Préface Introduction

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... Il

Première partie L'Ordre Nouveau et le tournant des années 1930 15 Chapitre 1. L'Ordre Nouveau: une tentative d'élaboration de doctrine pour l' action 19 Chapitre 2. L'Ordre Nouveau, une « aristocratie de prophètes »... 25
Deuxième partie La révolution du droit et de l'Etat Chapitre 1. Réévaluation et Révolution du droit

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Chapitre 2. Une esquisse de la Cité fédéraliste

Troisième partie Le gouvernement du droit Chapitre 1. Les exigences d'une refonte de la Cité Chapitre 2. Le triomphe de la justice constituante Con elusi on Table détaillée

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PREFACE
Ce livre est un bienfait du programme ERASMUS: Emilie Courtin a découvert Alexandre Marc lors de l'année universitaire obligatoire pour tous les étudiants de l'Institut d'Etudes Politiques de Strasbourg - qu'elle a passée à Madrid, où elle a suivi notamment les enseignements du professeur César Diaz-Carrera, qui s'était lui même beaucoup intéressé à cet auteur, en assurant notamment l'édition espagnole de certains de ses écrits. Emilie Courtin, favorablement impressionnée par la pensée de l'auteur qu'elle découvrait, a souhaité approfondir certains de ses aspects en préparant un mémoire de fin d'études sur les aspects politiques et juridiques de sa pensée, dont cet ouvrage est issu. Alexandre Marc (1904-2000) appartient à ceux que Loubet deI Bayle appelle les «non-conformistes des années 30 »1. Son existence, il faudrait plutôt dire sa destinée, que Melle Emilie Courtin rappelle dans une brève notice biographique, explique peut-être cette qualification: né en Russie de parents juifs, Alexandre Marcovitch Lipiansky (Marc est donc un pseudonyme) fuit la révolution bolchevique, s'installe en France, y termine sa scolarité ( Lycée Saint-Louis) s'engage dans des études universitaires (philosophie à Iéna et à Fribourg en Brisgau, Ecole libre des Sciences Politiques, Paris) et participe au mouvement d'idées qui allait marquer les années 30. Collaborant à de nombreuses revues, il en fonde une nouvelle, précisément: L'Ordre Nouveau2, qui paraîtra entre 1933 et 1938, dans laquelle il publie de nombreux articles. Au lendemain de la guerre, il s'engage et milite dans divers cercles européens et fédéralistes (son rôle pendant le Congrès de La Haye, en 1948, est majeur), et poursuit une intense activité de conférencier et d'auteur, orientant sa réflexion vers la philosophie, tout en fondant, entre autres
1. C'est le titre de son livre: Les llon-confonnistes des années 1930. une tentative de renouvellement de la pensée politique française, Paris, Seuil, coll. Points, 1987 (1ère éd. 1969). 2. Rien à voir avec les mouvements d'extrême-droite d'après guerre arborant la même dénomination, comme on pourra s'en convaincre facilement en lisant l'intégralité des numéros de cette revue, publiés en fac-simile par la Fondation Emile-Chanoux, à Aoste, éditions Le Château, 1997 (4 volumes).

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structures, le Centre international de formation européenne, la revue L'Europe en Formation, vecteurs du fédéralisme intégral, doctrine qu'il a contribué à forger, en développant les idées de Proudhon. Certes, Alexandre Marc n'est ni juriste, ni politiste, mais sa réflexion s'est nourrie de celle des juristes de son époque (Duguit, Gurvitch, Scelle, entre autres), et la matrice de sa réflexion, le fédéralisme, qu'il entend dans un sens intégral, c'est -à-dire dépassant le seul domaine de l'organisation politique pour embrasser tous les secteurs de la société, repose malgré tout sur une construction et des outils de nature juridico-politique. Les propositions qu'Alexandre Marc avance, après avoir sondé de manière critique, dès les années 30, la profondeur de la crise que traverse notre société, s'adossent aussi à une vision du droit et du politique qui méritait qu'on l'étudiât pour en vérifier les sources, la cohérence et l' originalité1 . Après une introduction qui rappelle le tournant des années 30 et l'environnement intellectuel dans lequel la pensée d'Alexandre Marc a pris son essor, Emilie Courtin bâtit son travail autour d'un plan en 2 parties: I - La révolution du droit et de l'Etat, Il - Le gouvernement du droit. Cette structure simple et efficace lui permet de montrer que les aspects critiques et dénonciateurs de la pensée d'Alexandre Marc sont constamment liés à un souci d'organisation et de reconstruction de la Cité. L'étude d'Emilie Courtin montre non seulement les sources non juridiques de l'inspiration d'Alexandre Marc, qui sont éclectiques: Aristote, Proudhon, Péguy, mais également la manière dont il a réfracté la pensée de certains juristes dont il fut le contemporain. Cette étude montre bien comment les notions fondamentales d'Etat, de patrie, de nation, de pouvoir, d'autorité, ont été revisitées par Alexandre Marc, parfois de façon tonique, voire 'bousculante' , dans le cadre d'une ample vision, car le fédéralisme

1. C'est le moment de rappeler le rôle que Guy Héraud et Michel Mouskhély, tous deux professeurs à la Faculté de droit de Strasbourg, jouèrent, avec Alexandre Marc, dans la construction de la doctrine du fédéralisme intégral. Cf. G. Héraud : Les principes politiques et juridiques du fédéralisme et la fédération européenne, Paris-Nice, Presses d'Europe, 1968.

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intégral entend finalement promouvoir une transformation radicale de l'ensemble des structures sociales. A la fois méthode de connaissance et instrument d'action, le fédéralisme intégral permet de penser, sinon de réaliser, une organisation sociétale d'où les conflits ne sont pas éliminés, mais où les institutions issues des principes d'autonomie et de participation, la primauté et la garantie du droit, leur assurent un traitement pacifique. Mene Emilie Courtin ne méconnaît pas les limites des propositions d'Alexandre Marc, qui, comme tout prophète, est plus à l'aise dans la dénonciation des maux qu'il observe que dans la précision des mécanismes de la société future qu'il appelle de ses vœux: sa sympathie pour son sujet n'a pas écarté son souci d'objectivité. Mais elle a été frappée par la pénétration des analyses et l'intérêt des propositions de l'auteur, qui continuent d'être actuelles en ce début du xxr siècle, tant la crise qu'il dénonçait dès les années 30 s'est amplifiée. . . On peut ajouter que ce travail est écrit avec une grande élégance: le style en est fluide et agréable. C'est suffisamment exceptionnel, à ce niveau, pour être souligné, et ce n'est pas le moindre des mérites de la réflexion qu'Emilie Courtin nous propose. Grâce à elle, la pensée d'Alexandre Marc peut continuer à être cette « lumière qui ne s'éteint jamais» 1. Vlad Constantinesco, Professeur à l'université Robert-Schuman

1. Du titre de l'un de ses derniers écrits: d'Europe, 1996.

Une lunlière qui ne s'éteint jamais,

Nice, Presses

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INTRODUCTION

«Puisque tout est mis en cause, la tâche qui incombe à notre génération est écrasante. Un droit nouveau est devenu nécessaire, qui permette de reconnaître le pluralisme des sources du droit, ainsi que leur autonomie, arrachant à l'Etat un monopole devenu de plus en plus oppressif. f...] Nous avons besoin d'une politique nouvelle. Ah ! ce mot de politique a été compromis, profané, dévalué: mais, tout compte fait, la politique n'est-elle pas l'art d'assurer l'administration et le gouvernement harmonieux de la Cité? Or, aujourd'hui, il ne saurait plus y avoir de Cité digne de ce nom sans une rupture radicale avec les errements passés ou présents I. »

Tout à la fois pamphlétaire, journaliste, philosophe, militant, animateur, entraîneur d'hommes, «inventeur du futur» et plus tardivement enseignant, Alexandre Marc n'est pas juriste. Penseur du fédéralisme intégral et même « inventeur» du concept et de la formule, il déclare cependant: «l'idée fédéraliste est inséparable 2 de celle de droit », soulignant ainsi la nécessité de s'intéresser aux aspects politiques et juridiques de sa pensée. Si Marc est philosophe de formation, sa pensée est éminemment politique, au sens premier. Son horizon le plus constant est la Cité, comme donnée et comme objet. Cependant, cette rencontre avec l'univers politique se fait au prix d'un effort pour vaincre sa suspicion initiale3. Sa pensée et son action s' inscri vent dans un «esprit de croisade» puisqu'il s'agit de convertir le monde aux exigences du spirituel. Son projet, partagé par l'équipe de l'Ordre Nouveau puis par les fédéralistes intégraux, suppose une complète réinvention de la politique dans la mesure où il propose une esquisse d'une Cité nouvelle, qui se doit d'être fédéraliste.
1. Alexandre Marc, Civilisation en sursis, Paris, La Colombe, 1955, pp.8-9. 2. Alexandre Marc, «Origines et fondements du fédéralisme », L'Europe enjormfJtion, n07, septembre 1960, p.ll. 3. Cette suspicion est résumée dans la devise de l'Ordre Nouveau conçue comme une réponse à l'Action Française et à son «Politique d'abord»: «SPIRITUEL D'ABORD, ECONOMIQUE ENSUITE, POLITIQUE A LEUR SERVICE. » Cette devise a été énoncée en 1931 dans l'Appel de l'Ordre Nouveau.

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Sa pensée est également juridique, si l'on s'en tient à la définition donnée par Michel Virally1 de la pensée juridique, qui la présente comme une description théorique de la réalité juridique mais également comme l'étude même de cette réalité. La notion de « pensée juridique» paraît bien adaptée à Alexandre Marc dont l'éclectisme ne se plie à aucun système et n'entre dans aucune école. Rendant néanmoins compte de la densité de son travail de réflexion, le terme de « pensée juridique» reflète la réalité de ses intuitions et de ses recherches dans le domaine du droit. Sa virulente condamnation de l'Etat ne diminue pas son intérêt pour le domaine juridique: il rejette catégoriquement les normes impératives, émanation d'un Etat autoritaire ou d'un groupe dominant, mais ne restreint pas le droit à cette seule forme. Il n'espère ainsi en aucune façon un dépérissement du droit, reflet du dépérissement de l'Etat. Les normes juridiques ne sont pas appelées à devenir inutiles dans une société future enfin pacifiée mais devront être le soutien fondamental de l'équilibre qu'il souhaite. La définition du fédéralisme qui sert de point de départ à sa réflexion est à ce titre révélatrice: « Le mot, on le sait, vient du latin foedus, qui signifie 'pacte', 'contrat '. Le fédéralisme, c'est donc étymologiquement, une conception de la société qui repose sur un droit consenti» 2. N'étant pas juriste de formation, Marc laisse de côté nombre de questions techniques, ce qui ne manque pas de limiter la portée de sa réflexion. Certaines apories s'expliquent par les étapes de sa pensée, d'autres sont, à ses yeux, justifiées par le sentiment partagé avec ses camarades que l'urgence se situe ailleurs, loin des questionnements de technique juridique. Les juristes ont souvent reproché aux philosophes leurs lacunes juridiques1. Quelle légitimité accorder alors aux recherches d'Alexandre Marc dans les domaines juridiques et politiques?
1. Michel ViraUy, La pensée juridique, Paris, LGDJ, (1960) 1998, p.166. 2. Alexandre Marc, Le fédéralisme face au futur, Nice, Presses d'Europe, 1990, p.l O. Cette définition fait écho à ceUe donnée par Pierre-Joseph Proudhon: "FEDERATION, du latin foedus, genitif foederis, c'est-à-dire pacte, contrat, traité, convention, alliance, etc., est une convention par laquelle un ou plusieurs chefs de famille, une ou plusieurs communes, un ou plusieurs groupes de communes ou Etats s'obligent réciproquement et également les uns envers les autres pour un ou plusieurs objets particuliers, dont la charge incombe spécialement alors et exclusivement aux délégués de la fédération." Dans Du Principe fédératif et de la nécessité de reconstruire le parti de la révolution, Paris, E. Dentu, Libraire-éditeur, 1863, p.67.

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Rien de paradoxal pourtant dans l'intérêt d'un philosophe pour les questions de droit, les philosophes de l'Antiquité ayant été les premiers à déjouer les cloisonnements étanches entre les deux domaines2. C'est justement à la lumière de cette intimité très forte entre la philosophie et le droit que s'éclaire l'originalité de la pensée d'Alexandre Marc. Il appelle à la construction d'une Cité nouvelle, sur la base d'un droit nouveau: « C'est bien cela, soit dit entre parenthèse, qui nlérite le nom de révolution, et non l'imagerie romantique et sanglante que l'on associe souvent à ce terme »3. Alexandre Marc n'a pu rester insensible au bouillonnement des idées, notamment juridiques, pendant les années 1930. II place alors la question du droit au centre d'un débat plus large portant sur la place de la règle de droit dans la Cité démocratique (première partie). Une expression plus concrète et plus détaillée viendra au sortir de la Seconde Guerre mondiale avec, en 1948, la publication de A hauteur d'homme, la révolution fédéraliste, qui lève le voile sur les modalités possibles de dépassement du cadre juridique de l'Etat. Est opéré un véritable changement de plan mais il n'existe pas de cloisonnement étanche entre les écrits juridiques des années 30 et ceux des premières années de l'après-guerre (deuxième partie). La Seconde Guerre mondiale demeure toutefois un repère décisif dans le cheminement de la pensée fédéraliste, la réflexion juridique d'Alexandre Marc laissant apparaître le droit comme le levier essentiel d'une transformation radicale et immédiate de l'Etat unitaire 4. Cette étude n'a pas prétention à être exhaustive, la liste des publications d'Alexandre Marc étant particulièrement longue. Nous nous contenterons donc de présenter les grandes lignes de la pensée de Marc, laissant à des études ultérieures le soin de prolonger certains développements en prenant alors appui sur des textes laissés volontairement de côté par cette étude.

1. Michel Villey, « La doctrine du droit dans l'histoire de la science juridique », Doctrine du droit, Paris, Vrin, 1993, p.24. 2. Jean Gaudemet, Les naissances du droit, Paris, Montchrestien, 1997, p.15. 3. Alexandre Marc, Civilisation en sursis, Op.Cil., p.147. 4. Ces deux périodes sont notamment dégagées par Farid l..ekeal dans « De la révolution du droit au gouvernement du droit », L'Europe enfonnation, n0309, été 1999, p.l44.

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