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Fête et droit public

De
194 pages
S'inscrivant dans une approche globale et élargit à tout le droit public, le présent ouvrage issu du colloque « Fête du Droit Public » a pour objet l'étude de l'application du droit public dans la fête par les différents acteurs de cette branche du droit. De l'autorisation de la fête à sa responsabilité, en passant par son organisation, son coût et sa sécurité, le droit public est présent partout, de par l'évidente présence et implication de la puissance publique et des collectivités territoriales.
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Sous la direction de Adrien AZARETE, Elie GUERRERO et homas MORETTO
FÊTE ET DROIT PUBLIC
s Bibliothèque de droit
Fête et droit public
BIBLIOTHÈQUESDEDROIT
COLLECTION FONDÉE ET DIRIGÉE PAR JEAN-PAUL CÉRÉ
Cette collection a pour vocation d’assurer la diffusion d’ouvrages scientifiques sur des thèmes d’actualité ou sur des sujets peu explorés dans le domaine des sciences juridiques. Elle se destine notamment à la publication de travaux de jeunes chercheurs.
Dernières parutions
J. GOURDOU, O. LECUCQJ.Y M et ADECLe principe du (dir.), contradictoire dans le procès administratif V. DASILVA, Réussir son cas pratique en droit de la famille D. CONNILet J. DUVIGNAU(dir.), Droit public et cinéma H. ALCARAZO. L et ECUCQCollectivités territoriales et (dir.), intégration des étrangers C. MENABE, La criminalité féminine M. TESSIER, Les procédures de la criminalité organisée devant la cour de cassation N. NOTTO-JAFFEUX, Le conflit d’intérêt chez les avocats A. GERMON, Le rôle d’initiative des administrations dans l’action publique O. LECUCQ(dir.), Etat, collectivités territoriales et droits sociaux A. AMALFITANO, La responsabilité pénale des personnes morales en Europe N. LORY, La saisie pénale des biens incorporels M. PERRIN, Le statut pénal de l’animal A. TATARINOFF, Génocide et crimes de masse (1933-1946) P. ROUSSEAU, Autonomie personnelle et droit pénal
BIBLIOTHÈQUEDEDROITPUBLIC
Sous la direction de Adrien AZARETE, Elie GUERRERO et Thomas MORETTO
Fête et droit public
© L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Pariswww. harmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-11018-9 EAN : 9782343110189
Le présent ouvrage est tiré de la journée d’étude organisée le 13 février 2015 à l’Université de Pau et des Pays de 74 l’Adour (UPPA) . Les contributeurs, dont les interventions sont ici reprises, tiennent à remercier celles et ceux grâce à qui cette journée a pu être organisée, en particulier :
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L’Université de Pau et des Pays de l’Adour ; Le laboratoire Pau Droit Public ; L’Institut d’Etudes Ibériques et Ibérico-Américaines (IE2IA) ; L’Association des Publicistes Palois (A2P) ; Le Conseil départemental des Pyrénées Atlantiques ; La Communauté d’Agglomération Pau-Pyrénées ; M. Serge Rey, Professeur d’économie à l’UPPA, Doyen de la Faculté de Droit d’Economie et de Gestion, pour son assistance matérielle ;
M. Olivier Lecucq, Professeur de droit public à l’UPPA, Directeur de l’IE2IA, pour avoir accepté de présider la première partie de la journée d’étude ; M. Antoine Bourrel, Maître de conférences en droit public à l’UPPA, pour avoir accepté de présider la seconde partie de la journée d’étude ; M. Jean Gourdou, Professeur de droit public à l’UPPA, Directeur de Pau Droit Public, pour son mémorable rapport de synthèse ; Mme Isabelle Montin de Pau Droit Public, pour son aide toujours précieuse ;
74 L’ensemble de la journée est disponible en format vidéo à l’adresse suivante : http://campustv.univ-pau.fr/?p=1171
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Mme Aurélie Launay de Pau Droit Public et M. Dimitri Löhrer, Maître de conférences en droit public à l’UPPA, pour leur concours à l’élaboration de la journée ;
M. Denys de Béchillon, M. Phillippe Terneyre, Professeurs de droit public à l’UPPA et M. Hubert Alcaraz, Maître de conférences HDR en droit public à l’UPPA pour leur soutien ; Toutes les équipes du CRATICE de l’UPPA, pour la captation audiovisuelle de la journée ; Les membres du comité de lecture (Laura Daydie, Pauline Estanguet, Julie Laussat et Laure Romazzotti) ; Les membres du comité d’organisation (Adrien Azarete, Elie Guerrero et Thomas Moretto) ; L’ensemble des membres de l’exécutif de l’A2P pour leur implication dans l’organisation de la journée.
Principales abréviations
Art ............................................................................................ Article Cass. crim .......................Chambre criminelle de la Cour de cassation C. civ ...................................................................................Code civil Cons. d’Et...................................................................... Conseil d'Etat C. pén ................................................................................ Code pénal C. pr. pén ....................................................Code de procédure pénale Dr. pén.................................................................... Revue Droit pénal Ed ............................................................................................ Edition Gaz. Pal ...................................................................Gazette du Palais Infra ....................................................................................Ci-dessous JO ............................................................................... Journal Officiel JCP .............................................. Jurisclasseur, La semaine juridique Not.................................................................................... Notamment P, pp ........................................................................................ page(s) Préc........................................................................................... Précité Rev. sc. crim.. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé RFD adm ................................. Revue française de droit administratif RTD civ ............................................Revue trimestrielle de droit civil S ...............................................................................................suivant Supra ..........................................................................................Supra V...................................................................................................Voir
Avant-propos
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Pour ceux qui tiennent cas des proverbes, "une fois n'est pas 2 coutume" ; pour les amateurs de polars, deux fois non plus . Mais au bout de trois manifestations, on peut commencer à estimer l'usage bien établi et en voie de pérennisation. Ainsi en va-t-il de l'initiative des doctorants rattachés aux centres palois de recherche en droit public qui, depuis 2009, ont eu l'idée d'organiser et d'ani-mer un colloque universitaire sur un thème par eux choisi, avec l'appui -essentiellement logistique- de nos deux laboratoires. Le premier d'entre eux portait sur « L’infraction pénale en droit pu-blic », le second, en 2011, sur « Droit public et cinéma », chacun ayant donné lieu à publication de leurs actes dans la présente col-lection.
Cette fois, c'est le sujet de la fête et de ses rapports avec le droit public qui a retenu leur attention. Faut-il y voir une trace de l'esprit convivial que s'emploient à entretenir l’Association des Publi-cistes Palois (qui regroupe, outre les doctorants, de nombreux anciens de nos Masters de droit public) et les membres dePau Droit Public comme de ceux l' Institut d'Etudes Ibériques et Ibérico-américainesNous voulons le croire. Mais, reconnaissons-le, ce ? choix se justifie surtout par les problématiques de grand intérêt nées de la confrontation de ces deux "mondes" a priori éloignés, sinon antinomiques, que constituent respectivement la frairie et la régulation. L'ensemble des contributions ici réunies l'atteste :
 - tout d'abord, l'approche du sens et de l'essence du mot "fête", exercice imposé par la polysémie qui le caractérise et réalisé avec brio par Dimitri Löhrer, révèle l'enjeu, pour le droit, à appré-hender "ce fait social intrinsèquement subversif". Il n'est dès lors en rien surprenant que de nombreuses limites juridiques enserrent ce dernier, même si, comme le montre la fine analyse menée par
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D'après le titre du roman noir de Janet Evanovich, Pocket 2005.
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