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Guide de l'indemnisation

De
452 pages
Les victimes d'un dommage corporel ont souvent des difficultés à comprendre les vocabulaires juridique, médical et social qui leur sont étrangers et souvent obscurs. D'où l'importance de ce guide écrit en binôme par un avocat et un médecin spécialisés en réparation du préjudice corporel. Cet ouvrage permet aux victimes et à leurs familles de trouver de nombreuses définitions simples, des conseils dans ces domaines auxquels elles sont confrontées dans leur vie quotidienne.
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GUIDE DE L'INDEMNISATION: JURIDIQUE-MÉDICAL-SOCIAL

Maître Catherine MEIMON NISENBAUM
A vocat au Barreau de PARIS ,

Docteur Etienne GRONDARD
Médecin-Chef du CRF de RICHEBOURG

GUIDE DE L'INDEMNISATION: JURIDIQUE- MÉDICAL-SOCIAL

Maître Catherine MEIMON NISENBAUM
A vocat au Barreau de PARIS

-

er Prestation de serment au Barreau de PARIS le 1 janvier 1981.

- Certificat de spécialisation en droit des Personnes. - Certificat de champ de compétence en réparation du Préjudice Corporel. - Diplôme interuniversitaire : Personnes handicapées: Ethique et Déontologie.

-

Diplôme interuniversitaire : traumatismes Crânio-Cérébraux.

- Membre du Comité Exécutif du Conseil National «Handicap: Sensibiliser, Informer, Former» Coresponsable du forum Vie autonome et citoyenne qui a été organisé par le Conseil National «Handicap: Sensibiliser, Informer, Former », à l'occasion des premiers Etats Généraux du Handicap à l'UNESCO le 20 mai 2005.

-

Publications: articles concernant les droits de la victime et de sa famille publiés notamment dans MNH - 3R ANMSR et sur le site internet www.yanous.com

- Assure la défense des seuls intérêts des victimes de dommages corporels et de leurs familles et non celle des compagnies d'assurances et régleurs.

Docteur Etienne GRONDARD
Médecin-chef du Centre de Réadaptation de RICHEBOURG Fonctionnelle

- Médecin spécialiste en Médecine Physique, Réadaptation Réparation juridique du dommage corporel.

et

-

Expert près la Cour d'Appel de VERSAILLES.

- Spécialisé dans la rééducation des patients gravement atteints suite à un polytraumatisme (atteinte médullaire, traumatisme crânien sévère...) qu'il suit pendant de nombreuses années (plus de 25 ans de recul) les aidant à se réinsérer. - TIa participé à de nombreux cours de formation pour le personnel, à des informations auprès des patients à travers notamment le milieu associatif.

A
ABDUCTION C'est l'écartement (passif et/ou actif) d'un certain nombre d'articulations dont l'épaule et la hanche. Sa limitation a des conséquences sur l'acte sexuel chez la femme, l'accouchement. Ceci s'applique aussi au niveau de l'œil.

ABSTRACTION C'est la possibilité d'isoler un élément des autres, celle d'isoler par la pensée un des éléments, de le considérer à part. Exemple: l'explication des proverbes. Elle est altérée lors de lésions cérébrales notamment du lobe frontal et du lobe pariétal de l'hémisphère majeur. Il est très important de l'évaluer chez un traumatisé crânien dont l'accident est survenu dans l'enfance ou en cas d'atteinte sévère: sa perte entraîne une diminution importante des capacités intellectuelles élaborées (au-delà d'un niveau CM1CM2).

ACCESSffiILITÉ
(voir cadre bâti - transports - nouvelles technologies)

La loi du Il février 2005 a élargi les règles d'accessibilité et a posé un principe général d'accessibilité à toute personne handicapée quel que soit son handicap, de l'ensemble du cadre bâti qu'il s'agisse des locaux d'habitation recevant du public ou des lieux de travail.

Ainsi, les dispositions architecturales, les aménagements et équipements intérieurs et extérieurs des locaux d'habitation, qu'ils soient la propriété de personnes privées ou publiques, des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des lieux de travail doivent être accessibles à tous, et notamment aux personnes handicapées, quel que soit leur type de handicap, notamment physique, sensoriel, cognitif, mental ou psychique. Ces dispositions ne sont pas obligatoires pour les propriétaires construisant ou améliorant un logement pour leur propre usage. Le contrôle des règles d'accessibilité et les sanctions sont renforcés. Les mesures de mise en accessibilité des logements seront évaluées dans un délai de trois ans à compter de la publication de la loi. Les établissements recevant du public et existant déjà devront répondre aux exigences d'accessibilité dans un délai maximum de dix ans. Le principe de la chaîne du déplacement est affirmé: il comprend le cadre bâti, la voirie, les aménagements des espaces publics, les systèmes de transport et leur intermodalité, pour permettre leur accessibilité dans sa totalité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. La formation à l'accessibilité du cadre aux personnes handicapées est obligatoire dans la formation initiale des architectes et des professionnels du cadre bâti. Dans un délai de dix ans à compter de la date de publication de la loi, les services de transport collectif devront être accessibles aux personnes handicapées et à mobilité réduite. Toutefois, les réseaux souterrains de transports ferroviaires et de transports guidés existants ne sont pas soumis à ce délai de dix ans, à condition d'élaborer un schéma directeur et de mettre en place, dans un délai de trois ans, des transports de substitution accessibles à tous. Il est également prévu que les sites et services électroniques des services publics de l'Etat et des collectivités territoriales doivent répondre à des normes minimales d'accessibilité.

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Dans les communes de 5000 habitants et plus, il est créé une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées composée notamment des représentants de la commune, d'associations d'usagers et d'associations représentant les personnes handicapées.

ACCIDENT DE LA CIRCULATION
(voir loi BADINTER - implication - victimes d'accidents - Fonds de Garantie)

La loi du 5 juillet 1985 dite loi BADINTER a un double objet: elle tend d'une part à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et d'autre part à l'accélération des processus d'indemnisation. C'est une loi essentielle pour l'indemnisation du préjudice corporel des victimes, de leur famille et/ou de leurs ayants droit. Cette loi donne compétence exclusive au Tribunal de Grande Instance pour connaître des litiges relatifs aux accidents de la circulation. Dans certains Tribunaux de Grande Instance, il existe des chambres spécialisées où les juges ne traitent que les affaires relatives aux accidents de la circulation. Cependant, en général, les tribunaux n'ont pas de chambres spécialisées pour ce type de dommage. Ainsi à l'audience, il pourra être jugé d'un dossier concernant la loi du 5 juillet 1985, mais également, de tout autre matière, par exemple, d'un litige sur le droit de la propriété. Le défaut de spécificité entraîne une méconnaissance plus importante de la jurisprudence.

ACCIDENT

DE LA VIE COURANTE OU DOMESTIQUE

Un accident de la vie courante ou de la vie privée peut causer un dommage corporel, à titre d'exemple, un dommage causé à 9

des enfants ayant échappé à la surveillance de leurs parents, une personne tombant de l'échelle de son voisin. Il peut s'agir également de personnes âgées dont les chutes peuvent être la cause de lésions importantes. La prise en charge et le montant des indemnisations dépendent des circonstances de l'accident, de l'attitude de la victime et des conditions générales et particulières du contrat d'assurance. Les assurances qui assurent ces dommages sont en général l'assurance scolaire et l'assurance responsabilité civile habitation.

ACCIDENT DU TRAVAIL OU DU TRAJET (voir invalidité - travail- CDAPH(ex-COTOREP) travailleur handicapé)

C'est un accident survenu quelle que soit la cause, par le fait ou à l'occasion du travail, pour toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit. Une personne victime d'un accident du travail ou du trajet percevra d'une part, l'intégralité de son salaire pendant l'arrêt de maladie et d'autre part, l'allocation d'une rente invalidité si elle reste atteinte d'un taux d'IPP. Cette rente est prise en charge à 100 % par la Sécurité sociale. La rente est automatiquement convertie en capital lorsque la victime est atteinte d'un taux d'[PP inférieur à 10%. En cas de faute inexcusable de l'employeur, la victime pourra obtenir la majoration de la rente et aussi la réparation de son préjudice personnel. La reconnaissance en accident de travail peut être refusée par la Sécurité sociale pour des raisons diverses: cette décision peut être contestée en respectant strictement les délais légaux de recours. L'intérêt de la reconnaissance d'un accident de travail est l'obligation qu'a l'employeur, dans la mesure où cela est possible, de reprendre le salarié accidenté à un poste adapté et 10

ceci, quel que soit le délai. Un dossier CDAPH (ex COTOREP) est instruit, mais là aussi la personne handicapée se doit de faire des efforts pour s'adapter à un nouveau poste moins qualifié. L'exemple classique est l'agent de maîtrise ou le cadre qui se retrouve à un poste moins qualifié sous l'autorité hiérarchique d'une personne qui était auparavant son subalterne. Cette situation est loin d'être évidente.

ACCIDENT SPORTIF Les accidents de sports, de loisirs peuvent faire l'objet d'un droit à réparation du dommage corporel. La jurisprudence fait une distinction entre les sports dangereux et ceux qui ne le sont pas. Elle tient compte de l'expérience du sportif, de l'organisation de l'activité sportive...

ACCOMMODATION
(voir convergence - anisocorie)

L'accommodation est la possibilité qu'a l'œil de s'adapter, en particulier au niveau du cristallin, en variant sa courbure afin de permettre la vision de près, notamment pour la lecture. Avec la convergence et les variations du diamètre pupillaire, l'accommodation participe au mécanisme régulateur de la vision binoculaire. Elle est sous la dépendance neurologique des deux troisième paires crâniennes intrinsèques. Son altération entraîne une gêne à la vision de près.

ACCRÉDITATION- AGENCE NATIONALE D'AccRÉDITATIONET D'EvALUATION EN SANTÉ (ANAES)
(voir réforme hospitalière) Il

ACHILLÉEN

- RÉFLEXE

Le réflexe achilléen est un réflexe ostéotendineux: la percussion du tendon d'Achille (au-dessus du talon) entraîne la contraction du triceps sural (mollet). Son niveau médullaire est SI.

ACOUPHÈNES
(voir audiométrie)

Il s'agit de sifflements d'oreille. C'est un symptôme fréquent particulièrement après un traumatisme crânien modéré ou léger. Il est purement subjectif et rien ne peut le prouver. Il est à intégrer dans l'ensemble de la sémiologie avec un bilan d'audiométrie. Habituellement les patients se plaignent moins d'acouphènes à distance de l'accident ou s'y habituent un peu. Les acouphènes peuvent persister isolément sans atteinte auditive justifiant d'une IPP pouvant aller jusqu'à 3%.

ACTION CIVILE
(voir tribunal- pénal)

La victime d'une infraction pénale peut demander réparation de son dommage corporel et réclamer des dommages-intérêts. Dans le cadre d'un dommage corporel, la victime n'est jamais obligée de suivre la procédure pénale qui est introduite par le Ministère Public et donc de se constituer partie civile pour obtenir le paiement des intérêts civils. Elle peut décider d'être indemnisée devant les juridictions civiles. Son choix est souvent motivé par le fait que certaines chambres civiles d'un même tribunal réparent parfois mieux le dommage corporel que les chambres pénales et inversement. Elle peut 12

aussi choisir la juridiction civile qui aura à connaître de son litige en fonction des règles de procédure civile. En général, la victime a intérêt à solliciter la réparation de son dommage corporel devant les juridictions civiles.

ACTION EN JUSTICE
(voir demandeur - défendeur - assignation)

Toute personne peut présenter en justice une demande tendant à faire valoir ses droits. Cette demande est appréciée par un juge qui examine également les prétentions de la partie adverse et qui rend sa décision. La Victime doit savoir quelle est la juridiction qui est la mieux à même de l'indemniser, et donc choisir celle devant laquelle elle présentera son action en justice.

ACTION PUBLIQUE
(voir tribunal- action)

Action déclenchée par le Ministère Public, parfois par la victime lorsqu'elle se constitue partie civile, notamment entre les mains du Doyen des Juges d'Instruction ou à l'audience. Si le Ministère Public ne poursuit pas une partie, une ordonnance de classement sans suite est rendue. La victime qui s'estime lésée peut, dans les délais de la prescription, soit présenter une plainte avec constitution de partie civile au doyen des Juges d'Instruction, soit faire citer directement la partie adverse à l'audience par voie de citation.

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ACUITÉ AUDITIVE (voir audition - audiométrie - acouphènes)

Elle se mesure quantitativement par l'audiométrie en conduction aérienne et osseuse. Ainsi est mesurée la perte en décibels dans les fréquences utilisées pour l'audition. L'IPP est calculée d'après un tableau selon la perte auditive moyenne confrontée aux résultats d'une audiométrie vocale qui apprécie d'éventuelles distorsions auditives qui aggravent la gêne fonctionnelle entraînant une augmentation de l'IPP. Il faut savoir qu'en cas d'appareillage, comme pour la vision, ce qui compte pour le calcul de l'IPP, c'est le déficit avec correction. L'IPP d'une surdité totale non appareillable est de 60%, celle d'une surdité unilatérale de 14%. La correction de ce déficit est prise en charge par la partie qui succombe.

ACUITÉ VISUELLE
(voir œil et ses références - cécité)

De près ou de loin, avec ou sans correction, c'est l'étude de la vision de chaque œil se mesurant de 0 à 10. Il faut savoir qu'en cas d'appareillage (lunettes), comme pour l'audition, ce qui compte pour le calcul de l'IPP, c'est le déficit avec correction. La correction de ce déficit est prise en charge par la partie qui succombe.

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ADAMKIEWICZ

(ARTÈRE) sous lésionnel)

(voir paraplégie - moelle épinière -lésionnel-

L'artère d'Adamkiewicz est une artère importante qui irrigue les 2/3 antérieurs de la moelle épinière habituellement dorsale inférieure, lombaire et sacrée, correspondant essentiellement à : la motricité, la sensibilité tactile fine, thermique et la douleur. Elle reprend la même vascularisation que l'artère spinale antérieure qui est située au-dessus. Quand le patient a une paraplégie avec lésion de cette artère, il conserve une sensibilité profonde lui permettant de savoir où sont les segments de son corps paralysé, ce qui l'aide dans son autonomie. Il n'a par contre pas de spasticité du fait d'une nécrose étendue dans le territoire nerveux habituellement irrigué par cette artère ce qui diminue souvent son autonomie car ses membres inférieurs restent flasques, inertes. Cette artère qui est unilatérale peut être lésée lors d'un traumatisme dorso-Iombaire.

ADAPTA TIONS - AMÉNAGEMENTS

(voir conduiteautomobile -logement - matérielpour handicapés ergothérapeute- fauteuilroulant- matériel- aidestechniques) Les séquelles d'un accident peuvent nécessiter des adaptations pour compenser au maximum les difficultés. Ces adaptations doivent bien être évaluées, pour faire reconnaître leur coût de revient au moment de l'expertise. Ceci est important car seuls quelques matériels «de base» sont pris en charge par les Caisses d'Assurance Maladie, comme le lit médicalisé, le lèvemalade, le fauteuil roulant. Tout ce qui concerne les adaptations du logement et du véhicule, les améliorations du fauteuil ou un fauteuil plus approprié, des matériels comme le fauteuil grand confort, le verticalisateur, n'est pas pris en charge. Classiquement, les aménagements les plus fréquents du domicile portent sur l'accessibilité de celui-ci en fauteuil 15

roulant: accès, élargissement des portes, douche, WC rendus accessibles avec adjonction de barres d'appui... En cas d'atteinte médullaire surtout, des adaptations peuvent porter sur la circulation du handicapé du rez-de-chaussée à l'étage, la modification des espaces de rangement: placard, plan de cuisine, four, l'installation d'un ascenseur, etc. D'autres adaptations sont liées à l'utilisation du lève-malade, du WC (rehausseur), de la douche... Des adaptations peuvent porter sur le véhicule: accès (plateforme élévatrice), conduite (accélérateur à main). (Voir conduite automobile). Des adaptations plus onéreuses peuvent être nécessaires comme l'installation d'un ascenseur, d'un contrôle d'environnement qui commande, par un clavier (adapté soit au membre supérieur dont l'épaule en fonction des possibilités motrices, soit au souffle.. .), un certain nombre de fonctions qui sont habituellement l'ouverture et la fermeture de la porte d'entrée et des volets, le téléphone, la télévision, la radio, le lecteur CD, la vidéo, les commandes du lit. .. Son indication essentielle suite aux accidents est la tétraplégie haute. Il est rarement indiqué chez le traumatisé crânien du fait des troubles neuropsychologiques (manque d'attention, mémoire...) qui empêchent de répondre suffisamment rapidement, de façon constante voire sans danger. Devant les tribunaux, un expert est désigné à la demande de la victime pour évaluer les besoins en aides techniques, en adaptation du logement et du véhicule. L'expert dépose un rapport d'expertise et les tribunaux allouent des indemnités au titre de ce poste de préjudice.

ADDICTIONS

- CONDUITES ADDICTIVES

Hormis la responsabilité quant au déclenchement et à la gravité des accidents, la conduite automobile chez des personnes intoxiquées a souvent pour conséquence une aggravation de 16

leur état clinique (d'où un abaissement du score de Glasgow

initial) avec un risque accru de complications.
En principe en cas d'intoxication alcoolique sévère ou d'intoxication au cannabis par exemple, la gravité d'un coma est exagérée mais en partie régressive lors de l'élimination des toxiques. L'intoxication peut parfois faire interpréter à tort un traumatisme crânien modéré comme étant sévère. En l'absence de dosage comme c'est le cas pour le cannabis, ce sont les examens complémentaires (peu d'anomalies et de lésions cérébrales) et l'évolution rapidement favorable qui font évoquer surtout l'éventualité d'une intoxication associée. Toutes les drogues, contrairement à l'alcool, ne sont pas recherchées et faciles à doser (comme le cannabis) du moins pour l'instant. Un grand nombre d'accidents de la voie publique graves sont occasionnés par l'alcool et/ou les drogues.

ADHÉRENCE
(voir frontal- syndrome)

C'est un trouble du comportement que l'on retrouve dans le syndrome frontal.

ADIADOCOCINÉSIE
(voir cervelet - cérébelleux)

C'est l'impossibilité ou la difficulté d'exécuter des mouvements alternatifs rapides. Elle se retrouve dans le syndrome cérébelleux. L'exemple classique est l'épreuve des marionnettes qui consiste à imiter avec les mains et membres supérieurs les mouvements nécessaires pour utiliser les marionnettes.

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ADIPSIE

C'est la perte du goût de boire. C'est très rare chez le traumatisé crânien.

ADMINISTRA TEUR AD HOC

(voirenfant- action) Le juge civil ou pénal peut être amené à désigner pour la représentation d'un mineur un administrateur ad hoc. Celui-ci représentera les seuls intérêts de l'enfant dans les instances le concernant. À titre d'exemple, le parent d'un enfant a la qualité d'administrateur légal et doit donc le représenter à l'instance. Parfois il ne peut y satisfaire car il est également auteur d'une infraction à l'encontre de l'enfant, d'où l'intérêt de faire désigner un administrateur ad hoc. Dans les délits de maltraitance sur enfants, si l'infraction est commise par un des parents sur son enfant, ce parent ne peut valablement le représenter dans une instance dans laquelle il sollicite la réparation de ses droits. Un administrateur ad hoc assure alors cette représentation.

A.E.M.T.C (ASSOCIATION D'ENTRAIDE AUX MALADES TRAUMA TISÉS CRÂNIENS ET AUTRES CÉRÉBROLÉSÉS ET AUX FAMILLES)
(voir traumatisme crânien

- associations)

Créée en 1985, l'association relayée par 28 délégations locales, soutient les intérêts matériels et (traumatisme crânien) ou d'origine non traumatique (AVC, anoxie cérébrale, séquelles de maladies). Cette association dispose d'un service d'information et d'assistance.
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Son objectif est: - d'accompagner les familles désemparées confrontées à un accident de la vie (route, sport, loisirs, domestique, professionnel, scolaire,.. .). - d'écouter l'angoisse et la souffrance de l'entourage de la victime et de passer le relais aux professionnels de santé pour un soutien psychologique. - d'informer les proches de la victime qui ignorent tout du parcours d'un cérébrolésé, sur les prises en charge sanitaire, médico-sociale et sociale adaptées, sur les droits et les démarches à effectuer, d'orienter vers des structures appropriées dédiées à ce handicap spécifique et d'assister les intéressés dans leurs démarches. Adresse: B.P. 72 - 62602 BERCK-SUR-MER Cedex

AFFABULA TIONS (voir Korsakoff - syndrome)

C'est le fait de transformer les faits ou de les inventer. Associées à d'importants troubles de la mémoire, c'est le syndrome de Korsakoff, ici post-traumatique qui traduit des lésions cérébrales diffuses bilatérales (notamment les corps mamillaires) . Hormis une carence vitaminique, la présence de ce syndrome après un traumatisme au cours de l'évolution est un facteur de gravité et a par exemple une valeur péjorative sur la réinsertion professionnelle. Des éléments plus élaborés ressemblant à un délire (confabulations) peuvent survenir (origine frontale). Le thème répétitif des confabulations a souvent une connotation sexuelle pouvant entraîner au moins au début des préoccupations chez l'entourage de la victime. Prenons quelques exemples: - Une jeune femme hospitalisée dans un service disait que la nuit on venait la chercher et qu'on l'emportait dans une grange 19

dans les communs de l'hôpital et que plusieurs employés la violaient chaque nuit. Elle donnait des détails adaptés. La famille s'en est préoccupée auprès du directeur au début puis les contradictions et les difficultés liées aux traitements lui ont fait comprendre que cela n'était pas vrai. - Une jeune fille hospitalisée en Centre de Rééducation se plaignait que son médecin venait la violer. Sortie en week-end chez ses parents, elle disait qu'il était venu la nuit pour recommencer avec d'autres hommes en blouse blanche. La famille pensait porter plainte puis a finalement compris qu'il s'agissait de fabulations. - Un patient originaire de France (sans aucun lien connu avec l~sie) racontait que chaque nuit il partait de l'hôpital, prenait l'avion et allait faire des courses au VietNam (où il n'avait jamais été) il donnait de nombreux détails.

AFFECT - AFFECTION

(voirfrontal- syndrome) Des perturbations sont fréquentes et habituelles dans le syndrome frontal dans le sens d'une hyperaffectivité qui va souvent de pair avec une régression d'âge ou le contraire: diminution de l'affectivité jusqu'à l'indifférence affective.

AFFECTION IATROGÈNE
(voir loi sur les malades -loi KOUCHNER - CRCI - ONIAM)

La loi sur les malades a pris en charge également l'affection iatrogène sous certaines conditions qui se définit comme un dommage subi par un patient du fait du traitement qui lui a été délivré, en général une prescription médicale. C'est donc une responsabilité sans faute la solidarité nationale prend en charge l'affection iatrogène, si le taux d'/PP est égal ou supérieur à 24 % ou en cas de décès. 20

Le décret du 4 avril 2003 a également retenu un critère de gravité lorsque la durée de l'incapacité temporaire de travail résultant de l'acte médical, de l'affection iatrogène et de l'infection nosocomiale est au moins égale à 6 mois consécutifs ou à 3 mois non consécutifs sur une période de 12 mois. A titre exceptionnel, le critère de gravité a été reconnu dans deux autres cas par le décret.

AFFECTION DE LONGUE DURÉE
(ou prise en charge à 100% des soins)

Ces deux appellations sont souvent confondues. Les 100 % sont accordés au cours de l'hospitalisation quand le K chirurgical est égal ou supérieur à 50 ou si l'hospitalisation est d'au moins 30 jours. La prise en charge des soins et rééducations des maladies avec séquelles peut être accordée par la Sécurité sociale et diverses Caisses d'Assurance Maladie après que le médecin a établi et rempli un questionnaire médical précisant les traitements et soins nécessaires.

AGENCES RÉGIONALESD'HOSPITALISATIONOU ARH Elles ont été créées en 1997 pour appliquer la politique hospitalière du gouvernement. Il existe une Agence d'Hospitalisation par région qui a pour objectif de contrôler et répartir les budgets des hôpitaux, cliniques, centres de rééducation... (tous les établissements sanitaires) qui disposent tous d'une dotation globale, d'établir des missions comme l'étude des besoins médicaux, en structures d'accueil des traumatisés crâniens, des atteintes médullaires. ..

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Citons une exception: ce sont les établissements de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Paris qui ne sont pas sous contrôle de l'ARH.

AGGRAVA TION

En cas d'aggravation du dommage corporel, la victime a droit à une réparation. Il est nécessaire qu'il y ait un événement médical nouveau. Les oublis des expertises antérieures, comme par exemple une anosmie, ne peuvent être pris en compte. Cependant, l'aggravation situationnelle commence à être envisagée. Il convient donc de tenir compte de l'état des séquelles de la victime au moment de la consolidation de l'accident tel qu'il a été établi par expertise et de faire mettre en route une nouvelle expertise médicale par le tribunal pour prétendre s'il Y a lieu à un complément d'indemnisation. Il faut bien évidemment que soit établie l'imputabilité de l'aggravation à l' accident. Une aggravation qui a pour origine des interventions chirurgicales éventuellement prévues et incluses dans les constatations de l'expert lors de la consolidation, et des dommages mal évalués initialement, ne sont pas considérés comme une aggravation. Ex.: Chez le traumatisé crânien et le tétraplégique, l'aggravation est assez rarement établie. Le cas le plus fréquent pour le traumatisé crânien est l'apparition ou surtout l'aggravation notable et prouvée d'une épilepsie. Encore faut-il tenir compte d'un possible alcoolisme secondaire à l'origine de ce trouble que la plupart des experts refusent, du moins totalement, d'imputer à l'accident. Par contre, l'épilepsie est très fréquente en cas d'embarrure (fracture de la voûte crânienne avec chevauchement des fragments, ce qui peut léser le cortex cérébral), mais, même en 22

l'absence de crise, il est mieux de faire préciser la possibilité d'aggravation au moment de l'expertise qui fixe la date de consolidation et les différents préjudices. Un autre exemple d'aggravation rare est une méningite apparue secondairement et due à une brèche méningée par exemple. Dans une atteinte médullaire, l'aggravation peut être une insuffisance rénale secondaire à distance, conséquence de troubles vésico-sphinctériens et des sondages. Le dossier est plus aisé à «rouvrir» avec succès quand l'aggravation est prévue dans l'expertise fixée après consolidation. En définitive, plus le dommage corporel est important et plus il est difficile non pas d'établir une cause d'aggravation, mais de faire indemniser celle-ci.

AGGRA VATION DES LÉSIONS NEUROLOGIQUES

(voirlésions- engagement) Tout traumatisme entraîne des lésions plus ou moins hémorragiques avec de l'œdème et un risque d'aggravation par compression des tissus nerveux par exemple lors de l'engagement cérébral. Ainsi le but des réanimateurs, des neurochirurgiens est d'éviter cette aggravation en faisant diminuer l'œdème, en maintenant les grandes fonctions, en pratiquant une sédation...

AGNOSIE
(voir anosognosie - prosopagnosie)

C'est une difficulté ou incapacité à reconnaître. Ceci comprend l'ensemble des sens, mais aussi de la situation du patient. Citons par exemple les agnosies: 23

- visuelles comportant des difficultés dans la reconnaissance des couleurs, des lettres, des visages, des animaux... - auditives dans la reconnaissance des sons, des airs de
musIque. ..

- olfactives dans celle des odeurs - tactiles (comme à la palpation aveugle des objets) - mais aussi de ses propres difficultés, de sa pathologie, comme l'anosognosie. Ex.: Chez le traumatisé crânien sévère, il peut exister des difficultés ou une incapacité dans la reconnaissance visuelle des visages. Plus gravement au départ, il peut exister une véritable cécité par trouble de la reconnaissance qui récupérera en partie voire totalement mais pourra laisser au stade des séquelles de petits troubles comme par exemple la perte de la reconnaissance des couleurs, des animaux domestiques.. . Il peut s'agir d'un trouble de la reconnaissance de certains sons, d'airs de musique...ou d'une fonction altérant le goût des aliments. L'anosognosie est d'une très grande fréquence même si elle s'atténue au cours de l'évolution. Il s'agit de la méconnaissance de ses propres difficultés. Ceci conduit à une accentuation des troubles du comportement chez un patient présentant des éléments d'un syndrome frontal dont une désinhibition, qui n'a pas conscience de ses difficultés et ne fait rien pour se corriger. L'anosognosie peut être très préjudiciable à la victime lorsque l'expert n'est pas un spécialiste de ces matières.

AGONISTE

- ANTAGONISTE

Qualifie les muscles d'une articulation: les agonistes sont les muscles qui exécutent le mouvement considéré alors que les antagonistes sont les muscles qui exécutent le mouvement opposé.
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AGRAMMATISME (voir aphasie)

C'est un défaut de construction des phrases que l'on retrouve dans l'aphasie de Broca.

AIDE JURIDICTIONNELLE
(voir avocat)

Elle permet aux personnes qui disposent de ressources modestes d'avoir accès à la justice. Ainsi l'Etat prend en charge la totalité ou une partie des frais d'une procédure judiciaire ou d'une transaction. Ces frais pourront être des honoraires d'avocats, des frais d'huissier de justice, des frais d'experts... Cette aide financière dépend du revenu de la personne qui la sollicite. Pour bénéficier de cette aide, vous devez être de nationalité française ou de nationalité étrangère mais de pays membres de l'Union Européenne de pays ayant conclu une convention internationale avec la France et résider habituellement en France. En ce qui concerne les conditions de ressources pour l'année 2005, la moyenne mensuelle des revenus perçus ne doit pas être inférieure à 844 Euros (pour l'aide juridictionnelle totale) et à 1.265 Euros (pour l'aide juridictionnelle partielle). A ces montants s'ajoutent 152 Euros pour chacune des deux premières personnes à charge et 96 Euros pour chacune des personnes suivantes (conjoint, concubin, ascendant, descendant). Les prestations familiales et sociales n'entrent pas dans le calcul des revenus. Les bénéficiaires du RMI et les allocataires du Fonds National de Solidarité ou d'Insertion sont dispensés de justifier leurs ressources. L'intéressé devra présenter sa demande avec les pièces justificatives au Bureau d'aide Juridictionnelle de sa mairie ou 25

du Tribunal de Grande Instance de son domicile, mais aussi aux Bureaux d'aide Juridictionnelle du Tribunal Administratif, de la Cour d'Appel, de la Cour Administrative de son domicile, à la Cour de Cassation, au Conseil d'Etat et à la Commission des recours des réfugiés. C'est en principe le Bureau d'aide Juridictionnelle qui choisit l'avocat.

AIDE SOCIALE
(voir Centre Communal d'Action Sociale -loi n02005-102 du Il février 2005)

L'aide sociale, c'est l'ensemble des aides publiques attribuées aux personnes qui ne peuvent faire face à leurs besoins vitaux non couverts par le régime de Sécurité sociale. Ainsi, le bénéfice de l'aide sociale est vérifié au cas par cas; il n'est pas automatique; il faut une décision de la Commission d'Admission à l'aide sociale qui accepte le bénéficiaire. L'aide sociale est un droit personnel; pour l'obtenir, il n'est pas nécessaire d'avoir une couverture sociale. L'aide sociale pour les personnes handicapées concerne essentiellement: - l'aide ménagère, -l'allocation compensatrice -les frais d'hébergement en établissement spécialisé et en foyer d'hébergement. Pour obtenir l'aide sociale, il faut résider sur le territoire français, être de nationalité française ou d'un pays ayant passé une convention d'assistance réciproque avec la France et avoir des revenus insuffisants. La demande d'une aide sociale est présentée à la mairie du lieu de résidence, accompagnée de tous les justificatifs de situation de famille et de revenus. Depuis la loi n02005-102 du Il février 2005 «pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des 26

personnes handicapées », il n'est exercé aucun recours en récupération sur la prestation de compensation ni à l'encontre de la succession du bénéficiaire décédé, ni sur le légataire ou le donataire. Les sommes versées au titre de cette prestation ne font pas l'objet d'un recouvrement à l'encontre du bénéficiaire lorsque celui-ci est revenu à meilleure fortune.

AIDES TECHNIQUES (voir adaptations)

La définition des aides techniques est fournie par la norme ISO 9999 comme suit: «tout produit, instrument, équipement ou système technique utilisé par une personne handicapée, fabriqué spécialement ou existant sur le marché, destiné à prévenir, compenser, soulager ou neutraliser la déficience, l'incapacité ou le handicap ». Les aides techniques sont des outils de compensation du handicap et n'ont pas pour fonction de remplacer l'aide humaine. L'expert judiciaire ou amiable évalue le besoin en aides techniques pour les blessés médullaires; ce besoin est très important. Ces aides techniques sont prises en charge dans le cadre de l'indemnisation.

AIDE-MÉNAGÈRE
(voir tierce personne - heures actives - Centre Communal sociale) d'Action

Il s'agit de personnes qui vont aider les personnes handicapées en effectuant des activités ménagères: ménage, lit, préparation des repas, courses. Elles sont salariées par des associations ou employées par les personnes handicapées.

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Il convient de préciser que, lorsque la personne handicapée fait appel à une association pour une aide-ménagère en qualité de prestataire, elle n'a pas la qualité d'employeur et ne supporte pas le risque des conséquences financières découlant d'un licenciement. Elles peuvent être prise en charge par la Sécurité sociale (en fonction des revenus) au moins en grande partie, nécessitant une prescription. Il est nécessaire de s'adresser au CCAS (Centre Communal d'Action Sociale ex-Bureau d'Aide Sociale) en mairie, qui met la personne handicapée en rapport avec l'association concernée. L'attribution de l'aide-ménagère ou l'évaluation des activités ménagères par voie d'expertise pour une personne dépendante n'est généralement pas supérieure à 2 heures par jour.

ALCOOLISA TION(S) (voir botulique toxine - spasticité)

Il s'agit ici d'injection d'alcool aux points moteurs des muscles spastiques et/ou au niveau du nerf moteur qui les commande. L'alcool est utilisé plus ou moins concentré en fonction de l'effet recherché. Son efficacité dépend de la technique utilisée. Il est mieux de faire un repérage électrique auparavant avec une aiguille à tige isolée. Cette technique est utilisée aussi bien chez les traumatisés crâniens sévères qui présentent des troubles moteurs spastiques que chez les paraplégiques. Elle est remplacée de plus en plus par la toxine botulique (voir botulique toxine) qui est plus efficace et moins douloureuse. Elle est à prendre en compte lors de l'expertise dans le Quantum Doloris. Elle est relativement douloureuse d'autant qu'il persiste une sensibilité.

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ALÉA THÉRAPEUTIQUE (voir infection -loi sur les malades -loi KOUCHNER- CRC! - ONIAM)

Une loi très importante et récente du 4 mars 2002 intitulée « loi
relative aux droits des malades », complétée par une loi du 30

décembre 2002 intitulée « loi relative à la responsabilité civile médicale », a reconnu l'aléa thérapeutique qui se définit comme suit «... lorsque la responsabilité d'un professionnel, d'un établissement, d'un service ou organisme mais pas engagée, un accident médical, une affection iatrogène ou une infection nosocomiale ouvre droit à la réparation des préjudices du patient au titre de la solidarité nationale lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins et qu'ils ont eu pour le patient des conséquences anormales au regard de son état de santé comme de l'évolution préventive de celui-ci et présente un caractère de gravité... ». C'est donc une responsabilité sans faute la solidarité nationale prend désormais en charge l'aléa thérapeutique, si le taux d'IPP est égal ou supérieur à 24 % ou en cas de décès. On peut considérer que ce taux exclut notamment les traumatisés crâniens légers. Le décret du 4 avril 2003 a également retenu un critère de gravité lorsque la durée de l'incapacité temporaire de travail résultant de l'acte médical, de l'affection iatrogène et de l'infection nosocomiale est au moins égale à 6 mois consécutifs ou à 3 mois non consécutifs sur une période de 12 mois. A titre exceptionnel, le critère de gravité a été reconnu dans deux autres cas par le décret. Ces recours seront portés devant l'Office National d'Indemnisation des Accidents Médicaux, des affections
iatrogènes et des infections nosocomiales
« ON/AM ».

La procédure d'indemnisation semble être longue car dans un premier temps, il faut saisir par voie de recours gracieux, puis en cas de désaccord agir par voie de recours contentieux. L'ONIAM a mis en place un référentiel indemnitaire qui n'est pas avantageux pour la victime. 29

La victime peut se défendre seule,. l'assistance d'un avocat n'est pas obligatoire.

ALGONEURODYSTROPHIE OU ALGODYSTROPHIE (SYNDROME)

Il s'agit d'une affection rhumatologique qui peut compliquer au moins provisoirement l'évolution après un traumatisme. Ce syndrome qui est très invalidant touche aussi bien le membre inférieur que le membre supérieur. Il arrive plus souvent dans des traumatismes légers et surtout chez des personnes très anxieuses. Il comporte des douleurs importantes souvent atypiques, des troubles trophiques dont un œdème, une cyanose ou une rougeur, une peau fine, luisante... Il est très invalidant, souvent peu sensible aux traitements (antalgiques, anti -inflammatoires, antidépresseurs. ..). Il désespère tous les thérapeutes et évolue vers la régression en an et demi à 2 ans. Il peut parfois laisser des séquelles (rétraction musculotendineuse notamment). Le diagnostic est authentifié par la radiographie (déminéralisation osseuse du côté de la maladie) et par des anomalies de la fixation à la scintigraphie. Sa survenue prolonge la période d'ITT et retarde la date de consolidation.

ALLOCATION AUXADULTESHANDICAPÉS(AAH) (voirhandicap- invalidité- (CDAPH) Sa demande se fait auprès de la maison départementale des personnes handicapées qui transmet le dossier à la Commission des Droits et de l'Autonomie des personnes handicapées (CDAPH) pour les conditions techniques d'attribution de cette allocation à partir de 20 ans (en dessous voir AES). 30

Elle est soumise à un plafond en fonction des ressources, y compris celles du conjoint. L'organisme payeur est la Caisse d'Allocations Familiales. En janvier 2006, elle s'élève à 610,28 Euros. L'AAH n'est pas soumis à l'impôt sur le revenu, elle est exonéré de la contribution sociale généralisée. Signalons parfois les importantes variations pour son attribution d'un département à l'autre chez des patients cérébrolésés comparables, comme pour la carte d'invalidité, même en faisant appel de la décision. Il est difficile dans l'évaluation des cérébrolésés de déterminer la part neuropsychologique et d'apprécier les conséquences du dommage sur l'autonomie, la vie sociale. Il est important de bien faire remplir le questionnaire médical, de transmettre un maximum de dossiers et de ne pas hésiter à mettre en avant l'évaluation faite en expertise (en espérant que celle-ci a été correctement évaluée). Parlons d'un cas précis, celui des étudiants traumatisés crâniens sévères qui essayent quand même (avec difficultés) de poursuivre ou de reprendre leurs études. L'Allocation Adulte Handicapé peut être demandée d'autant que lees) redoublement( s) consécutif( s) à l'accident peuvent avoir des conséquences fâcheuses sur l'obtention de leur bourse par exemple. Et là les résultats sont très variables d'une équipe d' CDAPH à l'autre.

ALLOCATION

D'AIDE PERSONNALISÉE

D'AUTONOMIE

Créée en janvier 2002, cette allocation est une réelle avancée pour les personnes âgées de plus de 60 ans dépendantes. Elle peut être obtenue en cas de dépendance pour les activités de la vie quotidienne ou la nécessité d'une surveillance. Elle peut être attribuée également pour des personnes résidant en établissement (dossier à demander à la Direction des Aides Sociales).
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Le dossier peut être retiré, entre autres, dans chaque Mairie au CCAS. La nouvelle loi du Il février 2005 et les décrets d'application à paraître vont certainement modifier ces dispositions.

ALLOCATION COMPENSATRICE POUR TIERCE PERSONNE (ACTP OU AC)
(voir handicap - CDAPH (ex COTOREP))

Elle est versée aux personnes handicapées de 16 à 60 ans par le Conseil général après avis de la CDAPH (ex COTOREP). Elle est prévu pour les personnes affectées d'un taux d'incapacité de 80 % et qui ont recours à l'assistance d'une tierce personne. Le plafond de ressources est le même que celui prévu pour l'AAH. L'organisme payeur est la DDASS. La nouvelle loi du Il février 2005 et les décrets d'application à paraître vont certainement modifier ces dispositions.

ALLOCATION D'EDUCATION SPÉCIALE (AES) (voir handicap - CDAPH (ex CDES))

Cette allocation concerne les enfants et adolescents handicapés (jusqu'à 20 ans). C'est la même démarche que l'AAR, mais auprès de la CDAPH (ex CDES)). L'organisme payeur est la Caisse d'Allocations Familiales. Quand elle est demandée et qu'elle est justifiée, son obtention semble plus facile comparativement à l'AAH. En cas de rejet de la demande, un recours peut être introduit devant le Conseil d'Administration de la CAF, et par la suite le contentieux général de la Sécurité Sociale.

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ALLOCA TIONS FAMILIALES

Elles sont versées par la Caisse d'allocations familiales et accordées à certaines familles ayant au moins deux enfants et qui résident en France.

AMBULATOIRE - CHIRURGIE Terme utilisé pour indiquer une chirurgie qui se fait en hôpital le jour sans nécessité de garder le patient la nuit.

AMÉNORRHÉE
(voir hypophyse

- hypothalamus- hirsutisme)

L'interruption des règles après un traumatisme crânien sévère est habituelle temporairement et peut durer plusieurs mois. Elle est vraisemblablement liée à des perturbations de la commande humorale initialement et au début après le traumatisme au niveau de l'hypothalamus comme pour les autres complications hormonales. Les bilans biologiques, quand ils sont faits, sont habituellement négatifs. Il est toujours nécessaire de les faire quand cela dure, ne serait-ce que pour rechercher une autre cause. Elle peut justifier un traitement substitutif hormonal. La mise sous oestroprogestatifs est de toute façon souhaitable chez des patientes présentant un traumatisme crânien sévère et des troubles neuropsychologiques importants dont des troubles du comportement avec la possibilité d'une désinhibition sexuelle.

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AMIABLE (voir transaction)

Accord entre les parties afin d'éviter un procès ou de mettre fin à celui-ci. Par cet accord, les parties doivent se faire des concessions réciproques. Ainsi un accord amiable ou une transaction peut parfaitement intervenir avant ou après le procès et donc à tout moment d'un litige. Ce sont les parties qui décident, dans ce cas, de l'issue de leur différend et donc de ne pas s'en remettre à la justice.

AMNÉSIE
(voir mémoire (troubles) -lacune mnésique)

Chez le traumatisé crânien, c'est la perte totale de mémoire de l'accident qui est définitive précédée d'une amnésie plus au moins longue qui précède celle de l'accident et de l'amnésie post-traumatique (APT) qui suit l'accident. La durée de l'amnésie post-traumatique a une valeur pronostique. Habituellement, l'amnésie qui précède l'accident est de courte durée, de quelques heures à quelques jours, beaucoup plus courte que l'APT.

AMUSIE

C'est ce qui touche soit l'expression, soit la réception ou les deux pour la musique. Elle entre le plus souvent dans le bilan des troubles liés à l'aphasie et des troubles auditifs corticaux c'est-à-dire de l'atteinte de l'aire de réception.

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AMYOTROPHIE

- ATROPHIE

Amyotrophie ou atrophie musculaire. En dehors d'une cause orthopédique ou d'une atteinte neurologique périphérique comme l'atteinte de nerf (s), du plexus..., on retrouve l'amyotrophie dans les atteintes pyramidales. La mesure de l'atrophie est un acte essentiel de l'expertise car c'est un signe indirect très fiable de la sous-utilisation du membre considéré de même que l'aspect de la peau qui devient atrophique fragile, dans certaines atteintes neurologiques périphériques mais aussi quand elle est peu sollicitée.. L'atrophie et Iou amyotrophie se constitue en cas de membre (ou partie de membre) paralysé chez un enfant et augmente d'autant plus au fur et à mesure de la croissance.

ANAL (RÉFLEXE)
(voir automatique - autonome - vessie neurologique - paralysie flasque)

Il est déclenché par stimulation de la marge anale et permet d'étudier et de différencier une atteinte centrale d'une atteinte périphérique à ce niveau dans les atteintes médullaires.

ANALGÉSIE
(voir sensibilité)

C'est la perte de la sensibilité à la douleur.

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ANARTHRIE

- DYSARTHRIE

(voir cervelet - voix)

L'anarthrie est l'impossibilité d'articuler des sons alors que la dysarthrie est la difficulté à les articuler avec un retentissement sur la voix qui est rendue plus ou moins compréhensible. Il peut s'agir de paralysies, de troubles cérébelleux (voir syndrome cérébelleux), d'atteinte extrapyramidale. L'anarthrie peut se retrouver au départ lors de la sortie d'un coma par exemple ou en cas de séquelles sévères chez le traumatisme crânien. La dysarthrie est fréquente dans le traumatisme crânien sévère, avec une lésion anatomique rarement isolée (diverses atteintes du cervelet, paralysie par atteinte du tronc cérébral et/ou associées parfois à des séquelles d'intubation ou de
trachéotomie ).

En cas de syndrome cérébelleux, la voix est scandée, explosive ou il peut s'agir d'une paralysie donnant une voix nasonnée, éteinte. Les deux sont souvent associées avec fréquemment une lenteur associée, des troubles de la déglutition, du souffle. Pour étudier la voix, son articulation, il faut faire parler et

faire répéter des mots complexes comme « Tchécoslovaquie »,
« anticonstitutionnellement », «Bosnie -Herzégovine »...Si la voix est particulièrement éteinte, la recherche d'intonations cérébelleuses, si elles existent, ne résistera pas à la répétition des phrases suivantes: «une petite tasse de thé », «un petit bébé hippopotame », «le beau petit bébé babouin du Zimbabwé ». La désinhibition avec euphorie d'un syndrome frontal éventuellement associé ne manquera pas de se manifester également.

ANÉVRYSMEPOST-TRAUMATIQUE Un traumatisme crânien, notamment quand il y a une fracture, peut causer des plaies artérielles et Iou veineuses pouvant entraîner un anévrisme. 36

C'est classique mais cela répond à des critères précis,. ce n'est pas toujours facile à démontrer et nécessite un expert neurochirurgien confirmé. Ce qui est possible et classique aussi, c'est l'existence d'un anévrisme intracrânien qui se met à saigner lors du traumatisme crânien ou qui saigne plus à distance sans rapport avec le traumatisme crânien. C'est à chaque fois une bataille d'experts pour prouver le lien de causalité entre le traumatisme et la pathologie.

ANGIOGRAPHIENUMÉRISÉE C'est la quantification d'une artériographie par ordinateur permettant d'améliorer la qualité de l'image qui est restituée. Elle permet l'utilisation de la voie intraveineuse qui est moins traumatisante qu'un cathéter intra-artériel.

ANIMAUX
(voir fonds de garantie -loi du Il février 2005)

Dans le cadre d'un accident de la circulation, lorsqu'un animal sauvage a occasionné un dommage corporel, le FONDS DE GARANTIE prend en dernier lieu en charge le dommage corporel qui en résulte. Ainsi d'importantes indemnisations peuvent être réglées à la victime et à la famille. Par ailleurs, la nouvelle loi du Il février 2005 dispose que les chiens accompagnant les personnes handicapées, quel que soit le type de handicap, moteur, sensoriel ou mental, et dont les propriétaires justifient de l'éducation de l'animal, sont dispensés du port de la muselière dans les transports, les lieux publics, les locaux ouverts au public ainsi que ceux permettant une activité professionnelle, formatrice ou éducative.

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La loi dispose également que la présence du chien guide d'aveugle ou d'assistance aux côtés de la personne handicapée ne doit pas entraîner de facturation supplémentaire dans l'accès aux services et prestations auxquels celle-ci peut prétendre.

ANISOCORIE (voir photomoteur - réflexe - photomoteur et pupille - oculomotricitédiplopie - droit - muscles droits - œil- vision et ses références)

C'est l'asymétrie d'une pupille par rapport à l'autre, c'est-à-dire que l'une est dilatée (en mydriase) par rapport à l'autre ou éventuellement le contraire ce qui est rare: une pupille est rétrécie (en myosis) par rapport à l'autre. Habituellement, chez le traumatisé crânien, cela traduit une atteinte de la troisième paire crânienne (moteur oculaire commun) pour la mydriase. En effet, en plus des muscles oculomoteurs innervés par le troisième extrinsèque (voir droit - muscles droits) ainsi que la paupière supérieure, il existe un troisième intrinsèque (système neurovégétatif sympathique et parasympathique) intervenant sur le diamètre de la pupille et l'accommodation.

ANOPSIE - HÉMIANOPSIE - QUADRANOPSIE
(voir campimétrie - champ visuel- épargne maculaire - œil- vision et ses références)

L'anopsie est la perte de la vue. L 'hémianopsie est la perte d'un hémichamp visuel, habituellement soit le droit, soit le gauche. Il faut bien comprendre que le terme de «l'hémianopsie» indique une amputation du champ visuel sur un seul œil. Si on veut indiquer que l'hémianopsie se retrouve au niveau des deux yeux, on ajoute le terme de « homonyme» :

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Par exemple: Hémianopsie Latérale (ou altitudinale supérieure ou inférieure) Homonyme Gauche (ou droite) Il en est de même pour la quadranopsie) La quadranopsie est une perte d'un quadrant: l'un des 4. Il s'agit d'une atteinte des voies optiques qui conduisent au cortex occipital ou d'une lésion plus antérieure. C'est très fréquent en cas de traumatisme crânien sévère. Une hémianopsie altitudinale supérieure voire inférieure est possible en cas de lésions bilatérales au niveau du lobe occipital (plus en avant, il s'agirait de lésions très étendues). C'est extrêmement rare. Ex : Une jeune femme présentant des séquelles d'un traumatisme crânien sévère avec notamment la persistance d'une hémianopsie altitudinale supérieure, qui avait pour loisir la chasse, s'est vu attribuer un préjudice d'agrément pour la perte de la chasse du gibier à plumes qu'elle ne pouvait plus chasser. Elle était aussi un peu ralentie avec une attention insuffisante! L'association d'une hémianopsie et d'une quadranopsie supérieure ou inférieure n'est pas exceptionnelle dans des traumatismes crâniens sévères avec des lésions diffuses importantes. C'est très invalidant mais encore davantage si une négligence est associée. Lors d'une atteinte du champ visuel, surtout le gauche chez les droitiers, une négligence est fréquemment associée rendant les conséquences fonctionnelles beaucoup pus graves. Les atteintes du champ visuel, excepté une quadranopsie supérieure (sans négligence), sont une contre-indication à la conduite automobile. L'IPP pour la perte totale de la vision est de 85%. L'IPP pour la perte d'un œil est de 25%. Les atteintes du champ visuel sont très handicapantes surtout quand elles sont au niveau des deux yeux et qu'elles altèrent le quadrant inférieur. L'IPP pour hémianopsie Latérale Homonyme complète avec épargne maculaire est de 42%.
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L']PP pour quadranopsie supérieure peut aller jusqu'à 12% pour une quadranopsie inférieure est de 30%.

ANOSMIE - DYSOSMIE - HYPOSMIE - AGUEUSIE

(voirgoût- nerfscrâniens) Anosmie: il s'agit de l'altération de l'odorat qui est fréquemment retrouvée par altération du nerf olfactif situé sous le lobe olfactif, au-dessus de la racine du nez. C'est une lésion fréquente dans les traumatismes crâniens avec choc antérieur: les filets du nerf olfactif qui traversent la lame criblée de l'ethmoïde sont déchirés à ce niveau. Elle est habituellement totale mais peut être unilatérale. Elle est responsable de la perte de la saveur des aliments. Son évaluation entraîne une incapacité permanente de 5 % (quand elle est isolée). Elle peut entraîner un préjudice professionnel important (professions du parfum, oenologie, cuisine, pompier...) Elle s'accompagne parfois de dysosmies qui sont des sensations le plus souvent désagréables (comme de brûlé), de courte durée. Il s'agit de lésions du cortex du lobe olfactif. L'hyposmie est la diminution de l'odorat. L'agueusie concerne l'atteinte du goût (qui concerne le nerf facial et le glosso-pharyngien). Elle est exceptionnelle et ne peut se trouver que dans des lésions graves de la face, bilatérales. Elle entraîne la perte des 4 saveurs de base que sont le sucré, le salé, l'acide et l'amer.

ANOSOGNOSIE

(voir agnosie) Nous ne parlons l'anosognosie.
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ICI que

de

l'origine

organique

de

Le patient n'a pas conscience de ses difficultés et ne peut se cornger. C'est un important travail de l'équipe de rééducation pour essayer de ramener au moins en partie le patient dans les réalités tout en maintenant son espoir dans le futur. Il n y a que comme cela que le projet peut avancer.

ANOXIE CÉRÉBRALE
(voir myoclonies - Lance et Adams syndrome)

La diminution de l'oxygénation du cerveau entraîne des lésions cérébrales diffuses dont l'importance est fonction de la gravité et de la durée de l'anoxie. Ces anoxies se retrouvent quand il y a une complication cardiaque par exemple: arrêt cardiaque momentané dans un cas d'infarctus, choc suite à une intoxication. Elles peuvent compliquer un traumatisme thoracique, un polytraumatisme. On les trouve aussi comme complication d'un accident vasculaire cérébral et d'un traumatisme crânien. Elles peuvent entraîner d'importantes séquelles comme un état végétatif C'est une cause fréquente des états végétatifs chroniques. Au minimum en cas de séquelles, on trouve fréquemment des troubles neuropsychologiques dont la perte de la mémoire. Par expérience, ces patients présentent souvent des troubles du comportement «d'allure psychiatrique» avec d'importantes répercussions sociales à distance. L'imputabilité de ces troubles au traumatisme crânien doit être recherchée: histoire clinique, scanner et IRM qui donnent souvent peu d'éléments: le plus fréquent est une petite atrophie cortico-souscorticale diffuse, bilan neuropsychologique. La comitialité est fréquente ainsi que les myoclonies.

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APAJH (ASSOCIATION HANDICAPÉS)
(voir associations)

POUR

ADULTES

ET

JEUNES

Association loi de 1901, créée en 1962, l'APAJH a toujours mis en priorité l'intégration scolaire, sociale et professionnelle des personnes handicapées en réaffirmant le droit pour chaque enfant à l'éducation. Depuis son origine, ses actions prennent appui sur les idéaux: de solidarité d'éducation et de laïcité. La fédération nationale de l'APAJH est constituée de 89 comités départementaux qui gèrent 542 établissements et services pour enfants, adolescents et adultes, répartis sur tout le territoire français et les DOM-TOM. L'APAJH publie un magazine trimestriel intitulé: LA REVUE. L'APAJH publie également dans la collection des Guides pratiques pour tous un guide intitulé: PERSONNE HANDICAPEE LE GUIDE PRATIQUE, nouvelle édition 2005. L'APAJH a un site Internet. Adresse: au 185 Bureaux de la Colline - 92213 SAINT CLOUD Cedex.

APATHIE
(voir frontal- syndrome)

Nous ne retenons ici que son origine organique. C'est une diminution importante des réactions émotives, affectives conduisant à une indolence, un manque d'initiative. Ex.: Chez le traumatisé crânien sévère, il s'agit d'une séquelle fréquente du syndrome frontal (lésions du lobe frontal situé en avant du cerveau et des voies qui y conduisent). C'est très fréquent et associé à une passivité, une lenteur,. il s'agit d'un patient qui se laisse aller, réagit peu, n'a pas ou peu d'affects...

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APF (ASSOCIATION DES PARALYSÉS DE FRANCE)
(voir associations)

L' APF, créée en 1933 et reconnue d'utilité publique, est un mouvement national de défense et de représentation des personnes avec un handicap moteur (avec ou sans troubles associés) et de leur famille qui rassemble 32.000 adhérents, 29.000 bénévoles et 10.787 salariés (au 31/12/2004). L'APF milite activement au niveau national et dans tous les départements pour permettre aux personnes en en situation de handicap d'accéder à une égalité des droits et à l'exercice de leur citoyenneté. L'APF gère des services et des établissements médico-sociaux ainsi que des entreprises adaptées. 30.000 personnes en situation de handicap et leur famille bénéficient de ces services et de ces lieux d'accueil qui les accompagnent dans le choix de leur mode de vie: scolarité, formation professionnelle, emploi, vie à domicile ou en structure de vie collective, accès aux loisirs et à la culture... Elle comprend notamment: 97 délégations départementales, 99 structures médicoéducatives,155 structures au service des personnes adultes, 56 structures de travail adapté, 104 séjours de vacances organisés par APF Evasion. Elle édite plusieurs publications : FAIRE FACE - FAIRE FACE PARATETRA. Elle a des Sites internet notamment: www.apf.ass.fr Adresse: 17 Boulevard Auguste Blanqui, 75013 PARIS.

APHASIE
(voir dominant - hémisphère syndrome) dominant -lecture - voir aussi frontal-

L'aphasie est une atteinte des fonctions du langage (parlé et écrit, expression et/ou compréhension) dont les aires sont situées schématiquement:

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- en

avant

dans

une

aire

située

au

pied

de

la

3ème

circonvolution frontale (gauche chez les droitiers, droite ou des deux côtés chez les gauchers). C'est la partie motrice. Il s'agit de la zone de Broca dont la lésion donne la classique aphasie de Broca qui touche essentiellement l'expression.
-

en arrière dans une partie inférieure temporale (2 premières

circonvolutions) et 2 zones adjacentes (gyrus supramarginalis et pli courbe) qui correspondent à la compréhension, à la lecture, l'écriture dont la lésion donne la classique aphasie de Wemicke. Ex.: Chez le traumatisé crânien sévère, il s'agit rarement de lésions « pures» comme dans l'accident vasculaire cérébral où on peut distinguer 2 grands types d'aphasie: l'antérieure (frontale), essentiellement motrice au niveau de l'expression (manque du mot...) avec relative conservation de la compréhension et la postérieure (pariétale), la plus grave dans la mesure où l'expression devient un jargon (présence de paraphasie) et où la compréhension est altérée, associée à une alexie et à une agraphie pouvant conduire à une altération proche de la démence. Chez le traumatisé crânien sévère, les lésions sont le plus souvent diffuses et il s'agit d'éléments d'aphasie soit plus antérieure, soit plus postérieure et fréquemment mixte associés à d'autres troubles neuropsychologiques comme une altération de la mémoire. Une forme fréquente est l'aphasie amnésique qui se caractérise par un manque du mot (comme l'aphasie antérieure) mais dont l'origine est liée uniquement à un trouble de la mémoire (un peu comme quand on est «fatigué») avec habituellement une bonne évolution.

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ApOPLEXIE (voir attaque)

L'apoplexie ou ictus apoplectique est la survenue brusque de l'activité du cerveau en relation avec un accident vasculaire cérébral.

ApPAREIL URINAIRE ET APPAREIL GÉNITO-URINAIRE CHEZ L'HOMME
(voir vessie - détrusor)

Il comprend l'appareil excréteur: le rein, et les organes collecteurs: calices, bassinet, uretère, vessie et urètre. L'appareil génito-urinaire de l'homme comprend les testicules, l'épididyme, les canaux déférents, les vésicules séminales, la prostate dont les canaux s'ouvrent sur l'urètre. Hormis les différents obstacles possibles en cas de lithiase, de distension, il peut exister un résidu mictionnel après la miction, des reflux au niveau de l'uretère, mais aussi de la prostate, des vésicules séminales qui favorisent l'infection... Un obstacle lié à une hypertonie chronique ou à une sclérose du sphincter strié urétral chez l'homme peut entraîner un reflux prostatique, séminal... Ce qui est important à savoir c'est qu'en cas d'infection des urines et de fièvre, seul un foyer parenchymateux au niveau du rein ou de la prostate, du testicule chez l'homme peut être à l'origine de l'accès de fièvre. Il est alors nécessaire de donner des antibiotiques efficaces pour éviter une diffusion et une septicémie. De même, en cas de foyer parenchymateux, il peut persister des foyers infectieux avec des calcifications dans le parenchyme de l'organe considéré.

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