//img.uscri.be/pth/9e0de2156b0044b1083a72714bf5b4f9b99a5a5f
Cet ouvrage fait partie de la bibliothèque YouScribe
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le lire en ligne
En savoir plus

L'intégration économique et juridique en Afrique

De
247 pages
L'auteur analyse ici l'option pour l'intégration économique et présente ses indéniables avantages, les instruments qui permettent de réaliser cette intégration, ainsi que les contraintes liées à celle-ci et les techniques utilisées pour la réaliser. Il apparaît que les régions africaines qui connaissent un niveau avancé d'intégration économique sont celles qui ont réalisé l'intégration ou l'harmonisation juridique la plus avancée.
Voir plus Voir moins
Etudes  africaines
ALhOUsseini Mouloul
Série Economie
ALhOUsseini Mouloul
L’intégration économique et juridique en Afrique
L’intégration économique et juridique en Afrique
2
L’intégration économique
et juridique en Afrique
Collection « Études africaines » dirigée par Denis Pryen et son équipe
Forte de plus de mille titres publiés à ce jour, la collection « Études africaines » fait peau neuve. Elle présentera toujours les essais généraux qui ont fait son succès, mais se déclinera désormais également par séries thématiques : droit, économie, politique, sociologie, etc. Dernières parutions Martial JEUGUE DOUNGUE,La garantie des droits fondamentaux au Cameroun, 2017. Mamadou Billo BARRY,Gouvernance et coopération internationale en éducation, Le cas de la Guinée, 2017. Christine THÉODORE,Objets d’initiation.Rencontre avec un chasseur dozo. Échanges d’objets d’initiation et modifications des interactions, 2017. Pierre GIGUÈRE,L’accès à l’habitat dans l’Afrique des villes. Un toit pour l’Afrique, 2017. Daniel MULENDA LOMENA EMAMBA,La gestion de l’intégration des entreprises par la préservation des écosystèmes naturels, 2017. Christelle BELPORO,responsabilité des entreprises multinationales La pour les violations des droits de l’homme en Afrique, 2017. Jean-François NGANDU KAMUNGA,Les baluba d’hier et d’aujourd’hui, permanences, ruptures, transformations et extinctions des traditions africaines, 2017. Firmin AHOUA, Benjamin OHI ELUGBE,Typologie et documentation des langues en Afrique de l’Ouest, 2017. Alphonse MAKENGO NKUTU,Les partis politiques de la République démocratique du Congo. Analyse faite à partir de différents textes légaux portant organisation et fonctionnement des partis politiques (1990 à nos jours), 2017. Pierre-Flambeau NGAYAP,Le droit parlementaire au Cameroun, 2017. Hygin Ignace AMBOULOU,Code des investissements et des activités économiques. Première édition, 2017. Hygin Ignace AMBOULOU,Traité de fiscalité des entreprises. Première édition, 2017. Hygin Ignace AMBOULOU,La problématique du conflit de normes et de compétences dans la situation de coexistence des juridictions communautaires, 2017.
Alhousseini MOULOULL’intégration économique
et juridique en Afrique
Du même auteur Comprendre l’OHADAen sept langues  (édité : français, anglais, espagnol, portugais, mandarin, hindi et arabe), fascicule de 116 pages, NIN, avril 2000. Le régime juridique des sociétés commerciales dans l’espace OHADA : l’exemple du Niger», préface du Pr Philippe Delebecque, LGDJ/EJA/2005. Les Touaregs du Niger. Chroniques des années de braise», éditions L’Harmattan, octobre 2016. © L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-11298-5 EAN : 9782343112985
SOMMAIRE ACRONYMES 11 INTRODUCTION 15 Chap. I- L’OPTION POUR L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE 17 1. Le processus d’intégration économique 17 2. Les avantages de l’intégration économique 21 3. Les instruments de l’intégration économique 22 4. Les contraintes de l’intégration économique 30 5. Le Droit, outil technique de l’intégration économique 31 6. Les avantages de l’intégration juridique 34 Chap. II- LA FAIBLESSE DE L’INTÉGRATION JURIDIQUE  A TRAVERS LES COMMUNAUTÉS  ÉCONOMIQUES RÉGIONALES (CER) 39 S1- L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE ET JURIDIQUE EN AFRIQUE ORIENTALE ET AUSTRALE 43 A-L’expérience de la Communauté de Développement de l’Afrique Australe (SADC) 43 I-50Œuvre d’intégration régionale II-Les contraintes de la SADC 53 B-L’expérience du Marché Commun des États de l’Afrique de l’Est et de l’Afrique Australe (COMESA) (Common Market for Eastern and Southern Africa) 54 I-60Œuvre d’intégration régionale II-Les défis et les contraintes majeurs du COMESA 63 C-L’expérience de la Communauté de l’Afrique de l’Est (CAE), (East AfricanCommunity, EAC) 64 I-66Œuvre d’intégration régionale II-70Les défis D-L’expérience de l’Autorité Intergouvernementale pour le Développement (IGAD) en Afrique de l’Est 72 I-Œuvre d’intégration régionale 74 II-Les défis 77 7
E-Les regroupements sous-régionaux en Afrique Orientale et Australe 78 I-L’expérience de l’Union Douanière  de l’Afrique Australe  (Southern African Custom Union  (SACU) 78II-La Commission de l’Océan Indien (COI) 79 III-L’Association pour la Coopération  Régionale des Pays Riverains  de l’Océan Indien (ARC/IOR) 80
SII- L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE  ET JURIDIQUE EN AFRIQUE CENTRALE A-La Communauté Économique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC) I-Œuvre d’intégration régionale II-Difficultés de la CEMAC III-Les défis B-La Communauté Économique des États de l’Afrique Centrale (CEEAC) I-Œuvre d’intégration régionale II-Difficultés de la CEEACC-Économique des PaysLa Communauté des Grands Lacs (CEPGL) I-Œuvre d’intégration sous-régionale II-Contraintes
SIII- L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE  ET JURIDIQUE EN AFRIQUE DU NORD :  L’Union du Maghreb Arabe (UMA) A- Œuvre d’intégration régionale I-Les rencontres II-Dans le domaine de la libre circulation des personnes, des biens, des services et des capitaux III-Sur le plan de l’intégration physique  B- Difficultés et défis
8
 83
 83  86  90  91
 92  96  99
100 102 102
103 105 106
107 108 108
SIV- L’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE  ET JURIDIQUE EN AFRIQUE DE L’OUEST A-La Communauté Économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO ouECOWAS) I-Œuvre d’intégration régionale II-Difficultés et défis B-L’Union Économique et Monétaire de l’Afrique de l’Ouest (UEMOA) I-L’œuvre d’intégration sous-régionale II-Les défis C-L’Union du Fleuve Mano (UFM) I-Les réalisations de l’Union II-Difficultés SV- LA COMMUNAUTÉ DES ÉTATS SAHÉLO- SAHARIENS (CEN-SAD) : organisationsui generisA-Œuvre d’intégration régionale I-Libre circulation des personnes II-Libre circulation des biens, des services et des capitaux III-Paix et sécurité IV-Environnement et sécurité alimentaire
111 111 115 123 124 129 137 137 138 138 141 143 144 144 145 146 V-Intégration physique des États membres 147 147  L’HARMONISATION JURIDIQUE SECTORIELLE 149 151 151 151 157 158
B- Les défis Chap. III- L’HARMONISATION DE CERTAINS PANS  DU DROIT A L’ÉCHELLE CONTINENTALE.
SI- L’HARMONISATION DU DROIT  DE LA SÉCURITÉ SOCIALE A-L’expérience de la Convention générale de sécurité sociale de l’OCAM B-La Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale (CIPRES) SII- L’ORGANISATION AFRICAINE  DE LA PROPRIÉTE INTELLECTUELLE (OAPI) A-Les objectifs de l’OAPI 9