La responsabilisation du détenu dans la vie carcérale

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La responsabilisation du détenu devient un objectif affiché de la politique pénitentiaire. Ce nouvel enjeu conduit à faire du détenu l'acteur de sa peine, non seulement en lui faisant assumer les conséquences de ses actes mais aussi en lui conférant les moyens de s'impliquer dans son quotidien. Toutefois, les caractéristiques très spécifiques de la détention rendent délicats l'introduction et le développement de cette notion. C'est pourquoi ce concept reste encore largement tributaire d'une pratique minimaliste et nuancée.
Publié le : vendredi 1 septembre 2006
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EAN13 : 9782296155299
Nombre de pages : 133
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Remerciements

Je tiens à remercier de façon générale tous ceux qui, de prés ou de loin, consciemment ou inconsciemment, ont contribué à l’aboutissement de ce travail. J’adresse mes remerciements particuliers à tous les services qui m’ont accueillie et tous les professionnels qui m’ont consacré un peu de leur temps. Merci à Monsieur P. MBANZOULOU pour avoir accepté d’être mon directeur de mémoire, pour sa disponibilité, pour ses conseils, pour son attention et sa qualité d’écoute, ainsi qu’à l’ensemble de l’équipe du Master « exécution des peines et droits de l’homme ». Enfin un merci spécifique à l’ensemble de ma famille et de mes amis tout simplement pour leur soutien et leur confiance infaillible en moi.

« Le plus lourd fardeau, c’est d’exister sans vivre ».

Ceux qui vivent sont ceux qui luttent. Les châtiments, 1853 Victor HUGO.

A ma mère, A Jean Pierre.

Principales abréviations
AJP .......................................................................Actualité Juridique Pénale Art.......................................................................................................... Article CD ................................................................................. Centre de Détention Cf. ..........................................................................................................Confer CIP .................................................. Conseiller d’Insertion et de Probation CLI ............................................................. Commission Locale d’Insertion CLO .......................................................Commission Locale d’Orientation CP .................................................................................................. Code Pénal CPP ....................................................................Code de Procédure Pénale DPS .......................................................... Détenu Particulièrement signalé DR ................................................................................. Direction Régionale ENAP ............................ Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire GENEPI…….Groupement d’Etudiants National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées Infra.............................................................................................Voir ci-après MA...........................................................................................Maison d’Arrêt OIP................................................ Observatoire International des Prisons p., pp ................................................................................................... Page (s) PEP ................................................................ Projet d’Exécution de Peines PS................................................................................... Permission de Sortir RAP ........................................................... Recours Administratif Préalable RFDA........................................... Revue Française de Droit Administratif RPE .......................................................Règles Pénitentiaires Européennes RPS......................................................Réduction de Peine Supplémentaire RSC.................... Revue de Science Criminelle et de droit pénal comparé s. ........................................................................................................Suivantes SMPR .......................................... Service Médico-Psychologique Régional SPIP...................................................... Service d’Insertion et de Probation Supra ..............................................................................Voir précédemment UCSA ........................................ Unité Consultative de Soins Ambulatoire UVF............................................................................ Unité de Vie Familiale

Introduction
1. Dans un contexte d’individualisme croissant de la société, la responsabilisation de chacun est invoquée, aujourd’hui plus que jamais, à l’appui des actions les plus importantes menées dans tous les domaines. Ainsi l’appel à la responsabilisation du patient constitue le fil conducteur de l’approche gouvernementale de la réforme de l’assurance maladie. De même cette dynamique de responsabilisation sous-tend toutes les réflexions en matière de sécurité routière ou d’écologie avec notamment la mise en place du tri sélectif des déchets. Ces exemples parmi d’autres permettent de mettre en évidence l’actualité et la généralité de ce phénomène. Dans ces circonstances d’amplification du recours à la responsabilisation, une étape supplémentaire peut conduire à envisager son application au milieu carcéral. En effet au-delà de l’image de la prison comme un lieu clos et figé, il est avéré que cette institution n’est pas déconnectée de la société. C’est ce qu’exprime nettement le principe de concordance qui amène alors à s’interroger légitimement sur la responsabilisation du détenu dans la vie carcérale. 2. La responsabilisation apparaît comme une notion récente qui, malgré son développement actuel, est restée étrangère à toute tentative de définition de la part tant des dictionnaires usuels classiques que des dictionnaires spécialisés. Pour autant une étude sur la responsabilisation ne peut se dispenser d’une telle définition. C’est pourquoi le sens du mot « responsabilisation » doit être déterminé à l’issue d’une recherche analytique.

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