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La responsabilité des père et mère en droit guinéen

De
350 pages
Ce livre aide à saisir la différence entre le droit coutumier et le droit moderne guinéens sur la question de la responsabilité des père et mère du fait de leur enfant mineur. L'auteur suggère de substituer à un régime de responsabilité parentale pour faute prouvée un régime de présomption de faute des père et mère dans le contexte d'un développement préconisé des mécanismes d'assurance. Le manque de dynamisme de la jurisprudence guinéenne a conduit à inviter le législateur à réformer le Code civil, tant pour en clarifier les dispositions que pour les faire évoluer.
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À travers cet ouvrage, le lecteur se baladera sur le fleuve Niger pour saisir la différence entre le droit coutumier et le droit moderne guinéens sur la question de la responsabilité des père et mère du fait de leur enfant mineur. Sur la même question, le lecteur constatera l’originalité du droit guinéen par rapport au droit français qui consacre un régime de responsabilité de plein droit. L’auteur suggère, pour le droit guinéen, de substituer à un régime de responsabilité parentale pour faute prouvée un régime de présomption de faute des père et mère ou du tuteur dans le contexte d’un développement préconisé des mécanismes de l’assurance. Le manque de dynamisme de la jurisprudence guinéenne a conduit à inviter le législateur à réformer le Code civil, tant pour en clarifier les dispositions que pour les faire évoluer.
Juriguinée www.juriguinee.org
Etudes africaines
Série Droit
Sékou MaouloudK
La responsabilitédespèreet mèreendroitguinéen
Étude prospectiveàlalumièredudroitfrançais
PréfacedeClotildeBrunetti-Pons
La responsabilité des père et mère en droit guinéen Étude prospective à la lumière du droit français
Collection « Études africaines » dirigée par Denis Pryen et son équipe
Forte de plus de mille titres publiés à ce jour, la collection « Études africaines » fait peau neuve. Elle présentera toujours les essais généraux qui ont fait son succès, mais se déclinera désormais également par séries thématiques : droit, économie, politique, sociologie, etc.
Dernières parutions
Justelle MATSITSA KIANGATA,Conscience historique et devenir des États africains, 2016. Alhousseini MOULOUL,Les Touaregs du Niger.Chroniques des années de braises,2016.Emmanuel KAMDEN,Innovation entrepreneuriale et développement durable en Afrique : défis et opportunités,2016. Albert B. KALONGA LUSE-LUA-NZAMBI,Désarmement, démobilisation et réintégration des enfants-soldats. Échec au Sud-Kivu ?, 2016. Zakaria FADOUL KHIDIR,Anthropologie des populations tchadiennes. Les Béri du Tchad, 2016. Célestin HITIMANA,Rwanda : deux siècles de crimes contre l’humanité, 2016. Maximin Lucien DA,La noix de cajou, levier de développement local au nord-est de la Côte d’Ivoire, Contribution au développement socialement durable, Cas du district du Zanzan : Gontougo et Bounkani, 2016. Ousmane KOUANGBE HOUZIBE,L’impasse démocratique en Afrique francophone : le cas du Tchad. Les dimensions juridiques, politiques et institutionnelles de la démocratisation en Afrique subsaharienne, 2016. Titi PALE,Les femmes victimes de la guerre civile ivoirienne. Récits d’atrocités et (auto) reconstruction, 2016. Blaise SARY NGOY,La problématique de l’émergence des économies africaines, 2016. Maurice M’BRA KOUADIO,Les religions ancestrales des Akan de Côte d’Ivoire. Ethnographie des pratiques contemporaines, 2016. Benoît KOUAKOU OI KOUAKOU,La réussite paradoxale à l’école. Quand réussissent des élèves africains qui avaient peu de chance de réussir, 2016. Patrick DEVLIEGER, Jori DE COSTER, Lambert Nieme, Léon MBADU-KHONDE,Handicap et technologie en contextes africains, 2016. Djilali BENAMRANE,Sankara, leader africain, 2016. Ladji BAMBA,La contrebande en Côte d’Ivoire. Le cas du district d’Abidjan, 2016. Ibou SANE, Jeau-Claude ANGOULA,Famille et politique en Afrique. Entre le meilleur et le pire, 2016. Melchior MBONIMPA,L’Afrique terre de jihad. Les groupes islamistes armés sur le continent, 2016. Enoch TOMPTE TOM,Vérité philosophique et vérité théologique, 2016. André ENGAMBÉ,Les méthodes coloniales au Congo-Brazzaville de 1886 à 1958. Analyse socio-économique et devoir de mémoire, 2016. Yves Gatien GOLO,La réforme du secteur de la sécurité en République centrafricaine, 2016. Germain KUNA MABA MAMBUKU, Le Kongo Centra face à la crise de leadership Essai sur la lutte politique de Bundu dia kongoet des pseudos leaders Né-Kongo,2016
Sékou Maouloud KOÏTA
La responsabilité des père et mère en droit guinéen Étude prospective à la lumière du droit français
Préface de Clotilde Brunetti-Pons
© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris
http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-343-07651-5 EAN : 9782343076515
A la mémoire de mon fils Sékoumar (11juin 201210 juillet 2012)
Remerciements Je remercie Dieu le Tout Puissant. Je remercie ma mère, mon père et tous ceux qui ont contribué à mon éducation. Je remercie ma femme pour son soutien moral pendant mes années de thèse. Je remercie Madame BrunettiPons Clotilde pour avoir dirigé mes recherches avec une grande disponibilité et des conseils précis. Je remercie Madame le Professeur Granet Frédérique, Professeur à l’Université de Strasbourg et Monsieur le Professeur Alain Sériaux, Professeur à l’Université de Perpignan, pour avoir accepté de faire partie de mon jury. Je remercie tous ceux qui m’ont encouragé pour l’aboutissement de ce projet.
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