Les Carrés DCG 4 - Exercices de droit fiscal - 3e édition 2015-2016

De
Publié par

Ce livre est un véritable outil d’entraînement qui couvre l’intégralité du programme.
L’auteur y a mis l’expérience qu’il a de l’examen pour vous permettre :
– de vous entraîner à résoudre avec succès les différents exercices pour mettre vos connaissances en application (les corrigés sont fournis) ;
– de préparer utilement votre épreuve.
• Candidats au DCG/DSCG
• Étudiants de l’INTEC
• Étudiants de l’enseignement supérieur de gestion
• Étudiants des licences économie-gestion et des licences professionnelles
Publié le : mardi 15 septembre 2015
Lecture(s) : 84
Tags :
Licence : Tous droits réservés
EAN13 : 9782297053532
Nombre de pages : 192
Voir plus Voir moins
Cette publication est uniquement disponible à l'achat
1 L’imposition du résultat des entreprises
Thème 1Imposition des produits Exercice 1 Produits d’exploitation Exercice 2 Gains de change Exercice 3 Subventions d’investissement sur biens non amortissables Exercice 4 Subventions d’investissement sur biens amortissables et non amortissables Exercice 5 Subventions d’investissement sur biens décomposés Exercice 6 Dégrèvements d’impôts et reprises de provisions Exercice 7 Produits financiers Exercice 8 Réévaluation libre des immobilisations Thème 2Déductibilité des charges Exercice 9 Diverses charges d’exploitation Exercice 10 Rémunérations Exercice 11 Pertes de change Exercice 12 Intérêts des comptes-courants Exercice 13 Déductibilité des charges financières des grandes entreprises
OMMAIRE S
9 9 10 10
11 12 13 13 14 17 17 18 19 20 21
4
LESCARRÉS DU DCG4 – EXERCICES DE DROIT FISCAL
Exercice 14 Charges exceptionnelles Exercice 15 Dons au profit d’œuvres d’intérêt général ou d’utilité publique Exercice 16 Jetons de présence Exercice 17 Abandons de créances Thème 3Déductibilité des amortissements Exercice 18 Amortissements des immobilisations Exercice 19 Amortissements des véhicules de tourisme Exercice 20 Amortissements des immobilisations décomposées Exercice 21 Amortissements des constructions sur sol d’autrui Exercice 22 Amortissements différés Exercice 23 Divergences entre les amortissements fiscaux et les amortissements comptables Exercice 24 Sur-amortissement en faveur de l’investissement productif Thème 4Déductibilité des dépréciations et des provisions Exercice 25 Dépréciations d’immobilisations amortissables Exercice 26 Dépréciations de l’actif circulant Exercice 27 Provisions pour risques et charges Exercice 28 Provisions pour hausse des prix Exercice 29 Provisions relatives aux contrats à long terme Thème 5Régime des plus ou moins-values professionnelles des sociétés soumises à l’IR Exercice 30 Plus ou moins-values des sociétés soumises à l’IR Exonération des plus-values des petites entreprises Exercice 31 Opérations sur titres financiers des sociétés soumises à l’IR Exercice 32 Plus ou moins values – Centre de gestion agréé (CGA) – Détermination du résultat fiscal des sociétés soumises à l’IR Exercice 33 Taxe sur les salaires – Plus-values – Résultat fiscal Thème 6Régime des plus ou moins-values professionnelles des sociétés soumises à l’IS Exercice 34 Plus ou moins-values des sociétés soumises à l’IS
21 22 23 23 25 25 25 26 28 28
30 32 35 35 36 37 38 39
41
41 44
46 52
55 55
Sommaire
Exercice 35 Plus ou moins-values liées à un sinistre 57 Exercice 36 Opérations sur titres financiers des sociétés soumises à l’IS 58 Exercice 37 Opérations sur les titres d’OPCVM dans les sociétés soumises à l’IS et dans les sociétés soumises à l’IR 61 Exercice 38 Plus ou moins-values – Plus ou moins-values sur cessions de constructions sur sol d’autrui 63 Exercice 39 Plus ou moins-values sur titres de participation et sur titres d’OPCVM dans les sociétés soumises à l’IS – Détermination du résultat fiscal 63 Exercice 40 Détermination du résultat fiscal des sociétés soumises à l’IS et à l’IR 65 Thème 771Calcul et paiement de l’IS Exercice 41 Acomptes et solde d’IS – PME 71 Exercice 42 Acomptes et solde d’IS et Contribution sociale de 3,3 % 73 Exercice 43 Contribution additionnelle de 10,7 % et Contribution additionnelle de 3 % – Dernier acompte d’IS des grandes entreprises 76 Exercice 44 Paiement des acomptes d’IS : régime des PME 78 Exercice 45 Régime des PME – Acomptes et solde d’IS 79
Thème 881Report des déficits Exercice 46 Report en avant et report en arrière des déficits 77 Exercice 47 Report en arrière des déficits dans les sociétés soumises à l’IS : PME 79 Exercice 48 Détermination du résultat fiscal dans les sociétés soumises à l’IS – Report des déficits 80 Exercice 49 Détermination du résultat fiscal dans les sociétés soumises à l’IS après report des déficits en avant 83 Thème 9Imposition du résultat dans les sociétés de personnes 91 Exercice 50 Détermination du résultat fiscal dans les sociétés de personnes – Calcul de la quote-part à déclarer par les associés 91 Exercice 51 Détermination du résultat fiscal dans les sociétés de personnes 90
5
6
LESCARRÉS DU DCG4 – EXERCICES DE DROIT FISCAL
2 L’imposition des revenus des particuliers
Thème 10Principes généraux de l’IR Exercice 52 Territorialité Exercice 53 Foyer fiscal Exercice 54 Détermination du nombre de parts Thème 11Revenus du travail et revenus mixtes Exercice 55 Traitements, salaires et pensions Exercice 56 Traitements et salaires : frais réels Exercice 57 BNC et rémunérations des dirigeants Thème 12Revenus du capital Exercice 58 Revenus fonciers Exercice 59 Revenus de capitaux mobiliers Exercice 60 Plus-values immobilières Exercice 61 Plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux Exercice 62 Plus-values sur biens meubles Thème 13Calcul de l’impôt à payer Exercice 63 Revenu net global et impôt brut Exercice 64 Impôt à payer Exercice 65 Détermination du revenu brut global
3 La taxe sur la valeur ajoutée
Thème 14Champ d’application et territorialité de la TVA Exercice 66 Champ d’application de la TVA Exercice 67 Territorialité de la TVA relative aux biens meubles et aux prestations de services Exercice 68 Territorialité de la TVA relative aux ventes à distance
101 101 101 103
105 105 106 108 109 109 110 112 115 116 117 117 119 121
127 127
129 130
Sommaire
Thème 15TVA collectée Exercice 69 Base d’imposition et taux de TVA Exercice 70 Fait générateur et exigibilité Thème 16TVA déductible Exercice 71 TVA déductible et exclusion du droit à déduction Exercice 72 Immobilisation affectée à plusieurs secteurs d’activités et régularisations annuelles du droit à déduction Exercice 73 Calcul de coefficients de déduction et régularisations nécessaires Exercice 74 Calcul de coefficients de déduction et régularisation globale Exercice 75 Régularisations globales à la suite de plusieurs événements Thème 17Régimes d’imposition – Déclaration et paiement de la TVA Exercice 76 Différents régimes d’imposition à la TVA Exercice 77 Activité commerciale : régime réel normal – Calcul de la TVA due Exercice 78 Activité mixte : régime réel normal – Calcul de la TVA due Exercice 79 Activité mixte : régime réel simplifié – Calcul de la TVA due
4 L’imposition du capital
Thème 18Impôt de solidarité sur la fortune Exercice 80 Évaluation du patrimoine imposable à l’ISF Exercice 81 Calcul de l’ISF Exercice 82 Plafonnement de l’ISF Thème 19Droits d’enregistrement Exercice 83 Droits d’enregistrement relatifs aux cessions d’immeubles, de droits sociaux et de fonds de commerce Exercice 84 Droits d’enregistrement relatifs à la constitution de sociétés commerciales
133 133 134 137 137
140
141 144 147 151 151
152 154 158
163 163 165 167 169
169
171
7
8
LESCARRÉS DU DCG4 – EXERCICES DE DROIT FISCAL
Thème 20Impôts locaux Exercice 85 Taxes foncières Exercice 86 Taxe d’habitation Exercice 87 Assujetissement à la contribution économique territoriale Exercice 88 Calcul de la CET
5 Les taxes assises sur les rémunérations
Thème 21Taxes assises sur les rémunérations Exercice 89 Assujettissement à la taxe sur les salaires Exercice 90 Calcul de la taxe sur les salaires Exercice 91 Assujettissement à la taxe d’apprentissage Exercice 92 Contribution à la formation professionnelle continue Exercice 93 Participation à l’effort de construction
6 Le contrôle fiscal
Thème 22Contrôle fiscal Exercice 94 Formes de contrôle – Garanties du contribuable – Acte anormal de gestion Exercice 95 Avis de vérification – Avis de redressement – Recours possibles Exercice 96 Délai de vérification – Droits et garanties du contribuable
173 173 174 174 176
179 179 180 181 182 182
185
185 186 187
Soyez le premier à déposer un commentaire !

17/1000 caractères maximum.