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Médecine traditionnelle et droit de la santé

De
282 pages
De tout temps et dans tous les domaines, le droit a été confronté à des faits qu'il était utile d'enserrer dans des structures juridiques appropriées. Ce travail, dont les analyses sont illustrées par une étude de terrain, consiste à établir la possibilité pour le droit de régir les pratiques traditionnelles de soins. Face à certaines pratiques dénuées d'intérêt thérapeutique, il est nécessaire que la répression des activités illégitimes soit effective, de même que la réparation des incidents nés de cette activité.
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VictorineKA MGOUIKUITCHE
MÉDECINE TRADITIONNELLE ET DROIT DE LA SANTÉPour une intégration du droit dans le système traditionnel
Préface d’Athanase Foko
Médecine traditionnelle et droit de la santé
Victorine KAMGOUIKUITCHE
Médecine traditionnelle et droit de la santé
Pour une intégration du droit dans le système traditionnel Préface d’Athanase Foko
© L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-13162-7 EAN : 9782343131627
PRÉFACE
Le présent ouvrageMédecine traditionnelle et droit de la santé. Pour une intégration du droit dans le système de santé traditionneltraite d’une question fondamentale : celle d’un accès sécurisé des populations aux soins de santé. Ce travail, s’il prend appui sur la situation dans un pays qui connait assez des difficultés pour couvrir les soins de santé de sa population, est avant tout une étude sur le droit médical et de la santé et notamment sur les rapports qu’entretiennent le droit médical et la médecine traditionnelle.
A une époque où les problèmes de santé touchant une grande partie de l’humanité prennent des proportions gigantesques, et où les solutions proposées paraissent n’être que charité ou macro charité, il est fondamental que des travaux comme celui du Dr. Victorine Kuitche nous rappellent que l’accès à la santé n’est pas un cadeau, mais un droit des citoyens.
Le projet était ambitieux, Madame Kuitche ayant tout de suite compris que cet important travail devait, pour révéler sa pertinence, conduire à une étude comparée du droit camerounais et du droit français.
Nul doute que l’auteur sait de quoi elle parle, non seulement parce qu’elle a d’excellentes connaissances en droit médical et en droit de la santé, mais aussi parce qu’elle a su approfondir, au fil des années, son champ de savoir sur la diversité des situations au regard des questions liées à la médecine non conventionnelle.
L’étude est d’une grande originalité dans la mesure où elle aborde sous l’angle du droit médical contemporain, la question de la médecine traditionnelle en Afrique.
Sur le plan comparatiste, le travail intéressera certainement les spécialistes de droit médical. En effet, il conduit à comparer d’une part, les problèmes juridiques liés à la pratique de la médecine traditionnelle et ceux de la médecine contemporaine ou conventionnelle, et d’autre part les « réponses » classiquement apportées aussi bien par le droit médical camerounais et le droit médical français, que le droit international.
Les développements effectués sont d’une grande richesse d’analyse et d’un intérêt scientifique indéniable. L’on félicitera l’auteur de l’avoir étudié avec le plus grand soin, dans ses détails comme dans ses principes, avec une étude de terrain. L’ouvrage commis par Mme le Dr Victorine Kuitche trouvera sûrement sa place par rapport aux débats actuellement en cours dans
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les pays africains sur la réglementation de la médecine traditionnelle. Il constitue sans doute une contribution substantive au développement progressif du droit de la santé.
Cet ouvrage, conçu principalement pour les juristes, se révèlera un précieux allié de ceux qu’intéressent les questions de droit médical et de la santé pour des raisons personnelles ou professionnelles.
Je le recommande vivement aux décideurs politiques, universitaires, praticiens et apprenants du droit, qui cherchent confusément des solutions à leurs préoccupations sur ce thème. Pr Athanase FOKO Vice-doyen chargé de la scolarité et du suivi des étudiants Faculté des Sciences juridiques et Politiques de l’Université de Ngaoundéré
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Al. Art. Bull. civ.
Bull. crim.
PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
C.A. Cass. civ. C. civ. Cf. CFA Ch. Chr. Coll. Comm. C.P. C.S.C. Crim. D. D.E.A. D.P. Doct. Ed. Fasc. Gaz. Pal. Ibid. Infra J. Cl. civ. L.G.D.J. OMS OMS/AFRO Op. cit. : Opere citato OUA P. Rev.
Alinéa Article Bulletin des Arrêts de la Cour de Cassation, Chambre Civile Bulletin des Arrêts de la Cour de Cassation, Chambre Criminelle Cour d’Appel Cassation Civile Code civil Conférez-vous Communauté Financière d’Afrique Chambre Chronique Collection Commentaire Code pénal Cour Suprême du Cameroun Chambre criminelle (Cour de Cassation) Dalloz Diplôme d’études approfondies Dalloz Périodique Doctrine Edition Fascicule Gazette du Palais Au même endroit Ci-dessous. Juris-Classeur Civil Librairie Général de Droit et de Jurisprudence Numéro Organisation Mondiale de la Santé Bureau régional de l’OMS pour l’Afrique Cité plus haut Organisation de l’Unité africaine Page Revue
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RILS S. SSP. Supra. T. Th. T.P. : TGI T.P.I. U.A. V. Vol. WHA.
Recueil International de Législation Sanitaire Suivant Soins de santé primaire Ci-dessus Tome Thèse Tradipraticien Tribunal de Grande Instance Tribunal de Première Instance Union africaine Voir Volume Assemblée mondiale de la santé
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INTRODUCTION GÉNÉRALE
«On doit se contenter, en partant de pareils sujets de montrer la vérité d’une façon grossière et approchée ; et quand on parle des choses simplement constantes et qu’on part de principes également constants, on ne peut aboutir qu’à des conclusions de même caractère. C’est dans le même esprit, dès lors, que devront être accueillies les diverses vues que nous émettons : car il est d’un homme cultivé de ne chercher la rigueur pour chaque genre de choses que dans la mesure où la nature du sujet l’admet ».
ARISTOTE, Éthique à Nicomaque, I, 1, 1094, b10