Mémentos LMD. Droit des biens - 3e édition

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Le Droit des biens est une des branches
du droit civil et il a pour objet l’étude
des relations entre une personne
et une chose qui vont de la simple
possession à la propriété collective.
Le droit de propriété, autour duquel
est construit le droit des biens, est en
principe exercé par le seul propriétaire
titulaire de droits exclusifs. Toutefois,
l’exercice des droits de propriété est
de plus en plus souvent partagé. La
propriété collective se caractérise
par l’existence d’un droit de propriété
exercé par plusieurs.
Cet ouvrage est une synthèse claire,
structurée et accessible du Droit des
biens.


Sophie Druffin-Bricca est Maître de conférences à la Faculté de droit de Nice Sophia-Antipolis. Laurence-Caroline Henry est Maître de conférences à la Faculté de droit de Nice Sophia-Antipolis.

Publié le : jeudi 1 janvier 2009
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EAN13 : 9782297011686
Nombre de pages : 242
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Présentation
Cet ouvrage est une présentation claire et simple du droit des biens, pilier du droit civil. Il est destiné à un large public : étudiants en droit (licence et master), étudiants en sciences économiques ou AES, candidats aux concours de la fonction publique et à lexamen du CRFPA et plus globalement à tous ceux, professionnels ou particuliers, qui sintéressent au droit des biens. Dans une première partie, le mémento aborde le concept classique de propriété indivi duelle, notion fondamentale du Code civil. À travers une présentation pédagogique du droit de propriété, les transformations de la matière sont mises en exergue. Elles révè lent lévolution du mode dexercice du droit de propriété. Dans une seconde partie, le développement de la propriété dite collective est pris en considération. En réalité cette propriété se révèle être partagée dans deux hypothèses. La propriété partagée traduit dune part, un cumul des droits (indivision, copropriété) et dautre part, une distribution des droits entre les titulaires (servitudes, usufruit). Les auteurs ont été soucieux de tenir compte des dernières évolutions de la matière. Les propositions les plus marquantes de lavantprojet de réforme du droit des biens sont signalées, ainsi que les toutes dernières jurisprudences et évolutions législatives.
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