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Présentation
Ce mémento de « Théorie générale du droit constitutionnel » a pour objectif de présenter les notions essentielles et les principes fondamentaux du droit constitutionnel correspondant au programme dupremier semestre du cours de droit constitutionnel de première année de Licence. Seront donc développés successivement : les fondements du droit constitutionnel, cestàdire les notions clas siques dÉtat, de souveraineté, de Constitution, ainsi que celle de justice constitutionnelle, fondement du constitutionnalisme moderne. La Loi, le Règlement, mais aussi les normes de droit international et communautaire sont également étudiés, leur rapport à la Constitution étant au cœur de la problématique de la hiérarchie des normes (Partie 1) ; les modes dorganisation du pouvoir, cestàdire les différentes modalités de gouvernement et de participation du peuple à lexercice du pouvoir. Sont notamment étudiés : les différentes formes de gouvernement de lÉtat, monarchique ou républicaine, démocratique ou autoritaire ; les moyens dintervention populaire directe ainsi que les règles de vote et délection des représentants en démocratie ; les caractéristiques des régimes présidentiel et parlementaire, en application du principe de sépara tion des pouvoirs (Partie 2) ; certains modèles constitutionnels étrangers, dont létude permet dillustrer les notions théoriques précédemment évoquées. En particulier, le régime des ÉtatsUnis renseigne sur le fonctionnement du fédéralisme et sur les conditions dune expérimentation satisfaisante du régime prési dentiel. Lexemple des régimes britannique et allemand permet, quant à lui, de démontrer que les principes du régime parlementaire peuvent être adaptés en fonction des caractéristiques historiques, politiques et sociales dun État (Partie 3) ; les expériences constitutionnelles françaises, dont la multiplicité témoigne dune quête incessante et parfois contrariée dun régime poli tique stable et respectueux des libertés. À partir de 1789, la succession des Constitutions révèle un retour cyclique des différents modes de gouver nement, processus ayant abouti, finalement, à linstallation du régime e e parlementaire sous les III et IV Républiques (Partie 4).
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MÉMENTOS LMDTHÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL
Tout au long de louvrage, la démarche pédagogique est fondée sur le recours auxtableaux, schémas, graphiques, encarts, motsclefs et autres techniques visuelles généralement peu usitées en droit consti tutionnel. Elle a pour objectif de faciliter la lecture et la compréhension du lecteur, tout en permettant de conserver les connaissances fondamentales jugées nécessaires à la réussite des examens du premier semestre et à e létude, au second semestre, des institutions de la V République française. Pour mettre en pratique ses connaissances, se familiariser à la méthodo logie desdifférents exercices juridiquesproposés en droit constitu tionnel, et sentraîner aux épreuves, examens et concours, on pourra se reporter à louvrage «: Théorie générale du droit constituEXOS LMD tionnel», par P. Türk, I. Thumerel et G. Toulemonde, Gualino éditeur, 2010.