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Mesurer le pluralisme juridique

De
316 pages
Cet ouvrage propose une approche et une analyse scientifiques et statistiques du pluralisme juridique. Défini en tant que coexistence de sources étatiques et non étatiques de règles de droit, le pluralisme juridique appelle à la fois une réponse théorique et empirique. Ce livre procède à une enquête de terrain et de pose les jalons de ce travail scientifique visant à évaluer l'effectivité du pluralisme juridique en n'ayant d'égards que pour les seuls faits normatifs.
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Boris Barraud
Mesurer le pluralisme aujourjudrihdiuqiue Une expérience Le Droit
© L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris www.harmattan.com ISBN : 978-2-343-11264-0 EAN :9782343112640
Mesurer le pluralisme juridique Une expérience
Le droit aujourd’hui La collection « Le droit aujourd’hui » regroupe des études juridiques concernant des problèmes d’actualité nationale et internationale, dans divers domaines (éthique, politique, questions de société…). Déjà parus Geneviève Iacono,Voyages au cœur des propriétés publiques, 2016. Nitish Monebhurrun,La fonction du développement dans le droit international des investissements,2016. Djiby Sow,La légalité de l’intervention militaire française au Mali. Contribution à l’étude du cadre juridique de la lutte armée contre le terrorisme international, 2016. Emmanuel Tessier,Le stade en droit public. Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives, 2015. Sophie Huvé,La Russie et l’ONU. L’Organisation des Nations unies, cadre et instrument de la politique extérieure russe (1999-2015), 2015. Claudine Pérez-Diaz, Marie-Syvie Huré,Violence conjugale, missions et finalités concrètes de l’intervention pénale, 2015 Jean-Grégoire Mahinga,Le statut du tribunal international du droit de la mer, Commentaire article par article, 2015 Peggy Larrieu,Neurosciences et Droit pénal, Le cerveau dans le prétoire, 2015. Anthony Falgas,La Voie de fait administrative. Recherche sur la justification d’une notion prétorienne, 2015. Jean-Gregoire Mahinga,La pêche maritime et le droit international, 2014. Christophe Houry,La piraterie maritime au regard du droit international, incertitudes et évolutions contemporaines, 2014. Laura Baudin,Les cyber-attaques dans les conflits armés, qualification juridique, imputabilité et moyens de réponse envisagés en droit international humanitaire,2014.
Boris Barraud Mesurer le pluralisme juridique Une expérience
Du même auteur La recherche juridique – Sciences et pensées du droit, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2016
Théories du droit et pluralisme juridique – Tome II : La théorie syncrétique du droit et la possibilité du pluralisme juridique, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, coll. Inter-normes, 2016
Théories du droit et pluralisme juridique – Tome I : Les théories dogmatiques du droit et la fragilité du pluralisme juridique, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, coll. Inter-normes, 2016
L’État – Entre fait et droit, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2015
Repenser la pyramide des normes à l’ère des réseaux – Pour une conception pragmatique du droit, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2012
Sommaire Introduction.................................................................................................13Première partie Présentation de l’expérience ......................................................................21 Section 1. Une expérience attachée au pragmatisme juridique .....................21 Section 2. Une expérience permettant d’évaluer les niveaux de puissance et de souveraineté de l’État ...........................................................................39 Section 3. Une expérience pouvant profiter à l’intelligence de la « crise du droit »...................................................................................53 Section 4. Une expérience impliquant des choix méthodologiques précis ...64 Section 5. Une expérience portant sur une branche du droit particulière : le droit des communications électroniques ...................................................91 Section 6. Une expérience obligeant à segmenter le droit des communications électroniques .............................................................116 Deuxième partie Bilan de l’expérience.................................................................................123 Section 1. Les principaux résultats de l’expérience ....................................124 Section 2. Les principaux enseignements de l’expérience ..........................128 Section 3. L’enseignement de l’expérience le plus révélateur et problématique : la réalité du pluralisme juridique à l’échelle du droit de la communication par internet................................................................138 Section 4. L’ensemble des résultats de l’expérience...................................158 Troisième partie Réflexions au-delà de l’expérience : État et pluralisme juridique........223 Section 1. La perturbation de l’État, cause du pluralisme juridique ...........236 Section 2. La rénovation de l’État, conséquence du pluralisme juridique .... 258 Conclusion .................................................................................................287