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Paroles d'enfants paroles de juges

De
120 pages
Le cataclysme judiciaire d'Outreau pose inéluctablement la question du traitement des procédures d'abus sexuels. Les dysfonctionnements rencontrés au cours de ce procès doivent notamment amener une réflexion sur le recueil de la parole des enfants victimes d'abus sexuels ainsi que sur la formation des magistrats.
Cet ouvrage, qui restitue la parole aux enfants, dresse un bilan très contrasté de six années d'application de la loi "Guigou" relative au traitement des procédures d'abus sexuels. A travers le recueil fidèle de nombreuses paroles d'enfants et de juges, mais aussi d'enquêteurs ou de travailleurs sociaux, il livre à la critique ces paroles parfois féroces mais toujours porteuses d'émotion qui révèlent les pratiques très inégales des acteurs sociaux et judiciaires confrontés à la révélation des violences sexuelles. Cet ouvrage est finalement un moyen de proposer une méthode d'approche et de traitement de leurs révélations.
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Paroles d'enfants Paroles de juges
Essai d'une méthode d'approche des révélations d'abus sexuels

Collection
fondée

LA JUSTICE

AU QUOTIDIEN Céré

et dirigée

par Jean-Paul

MaÎtre de Conférences à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

La collection LA JUSTICE AU QUOTIDIEN pour objectif de rendre a le droit accessible à tous, aux professionnels comme aux particuliers. Elle se destine à la publication d'ouvrages, rédigés par des spécialistes reconnus, permettant de présenter de manière fonctionnelle et complète le système de justice actuel et de proposer des solutions aux problèmes juridiques de la vie courante.
Dans la même collection:

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29.

Le permis à points (J.P. Céré) Le droit de l'affichage (P. Zavoli) La médiation pénale (P. Mbanzoulou) La responsabilité des constructeurs (S. Bertolaso et E. Ménard) Le contrôle fiscal des particuliers (E. Péchillon) Les référés d'l.I"geI1Œ devant le juge administratif (J. GourdouetA.Bourrel) La responsabilité des services de police et de secours (X. Latour) Le procureur de la République (J.C. Dintilhac) Les surveillants de prison (J.C. Froment) Le droit des peines (G. Lorho et P. Pélissier) Les droits des mères. Vol. 1 (S. Gamelin-Lavois M. Herzog-Evans) et Les droits des mères. Vol. 2 (S. Gamelin-Lavois t M. Herzog-Evans) e L'expropriation pour cause d'utilité publique (G.Ganez-Lopez) Le droit de grève (F. Chopin) Les PV de stationnement (J.P. Céré) Les droits de l'acquéreur d'un bien immobilier (F. Cohey-Cordey) Election et modes de scrutins (B.Pauvert) Les locations en meublée (J. Cayron) Le placement sous surveillance électronique (Ch.Cardet) Le droit des associations (K.Rodriguez) La réglementation du travail des chauffeurs routiers (S. Carré) La concurrence déloyale (A. Lecourt) Les procès devant le tribunal d'instance (Ph. Flores) Les saisies immobilières (Ph. Soustelle) Les pensions alimentaires (M.Rebourg) Les sanctions en droit des assurances (J.C. Ponge) Les prisons en Europe (S. Snaken et F. Dünkel) Le secret professionnel (B.Py) La garde à we (S. Bourretz)

Paroles d'enfants Paroles de juges
Essai d'une méthode d'approche des révélations d'abus sexuels

Michel

REDON

Vice-procureur au tribunal de grande instance de Nice

L'Harmattan 5-7, rue de l'École-Polytechnique FRANCE Espace L'Harmattan Kinshasa Fac des Sc Sociales, Po\. et Adm. , BP243, KIN XI Université de Kinshasa - ROC ~75005 Paris

L'Hannattan

Hongrie

Konyvesbolt Kossuth L u 14-16

L' Harmattan Italia Via Degli Artisti, 15 10124 Torino ITALIE

L'Harmattan Burkina Faso 1200 logements villa 96 1282260 Ouagadougou 12

1053 Budapest

Du même

auteur

Le pensionnaire

du grand collège, Ibis Rouge, 2004

La saison de l'anaconda, Ibis Rouge, 2005.

ZjMé/tie-Clé/ite, compé/gne é/ttentive et clisctète cie toutes les sou(f;é/nces et qui sé/it que les enfélnts ont tellement besoin ciejustice...

http://www .librairieharmattan.cOlTI harmattan] @wanadoo. fr

ISBN: 2-7475-9034-8 EAN : 9782747590341

Principales abréviations
Art. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . .. . . . . .. . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Article

Casso crim C. civ C. P én C. pro pén Dr. pén Ed Gaz. Pal Infra JO. ..... ......... J CP Not P, pp P réc Rev. sc. crim RFD adm RTD civ S Supra V

Chambre criminelle de la Cour de cassation Code civil Code pénal Code de procédure pénale Revue Droit pénal ... .......... .. ................. . . Edition ... Gazette du Palais Ci-dessous ......... . ..... ....Journal 0 fficiel .]urisclasseur, La semaine juridique Notamment page (s) P récité Revue de science criminelle et de droit pénal comparé Revue française de droit administratif Revue trimestrielle de droit civil suivant Supra Voir

Introduction
Autant d'enfants, autant de paroles, autant de mots, autant de silences parfois, parce que dire ce n'est pas seulement parler, c'est aussi se taire. Mots cachés, phrases arrachées, silences gênés, des milliers d'enfants victimes monte une sombre clameur de justice. Autant de juges, autant de regards, autant de gêne, autant de courage, parce que juger c'est aussi dire la vérité. Procédures bâclées, procédures poussées, - je te crois- je te crois pas -, de la Justice descend hélas encore une grande ombre d'inégalité. Enfances volées, enfances violées, émissions télévisées, regards effrayés d'une société sidérée, mais sait-on bien mesurer ce qu'est l'insupportable réalité? Les Parquets des mineurs en prennent chaque jour ce qu'ils pourraient croire en être l'exacte mesure. Lieux où viennent s'échouer tant de souffrances, tant de secrets, les plaintes et les signalements, c'est à dire près d'une affaire nouvelle par jour dans chaque tribunal de France, dont l'immense majorité révèle des faits avérés, plus de soixante pour cent de violences sexuelles intra-familiales, un nombre très élevé de fillettes ou garçons de six à treize ans, mais aussi des victimes de plus en plus jeunes, avant même l'âge du langage, des mères passives, des mères complices, des familles entières gangrenées par l'inceste, des victimes répétées, des victimes devenues agresseurs... Magistrats, enquêteurs, travailleurs sociaux et familiaux, équipes éducatives, médecins, psychologues, vivent cet effroi qui parfois les méduse, mais toujours les atteint. Bouleversés par l'horreur, jamais indemnes mais opiniâtres souvent, mais aussi épuisés, mal armés, mal formés face à tous ces enfants à qui pourtant nous devrions tout.

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Paroles d'enfants. Paroles de juges

En colère aussi, quand partout règne l'inégalité des enfants, car c'est bien en ces termes que se pose le bilan de quelques années d'application de la loi" Guigou " du 17 juin 1998. Comment supporter encore qu'un enfant n'ait pas forcément droit à l'application de cette loi selon le lieu où il se trouve? Rien n'égale les espérances, sinon les déceptions qu'elles causent... Comment supporter ce qui est insupportable? Comment ne pas s'interroger devant des pratiques professionnelles qui confment parfois au déni, si ce n'est en évoquant que la violence sexuelle faite aux enfants n'est pas seulement une action criminelle, elle est une énigme, le miroir angoissant dont on voudrait fuir le reflet. Ce miroir, déjà dit par Phèdre " Un tel excès d'horreur rend mon âme interdite - Tant de coups imprévus m'accablentà la fois - Qu'ils m'ôtent la parole et m'étouffent la voix" Oean Racine, Phèdre). Pourquoi ne serions-nous que trop peu nombreux à le regarder? N'est-il pas temps enfin que la société accepte de s'y contempler?

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Plus jamais ça !
" LA Justice est un être doué de raison représenté par une collection d'individus sans cesse renouvelés, dont les bonnes intentions et les souvenirs sont comme eux, excessivement ambulatoires"

Honoré

de Balzac, " Splendeurs et misères des courtisanes ", 1838.

Tout commence par une enquête.. .et c'est dès ce stade qu'apparaît la contradiction la plus flagrante entre ce qui doit toujours être l'exigence de vérité et ce qui est bien souvent encore l'indigence des moyens mis en œuvre pour la faire aboutir. Il conviendrait d'abord d'appliquer la loi... puisqu'elle ne l'est pas par tous, ni partout. Et pourtant, Toute victime demande Justice. Les enfants aussi.

Mais la différence fondamentale qui distingue les victimes selon leur âge, c'est que l'adulte n'a qu'à dire pour être cru a priori, au contraire de l'enfant, sur qui pèse souvent le soupçon du mensonge. Il ne viendrait à l'esprit de personne de suspecter de mensonge le propriétaire qui vient déposer plainte pour le vol de sa voiture, pas plus que n'est mise à priori en doute la parole de la personne âgée qui se plaint de s'être fait arracher son sac à main. En est-il de même pour l'enfant qui se plaint? Bien sûr que non.

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Paroles d'enfants. Paroles de juges

Sa parole est soupçonnée, soupesée, et pour ne pas le suspecter ouvertement de mensonge, on préfère s'assurer qu'il « n'affabule» pas, quitte à le soumettre à expertise, dite de crédibilité, traitement auquel échappent les adultes, qui eux bien sûr, n'affabulent jamais.

Tu te rends compte? Il existe autour de la parole des enfants tout un questionnement lourd de sens, dont la signification échappe certainement à celui qui interroge et croit sûrement bien faire:
" tu en es sûr ? Tu te rends compte de la gravité de ce que tu dis? "

Imagine-t-on que les mêmes questions soient posées à la victime adulte, par exemple la vieille dame dépouillée dans la rue de son sac à main ? Et pourtant, les conséquences de son accusation sont tout aussi graves... Poser ces questions en réponse à la parole de l'enfant victime, c'est immédiatement la discriminer, la dévaloriser, en la supposant à l'avance suspecte d'un manque de sincérité ou de fiabilité. Ces interrogations ne sont pas forcément proférées par le seul souci strictement professionnel de mener une enquête objective et efficace; elles illustrent également la réminiscence très vivace, que l'enfant est" incapable, mineur ", donc manquant encore de discernement, de raison, qu'il ne peut mesurer exactement la portée de ses dires. Ne ressortent-elles pas aussi du désir de l'adulte de se protéger de la parole de l'enfant, de ce qu'elle contient d'insupportable pour lui-même qui l'entend, comme s'il souhaitait sans se le dire, être soulagé par l'aveu du mensonge?

Mensonges... C'est certainement là qu'on peut trouver les raisons majeures du traitement si différent qui est fait à la parole des enfants quand elle est demande de Justice. Et c'est parce que ces raisons sont non dites, le plus souvent dissimulées derrière l'écran des «bonnes