Réussir la transmission de son patrimoine à ses enfants

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Comment réussir au mieux la transmission de son patrimoine ? Quels en sont les facteurs déterminants ? Le succès de cette entreprise ne se limite pas à transmettre ses biens au moindre coût fiscal. La première partie expose l'ensemble des composantes qui interviennent dans le processus de transmission. Puis, il s'agit de comprendre les conditions de cette transmission afin d'évaluer au mieux l'incidence et l'importance du facteur humain et familial. Ce livre aborde le sujet sous un aspect à la fois nouveau et pédagogique. Il vous permettra d'éviter bon nombre d'erreurs et de préserver l'entente familiale.
Publié le : dimanche 1 juin 2003
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EAN13 : 9782296323544
Nombre de pages : 147
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RÉUSSIR LA TRANSMISSION DE SON PATRIMOINE À SES ENFANTS

COLLECTION:

Patrimoines

et Sociétés

Dirigée par Catherine Ballé, Elisabeth Caillet, Françoise Dubost, Dominique Poulot Patrimoines et sociétés présente les travaux de sciences humaines qui explorent le phénomène de patrimonialisation dans les sociétés contemporaines. A cet intérêt pour l'héritage artistique, culturel et naturel, la collection associe la réflexion sur la création contemporaine, patrimoine de demain.
Déjà parus Publics et projets culturels, un enjeu des musées en Europe~ 2000. Corinne WELGER-BARBOZA Le patrimoine à l'ère du document numérique,2001.

Politique et musées, 2002.

Michel KOCH

RÉUSSIR LA TRANSMISSION DE SON PATRIMOINE À SES ENFANTS

L'Harmattan 5-7, rue de l'École-Polytechnique 75005 Paris FRANCE

L'Harmattan Hongrie Hargita u. 3 1026 Budapest HONGRIE

L'Harmattan ItaIia Via Bava, 37 10214 Torino ITALIE

@L'Hannatlan,2003 ISBN: 2-7475-4505-9

REMERCIEMENTS

Je tiens à remercier l'ensemble des personnes qui ont contribué à l'élaboration de ce livre et plus particulièrement l'ensemble des notaires alsaciens qui m'ont apporté de précieuses informations.

SOMMAIRE

Avant-propos.

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11

Introduction générale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . ...

.13

PREMIERE PARTIE: DE LA DIVERSITE DES PATRIMOINES Chapitre 1
Patrimoines
1. Définitions..

et familles

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . ... . . . . ... ..23

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23

2. Patrimoine économique: constat et analyse. . ... . .. . ..

.32

Chapitre 2 Le patrimoine
1. L ' esprit

et la propriété..

..

... .. ... ... ... .... ..41
.54

propriétaire.

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..41

2.Le patrimoine et la mort: théories et pratiques

9

DEUXIEME PARTIE: TRANSMETTRE PATRIMOINE Chapitre 1 La transmission
1.Approche de la transmission.

SON

69
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 69

2.La transmission au sein de la famille

.85

Chapitre 2 Hériter
1.Difficultés et réalités.

...97
. . . . . . . ... . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . .97

2.L'art de transmettre son patrimoine. . .. . .. . .. . .. . .. . .. . .. . ..109

Conclusion

générale.

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139

Bib Ii 0 grap hi e. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..141 Lexique. . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .147

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AVANT PROPOS

Phénomène de mode ou prise de conscience générale? Le terme «patrimoine» est aujourd'hui couramment utilisé par un nombre toujours croissant de personnes issues de toutes les classes sociales. Cela ne fait pas ici l'objet de notre recherche, mais c'est peutêtre ce phénomène qui m'a amené à m'intéresser d'un peu plus près à l'évolution et à la signification du mot «patrimoine» dans notre société d'aujourd'hui. Sujet difficile à cerner de par l'approche que l'on pourrait qualifier « d'hybride », c'est-à-dire à la fois pluridisciplinaire et généraliste, le patrimoine et le processus de transmission qui le véhicule méritent qu'on s'y attarde. Nous avons chacun de nous un patrimoine dont nous avons hérité, et ce quelles qu'en soient sa composition et sa forme dominante. La famille constitue ici un élément essentiel de référence dans le comportement patrimonial de l'individu. Mon travail s'est élaboré peu à peu par la confrontation entre les apports théoriques existants d'une part et les apports de terrain basés essentiellement sur les témoignages de notaires d'autre part. J'ai rédigé ce livre en souhaitant que la réflexion que j'allais mener permette à un public, le plus large possible, de mieux comprendre et de mieux prendre conscience de l'importance du patrimoine au sein de la famille. Vaste programme! Cette parenthèse dans ma vie m'aura finalement beaucoup apporté: une aide à l'optimisation du comportement familial, une meilleure compréhension des mécanismes d'accumulation et de constitution des patrimoines et surtout Il

du rôle essentiel que tient la famille dans la perpétuation du patrimoine. Désormais, lorsque je parle du patrimoine je pense aux
patrimoines. ..

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INTRODUCTION

GENERALE

Concernant à la fois l'ensemble de la population en général et chacun de nous en particulier, le patrimoine est un sujet de réflexion vaste et complexe mettant en jeu un nombre important de paramètres personnels et collectifs. Le patrimoine est propre à chacun de nous. Chacun a sa propre vision des choses et reconnaît à sa manière l'héritage reçu des générations passées. De par l'héritage reçu, l'appropriation qu'on en fait et l'enrichissement qu'on lui apporte tout au long de sa vie, le patrimoine se personnalise et s'enrichit chaque jour davantage. Qu'est-ce que le patrimoine aujourd'hui? Y a-t-il plusieurs patrimoines ou n'en existe-t-il qu'un seul subdivisé sous plusieurs formes? Est-il reconnu à sa juste valeur? Pour mener à bien ce travail et après avoir pris maints conseils, nous nous sommes tourné vers les notaires comme public de notre enquête. Pourquoi les notaires? Ils sont certainement les mieux placés pour observer dans le temps les familles qui transitent par leur cabinet et sont d'une aide précieuse pour décrire des situations auxquelles eux seuls peuvent assister. Ils sont de plus crédités d'une neutralité affirmée et reconnue de par leur position quasi monopolistique en termes d'actes obligatoires dans le domaine du droit de la famille. Le notaire est en quelque sorte une institution. Parallèlement à cet apport de témoignages concrets et précis, nous baserons notre réflexion sur des données théoriques regroupant des données statistiques issues principalement de l'INSEE et sur la bibliographie existante et approchant le sujet.
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Notre travail s'est organisé autour d'hypothèses construites durant la phase exploratoire et durant l'enquête avec les notaires. En nous appuyant sur un ensemble de constats et d'observations, nous nous efforcerons de vérifier les hypothèses suivantes: Partant du postulat que le patrimoine se manifeste à la fois sous une forme dite économique, culturelle et naturelle, nous allons tenter de démontrer l'existence d'interactions entre ces derniers. L'objectif principal étant d'essayer de définir une approche idéale de la gestion et de la transmission du patrimoine au sein de lafamille. Même si le patrimoine économique est aujourd 'hui le plus reconnu, le patrimoine culturel est à la base de ce que l'on pourrait appeler l'équilibre patrimonial. Cet équilibre est le seul garant pour faire perdurer à l'unisson et en toute complémentarité les trois formes de patrimoine.

Nous n'avons cependant pas la prétention d'élaborer une nouvelle théorie sur le patrimoine. Tout au plus, nous cherchons à apporter un outil d'aide à la compréhension du patrimoine familial. Nous aborderons dans une première partie la pluralité des patrimoines en définissant pour chacun d'eux leurs spécificités. Nous nous attarderons davantage sur le patrimoine culturel et économique et ce pour une raison qui sera expliquée dans la deuxième partie. Nous analyserons ensuite les liens existants entre le patrimoine et la propriété en procédant tout d'abord à un 14

historique de ces liens puis à un rappel des pnnClpaux courants de pensée. Choisissant l'exemple des fonctionnaires, nous analyserons avec intérêt l'impact que peut avoir l'origine sociale sur le comportement patrimonial. Nous mettrons ensuite en parallèle le patrimoine et la mort. Après avoir retracé l'histoire de cette étroite relation, nous nous attarderons à démontrer les effets que peut produire la mort sur les rapports que l'individu entretient avec le patrimoine. La deuxième partie de ce mémoire sera consacrée à la transmission proprement dite du patrimoine au sein de la famille. Il s'agira en premier lieu de mieux comprendre ce qu'est la transmission. On mettra ensuite en comparaison les méthodes de transmission du patrimoine culturel et économique, ce qui nous permettra de mieux comprendre la manière dont se constituent ces patrimoines. Nous consacrerons ensuite quelques pages à la description du métier de notaire, depuis ses origines jusqu'à nos jours. Nous établirons son rôle dans notre société moderne, l'impact qu'il peut avoir mais également les risques que procure ce métier et les principales difficultés qu'il peut être amené à rencontrer. Nous expliciterons alors les diverses formes de transmission du patrimoine économique en nous efforçant de repérer quels peuvent en être les principaux freins, et ce grâce aux notaires. Suite logique de cette réflexion, nous analyserons le processus de transmission des valeurs au sein de la famille. Dans une dernière étape, nous décrirons l'environnement de l'héritage. Pour cela, nous explorerons les éléments déclencheurs des conflits intra-familiaux ce qui nous amènera à proposer une typologie des conflits constatés lors de transmissions. 15

Enfin, après avoir essayé de comprendre quel pouvait être le rôle des parents dans la propension qu'ils peuvent avoir à éviter ou à favoriser l'apparition de ces conflits, nous tenterons d'élaborer une méthode d'approche qui minimiserait les risques d'échecs et augmenterait les chances de maintenir, voire, dans le meilleur des cas, de rétablir une certaine entente familiale. En ce qui concerne l'aspect méthodologique de notre recherche, deux sources d'informations nous ont permis de mener à bien notre travail. D'une part les informations dites «existantes» obtenues à partir de documents écrits et de données statistiques et d'autre part les informations obtenues par le biais des entretiens de type semi-directif qui se sont déroulés avec des notaires du Bas-Rhin, pour l'essentiel. L'analyse des informations a été d'une part une analyse statistique des données et d'autre part une analyse qualitative du contenu des entretiens. Quant au champ de l'étude il regroupe onze notaires locaux et un notaire situé en dehors de l'Alsace. Par soucis de représentativité, les notaires ont été choisis de manière à maintenir un certain équilibre entre l'environnement rural et citadin.

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