Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité, sujets corrigés (Tome I)

De
Publié par

Par ces exercices, les étudiants sont amenés à apprendre et à réviser, de manière ludique, les conditions d'application des textes et les définitions essentielles, tout en comprenant comment les appliquer. Après une introduction consacrée à la méthode, sont évoquées la responsabilité du fait personnel, la responsabilité générale du fait des choses et du fait d'autrui, la responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur et la responsabilité du commettant du fait de son préposé.
Publié le : mardi 1 février 2011
Lecture(s) : 3 392
Tags :
EAN13 : 9782336279749
Nombre de pages : 207
Voir plus Voir moins
Cette publication est uniquement disponible à l'achat
BIBLIOTHÈQUESDE DROIT
COLLECTION FONDÉE ET DIRIGÉE PAR JEAN-PAUL CÉRÉ
Cette collection a pour vocation d’assurer la diffusion d’ouvrages scientifiques sur des thèmes d’actualité ou sur des sujets peu explorés dans le domaine des sciences juridiques. Elle se destine notamment à la publication de travaux de jeunes chercheurs.
Dernières parutions : N. BIENVENU, Le médecin en milieu carcéral. Etude comparative France/Angleterre et pays de Galle G. BEAUSSONIE, Le rôle de la doctrine en droit pénal I. DENAMIEL, La responsabilisation du détenu dans la vie carcérale C.J. GUILLERMET, La motivation des décisions de justice C. OLIVA, Breveter l’humain ? N. BRONZO, Propriété intellectuelle et droits fondamentaux I. MANSUY, La protection des droits des détenus en France et en Allemagne E. LIDDELL, La justice pénale américaine de nos jours
E. DUBOURG, Aménager la fin de peine B. LAPEROU-SCHENEIDER (dir.), Le nouveau droit de la récidive V. GOUSSE, La libération conditionnelle à l’épreuve de la pratique I. BOEV, Introduction au droit européen des minorités E. GALLARDO, Le statut du mineur détenu M. VÉRICEL (dir.), Les juridictions et juges de proximité
BIBLIOTHÈ UEDEDROIT CIVIL
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité, sujets corrigés (Tome I)
Valérie Da Silva
© L’HARMATTAN, 2011 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Parishttp://www.librairieharmattan.comdiffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr 9782296138421 EAN : 9782296138421
Sommaire
BIBLIOTHÈQUES DE DROIT
Page de titre Page de Copyright Principales abréviations Introduction 1ère PARTIE - La responsabilité du fait personnel Cas pratique n° 1 Cas pratique n° 2
2ème PARTIE - La responsabilité générale du fait des choses Cas pratique n° 1 Cas pratique n° 2
3ème PARTIE - La responsabilité générale du fait d’autrui Cas pratique n° 1 Cas pratique n° 2
4ème PARTIE - La responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur habitant avec eux Cas pratique n° 1 Cas pratique n° 2
5ème PARTIE - La responsabilité des commettants du fait de leur préposé Cas ratiue n° 1
Cas pratique n° 2
Dans le Tome II :
Principales abréviations
Art Article Cass. civ.Première chambre civile de la Cour d 1 ecassation Cass. civ.Deuxième chambre civile de la Cour 2 decassation Cass. crimChambre criminelle de la Cour de ca ssation Cass. ch.Chambres mixtes de la Cour de cass mixte ation Cass. ass.Assemblée plénière de la Cour de ca plén ssation C. civCode civil Ed Edition Infra Ci-dessous JO JournalOfficiel Not Notamment P, pppage(s)
Préc S Supra V
Précité suivant Supra Voir
Soyez le premier à déposer un commentaire !

17/1000 caractères maximum.