Travailler et vivre en Suisse

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Frontaliers ou expatriés, salariés ou indépendants, créateurs d’entreprise, étudiants, ce guide est fait pour vous. Il vous accompagnera à tous les stades de votre projet : conditions de salaire et d’emploi, démarches administratives, logement, vie quotidienne, assurance maladie, fiscalité, prévoyance ... Cette troisième édition aborde tous les thèmes importants, pour que votre prise d’emploi et votre installation en Suisse soient une réussite.


Détaillée, claire et particulièrement bien documentée, « Travailler et vivre en Suisse » s’est imposé en quelques années comme la référence pour tous ceux qui veulent travailler en Suisse. Grâce aux conseils et informations de cet ouvrage, vous vous adapterez plus rapidement et plus facilement à votre nouvel environnement, vous ferez les bons choix, gagnerez du temps et de l’argent. La Suisse a bien mieux résisté à la crise que les autres pays d’Europe. Son économie dynamique, ses salaires attractifs, sa qualité de vie parmi les meilleures au monde et ses démarches administratives facilitées pour les européens, en font une destination professionnelle toujours très prisée.


Alors êtes-vous prêt pour la Suisse ? Retrouvez dans cet ouvrage les réponses à toutes vos questions :


  • Est-il préférable d’être frontalier ou de résider en Suisse ?
  • Quelles sont les meilleures pistes pour trouver un emploi ?
  • Quel salaire demander en entretien d’embauche ?
  • Quels sont les principaux types de permis de travail ?
  • Comment trouver un logement ?
  • Quel type d’assurance maladie prendre ?
  • Comment fonctionnent les impôts et la retraire ?


David Talerman est un spécialiste de l’expatriation en Suisse. Il est né en France, a résidé en Suisse pendant plusieurs années et travaille avec la Suisse au quotidien. Il est le fondateur de www.Travailler-en-suisse.ch, référencé par de nombreuses institutions suisses et européennes et du site www.expatwire. ch. Les sites et services liés à l’expatriation en Suisse qu’il a créés font référence dans leur domaine.


Partagez vos expériences sur la Suisse sur le groupe « Travailler et vivre en Suisse » sur Facebook, et retrouvez David Talerman sur son blog (http://blog.travailler-en-suisse.ch).

Publié le : vendredi 1 janvier 2010
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Licence : Tous droits réservés
EAN13 : 9782297014670
Nombre de pages : 480
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Chapitre 1 Pourquoi venir travailler en Suisse ?
Que ce soit en tant que résident permanent, frontalier ou travailleur détaché, les raisons objectives de venir travailler en Suise sont nombreuses. En voici un aperçu…
1. Un marché du travail favorable et à dimension internationale
La Suisse est un des pays de l’OCDE qui possède le taux de chômage 1 le plus bas. Il était de 4,6 % au dernier trimestre 2009 , contre 7,5 % pour l’Allemagne, 8,3 % pour l’Italie, 10,3 % pour le Portugal, 10 % 2 pour la France et 9,9 % en moyenne pour les pays de la zone euro.
1. Les taux de chômage annoncés sont des taux standardisés (pour rendre les taux comparables entre les pays, l’OCDE a dû procéder à quelques ajustements). e 2. Source : Eurostat – statistiques de l’OCDE – taux de chômage standardisé au 4 trimestre 2009.
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Son modèle économique, beaucoup plus libéral que celui de la plupart des pays de l’Union européenne, favorise le développement des entre-prises. Alors que le secteur des services génère plus de 72 % du PIB national, la politique monétaire du pays permet de contenir l’inflation qui reste stable et relativement basse. Rajoutez à ceci un tissu de PME 3 particulièrement important , et vous comprendrez pourquoi le pays possède un palmarès des plus reluisants : e 4 – PIB/habitant : 6 rang des pays de l’OCDE ; – le solde des échanges extérieurs de biens et services, rapporté au nombre d’habitants du pays, est régulièrement classé parmi les tout premiers de l’OCDE ; er 5 – 1 au classement des pays les plus compétitifs au monde . 6 Plusieurs grandes entreprises internationales sont présentes en Suisse , et certaines y ont installé leur siège mondial ou européen. C’est le cas par exemple de Philip Morris, Nestlé, Logitech, L’Oréal, Procter & Gamble, Tetra Pak, AMD (Advanced Micro Devices), Cargill International, DHL, Hewlett Packard, Eli Lilly, ST Microelectronics… En 10 ans, près de 60 % des entreprises européennes présentes au niveau 7 mondial qui ont délocalisé leurs activités l’ont fait en Suisse . De même, bon nombre d’organisations humanitaires ou sportives sont également présentes : l’ONU, le CICR, le Comité International Olympique… Cette présence multinationale multiplie les opportunités d’emplois et permet l’accès à des postes de haut niveau ou de spécialistes, accessibles habituellement dans les agglomérations des grandes villes européennes.
3. Plus de 99 % des entreprises ont moins de 250 employés. Sans compter le secteur public, cela représente environ 50 % des employés. 4. Source : FMI, World Economic Outoolk 2007. 5. Classement du World Economic Forum 2009-2010. 6. Le pays compte plus de 1 000 entreprises de plus de 250 salariés qui embauchent en tout plus d’un million de personnes. 7. Source : Arthur D. Little –« Switzerland : your shared services center in Europe ».
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2. Un permis de travail plus ou moins facile à obtenir selon votre nationalité
Union européenne et Suisse : des accords nécessaires
La Suisse occupe une position centrale et unique en Europe : elle est entourée de pays de l’Union européenne, alors qu’elle-même n’en fait pas partie. Avec ces pays limitrophes, elle a historiquement d’impor-tants échanges commerciaux : l’Allemagne est son plus gros partenaire commercial, suivi par l’Italie et la France. Le peuple ayant refusé en décembre 1992 par référendum l’adhésion à l’Union européenne, un certain nombre de mesures ont dû être négociées par la suite pour faciliter les échanges entre les pays membres et la Suisse. Ces mesures, appelées « accords bilatéraux », concernent les domaines de la libre circulation des personnes, des transports, de la recherche, des obstacles techniques au commerce, des produits agricoles et des marchés publics. Dans le cadre de la libre circulation des personnes, les accords prévoient une ouverture progressive du marché du travail aux ressortissants de l’Union européenne : l’objectif prioritaire de ces accords bilatéraux étant de faciliter les échanges, ceux-ci prévoient la suppression progressive des contraintes légales (protectionnisme du travail…), avec un planning étalé de juin 2002 à juin 2014. Avant ces accords, le travail en Suisse était extrêmement réglementé pour les étrangers, y compris pour les ressortissants de l’Union européenne, et l’obtention du permis de travail, nécessaire à tout étran-ger qui souhaitait travailler en Suisse, tenait du parcours du combat-tant : – la priorité était donnée aux travailleurs locaux (suisses ou étrangers travaillant déjà sur place) ; – le nombre d’étrangers susceptibles de travailler et résider en Suisse était limité par des quotas (appelés aussi contingents) ;
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– les cantons procédaient au contrôle des conditions de salaire et de travail avant d’accorder un permis (contrôle préalable). Les premiers accords bilatéraux signés étant antérieurs à l’adhésion des nouveaux États membres. Les pays de l’Est derniers États membres de l’Union européenne, ont pour leur part eu un traitement particulier, avec un calendrier adapté. La Suisse et les pays de l’Union européenne ont dû signer un protocole d’accord qui permet l’extension de la libre circulation des personnes à ces nouveaux citoyens européens. La Bulgarie et la Roumanie, derniers pays à rejoindre l’Union européenne ont également un calendrier qui leur est propre. À l’inverse, les ressortissants des pays extracommunautaires et non membres de l’AELE (les États dits « tiers », comme le Canada, les États-Unis, l’Inde) voient leur accès au marché du travail en Suisse rendu plus difficile.
Un accès libre au marché du travail suisse pour les ressortissants issus des 15 pays « historiques » de l’Union européenne
Entre juin 2004 et juin 2007, toutes les contraintes légales majeures (protectionnisme du travail, quotas de permis de résidents et contrôle des conditions d’entrée) ont été supprimées, et les ressortissants des 15 pays historiques de l’Union européenne peuvent à présent accéder libre-ment au marché du travail en Suisse, avec les mêmes droits que les travailleurs locaux. Cette mesure concerne également les ressortissants des pays de l’AELE, Chypre et Malte. Ainsi, grâce aux accords bilatéraux, un ressortissant de l’Union européenne qui possède un contrat de travail suisse se verra accorder obligatoirement un permis de travail (résident longue ou courte durée, ou frontalier). Les démarches pour la demande et l’attribution du permis sont en revanche encore obligatoires.
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L’accord sur la libre circulation des personnes pour les ressortissants des 15 pays « historiques » de l’Union européenne
A• Pays concernés – Pays ayant adhéré à l’Union européenne avant 2004 : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède. – Chypre et Malte. – Pays de l’AELE : Norvège, Islande et la Principauté du Lichtenstein.
B• Les étapes Juin 2002: entrée en vigueur de l’accord : • maintien des contingents (quotas pour les permis de résidents) ; • priorité aux travailleurs locaux ; • contrôle des conditions de salaire. Juin 2004: • maintien des contingents ; • fin de la priorité aux travailleurs locaux ; • fin du contrôle des conditions de salaire. 25 septembre 2005: le peuple suisse se prononce favorablement pour le maintien des accords bilatéraux et pour une extension des accords aux 10 pays ayant rejoint l’Union européenne en mai 2004. Juin 2007: • fin des contingents ; • clause de sauvegarde unilatérale pour la Suisse en cas d’immigra-tion massive : si le nombre d’immigrés devait dépasser de 10 % celui des trois dernières années, la Suisse se réserve le droit de réintroduire les quotas (mesure non adoptée). Février 2009: Acceptation par le peuple suisse de la reconduction des accords bilatéraux par référendum consultatif. Juin 2014: libre circulation des personnes entre la Suisse et les pays de l’Union européenne.
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Les pays de l’Est, membres de l’Union européenne : un planning différent
Huit des dix pays de l’Est ayant adhéré à l’Union européenne en 2004 sont traités temporairement de manière différente pour leur accès au marché du travail en Suisse. C’est une extension à l’accord sur la libre circulation des personnes qui a été décidée entre la Suisse et l’Union européenne. La finalité de cette extension, la libre circulation des personnes en juin 2014, est la même que pour les pays historiques. Seul le calendrier qui permettra d’y parvenir, et les différentes étapes, seront différents et décalés dans le temps.
A• Pays concernés Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovénie et Slovaquie.
B• Les étapes 25 septembre 2005: le peuple suisse se prononce favorablement pour le maintien des accords bilatéraux et pour une extension des accords aux 10 pays ayant rejoint l’Union européenne en mai 2004. er 1 avril 2006: entrée en vigueur de l’extension des nouvelles dispo-sitions concernant les ressortissants de ces 8 pays : – maintien des contingents de permis (quotas) ; – priorité maintenue pour les travailleurs locaux ; – contrôle des conditions de salaires. Été 2008: décision de l’Assemblée fédérale suisse du maintien des accords sur la libre circulation des personnes aux nouveaux États membres de l’Union européenne. Décision soumise au référendum (décision du peuple suisse). Février 2009: acceptation par le peuple suisse de la reconduction des accords bilatéraux par référendum consultatif. 30 avril 2011: fin des contingents (quotas) pour les permis de résidents, des contrôles des conditions de travail et de la préférence natio-nale pour l’emploi. Juin 2014: libre circulation des personnes entre la Suisse et les pays de l’Union européenne.
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Cas particulier de la Roumanie et de la Bulgarie
La Roumanie et la Bulgarie, membres de l’Union européenne depuis janvier 2007, ont été intégrées au processus de réflexion sur la libre circulation des personnes plus tardivement. L’extension de l’accord sur la libre circulation pour les ressortissants de ces deux pays (comme pour les 8 pays de l’Europe de l’Est), a été approuvée par la Suisse et avalisée par l’Union européenne. L’Union européenne et la Suisse sont d’accord pour une ouverture « contrôlée et graduelle » du marché du travail suisse. Ainsi, jusqu’en 2016, les ressortissants de ces deux pays seront donc soumis aux contingents, à la préférence nationale en terme d’emploi, à une limitation de l’immigration aux personnes qualifiées, et au contrôle des conditions de salaires. Entre 2016 et 2019, les accords prévoient une éventuelle réintroduction des contingents (clause de sauvegarde). Ce protocole a été ratifié par le peuple suisse qui a accepté en février 2009 l’extension de la libre circulation à ces deux pays.
Les autres pays : des conditions d’entrée réglementées et restrictives
Les ressortissants de tous les autres pays ne faisant pas partie de l’Union européenne ou de l’AELE, les États dits tiers, voient leurs conditions d’entrée durcies depuis la mise en place des accords bilatéraux. Les ressortissants de ces pays sont soumis à plusieurs mesures ayant pour but de restreindre leur accès au marché de l’emploi. Les ressortissants des États tiers ne peuvent être admis en Suisse que : – s’ils sont qualifiés (formation supérieure ou métier technique) ; – si aucun travailleur local ou ressortissant de l’Union européenne n’a pu être trouvé pour le poste mis au concours par l’employeur ; – si l’employeur prouve que les méthodes de recherche habituelles d’un candidat n’ont pas abouti ; – et si les conditions de salaire et de travail de la profession ou du secteur sont respectées.
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La décision d’attribution du permis de travail est soumise aux autorités fédérales (Office des Migrations) et cantonales. Avant la mise en place des accords bilatéraux, les ressortissants de l’Union européenne, au même titre que tous les autres étrangers, étaient soumis à ces conditions.
Les accords bilatéraux en bref
Pays
Ressortissants de l’UE et de l’AELE, Chypre et Malte
Ressortissant des pays de l’Est membres de l’UE depuis 2004
Bulgarie, Roumanie
États tiers (ÉtatsUnis, Canada, Inde, Chine, Japon…)
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Type d’accord
Accords bilatéraux I et II (ALCP : accord sur la libre circula tion des personnes)
Accords bilatéraux I et II (ALCP)
ALCP
Aucun. Pour certains mé tiers, il existe des accords qui facilitent l’entrée (par exem ple, les infirmières canadiennes)
Commentaires
Les ressortissants de ces pays ne sont pas soumis au protection nisme du travail, au contrôle des conditions de travail et de salaire, ni aux quotas pour les permis de résidents. Libre circulation défi nitive en 2014 (selon le planning prévu).
Les ressortissants de ces pays restent soumis au protection nisme du travail, au contrôle des conditions de travail et de salaire, et aux quotas pour les permis de résidents jusqu’en 2011. Libre cir culation définitive en 2014 (selon le planning prévu). Les ressortissants de ces pays restent soumis au protection nisme du travail, au contrôle des conditions de travail et de salaire, et aux quotas pour les permis de résidents jusqu’en 2016. Libre circulation définitive en 2019. Les ressortissants de ces pays restent soumis au protection nisme du travail, au contrôle des conditions de travail et de salaire, et aux quotas pour les permis de résidents. Pas de libre circulation prévue.
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Où trouver des informations complémentaires Pour bien comprendre le mécanisme des accords bilatéraux, vous pouvez consul-ter le site du bureau de l’intégration DFAE/DAE «www.europa.admin.ch» où vous trouverez tous les textes officiels et des explications complémentaires concernant la politique de la Suisse envers l’Union européenne. Pour ceux d’entre-vous qui veulent en savoir plus, nous vous conseillons de consulter la fiche d’information « Accords bilatéraux Suisse – Union européenne de ce site ». Le site de l’Office fédéral des migrations «www.bfm.admin.ch» propose pour sa part des bases de connaissances concernant les échanges entre la Suisse et les pays de l’Union européenne : les procédures d’inscription, conditions d’admis-sion en Suisse, procédure de naturalisation, informations sur le droit du travail… C’est une excellente base légale pour toutes les questions relatives à la loi sur les étrangers. Vous y trouverez également toutes les informations relatives aux conditions d’entrée des ressortissants d’États tiers.
3. Un pays stable au cœur de l’Europe et qui possède une nature généreuse
?
La Suisse occupe une position centrale en Europe et possède des frontières communes avec la France, l’Allemagne, l’Autriche, l’Italie et le Lichtenstein. Le pays est composé de 26 États souverains, et de 23 cantons et 3 demi-cantons. Chacun des cantons et demi-cantons possède son propre gouver-8 nement et parlement . De fait, la vie politique citoyenne est très décentralisée, dans les cantons ou communes. D’un point de vue politique, le pays est très stable. Berceau de fleuves majeurs d’Europe occidentale (le Rhône et le Rhin y prennent leur source dans le massif du Gothard), le pays est traversé par les Alpes et le Jura. Environ 20 % du massif des Alpes se trouve en Suisse, mais ce qui confère à la Suisse cette atmosphère et cette qualité
8. Vous pouvez consulter en annexe la carte du pays et la fiche signalétique de chaque canton.
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de vie si particulières, c’est sa diversité de paysages naturels, rassemblés sur une si petite superficie. Le climat, froid en hiver, permet de pratiquer de nombreuses activités sportives liées aux sports de neige et de glace. En été, la montagne et les nombreux lacs offrent de multiples possibilités de pratiquer différents sports d’eau, la randonnée, etc. 9 Pays à taille humaine, la Suisse compte 7,6 millions d’habitants , soit moins que certaines grandes villes européennes… Les plus grandes agglo-mérations suisses ont un nombre d’habitants très raisonnable :
Ville/canton
Zurich/Zurich Genève/Genève Bâle/BâleVille Berne/Berne Lausanne/Vaud
Nombre d’habitants 358 540 179 971 163 521 122 658 119 180
Où trouver des informations complémentaires Pour en savoir plus sur la géographie, l’histoire, la population et la structure politique du pays, consultez le site des autorités fédérales de la Confédération helvétique «www.admin.ch/ch/f/schweiz/index.html» et le portail d’informa-tion sur la Suisse «www.swissworld.org». Vous pouvez également consulter l’excellent guide « La Suisse et sa pluralité », édité par swissworld.org. Enfin, vous pouvez consulter le site de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) sur lequel vous trouverez des informations sur la politique de la Suisse en matière d’environnement « www.bafu.admin.ch ».
9. Source : OFS (Office fédéral de la statistique) estimation 2008 pour les villes, données à fin 2008 pour la population totale.
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