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Variations juridiques et sociologiques

De
146 pages
Chaque année, le Centre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures organise pour ses jeunes chercheurs des Doctoriales. Il s'agit d'une semaine de conférences sur des thèmes variés, dans diverses disciplines pas uniquement juridiques, suivies de débats entre les intervenants et les doctorants. Organisées à la Faculté de Droit de Nice, le cru 2015 a été d'une richesse telle qu'il a semblé indispensable de publier ces travaux dans un volume dédié. La diversité des sujets traités (l'« ubérisation » du droit ou encore les Droit de l'homme) ainsi que la qualité des intervenants font de cet ouvrage un formidable outil scientifique.
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Textes réunis par MarcDALLOZ
Variations juridiques et sociologiques Regards experts sur de grandes mutations du Droit
D R O I T P R I V É E T S C I E N C E S C R I M I N E L L E S
Variations juridiques et sociologiques
Regards experts sur de grandes mutations du Droit
Droit privé et sciences criminelles
Collection dirigée par Yves Strickler
Créée fin 2011 par Yves Strickler et le Centre d’études et de recherches en droit privé (devenu le Centre d’études et de recherches en droit des procédures en 2013) de la Faculté de droit et science politique de Nice, la présente collection a pour vocation principale de publier des ouvrages en liaison avec le thème retenu pour dénomination de la collection. Cette dernière rassemble des recherches originales, tirées notamment de travaux de recherche, de manifestations scientifiques ainsi que d’ouvrages collectifs sur les interrogations actuelles que rencontre la science juridique, spécialement dans le domaine du droit privé et des sciences criminelles.
Parutions
Les aspects procéduraux du dessaisissement, par Benjamin Ferrari, 2016. Le droit et les sentiments,dir. Laurie Bolleri-Schenique et Delphine Lanzara, 2015. L’erreur judiciaire : Apprendre à douter pour lutter contre les erreurs judiciaires, dir. Xavier Pin, 2015. Fonctionnaires et droit pénal. Des justiciables comme les autres ?, dir. Marc Dalloz et Christine Courtin, 2015. L’expertise non judiciaire à l’aune des droits fondamentaux, par Thibault Goujon-Bethan, 2015. Un art, un droit, une question - Triptyque juridico-artistique, dir. Diane Boustani, Dalida Chabri, Marion Combe, Sarah Farhi, Marie-Cécile Lasserre, 2014. Le paiement, dir. M. Mignot et J. Lasserre Capdeville, 2014.Le droit de l’exécution des peines : espoirs ou désillusions ?, dir. Fabienne Ghelfi,2014. Le vice de procédure. Réflexions désordonnées d’un artisan du droit sur l’article 2241, alinéa 2 du Code civil, par Denys Mas,2014.Variations juridiques et politiques. Clés pour la compréhension du monde contemporain, dir. Yves Strickler, 2013. Les infractions de harcèlement, par Sylvana Paradiso, 2013. Volonté et biens. Regards croisés, dir. Yves Strickler et Fabrice Siiriainen, 2013. La réforme de la garde à vue, dir. Christine Courtin, 2013. L’arbitrage. Questions contemporaines, dir. Yves Strickler et Jean-Baptiste Racine, 2012. Le prix de la rupture. Au coeur des contentieux familiaux,Laetitia Antonini- dir. Cochin et Christine Courtin, 2012.
Comité de lecture Pr. Yves Strickler (président) Pr. Natalie Fricero, Mme Laetitia Antonini-Cochin (MCF-HDR), Mme Christine Courtin (MCF-HDR), Pr. Christine Pina, Pr. Pierre-Michel Le Corre.
Textes réunis par Marc DALLOZVariations juridiques et sociologiques Regards experts sur de grandes mutations du Droit
© L’HARMATTAN, 2016 5-7, rue de l’École-Polytechnique - 75005 Pariswww.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-09941-5 EAN : 9782343099415
Responsable scientifique Marc DALLOZAuteurs (ordre alphabétique) Thomas AMOSSE, Sociologue, Administrateur de l’INSEE, Chercheur au Centre d’Etudes de l’Emploi Christine COURTIN, Maître de conférences HDR de l’Université Nice Sophia Antipolis, membre du CERDP (EA n° 1201) Natalie FRICERO, Professeure à l’Université de Nice Sophia Antipolis, membre du CERDP (EA n° 1201), Directrice de l’Institut d’Etudes Judiciaires Mathias LATINA, Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis, directeur du CERDP(EA n° 1201)Irina PARACHKEVOVA, Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis (GREDEG-CREDECO, CNRS UMR n° 7321) Jean-François RENUCCI, Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis, directeur du CERDP(EA n° 1201) Marina TELLER, Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis (GREDEG-CREDECO, CNRS UMR n° 7321) Christophe TUKOV, ancien magistrat judiciaire, Premier Conseiller au Tribunal Administratif de Nice, Rapporteur public
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Sommaire Avant-propos, par Marc DALLOZ 9 Droit et statistique : éléments d’une histoire croisée. Ce que nous apprennent les œuvres d’Alain Desrosières et Alain Supiot,par Thomas AMOSSE 15 La notion de droit fondamental, facteur politique de socialisation de l’individu, cause juridique d’atomisation de la société ?, par Christophe TUKOV 47 La réforme du droit des obligations : genèse et traits caractéristiques,par Mathias LATINA 69 Un vent de réforme à la Cour de cassation : enjeux et perspectives, par Natalie FRICERO 89 L’ « Uberisation » du droit,par Irina PARACHKEVOVA et Marina TELLER 105 La réforme de la prescription pénale,par Christine COURTIN 121 La Parquet et la CEDH,par Jean-François RENUCCI 135
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Avant-propos
Marc DALLOZ
À l’initiative de son directeur, le Professeur Yves Strickler, le CERDP organise chaque année des Doctoriales. Il s’agit d’une manifestation destinée aux doctorants du CERDP, mais ouverte bien plus largement, consistant en une semaine de conférences sur des thèmes variés, dans diverses disciplines pas uniquement juridiques, suivies de débats entre les contributeurs et les jeunes chercheurs. L’idée est à la fois d’enrichir leurs analyses au contact de spécialistes, mais aussi de leur ouvrir des pistes de réflexion et de les sortir un peu du risque d’enfermement dans leurs travaux. En 2015, l’organisation m’en avait été confiée et ces Doctoriales se sont déroulées du 03 au 06 novembre à la Faculté de Droit de Nice. Le premier enseignement tiré de cette expérience et qui me semble devoir être mis en exergue dans cet avant-propos est le formidable dévouement des universitaires et des juristes pour la formation de nos doctorants. Je tiens à dire à quel point il a été facile d’obtenir l’accord de principe de tous les brillants intervenants sollicités. Magistrats ou professeurs, locaux ou extérieurs, les dix conférenciers - dont les activités professionnelles multiples auraient facilement pu servir d’alibi pour décliner l’invitation - ont tous, immédiatement et volontiers, accepté de consacrer du temps et de la réflexion au profit de nos jeunes chercheurs. C’est la force et la grandeur de l’Université de voir ainsi quelques-uns de ses plus brillants représentants se mobiliser de façon totalement désintéressée au service de nos étudiants et de leur formation. À titre personnel, ces marques de confiance et d’amitié m’ont particulièrement touché et je tenais à remercier ici chacune et chacun d’eux. Le second enseignement fourni par ces Doctoriales tient à la vitalité de la science juridique. Ce fût une semaine d’une grande richesse, passionnante et passionnée, stimulante intellectuellement et exigeante scientifiquement... Les jeunes chercheurs y auront trouvé des pistes de travail, des conseils de lecture et des raisons de persévérer dans leurs efforts. Ils auront surtout pu bénéficier de
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