Harcèlement moral

De
Publié par

Le harcèlement moral fait tâche d’huile dans les entreprises, à tel point que certains experts parlent même d’une véritable méthode de management !
- Comment distinguer désagréments de la vie en entreprise et harcèlement moral ?
- Comment neutraliser son « agresseur » ? Vers qui s’orienter en interne et à l’extérieur de l’entreprise ? Comment prouver le harcèlement ?
- Enfin, comment préparer une action en justice et obtenir réparation ?
Cet ouvrage s’adresse aux salariés victimes de harcèlement moral : managers ou subordonnés.
Préface de Loïc Scoarnec, Président de l’association Harcèlement Moral Stop (HMS).
Inclus : cas pratiques, lexique, textes de loi, modèles de lettres, adresses.
Voir plus Voir moins
Cette publication est uniquement disponible à l'achat
Harcèlement moral Comment s’en sortir ?
MarieJosé Gava Fondatrice dePlace de la Médiation et médiatrice Journaliste en santé au travail
e 13 édition 2016
Tous les codes et guides sont disponibles sur : www.prat.fr
Direction éditoriale : AnneLaure Marie Édition : Claire Cabaret Relecturecorrection : Laurence Petit
Conception graphique : Julien Josset Composition : Sylvain Atlan Crédits photo de couverture : © IA_64Fotolia.com
© 2016 Prat Éditions, division d’Intescia 8, rue Rouget de Lisle 92442 IssylesMoulineaux Cedex
Tous droits de reproduction, même partielle, réservés pour tous pays.
ISBN : 9782809510478 ISSN : 12724955
e e Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 1225, 2 et 3 a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite » (art. L. 1224). Cette représentation ou repro duction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelles.
Préface
ournaliste pendant plus de 20 ans, j’ai été à l’écoute des acteurs de l’entre Jnel, responsables des ressources humaines, médecins, professionnels de prise et de la santé au travail : managers, dirigeants, représentants du person l’accompagnement, employés, ouvriers… Avec chacun, j’ai découvert une vision du monde. J’ai su apprécier ces moments d’intimité où la confiance se noue. Ce seuil fragile à franchir pour accueillir les récits de vie, les émotions, les colères, les galères… Laisser les paroles venir, sans intervenir. Écouter les maux et les trans former en mots. Donner à l’autre le plaisir de se raconter, et, par la magie du questionnement, traduire l’indicible : l’amener à découvrir le meilleur en lui, faire sortir la clarté de l’ombre, déclencher l’étincelle qui aidera peutêtre à rebondir… Finalement, j’étais un peu médiateur avant l’heure… Un « coup dur » dans ma carrière a été le véritable déclencheur. C’était il y a 13 ans. Un jour, j’ai eu l’impression d’être « dans le collimateur ». Pression, ten sion, surinvestissement, épuisement : la spirale infernale ! Direction : les urgences. Moi qui m’étais donnée à fond ! Ce job, j’y avais mis mes tripes. Ce job, c’était ma vie ! J’avais écrit tant d’articles sur la souffrance au travail, pour la pre mière fois, je la vivais de l’intérieur. Tout conflit est paradoxal : destructeur, il peut se transformer en un merveilleux malheur… Écrire un premier livre sur les risques psychosociaux m’est alors apparu comme une évidence. J’ai ressenti le besoin de transmettre un peu de mon expérience à tous ceux qui connaissent l’enfer au boulot, dans ce huis clos de l’entreprise où les conflits font caisse de résonance. J’ai essayé de livrer des clés pour repérer les jeux de pouvoirs et les tensions, pour tenter de les déjouer et oser les affronter. Sans y laisser sa peau. Sans y perdre son identité. Aujourd’hui, en fédérant les talents au sein du réseauPlace de la Médiation, par la formation de médiateur du travail, par ce livre, c’est le même désir qui m’anime : celui de transmettre des clés à tous ceux qui ont le souci d’œuvrer pour des entre prises meilleures où il fait bon travailler. « Nous voulons un monde nouveau et original ! » lançait Daniel CohnBendit, en éveilleur libre. Et si, 50 ans plus tard, les organisations commençaient leur révo lution, celle qui conduit à une « entreprise nouvelle et originale » ? Une entreprise où le respect et la créativité donneraient à chacun l’envie d’avancer. Et le plaisir de travailler. Car la course à la performance n’est pas incompatible avec les règles élémentaires du savoirvivre : se dire bonjour le matin, se remercier, plaisanter, féliciter, s’excuser… Ce sont là les premiers antidotes aux conflits et au harcèlement au travail !
MarieJosé Gava Fondatrice du réseauPlace de la médiation
III
Remerciements
Je tiens à remercier tout particulièrement pour leur contribution à ce livre : Bernard E. Gbézo, psychosociologue, consultant en santé et sécurité au travail et expert auprès du Bureau international du travail, pour son analyse de la violence au travail et sa connaissance pointue de la complexité des relations humaines. Le professeur Pierre Angel, psychiatre et coach à Pluridis, pour sa contribution sur le thème des répercussions du harcèlement sur la santé. Maître Pierre Burucoa,avocat en droit social, pour son approche de la prévention du harcèlement moral. Maître Éric Rocheblave, avocat en droit social, pour son apport éclairant concer nant la jurisprudence. Isabelle NazareAga, thérapeute comportementaliste cognitiviste pour sa connais sance des multiples ressorts de la manipulation. Je remercie aussi les victimes de harcèlement interviewées et en particulier, celles qui ont accepté de se confier à visage découvert : Valérie Loos, Ernest Stocky, Vincent Mazzolini, Stéphane Tagliavacca et Michel Thouvenot. Je remercie enfin pour leur soutien les docteursAxel Ellrodt et Arthur Burcombe, médecins urgentistes à l’hôpital américain de NeuillysurSeine (HautsdeSeine).
IV
«Je déteste les victimes qui respectent leurs bourreaux.» (JeanPaul Sartre)
on histoire ressemble peutêtre à la vôtre, vous qui vous faites M « emmerder » au boulot…
En trente ans de maison, je n’aurais jamais cru, personnellement, que cela puisse m’arriver. Un jour pourtant, ma vie a basculé. À 48 ans, j’étais au top de l’organigramme et je me suis retrouvé au « placard », sans comprendre. Ma hiérarchie m’avait confié la mission de développer le pôle formation pour son école des ventes, en misant sur les activités multimédias. En peu de temps, j’étais devenu le « Monsieur Multimédia » de ma société, un établissement financier. J’avais une complète autonomie, du matériel informatique de pointe, les félicitations du président en public… La gloire ! Ma cote était au zénith ; je ne pouvais me méfier.
À mon retour de congés, j’apprends par hasard qu’un poste similaire au mien est à pourvoir. Mon épouse, alors chef de service dans la même entreprise, découvre quant à elle que son service est supprimé (cinq ans après, il existe toujours…). Elle se retrouve à saisir des chèques toute la journée… Ces mesures avaient visiblement été décidées par un nouveau chef à peine promu.
Depuis ce jour, j’ai connu la descente aux enfers : plus de téléphone, plus de budget, plus de boulot… Chaque jour, je voyais mes anciens potes me fuir, la parano me gagner. Dans mon petit bureau, au fond du couloir, j’étais surnommé le « Satan de l’étage ». J’étais devenu le délégué syndical empêcheur de tourner en rond, l’homme à abattre.
J’en suis arrivé à mendier du travail pour ne pas sombrer. Et puis, je me suis mis au whisky. Devant ma femme, je sauvais mon image, mais au fond de moi, j’étais complètement cassé, j’étais devenu une épave. Moi qui m’étais donné à fond dans ce job qui me passionnait, j’étais écœuré, incapable de me relever. J’avais pourtant remué ciel et terre pour demander des explications, en vain.
Heureusement, ma bonne étoile a mis sur ma route un témoin courageux qui a crié à l’injustice. Mais tout le monde n’a peutêtre pas cette chance…
Aujourd’hui, le procès que j’ai engagé m’a donné raison, mais avec le recul, je conseille aux personnes qui ont subi une histoire semblable à la mienne
V
d’être pragmatiques : ne vous enlisez pas en vous braquant sur votre situation, aussi injuste soitelle. Cherchez des appuis, parlez autour de vous… Et ditesvous que le principe de base de la loi de modernisation sociale de janvier 2002 repose sur le respect de la dignité de la personne. Alors, appliquez ce principe à vous même. Et ne cessez jamais de croire en vous. Personnellement, c’est ce qui m’a donné la détermination de créer mon association de défense des victimes de harcèlement.
Aujourd’hui, j’ai presque envie de dire merci à tous ces salauds…
Ce guide n’est pas un état des lieux fataliste sur la souffrance, c’est un appel au courage. Le courage de refuser l’humiliation. Il aide à retrouver l’estime de soi et la confiance, seuls atouts pour sortir du piège du harcèlement. Il livre des clés pour démasquer les techniques insidieuses de cessocial killersen mal de pouvoir. Sale temps pour ces harceleurs…
Aucun travail ne mérite d’y laisser sa peau.
La vie vaut plus que tout.
VI
Loïc Scoarnec,
Président de l’association Harcèlement Moral Stop (HMS)
Table des matières
Introduction ...............................................................................................1
QU’ESTCE QUE LE HARCÈLEMENT MORAL ? ..................................... 5 La définition du harcèlement moral .........................................................7 Le « mobbing » ....................................................................................7 Le cadre légal du harcèlement moral.....................................................7 Le champ du harcèlement moral ............................................................10 La souffrance au travail .......................................................................10 Le harcèlement sexuel.........................................................................11 Les frontières du harcèlement moral ...................................................13 Les différentes formes de harcèlement moral.......................................14 Le harcèlement individuel....................................................................14 Le harcèlement stratégique .................................................................14 Le harcèlement institutionnel ..............................................................15 Le harcèlement transversal ..................................................................16 Le stalking ..........................................................................................17 Ce qui peut favoriser le harcèlement moral ..........................................19 Un environnement de travail particulier ...............................................19 Les profils des harceleurs.....................................................................21 Des traits communs chez les victimes ..................................................24
HARCÈLEMENT À TOUS LES ÉTAGES ................................................ 27 Manager, pourriezvous être accusé de harcèlement ? ........................29 Apprenez à manager avec doigté........................................................29 Quatre profils à risque.........................................................................30 Faitesvous du harcèlement moral sans le savoir ? ...............................32 L’entretien annuel d’évaluation : un exercice périlleux .........................35 Et si vous êtes tout de même accusé à tort, que faire ? .......................38
VII
Table des matières
Manager, votre équipe vous a pris en grippe ....................................... 40 Repérez les signes de tension.............................................................. 40 Déployez une stratégie « reptilienne » avec les meneurs ..................... 40 Renouez le dialogue ........................................................................... 41 Vos collègues vous ont mis en quarantaine .......................................... 43 Pourquoi ce rejet ? ............................................................................. 43 Vous pouvez vous en sortir ................................................................. 44 Le placard, une autre forme de harcèlement ........................................ 46 La rétrogradation… ............................................................................ 46 … réagissez ! ..................................................................................... 47
REPÉRER LES MANIPULATIONS ........................................................ 49 La phase de déstabilisation .................................................................... 51 Reconnaissez un manipulateur............................................................ 51 Décryptez les techniques du harceleur ................................................ 52 La phase de destruction .......................................................................... 58 Des premiers signes de dépression… .................................................. 58 … à la névrose posttraumatique ........................................................ 59
RÉAGIR AU HARCÈLEMENT .............................................................. 63 Comment vaincre sa peur ....................................................................... 65 Ne refoulez pas vos peurs ................................................................... 65 Trois techniques antistress .................................................................. 66 Onze conseils de prévention .................................................................. 68 Adoptez une attitude « assertive » ..................................................... 68 Apprenez à dire « non » ..................................................................... 74 Maîtrisez votre communication ........................................................... 75 Évaluez la pression que vous subissez ................................................. 78 En cas de conflit, marquez vos limites ................................................. 81 Stoppez les plaisanteries douteuses et les contacts physiques.............. 82 Notez les attitudes et les faits anormaux ............................................. 82 Ne parlez pas de votre vie privée......................................................... 83 Préservez votre équilibre ..................................................................... 83 Exprimez vos émotions ....................................................................... 88 Appuyezvous sur votre entourage ..................................................... 89 10 conseils pour résister.......................................................................... 90 Prenez du recul sans culpabiliser ......................................................... 90 Gardez votre sangfroid ...................................................................... 90 Soyez irréprochable dans votre travail ................................................. 93 La pression persiste : demandez un entretien ...................................... 93 L’entretien s’enlise : adoptez la technique de la guérilla ...................... 94 Demandez des confirmations écrites ................................................... 95 Rassemblez des preuves...................................................................... 95
VIII
Table des matières
Informez les acteurs de l’entreprise .....................................................96 Quittez provisoirement votre poste .....................................................96 Vous craquez : partez ! .......................................................................97 La responsabilité de l’employeur..........................................................100 Les salariés doivent être protégés ......................................................100 La position de la Cour de cassation ...................................................101 Stop aux conditions de travail pathogènes ! ......................................105
SE FAIRE AIDER.............................................................................. 109 Vos appuis à l’intérieur de l’entreprise ................................................111 Vos collègues....................................................................................111 La direction des ressources humaines ................................................111 Les délégués du personnel ................................................................113 Le CHSCT (Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) .............................................114 Le médecin du travail ........................................................................115 L’assistante sociale ............................................................................118 Le médiateur.....................................................................................118 Le préventeur en harcèlement moral .................................................120 Vous êtes témoin de harcèlement .....................................................122 Vos appuis extérieurs à l’entreprise .....................................................126 Les structures d’aide aux victimes de harcèlement et d’agressions .....126 Votre médecin traitant ......................................................................126 Le coach ...........................................................................................128 Les « psys » ......................................................................................129
AGIR EN JUSTICE POUR OBTENIR RÉPARATION............................. 131 L’impact de la loi de modernisation sociale.........................................133 La loi définit le harcèlement ..............................................................133 Comment prouver le harcèlement ? ..................................................136 Vos recours possibles.............................................................................142 Poursuivre devant les juridictions pénales ..........................................142 Engager une procédure auprès du conseil de prud’hommes ..............146 La rupture du contrat de travail ........................................................150 Intenter une action devant le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...............................................................................................154 Les sanctions contre le harceleur..........................................................160 Les sanctions disciplinaires ................................................................160 Les sanctions pénales ........................................................................161 Obtenir réparation du préjudice subi...................................................163 Une estimation difficile .....................................................................163 Que pouvezvous demander ?...........................................................164
IX
Table des matières
X
Se reconstruire après un harcèlement ................................................. 166
169LA JURISPRUDENCE SUR LE HARCÈLEMENT MORAL ...................... Panorama non exhaustif de la jurisprudence en LanguedocRoussillon en matière de harcèlement moral en 2015.......................................... 171 Harcèlement moral : à qui incombe la preuve ? ................................ 171 Faits pouvant s’analyser en agissements répétés constitutifs de harcèlement moral....................................................................... 173 Faits ne pouvant pas s’analyser en agissements répétés constitutifs de harcèlement moral....................................................................... 175 L’employeur doit démontrer que ses agissements ne sont pas constitutifs de harcèlement ............................................ 178 Le harcèlement moral est réparé par l’octroi de dommages et intérêts .................................................................. 179 Les sanctions à l’encontre de l’employeur ......................................... 180 Quelques décisions de jurisprudence................................................... 181
193MODÈLES DE LETTRES ET DE DOCUMENTS................
LES ADRESSES DE VOS INTERLOCUTEURS .................. 207
LEXIQUE ......................................................................... 215
TEXTES DE LOI .............................................................. 221
BIBLIOGRAPHIE ............................................................. 233
INDEX ............................................................................. 235
Soyez le premier à déposer un commentaire !

17/1000 caractères maximum.