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Pouvoir et régulation dans le secteur minier

De
296 pages
Comment le développement minier doit-il se faire, où et à quelles conditions? Les auteurs tirent des leçons de l’expérience canadienne concernant les modes de régulation des projets, notamment les ententes contractuelles prises entre les compagnies minières et les populations autochtones.
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Pouvoir et régulation dans le secteur minier
Leçons à partir de l’expérience canadienne
Sous la direction deMyriam Laforce, Bonnie CampbelletBruno Sarrasin
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Pouvoir et régulation dans le secteur minier
Presses de l’Université du Québec Le Delta I, 2875, boulevard Laurier, bureau 450, Québec (Québec) G1V 2M2 Téléphone : 418 657-4399 − Télécopieur : 418 657-2096 Courriel : puq@puq.ca − Internet : www.puq.ca
Diffusion / Distribution : Canada: Prologue inc.,1650, boulevard Lionel-Bertrand, Boisbriand (Québec) J7H 1N7 Tél. : 450 434-0306 / 1 800 363-2864 France: Sodis,128, av. du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77403 Lagny, France Tél. : 01 60 07 82 99 Afrique: Action pédagogique pour l’éducation et la formation,Angle des rues Jilali Taj Eddine et El Ghadfa, Maârif 20100, Casablanca, Maroc – Tél. : 212 (0) 22-23-12-22 Belgique: 02 7366847: Patrimoine SPRL, avenue Milcamps 119, 1030 Bruxelles, Belgique – Tél. Suisse: Servidis SA, Chemin des Chalets, 1279 Chavannes-de-Bogis, Suisse – Tél. : 022 960.95.32
La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des ventes de livres et compromettant la rédaction et la production de nouveaux ouvrages par des professionnels. L’objet du logo apparaissant ci-contre est d’alerter le lecteur sur la menace que représente pour l’avenir de l’écrit le développement massif du « photocopillage ».
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Pouvoir et régulation dans le secteur minier
Leçons à partir de l’expérience canadienne
Sous la direction deMyriam Laforce, Bonnie CampbelletBruno Sarrasin
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Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada
Vedette principale au titre :  Pouvoir et régulation dans le secteur minier : leçons à partir de l'expérience canadienne  Comprend des réf. bibliogr. et un index
 ISBN 978-2-7605-2627-3  1. Mines - Industrie - Aspect social - Canada. 2. Entreprises - Responsabilité sociale - Canada. 3. Projets de développement industriel - Aspect social - Canada. 4. Autochtones - Canada -Conditions sociales. 5. Mines - Industrie - Aspect social. 6. Projets de développement industriel -Cas, Études de. I. Laforce, Myriam. II. Campbell, Bonnie K., 1946- . III. Sarrasin, Bruno. HD9506.C22P68 2012 338.20971 C2012-940517-5
Les Presses de l’Université du Québec reconnaissent l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds du livre du Canada et du Conseil des Arts du Canada pour leurs activités d’édition.
Elles remercient également la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) pour son soutien financier.
Mise en pages : Info 1000 Mots Couverture – Conception : Michèle Blondeau Photo du haut : Conseil des ressources humaines de l'industrie minière, <http://www.mihr.ca> Photo du bas : David Rouault, <http://www.rouault.net>
2012-1.1 –Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés © 2012 Presses de l’Université du Québec
e Dépôt légal – 3 trimestre 2012 Bibliothèque et Archives nationales du Québec / Bibliothèque et Archives Canada Imprimé au Canada
Extrait de la publication
Remerciements
Les contrîbutîons à cet ourage ont été réalîsées par Myrîam Laforce, Bonnîe Campbell, Bruno Sarrasîn, Geneîèe Kîng-Ruel, Ugo Lapoînte, Véronîque Lebuîs, Etîenne Roy Grégoîre et Jonathan Tardîf, quî étaîent tous membres du Groupe de recherche sur les actîîtés mînîères en Afrîque (GRAMA) au moment de l’étude. Fondé en 1998, le GRAMA est une composante du Centre înterdîscîplînaîre de recherche en déeloppement înternatîonal et socîété (CIRDIS), rattaché à l’Instîtut d’études înternatîonales de Montréal et à la Faculté de scîence polîtîque et de droît de l’Unîersîté du Québec à Montréal (UQAM). Depuîs le lancement du programme de recherche dont cet ourage est le fruît, plusîeurs de ses auteurs, quî étaîent candî-dats à la maïtrîse ou au doctorat, ont termîné leurs études au cycles supérîeurs et rejoînt dîerses înstîtutîons d’enseîgnement ou organîsatîons s’întéressant de près ou de loîn à des questîons relîées au enjeu souleés dans cette recherche.
Cette étude est née d’un constat : les débats portant sur les défis de la régulatîon du secteur mînîer afrîcaîn que notre équîpe a releés dans le cadre de ses traau sur l’Afrîque sont aujourd’huî marqués par de fréquentes références à l’epérîence canadîenne, ue comme eemplaîre à dîers égards. C’est aec la olonté d’eamîner cette epérîence pour faîre émerger, peut-être, certaînes leçons pour les pays du Sud comme du Nord, que nous aons lancé un programme de recherche orîgînal sur les processus polîtîques ayant caractérîsé le secteur mînîer canadîen en matîère de régulatîon et d’înnoatîon înstîtutîonnelle depuîs le début des années 1990.
VIII
Pouvoir et régulation dans le secteur minier
La réalîsatîon du programme de recherche en questîon, întîtulé à l’orîgîne Modes de gouvernance, înstîtutîons polîtîques et contrîbutîon du secteur mînîer au développement : leçons à partîr de l’epérîence canadîenne, a été rendue possîble grâce à la contrîbutîon financîère du Conseîl de recherche en scîences humaînes du Canada (CRSH), auquel nous aîmerîons eprîmer notre sîncère gratîtude.
L’eploratîon au-delà de nos terraîns de recherche habîtuels sur le plan géographîque n’auraît pas été possîble sans l’appuî de dîers eperts quî ont su nous aîguîller et nous conseîller tout au cours du processus de recherche et de rédac-tîon. Aussî tenons-nous à témoîgner notre îe reconnaîssance à Robert Lanarî, Mîchel A. Bouchard, Marîe-Claude Prémont, Daîd Szablowskî, aînsî qu’à toutes les personnes rencontrées dans le cadre d’entreues înformelles menées pour les études de cas. Le contenu de cet ourage n’engage cependant que les auteurs des dîfférents chapîtres.
Nous souhaîtons également remercîer Gîsèle Belem, pour son apport fonda-mental à la réfleîon théorîque et empîrîque, Djîfa Ahado et Suzîe Boulanger, pour leur contrîbutîon soutenue à la coordînatîon des dîerses étapes de la recherche, aînsî qu’Élodîe Rousselle, pour sa patîente mîse en forme des épreues.
Extrait de la publication
Ta
ble des matières
REMERCIEMENTS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
VII
LISTE DES FIGURES ET TABLEAUX. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XIII
LISTE DES ACRONYMES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
INTRODUCTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Bonnîe Campbell et Bruno Sarrasîn 1. Cadre d’analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Objet d’étude . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Opératîonnalîsatîon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Bîblîographîe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre1 RÉGULATION DU SECTEUR MINIER AU QUÉBEC ET AU CANADA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Une redéfînîtîon des rapports asymétrîques est-elle possîble ? Myrîam Laforce, Ugo Lapoînte et Véronîque Lebuîs 1. Éléments de cadrage conceptuel et analytîque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.1. Défînîtîon des concepts. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.2. Éolutîon des rôles de l’État . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Régîmes mînîers canadîen et québécoîs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1. Hîstorîque du système dufree mînîng. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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