Vade-mecum fiscal de l'édition 2016

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Cet ouvrage a comme objectif de présenter, de la façon la plus claire, les dispositions fiscales intéressant les maisons d'édition. Il présente un panorama le plus complet possible des questions fiscales qui se posent dans le quotidien des maisons d'édition :

  • Comment évaluer ses stocks et ses résultats ?
  • Quel est le taux de TVA applicable aux publications produites ?
  • De même, quel est le régime de TVA des droits d'auteurs ou des subventions ?
  • Comment fonctionne la taxe parafiscale sur les ouvrages de librairie ?
  • Est-ce qu'une association doit s’acquitter des mêmes impôts qu'une entreprise commerciale ?

Ces questions, je les ai entendues fréquemment durant les stages que j'ai pu animer et les actions de conseil que j'ai pu mener. J'ai regroupé, dans cet ouvrage, le détail des réponses actuelles que l'on peut leur donner. Deux grandes parties composent donc ce vade-mecum : dispositions particulières liées à la détermination des résultats (BIC et IS), et taxes assises sur l'activité éditoriale (TVA et taxe parafiscale).

Pour chaque thème abordé, les sources légales et réglementaires sont citées. Elles sont en effet diverses : issues des lois et règlements, de la doctrine administrative ou de la jurisprudence. Mais le travail présenté ici va au-delà de cette simple compilation. Ces différentes sources sont mises en perspective pour permettre à chaque maison d'édition de construire la réponse la plus adaptée à sa propre situation, réponse qui sera alors argumentée et solide.


Publié le : lundi 15 février 2016
Lecture(s) : 5
Licence : Tous droits réservés
EAN13 : 9791094578056
Nombre de pages : non-communiqué
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Du même auteur, chez le même éditeur :
Le Point mort éditorial, collectionFocus, 2015. Le Compte de résultat éditorial, collectionFocus, 2015. Le Budget éditorial, collectionFocus, 2015. Vade-mecum comptable de l'édition, actualisé chaque année depuis 2015.
Du même auteur, chez d'autres éditeurs :
Gérer une maison d'édition, Presses universitaires de Rennes – CollectionDidact Édition, 2013. Le Management de l'entreprise d'édition, sous la direction de Jean-Marc Lebreton et Dominique Bigourdan,Le contrôle de gestion de l'entreprise d'édition (avec Dominique Bigourdan),Spécificités juridiques, fiscales et sociales de l'entreprise d'édition (avec Sandra Travers de Faultrier) etLe bilan et le financement de l'entreprise d'édition, Éditions du Cercle de la librairie, 2014. Le Seuil de rentabilité éditorial, in revueDazibaon° 41, 2014.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, destinée à une utilisation collective est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
© Pascal Arnaud, 2016
ISBN numérique : 979-10-94578-04-9
INTRODUCTIONGÉNÉRALE
Il y a fleurs et fleurs. Les maîtresses de maison savent distinguer entre le simple bouquet de fleurs fraîches et la savante composition florale. Le fisc connaît ces différences. Si les fleurs fraîches sont soumises au taux réduit de TVA, les compositions florales relèvent du taux normal. Et d'aucuns prétendent que le droit fiscal est un droit fruste insensible aux nuances esthétiques...
OBJECTIFDECETOUVRAGE
Maurice Cozian,Précis de fiscalité des entreprises, Lexisnexis, 2008.
Cet ouvrage a comme objectif de présenter, de la façon la plus claire, les dispositions fiscales intéressant les maisons d'édition. Il présente un panorama le plus complet possible des questions fiscales qui se posent dans le quotidien des maisons d'édition :
Comment évaluer ses stocks et ses résultats ? Quel est le taux de TVA applicable aux publications produites ? De même, quel est le régime de TVA des droits d'auteurs ou des subventions ? Comment fonctionne la taxe parafiscale sur les ouvrages de librairie ? Est-ce qu'une association doit s’acquitter des mêmes impôts qu'une entreprise commerciale ?
Ces questions, je les ai entendues fréquemment durant les stages que j'ai pu animer et les actions de conseil que j'ai pu mener. J'ai regroupé, dans cet ouvrage, le détail des réponses actuelles que l'on peut leur donner. Deux grandes parties composent donc ce vade-mecum : dispositions particulières liées à la détermination des résultats (BIC et IS), et taxes assises sur l'activité éditoriale (TVA et taxe parafiscale).
Pour chaque thème abordé, les sources légales et réglementaires sont citées. Elles sont en effet diverses : issues des lois et règlements, de la doctrine administrative ou de la jurisprudence. Mais le travail présenté ici va au-delà de cette simple compilation. Ces différentes sources sont mises en perspective pour permettre à chaque maison d'édition de construire la réponse la plus adaptée à sa propre situation, réponse qui sera alors argumentée et solide.
Mon seul souhait : vous aider à trouver votre propre chemin dans l'univers de la fiscalité.
UTILISATIONDELAVERSIONNUMÉRIQUE
La version numérique de cet ouvrage est optimisée pour Adobe Reader 3 et supérieur. Le choix du format ePub rend cet ouvrage consultable sur un nombre important d'appareils.
CRÉERUNLIEN
Le choix de la forme numérique pour cet ouvrage permet de l'améliorer, de l'amender continuellement et de l'ouvrir sur l'environnement légal et réglementaire par l'utilisation de liens lorsqu'ils sont pertinents. En ce sens, il s'agit d'un ouvrage mouvant, d'unwork in progress, en continuelle adaptation aux besoins de ses lecteurs. Pour pouvoir tenir compte de vos réflexions liées à son utilisation, nous vous remercions de nous communiquer vos remarques, vos questions ou vos suggestions par leformulaire de contact de notre site.
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