Danger et précaution

De
Jamais dans l’histoire de l’humanité, les questions de santé, de sécurité, de sûreté des personnes et des biens, n’ont autant occupé les esprits et par voie de conséquences, préoccupé les responsables politiques. Il s’agit d’un de ces paradoxes qui surprennent les intelligences classiques. Car, les progrès dans ces domaines ont été considérables au cours du dernier siècle. Mais il est bien connu que plus on se sent en sécurité, plus on demande des mesures et plus encore des preuves.
La France qui depuis des temps immémoriaux a été vue comme un modèle de référence, pour les autres pays des cinq continents, en raison de sa maîtrise des Arts, des Armes et des Lois, n’a plus la même confiance en elle. Elle est hésitante, partagée, en d’autres termes, incapable de dégager des consensus décisionnels minimum sur bien des sujets. Les actions manquent. On sait que lorsqu’un professeur n’a pas l’autorité suffisante, ses élèves chahutent, se dispersent et ne font rien de très bon. Ce modèle vaut pour la France d’aujourd’hui. Mais comme elle est juridicisée et administrée plus qu’aucun autre pays, sauf peut-être la Chine, les choses ne se perçoivent pas nettement. Si l’on voit des dangers partout et si on a peur de l’avenir, ce n’est généralement pas dit. La prudence de ses juristes et la richesse de sa langue ont en effet permis que la discussion soit enrobée de soie ou de chocolat. Un critère de raisonnement universel légitime l’expression de toutes les craintes. C’est le principe de précaution. Mais il n’est pas sans dangers.
L’auteur propose des axes d’analyse et de réflexion, en jouant avec les mots d’aujourd’hui et d’hier. Il ne prétend pas exercer un magistère moral sur les lecteurs de ce livre. Il souhaite simplement les inviter à le suivre dans les coins et les recoins de ses nombreuses expériences, afin de mieux ordonner leur pensée.
En parallèle à sa profession d’universitaire qui lui a permis de développer le modèle du droit du danger, Hubert Seillan a fondé les éditions Préventique. Ces deux carrières l’ont conduit à effectuer de nombreuses missions d’assistance et de conseil auprès des institutions internationales, des administrations, des collectivités et des entreprises.
Publié le : lundi 3 octobre 2016
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Licence : Tous droits réservés
EAN13 : 9782251901992
Nombre de pages : 336
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Couverture

Collection
Entreprises et société

Sous la direction de Bernard Deforge
Et Laurent Acharian

   

PRINCIPAUX LIVRES DE L’AUTEUR

Aux éditions Dalloz

L’obligation de Sécurité du chef d’entreprise, 1981.

Les Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, 1983.

 

Aux éditions Préventique

Penser aujourd’hui pour demain et pour longtemps. La responsabilité de la sécurité, 2004.

L’Évaluation des risques, 2005.

Un Tsunami urbain, AZF Toulouse, 2009.

Risques de la sous-traitance, 3e éd. 2009.

Dangers, accidents, maladies, catastrophes, responsabilité pénale, 3e éd. 2012.

Phénomènes naturels et risques. Quelles responsabilités ?, 2012.

Santé mentale, les risques du travail, 2012.

Les Services de santé au travail. Quel avenir ?, 2012.

Piloter par le management global des risques, 2013.

La Préventique en tête, 2014.

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Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation
réservés pour tous les pays.


© 2016, Société d’édition Les Belles Lettres,
95, boulevard Raspail, 75006 Paris.

ISBN : 978-2-251-90199-2

Le monde est un matériau inflammable… On ne peut enfermer des projets et des pactes dans des coffres-forts à l’épreuve du feu.

Sándor MÁRAI,

Ce que j’ai voulu taire.

Avant-propos

Par son titre si contradictoire, Danger et précaution, ce livre exprime mon intention de ne pas viser seulement des professionnels mais un large public de personnes averties et curieuses des enjeux du monde moderne dans les domaines de la santé, de l’environnement, de la sécurité et de la sûreté. J’ai voulu qu’il puisse être lu lentement et dans le désordre, aussi bien que dans les deux ou trois heures d’un voyage en train.

J’ai donc délibérément décidé de voguer au loin des rives de l’Université et du Palais. Plutôt que de le structurer autour d’un plan rationnel en trois parties sur les enjeux du danger et de la précaution, dans une dynamique de synthèse, j’ai choisi de faire parler les mots qui reviennent fréquemment sur ces sujets. Après une assez brève entrée en matière sur la signification compliquée et contrastée des mots danger et précaution, j’ai ouvert ce roman avec abus et l’ai clôturé avec vie. Ces choix montrent à eux seuls que la technique n’a pas sa place dans ce livre qui relève plutôt de la catégorie des essais. J’ai ainsi cheminé avec les mots et dialogué librement avec eux au détour des chemins, des croisements et des haltes. Certains m’ont accompagné plus longuement que d’autres. Ils sont devenus de véritables témoins de ce voyage au bout de la nuit1 du danger et de la précaution. Comme le font les réverbères, ils ont éclairé les routes que j’ai empruntées. Comme le font les panneaux, ils m’ont aidé dans les choix des itinéraires, lorsque j’ai buté sur des croisements compliqués. Chemins faisant ils ont pris chair et se sont animés. Bref, ils sont devenus des compagnons. Ils se sont révélés des personnages très factuels et surtout très généreux car ils m’ont beaucoup apporté. Ils m’ont en effet permis d’unir dans un même voyage des individus aussi incompatibles que danger et précaution. On sait d’expérience que certains périples sont plus réussis que d’autres non pas par le seul fait des lieux visités, mais par la richesse rare de certaines rencontres. Les échanges que j’ai eus avec eux par le truchement de tant d’autres protagonistes, plus en chair, amicaux, curieux et coopératifs, m’ont permis de mieux saisir leurs ADN respectifs. Si le lecteur au fil des pages peut aiguiser sa curiosité plus encore que je ne l’ai fait, il élargira certainement le cercle des amis, de sorte que de fil en aiguille, il trouvera bien d’autres incitations à emprunter de nouveaux chemins. Il vérifiera alors que le danger et la précaution sont des sources formidables de perfectionnement individuel, social et culturel.

Sur ce sujet grave, aride et souvent tragique, j’ai voulu construire un roman dépouillé de scories professionnelles, juridiques et techniques, en faisant danser les personnages, en les faisant jouer, au risque d’en abuser. Des personnages qui sont entrés dans ce jeu au hasard des lectures, des écoutes ou de quelques insomnies. Un roman ? Pas exactement, car il n’en respecte pas tout à fait le genre académique. Mais un essai qui offre une invitation à dépasser le réel et ses logiques pour faire entrer le lecteur dans la fiction. Fiction ? Un autre mot « réverbère ». Tel est mon défi ; faire admettre cet essai comme un roman des mots. J’aurais pu choisir aussi la danse ou les jeux des mots, tant j’ai pris du plaisir et me suis amusé à les écouter se parler et s’interpeller.

Leurs histoires sont variées, banales ou sévères, simples ou compliquées. Elles ont facilité mes rencontres tant avec de grands anciens qu’avec des contemporains. Et permis de prendre appui sur les images de leurs pensées. Que de richesses se découvrent quand on soulève la mousse des vieux traités. Que de perspectives se dévoilent quand on se met à l’écoute de l’expérience et de la réflexion. Je dédie donc ce livre à ces grands explorateurs des mots qu’ont été les grands auteurs de l’Antiquité, du Moyen Âge, de l’époque moderne et à ceux d’aujourd’hui que j’ai eu la chance d’avoir également comme guides. Eux seuls en ont la paternité.


1. Métaphore inspirée par le roman de Louis-Ferdinand Céline (1894-1961), Voyage au bout de la nuit (1932).

Abus

Avant d’attaquer un abus,

il faut voir si on peut ruiner ses fondements1.

François DE LA ROCHEFOUCAULD

L’abus est dans la nature de l’homme. Montesquieu l’a exprimé avec une formule lapidaire : « C’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser2. » Mais quel est le lien avec le danger ? A priori aucun, sauf que si l’on fouille un peu…

Les dictionnaires nous disent que c’est le mauvais usage ou excessif d’une chose, d’une situation ou d’une liberté. Nous pouvons donc en déduire que l’abus est a-normal, contraire à des équilibres, soit physiologiques soit sociétaux. Ses manifestations étant illimitées, il s’agira ici de souligner quels sont leurs liens avec le danger. Certaines relèvent de l’expression d’une position dominante. La règle est formellement respectée mais est détournée de son objet, de sa finalité, comme dans cette jurisprudence célèbre où un propriétaire avait installé des pieux sur son terrain jouxtant celui où des dirigeables prenaient leur envol et atterrissaient. L’abus ne doit donc pas être confondu avec l’inobservation ou la violation d’une règle. D’autres sont aujourd’hui qualifiés d’addiction et de dépendance, on pense à l’alcool et aux drogues, mais aussi au travail. D’autres encore concernent les idéologies politiques et sociales qui ne voient l’action publique que par le développement continu et exponentiel des lois et règlements. Dans tous ces cas, l’abus est soit en lui-même une donnée du danger, soit une incitation à son développement, soit encore un facteur favorisant. Dès lors se pose la question de sa prévention.

Agir à la source, répètent sans cesse les meilleurs spécialistes. Il devrait donc revenir à l’éducation de lui opposer les forces de tempérance nécessaires. Mais selon quelle pédagogie ? Fénelon, précepteur du duc de Bourgogne, petit-fils du monarque absolu, Louis XIV, était assez critique de cette forme de pouvoir ; il s’est engagé dans cette mission en nous délivrant quelques conseils sur la manière de retenir les tentations abusives. Celui-ci par exemple : en se contentant « de suivre et d’aider la nature3  ». Le programme est minimaliste comme le sont tous ceux qui visent l’essentiel. Mais on peut douter qu’il suffise, tant le désir est une constante de la vie. L’abus en est le fruit. Le besoin de régulateurs limitatifs est donc immense.

Lorsque la pratique excessive ne porte préjudice à personne mais à son seul auteur, elle ne devrait intéresser personne. Mais les comportements individuels sont souvent regardés au travers de leurs impacts économiques, sociaux et même culturels. De sorte que celui qui consomme solitairement de l’alcool au-delà du raisonnable – on parle alors d’abus d’alcool – ne met pas en danger simplement l’équilibre de sa personne mais celui de la sécurité sociale, son état de travailleur, et par son contre-exemple la jeunesse. Ainsi, de fil en aiguille, tous nos actes privés sont socialisés. Cette vision se vérifie plus encore avec la drogue. Plus compliquées sont les addictions sociétales autour de certaines technologies, comme la télévision ou Internet. Les méfaits peuvent à terme être du même ordre, mais parce qu’ils sont plus diffus et surtout parce qu’ils sont le fruit du veau d’or de la société de communication, ils sont évalués avec bienveillance. Mais que d’abrutissements en résultent cependant !

Quand l’abus porte un préjudice à autrui, on parle alors d’abus de droit. Il y a faute. Notion juridique, l’abus de droit s’est développé dans le souci de réduire la liberté de ceux qui occupent des situations dominantes. Il est devenu la source de nombreuses jurisprudences, notamment dans le domaine des contrats. Mais s’il est le fait d’un homme public agissant comme tel, on parle d’excès de pouvoir permettant l’annulation de son acte, et il n’y a pas faute. Subtilité des mots ! Enfin, lorsque le préjudice résulte du mauvais fonctionnement du système public lui-même parce qu’il a abusé de ses prérogatives, il n’y a ni abus de droit ni excès de pouvoir, donc à la limite pas de dommage.

C’est souvent le cas pour l’appareil de justice, comme avec l’affaire d’Outreau. Comment ne pas penser aussi à la multiplication des lois et des règlements ? À leur complexité tatillonne ? À leur déni du réel ? Ces pratiques abusives se retrouvent dans la vie de tous les jours. Comme lorsqu’un commerçant se place en situation de règlement judiciaire dans l’intention de faire échec aux droits et prétentions de ses créanciers. Comme lorsqu’un dirigeant invoque l’emploi de ses employés pour faire admettre par l’administration ou par ses prestataires le non-respect de certaines règles pourtant fondamentales. Comme lorsque des organisations syndicales n’admettent le progrès qu’en termes de compilation permanente d’avantages. Comme lorsqu’un riche particulier incite ses enfants dénués de revenus à obtenir des aides sociales. Ou enfin lorsqu’une majorité parlementaire affirme son droit souverain, alors que « cette croyance est la matrice du totalitarisme »4. Danger connu des constituants français de 1958, qui ont tenté de le circonscrire avec le Conseil constitutionnel, mais sous le regard sceptique des anglo-saxons. La liste est sans fin.

L’abus doit être vu aussi dans ses potentialités dommageables. Lorsqu’il se manifeste, il développe des forces qui jusqu’ici étaient silencieuses et souvent méconnues, contenues dans un certain ordre, un certain équilibre. Il devient alors un élément déstabilisant, générateur de désordres, source de gains ici et de pertes là, par la violation de la norme sociale de l’équilibre. Une norme ayant la valeur d’un principe. Celui qui demande de l’intégrer dans toutes les analyses et décisions, et d’en faire un guide pour nos raisonnements. Car quand l’abus apparaît, il y a toujours une victime. Dans abus, il y a égoïsme, car il exprime un individualisme dévoyé. Il est mépris de l’intérêt collectif et de l’intérêt général, mépris de l’autre. Il est dès lors une source de conflits et de dangers. Ce qui conduit à souhaiter l’équilibre et la modération en tout. Comme pour les grands vins issus des terroirs proches du 45e parallèle, nous dit Jean-Paul Kauffmann, où « prédomine un caractère d’ordre et de retenue5  ».

 

Corrélats : Décision, Droit, Éducation, Liberté, Responsabilté


1. François DE LA ROCHEFOUCAULD (1613-1680), Réflexions, ou Sentences et maximes morales (1665).

2. Charles de Secondat, baron de MONTESQUIEU (1689-1755), De l’esprit des lois (1748).

3. FÉNELON (1651-1715), Traité de l’éducation des filles (1687). Ce conseil reçoit une magnifique illustration avec le film de Ciro Guerra, L’Étreinte du serpent, réalisé en 2015.

4. François FURET, Penser la Révolution française, Ed. Gallimard 1978

5. Jean-Paul KAUFFMANN, Préface à Olivier BERNARD et Thierry DUSSARD, La Magie du 45e parallèle, Féret, 2014.

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