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L'identité numérique en question

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183 pages
Jongler avec identifiants et mots de passe, garder la maîtrise des données personnelles ou professionnelles qui se propagent sur Internet et alimentent de gigantesques bases de données... Ces problématiques de gestion des identités numériques sont aujourd'hui au coeur des préoccupations des entreprises comme des particuliers.


Peut-on agir de manière anonyme sur Internet ? Quelles sont les obligations des éditeurs de sites et des blogueurs ? Quelles sont les limites légales au choix et à l'usage d'un pseudo ? Quel est le statut juridique des avatars ?


Qui gagne dans le conflit entre marque et nom de domaine ? À qui s'applique l'obligation légale de conserver des traces de connexion ? Comment protéger sa vie privée, y compris sur les réseaux sociaux ? Comment lutter contre les usurpations d'identité ?


Cet ouvrage apporte sur ces questions un éclairage juridique accessible à tous, assorti de conseils pratiques prenant en compte les évolutions les plus récentes des technologies et des usages.



  • Préface

  • Avant-propos

  • Construire une identité numérique

  • L'anonymat

  • Sur mes traces

  • Les limites de choix et d'usage du pseudo

  • Le nom de domaine entre propriété intellectuelle et identité numérique

  • Statut juridique du mot de passe

  • La carte d'identité dans le réseau

  • Le registre d'identité numérique

  • L'image attaquée

  • L'usurpation d'identité

  • Google plus fort que le casier judiciaire

  • Conclusion

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olIvIer Iteanu
10 scéNàRiOs pOUR Là màîTRisE jURidiqUE dE sON idENTiTé sUR INTERNET
Jongler avec identifiants et mots de passe, garder la maîtrise des données personnelles ou professionnelles qui se propagent sur Internet et alimentent de gigantesques bases de données... Ces problématiques de gestion des identités numériques sont aujourd’hui au cœur des préoccupations des entreprises comme des particuliers. Peut-on agir de manière anonyme sur Internet ? Quelles sont les obligations des éditeurs de sites et des blogueurs ? Quelles sont les limites légales au choix et à l’usage d’un pseudo ? Quel est le statut juridique des avatars ? Qui gagne dans le conflit entre marque et nom de domaine ? À qui s’applique l’obligation légale de conserver des traces de connexion ? Comment protéger sa vie privée, y compris sur les réseaux sociaux ? Comment lutter contre les usurpations d’identité ? Cet ouvrage apporte sur ces questions un éclairage juridique accessible à tous, assorti de conseils pratiques prenant en compte les évolutions les plus récentes des technologies et des usages.
Avocat à la Cour d’Appel de Paris et chargé d’enseignement à l’Université de Paris XI, Olivier Iteanu est un des meilleurs spécialistes français et européens du droit de l’Internet. Auteur du premier ouvrage de droit français sur Internet (Eyrolles, 1996), il est président d’honneur du Chapitre français de l’Internet Society. Il est l’avocat le plus cité dans la première base de données de jurisprudence française sur le droit et les technologies de l’information (www.legalis.net, rubrique Les avocats du Net, mars 2008).
Du même auteur
Internet et le droit. Aspects juridiques du commerce électronique, ÉdITIons eyRollEs, 1996
Le Nouveau marché des télécoms. Conseils juridiques pour l’entreprise, En collàboRàTIon àvEc màRIànnEVormes, ÉdITIons eyRollEs, 1998
Tous cybercriminels. La fin d’Internet ?, JàcqUEs-màRIE LàffonT ÉdITEUR, 2004
Chez Le même ÉDiteur
s. BordageET coll.,Conduite de projet Web, 2008
o. andrieu,Réussir son référencement Web, 2008
a. Boucher,Ergonomie Web, 2007
É.sloïm,Sites web. Les bonnes pratiques, 2007
a.Fernandez-Toro,Gestion de la sécurité informatique, 2007
l. Bloch, c. WolFhugel,Sécurité informatique. Principes et méthodes, 2007
m. lucas,PGP & GPG. Assurer la confidentialité de ses mails et fichiers, 2006
J. BaTTelle,La révolution Google, 2006
F. dumesnil,Les podcasts. Écouter, s’abonner et créer, 2006
F. leFessanT,Le peer-to-peer, 2006
c. BécheT,Créer son blog en 5 minutes, 2006
s. Blondeel,Wikipédia. Comprendre et participer, 2006
OLIVIER ITEANU
Avec la contribution de Olivier Salvatori
ÉDitiONS eYrOLLeS 61, bd SàInT-GERMàIn 75240 PàRIs CEdEx 05 www.EdITIons-EyRollEs.coM
ER LE codE dE là pRopRIéTé InTEllEcTUEllE dU 1jUIllET 1992 InTERdIT En EffET ExpREsséMEnT là pHoTocopIE â UsàgE collEcTIf sàns àUToRIsàTIon dEs àyànTs dRoIT. OR, cETTE pRàTIqUE s’EsT généRàlIséE noTàMMEnT dàns lEs éTàblIssEMEnTs d’EnsEIgnEMEnT, pRovoqUànT UnE bàIssE bRUTàlE dEs àcHàTs dE lIvREs, àU poInT qUE là possIbIlITé MME poUR lEs àUTEURs dE cRéER dEs œUvREs noUvEllEs ET dE lEs fàIRE édITER coRREcTEMEnT EsT àUjoURd’HUI MEnàcéE. en àpplIcàTIon dE là loI dU 11 MàRs 1957, Il EsT InTERdIT dE REpRodUIRE InTégRàlEMEnT oU pàRTIEllEMEnT lE pRésEnT oUvRàgE, sUR qUElqUE sUppoRT qUE cE soIT, sàns àUToRIsàTIon dE l’édITEUR oU dU CEnTRE FRànçàIs d’exploITàTIon dU DRoIT dE CopIE, 20, RUE dEs GRànds-aUgUsTIns, 75006 PàRIs. © GRoUpE eyRollEs, 2008, iSBN : 978-2-212-12255-8
mIsE En pàgE : tyPaO DépôT légàl : àvRIl 2008 N° d’édITEUR : 7717 iMpRIMé En FRàncE
Préface
Dans le monde qui nous entoure, chaque individu est en perpétuelle interaction avec son environnement. Lorsqu’il s’agit d’établir un échange, un accord entre deux individus, on peut parler de transaction. Une transaction peut avoir lieu car, à un instant donné, des conditions de confiance ont été établies entre les deux individus.
Ces conditions de confiance sont souvent implicites et dépendent forte-ment du contexte: le boulanger accepte de me vendre du pain si j’ai quelques euros en poche, mais hésitera à le faire si je lui présente un billet de 500 euros, à moins qu’il me connaisse depuis des années, auquel cas il acceptera peut-être de me faire de la monnaie.
Chaque transaction amène un échange durant lequel les individus doivent partager des informations qui permettent d’établir une relation de confiance. Ces informations, rattachées à la personne (mon visage pour le boulanger qui me vend du pain tous les matins, ma carte d’abonné pour le contrôleur SNCF), constituent une part de mon identité. Dans le monde physique, pour desraisons avouables ou non, on peut chercher à tricher avec son identité de deux manières différentes : par le déguisement (s’inventer une fausse identité) ou par l’usurpation (emprunter une autre identité quela sienne). Plus la transaction présente un enjeu important, plus les conditions de confiance sont drastiques et plus les individus cherchent à se prémunir contre la triche. Ainsi, si je souhaite acheter un ordinateur en payant par chèque, on me demandera certainement de prouver mon identité en présentant un document officiel (carte d’identité, passeport). V
L’IDENTITÉNUMÉRIQUEENQUESTION
L’avènement des systèmes et réseaux infor matiques, sur lesquels on peut accéder à des contenus et à des applications, a multiplié les occasions pour les individus d’établir des transactions numériques, c’est-à-dire des transactions réalisées non pas avec un autre individu, mais avec un système informatique (un distributeur de billets, un site Web, etc.).
En essence, les conditions nécessaires au succès d’une transaction numé-rique sont similaires à celles du monde physique: il faut établir la confiance en partageant des informations d’identité. Dans le monde informatique, la fraude sur l’identité est pourtant d’une nature bien différente :d’une part, elle est plus facile à falsifier (comment faire le lien de manière certaine avec un individu, une personne physique ?) ; d’autre part, elle s’affranchit de toutes les frontières physiques (on peut voler un numéro de carte bancaire depuis n’importe où, alors qu’il faut accéder au portefeuille de la victime pour voler la carte elle-même).
Au final, toutes ces informations d’identité numérique semblent se propager et se reproduire librement sur les réseaux, tant et si bien qu’il n’est plus possible de les maîtriser (quelle information est disponible pour qui et pour quoi faire ?).
e Dans le présent ouvrage, MOlivier Iteanu tente de trouver une définition à ce qu’on appelle l’identité numérique, d’en donner les principales carac-téristiques et de montrer, par des exemples concrets, comment cette identité peut révéler, parfois à notre insu, de nombreuses informations à notre sujet.
Son propos, qui est celui d’un avocat spécialisé dans les nouvelles techno-logies, associe vulgarisation technique et analyse juridique. S’il soulève de nombreuses interrogations, ce n’est que pour montrer la nécessité d’une prise de conscience collective des enjeux associés aux identités numériques, pour notre société comme pour les citoyens qui la composent.
VI
Thierry RUDOWSKI, BT France.
Remerciements
Cet ouvrage a nécessité le concours de nombreuses compétences dans les domaines technique, économique, sociétal et juridique.
Ma gratitude va d’abord à Cyril Gollain, Fatiha Morin, Thierry Rudowski et toute l’équipe de BT France, qui m’ont constamment soutenu et m’ont fait bénéficier sans réserve de leur expérience dans le domaine de la gestion des identités numériques en entreprise.
Je remercie également Pascal Lointier, d’Aig Europe, président du Clusif, Gérard Peliks, d’EADS, membre du forum Atena, Hervé Schauer et Jean-Pierre Doussot, ex-RSSI de la banque Neuflize-OBC, pour leur expertise de l’économie des réseaux et des questions de sécurité liées à l’identité numérique, Paul Soriano, Jean-Michel Yolin et Frédéric Engel de Livo, pour les aspects sociétaux et économiques, Stéphane Botzmeyer et Mohsen Souissi, pour leur excellente connaissance de l’OpenID, Loïc Damilaville, de l’Afnic et DNS News, qui m’a entretenu de la ques-tion des noms de domaine avec Jean-Christophe Vigne d’EuroDNS et Sébastien Bachollet de l’Isoc, Serg e Soudoplatoff, pour sa maîtrise des mondes virtuels, enfin Daphnée Hesse et Sylvain Rougeaux, qui ont travaillé avec enthousiasme à mes côtés pour la partie juridique.
J’espère que ces précieuses contributions ont abouti à un ouvrage équilibré, dans lequel les évolut ions majeures que nous avons constatées et tenté d’analyser, sont correctement restituées.
VII
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