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L'économie souterraine

De
104 pages
L'économie souterraine se développe dans le monde entier. Elle concerne les activités illicites (vols, rackets), les normes des comportements informels (fausses factures) ou les formes de corruption actives ou passives. Les raisons de son développement concernent toujours la faiblesse du pouvoir des autorités publiques, la corruption de leurs membres ou la violence d"un système... Voici une étude historique, une réflexion théorique sur la réalité de l'économie russe notamment à Saint Petersbourg.
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L'ECONOMIE l'exemple

SOUTERRAINE de la Russie

L.édition de ce livre a été effectuée sous la responsabilité de Pierre CROCE, Chargé de mission sur la politique de publication de l'Université Pierre Mendès France, Grenoble

Tous nos remerciements aux traductrices Russes: 11arie IvIadeleine Baniakina, Elena Bocq, Anna I<routchinina, ainsi qu'aux correcteurs: Fanny Coulomb, Pierre Croce et Marine Jacquemoud-Collet.

DANGER

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Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L.122-5, 2e et 3e a, d'une part, que les «copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective» et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, «toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite» (art. L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

www.librairieharmattan.com diffusi on.harmattan@wanadoo.fr harmattan 1@wanadoo.fr

~L'Harmattan,2006 ISBN: 2-296-00348-6 EAN : 9782296003484

Sous la direction de JACQUES FONTANEL ET LILIANE BENSAHEL

L'ECONOMIE

SOUTERRAINE

L'exemple

de la Russie

L'Harmattan 5-7, rue de l'École-Polytechnique; 75005 Paris FRANCE
L'Hannattan Hongrie Kônyvesbolt Kossuth L. u. 14-16 1053 Budapest Espace L'Harmattan Kinshasa L'Harmattan Italia L'Harmattan Burkina Faso

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Via Degli Artist~ 15 10124 Torino ITALIE

1200 logements villa 96 12B2260 Ouagadougou 12

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LES IDÉES

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DES rAITS

ET LES THÉORIES

A L'ÉPREUVE

Collection dirigée par JACQUES FONTANEL, Professeur d'économie et Vice-président chargé des relations internationales, à l'Université Pierre Mendès France, Grenoble et par LILIANE BENSAHEL, Directrice adjointe du Pôle d'É tudes sur les Politiques Sociales et Economiques (PEPSE), Espace Europe, Université Pierre 11endès France, Grenoble.
((

Us idées et les théories à l'épreuve des faits» est une collection des

Éditions L'Harmattan. Elle est destinée à recevoir de petits ouvrages couvrant tout le champ des sciences sociales. Les auteurs proposent de chercher dans les faits ce qui permet de conforter ou d'inflfmer les théories et les idées d'aujourd'hui. L'observation vient alors au secours de la recherche de l'exactitude et de la science, en mettant en évidence les explications insuffisantes ou les incontestables de la réalité contemporaine fournies par une idée ou par une théorie.

Sommaire

Avant-propos parJacques Fontanel..
Introduction parJacques Fontanel et Natacha Bourova 11

.... .

... .

.... .. ..

.

9

CH.\PITRE

1

N.M. Golovanov Les étapes juridiques
CH.\PITRE 2

de la lutte contre l'économie

informelle.

..

17

A.A. Veikher, D.L Daouagavet)L V Kréménitskaïa Application des méthodes de sondage et d'observation pour évaluer le secteur informel de l'économie russe.. .. ... . .. . . . .. . .
CHAPITRE 3

"

35

VE. Perekislov Economie informelle et légalisation des revenus illicites
CHAPITRE 4

53

LL Eliseeva) A.N. Chtchirina) E.B. Kapralova Les facteurs, la structure et les méthodes d'évaluation de l'économie souterraine: aspects régionaux. . . . .. .

. .. . . ..

59

CHAPITRE

5

N. Bourova, A. Kouznetsov, V Lamande L'économie souterraine en Russie: le cas à I<Caliningrad
CI-L-\PITRE 6

73

v V Kolesnikov Economie informelle

et équilibre socio-économique

............

87

En guise de conclusion par J. Fontanel, Th. Fontanel
L'économie russe face à la question de l'économie souterraine... . ... . . ... 91

Les auteurs
L. Bensahel N. Bourova A.N. Chtchirina D.I. Daougavet 1.1. Elissééva
Directeur adjoint du PEPSE, Espace Europe, Université Pierre Mendès France, Grenoble Maître de conférences, Université d'Economie Finances de Saint-Pétersbourg. Maître de conférences, Université des Finances de Saint-Pétersbourg. Centre d'études de l'environnement et des et

d'Economie de marché.

Professeur, Responsable de la Chaire de statistique, Université d'Economie et des Finances de SaintPétersbourg, membre correspondant de l'Académie des Sciences de Russie. Professeur d'Economie, Vice-Président des relations internationales, Directeur du Pôle d'Etudes des Politiques Sociales (PEPSE), Université Pierre :J\lendès France, Grenoble 2. j\laster à Lyon II et à HEC. Directeur de la filiale de l'Académie fiscale de Saint - Péters bourg. Maître de conférences, Université de Finances de Saint-Pétersbourg. de la Police et

J. Fontanel

Th. Fontanel N. M. Golovanov

E.B. Kapralova V.V. Kolesnikov A. Kouznetsov I.V. Kréménitskaia V. Lamande V.E. Pérékislov

d'Economie

Professeur, Responsable de la chaire de sciences sociales de l'Institut juridique de Saint.-Pétersbourg. Conseiller économique, Agence de développement régional de I(aliningrad. Centre de recherche « I<rona I(orsinto Chercheur PEPSEjGTD, dès France, Grenoble 2. Université ». Pierre Men-

Responsable du bureau des recherches scientifiques de la filiale de l'Académie de la Police fiscale de Saint-Pétersbourg. Assemblée législative de Saint-Pétersbourg.

A.A. Veikher

AVANT-PROPOS1 par Jacques Fontanel*

Cet ouvrage aborde la question difficile de l'économie souterraine. La disparition soudaine des règles de l'époque communiste a laissé la société sans règles du tout. Dans les premières années, les « N ouveaux Russes» et les entrepreneurs en vinrent à concevoir que le « marché» signifiait l'absence totale de règles. Evoquer ce terme était même compris comme une tentative pour revenir à l'économie administrée (Sapir). Dans la seconde moitié de la décennie, on vit apparaître des recherches universitaires en « éthique des affaires (business)». Le souci de « respectabilité» des oligarques russes, manifeste à la fin de la décennie, correspond au même souci d'apprendre et de se conformer aux règles en vigueur dans le monde des affaires occidentaL Si la transformation de l'économie russe a favorisé l'essor des relations économiques informelles, celles-ci héritent d'une vieille tradition dans un pays qui, du fait même du manque de souplesse de sa gouvernance, favorise les comportements de fuite à l'égard de l'économie officielle. Cependant, son ampleur s'est accrue avec la dés étatisation de l'économie nationale, le développement des petites et moyennes entreprises, les failles du droit des affaires et l'exercice violent de

1Ce livre est né du colloque international « Régions et globalisation », organisé en juin 2002 à Saint-Pétersbourg par l'Université d'Economie et des Finances de SaintPétersbourg et l'Université Pierre ?vlendès France de Grenoble avec le soutien du Nlinistère des affaires étrangères français et la l\IETRO de Grenoble. I\Iessieurs Blanchemaison, Ambassadeur de France à :~vloscouet Chaumont, Sénateur, Président du groupe d'amitié France-Russie au Sénat nous ont fait l'honneur de leur présence. Après les débats, devant l'intérêt de cette manifestation scientifique, les principaux conférenciers ont été sollicités pour fournir un article sur le thème présenté. Les articles ont été rendus disponibles au mois de juin 2003.

10

Avant-propos

l'économie criminelle. L'activité économique « de l'ombre» d'hui très importante en Russie, sans doute comparable Intérieur Brut officiel.

est aujourau Produit