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Le crédit-bail au Maroc

De
300 pages
Cet ouvrage aborde d'une manière exhaustive tous les aspects fondamentaux du crédit-bail, à savoir les aspects juridiques, comptables, fiscaux et économiques, ainsi que la problématique complexe de son coût en tenant compte de l'incidence de la fiscalité et de l'actualisation sur les flux financiers. Le modèle des coûts développé dans ce livre permet à toute entreprise confrontée à l'arbitrage entre le crédit-bail et l'emprunt de choisir la solution de financement la moins coûteuse.
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AhmedBeNNOUNA
Le crédit-bailau Maroc Un mode de financement original
Préface de Robert Papin
Histoire et Perspectives Méditerranéennes
Le crédit-bail au Maroc Un mode de financement original
Histoire et Perspectives méditerranéennes Collection dirigée par Jean-Paul Chagnollaud Dans le cadre de cette collection, créée en 1985, les Éditions L'Harmattan se proposent de publier un ensemble de travaux concernant le monde méditerranéen des origines à nos jours. Déjà parus Francesco CORREALE,Le front colonial de la guerre 1914-1918, Trafic d’armes et propagandes dans l’Occident maghrébin, 2014. Mustapha HOGGA,Théocratie populiste ou séparation des pouvoirs au Maroc ? Histoire et alternative démocratique, 2014. André-Paul WEBER,Régence d’Alger et Royaume de France (1500-1800). Trois siècles de luttes et d’intérêts partagés,2014. Cyril GARCIA,Trois historiens face à la guerre d’Algérie, 2014. Seghier TAB,Les élus français d’origine maghrébine et la politique représentative,2013. Mariam MONJID,L’Islam et la modernité dans le droit de la famille au Maghreb, Etude comparative : Algérie, Maroc et Tunisie, 2013. Tahar HADDAD,La naissance du mouvement syndical tunisien, 2013. Geneviève FALGAS,Les Français de Tunisie de 1881 à 1931, 2013. Ismaïl REGRAGUI,La diplomatie publique marocaine : une stratégie de marque religieuse ?, 2013. Anis BEN ALI,Le rapatriement des Français d’Afrique du Nord dans la presse. Alpes-Maritimes 1955-1962, 2013. Mohamed CHABANE,Heurts et malheurs du secteur agricole en Algérie, 1962-2012,2013 Hosni KITOUNI,La Kabylie orientale dans l’histoire. Pays des Kutuma et guerre coloniale, 2013. Geneviève GOUSSAUD-FALGAS,Les Français de Tunisie de 1881 à 1931, 2013. Jean BISSON,La guerre en Méditerranée 8 novembre 1942-9 septembre 1943. L’histoire revisitée, 2012. Adel BOUSNINA,Le littoral et le désert tunisiens. Développement humain et disparités régionales en Tunisie, 2012. Guy FEUER, Kamel YAHMI,Un dialogue pour la réconciliation, Un Algérien de France – Un Français d’Algérie, 2012. Abderrahman EL BERRHOUTI,Outils médiatiques et populations du Moyen Atlas marocain, 2012.Fedj MAÂTOUG,John F. Kennedy, la France et le Maghreb (1957-1963), 2012.
Ahmed BENNOUNA
LE CREDIT-BAIL AUMAROC
Un mode de financement original
Préface de Robert Papin L’Harmattan
© L’Harmattan, 2014 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-02914-6 EAN : 9782343-029146
AVANT-PROPOS
Cet ouvrage est destiné: Aux professionnels Aux dirigeants et cadres financiers des entreprises Aux étudiants en économie et en gestion Aux élèves des grandes écoles de commerce Cet ouvrage aborded’une manièreexhaustive tous les aspectsfondamentaux du crédit-bail à savoir: Aspects juridiques Aspects comptables Aspects fiscaux Aspects économiques Il aborde également, pour la première fois au Maroc, la problématique complexe du coût du crédit-bailen tenant compte dela double incidence de la fiscalité et del’actualisationles flux sur financiers. Dans certains cas, même si le taux apparentd’uncontrat de crédit- bail est supérieur à celuid’unclassique, empruntl’arbitrage entrele recours au crédit-bail et le financement par emprunt peut êtrefavorable au crédit-bail en fonctiond’unensemble de variables. On démontre que la décision de choix entre les deux modes definancement est fonction de la nature du matériel à financer, de la déductibilité ou non de la TVA, du régime des dotations auxamortissements, de la rentabilité del’entreprise, de son coût moyenpondéré du capital et de sa situation fiscale. Le modèle des coûts développé dans cet ouvrage permet à touteentreprise confrontée àl’arbitrage entrele crédit-bail etl’emprunt dechoisir la solution de financement la moins coûteuse.
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PRÉFACE
Ahmed BENNOUNA nous propose un ouvrageparticulièrement précieux pour tous les chefsd’entreprise, lesfinanciers et les étudiants. Dans un langage très simple, il nous présente un mode definancement que beaucoup de spécialistes ont exposé en termes tropsophistiqués pour inciter lesentreprises à s’y intéresser.Ahmed BENNOUNA maîtrisel’art detransmettre lefruit d’annéesd’expérienceet son expérience est grande. Ancien élève del’Ecolede Commerce de Paris, il est Supérieuredocteur en sciences de gestion del’universitéIl est Paris-Dauphine.aussi expert-comptable diplôméd’Etat.Il connaît le crédit-bail sur le bout des doigts car il a été le directeur générald’une sociétéde crédit-bail etc’estdes meilleurs unexperts de ce type de financement au Maroc. Etant pédagogueet expert, ces deux atouts ont permis àl’auteurderédiger un livre remarquable de clarté et de précision, un livre dont le pays avait besoin car le crédit- bail contribue à son développementéconomique. Si beaucoupd’entreprises marocainesdisparaissentc’est parcequ’ellesleurs fonds propres au financement de leurs consacrentimmobilisations aulieu deles réserverau financement deleursbesoins en fonds de roulement. Leur endettement à court terme les fragilise et elles sont à la mercide clients défaillants. Les banquesn’aiment guèreaccorder des crédits à court terme àleurs clients. Elles préfèrent leur consentir des prêts à long ou moyen termepour financer des immobilisations qui leur donnent la possibilité deprendre des garanties sous formed’hypothèquesde ounantissements. Ces prêts ne sont pas toujours faciles à obtenir, ils ne
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couvrent pas la totalité du montant des immobilisations et lesentreprises doivent donc en financer une partie par des fonds propres. Le crédit-bail aurait permis de consacrer ces fonds propres aufinancement des stocks et des crédits clients. Un de mes professeurs se plaisait à dire «On est aussi bien auvolantd’un camion en leasingqu’au volant d’un camion dontest onpropriétaire ouqu’ona financé par un prêt bancaire». Mais ce crédit-bailn’est-il pas beaucoup plus coûteux que des prêtsbancaires ?Nombreux sont les chefsd’entreprisesen sont quiconvaincus. Ils savent toutefois que les sociétés de crédit-bail ont baissé le coûtde leurs interventions et que le crédit-bail bénéficied’avantagesfiscaux non négligeables. Mais il est bien difficile de mesurerl’impactces avantages defiscauxet d’apprécier les aspects juridiques,économiques etcomptables de ce type de financement. L’ouvraged’Ahmed BENNOUNAest là pour répondre à leursinterrogations et pour les rassurer. Robert PapinFondateurd’HEC-Entrepreneurs Présidentd’Honneurde la Fondation Internationale des Entrepreneurs.
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SOMMAIREPagesIntroduction............................................................................................11 Chapitre 1 : Aspects juridiques......................................................19 : Régime juridique du crédit-bail au MarocSection 1........21 Section 2: Ambiguïté de la nature juridique du crédit-bail56 Section 3: Nature juridique substantielle du crédit-bail65 : Aspects comptablesChapitre 2..................................................69 Section 1: La comptabilisation chez le crédit-bailleur......73 : La comptabilisation chez le crédit preneurSection 2....86 normesfinanciers consolidés et: EtatsSection 3 ternationales..............................................................90 in : Aspects fiscauxChapitre 3............................................................101 Section 1: Impôts locaux..............................................................104 Section 2: Taxe sur la valeur ajoutée......................................111 : ImpôtsSection 3sur les revenus professionnels..............117 Section 4: Droitsd’enregistrement..........................................123 Chapitre 4: Aspects économiques................................................125 : Le rôle stratégique des banques commerciales128Section 1 Section 2:L’évaluation du poids des financements en crédit-bail........................................................................141 Section 3: Lamise en valeur des ressources des sociétés de crédit-bail................................................................156 Chapitre 5: Etudes empiriques sur le coût du crédit-bail 165 : Les déterminants du taux débiteur exigé par leSection 1 crédit-bailleur..............................................................168 Section 2 : La primed’agence et complémentarité................177 Section 3 : Le bon signal..................................................................188 : Arbitrage entre le crédit-bail etChapitre 6l’emprunt..197 : Les outils financiers utilisésSection 1....................................200 Section 2 : La méthode de la VAN du crédit-bail..................220 : Coûts selon le mode de financementSection 3................223
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