Manuel de gouvernance d'entreprise

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La gouvernance, ses particularités par type d'organisation.

Les missions du conseil d'administration.

Une boîte à outils complète pour une optimisation du rôle de l'administrateur.

De nombreux retours d'expériences et d'exemp


  • La gouvernance, ses particularités par type d'organisation.


  • Les missions du conseil d'administration.


  • Une boîte à outils complète pour une optimisation du rôle de l'administrateur.


  • De nombreux retours d'expériences et d'exemples concrets.



Au moment où les crises financières affectent le système économique de plus en plus fréquemment, le modèle même de l'entreprise est mis en cause. Ce livre a pour objectif d'expliquer ce qu'est la gouvernance d'entreprise, de préciser quelles en sont les missions et de montrer de manière pratique comment fonctionne un système de gouvernance.



Premier véritable guide opérationnel sur la gouvernance, l'ouvrage permet notamment de répondre aux questions suivantes : à quoi sert la gouvernance ? Quelles sont ses différentes missions ? Comment la pratiquer ? Qui y participe et à quel titre ? Comment mettre en place un conseil d'administration ou de surveillance ? Quelles sont les obligations légales ? Quel est le rôle de l'administrateur ? Comment le choisir ? Qu'est-ce qu'un administrateur indépendant ? À quoi servent les comités spécialisés ? Comment bien faire fonctionner un conseil ?




  • Qu'est-ce que la gouvernance ?


    • Les origines de la gouvernance


    • La définition de la gouvernance


    • Les différentes formes de gouvernance




  • A quoi sert la gouvernance ?


    • Les missions prioritaires de la gouvernance


    • Les missions complémentaires


    • Les situations particulières




  • Comment exercer la gouvernance ?


    • Petit mémento juridique


    • La gouvernance au quotidien


    • En résumé, douze questions clés sur la gouvernance



Publié le : mardi 7 mai 2013
Lecture(s) : 119
EAN13 : 9782212233926
Nombre de pages : 194
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La gouvernance, ses particularités par type d’organisation. Les missionsdu conseil d’administration. Une boîte à outilspour une optimisation du rôle de complète l’administrateur. De nombreux retours d’expérienceset d’exemples concrets.
Au moment où les crises financières affectent le système économique de plus en plus fréquemment, le modèle même de l’entreprise est mis en cause. Ce livre a pour objectif d’expliquer ce qu’est la gouvernance d’entreprise, de préciser quelles en sont les missions et de montrer de manière pratique comment fonctionne un système de gouvernance. Premier véritable guide opérationnel sur la gouvernance, l’ouvrage permet notamment de répondre aux questions suivantes : à quoi sert la gouvernance ? Quelles sont ses différentes missions ? Comment la pratiquer ? Qui y participe et à quel titre ? Comment mettre en place un conseil d’administration ou de surveillance ? Quelles sont les obligations légales ? Quel est le rôle de l’administrateur ? Comment le choisir ? Qu’est-ce qu’un administrateur indépendant ? À quoi servent les comités spécialisés ? Comment bien faire fonctionner un conseil ?
Pierre CABANE estdiplômé de l’EM Lyon et titulaire d’un master finance de l’université Dauphine. Ancien directeur fi nancier chez L’Oréal, chef d’entreprise, il se consacre aujourd’hui à la mise en place de systèmes de gouvernance. Président de la commission Formation de l’Institut Français des Administrateurs (IFA), il est aussi administrateur indépendant de plusieurs sociétés et associations. Il a construit, en partenariat avec Sciences Po, le module de formation « Comment pratiquer la gouvernance en ETI ? », enseigne à l’université Paris Dauphine, et intervient comme conseil en stratégie.
www.editions-eyrolles.com
Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com
Du même auteur Pierre Cabane, L’essentiel de la finance à l’usage des managers, Eyrolles, 2010.
Consulter également le site www.pmtconseil.com
En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris.
© Groupe Eyrolles, 2013 ISBN : 978-2-212-55646-9
Introduction Pourquoi ce livre ? À qui ce livre est-il destiné ? Comment cet ouvrage est-il construit ?
Première partie Qu’est-ce que la gouvernance ?
Chapitre 1 Les origines de la gouvernance Petits rappels historiques Une origine lointaine Les étapes de la gouvernance Les conditions de mise en œuvre de la gouvernance Le démembrement du droit de propriété La complexité des opérations La complexité des situations Le niveau de risque La force du management Une histoire sans fin… Pas de solution idéale Une imbrication forte
Chapitre 2 La définition de la gouvernance Le concept de gouvernance d’entreprise Des objectifs multiples Tentative de définition de la gouvernance Le système de gouvernance Les acteurs de la gouvernance Les cinq sphères de la gouvernance Le système complet Les fondements théoriques Les textes fondateurs Le comply or explain Le cadre légal La presse économique et financière et les associations d’actionnaires Le rapport Richard Breeden : la gouvernance en application Chapitre 3
Les différentes formes de gouvernance Les facteurs structurants La forme juridique La taille de l’entreprise La composition de l’actionnariat Gouvernance et type d’organisation Gouvernance de la start-up Gouvernance des PME Gouvernance des ETI Gouvernance des grands groupes Gouvernance des sociétés cotées Gouvernance des entreprises familiales Gouvernance des associations Comparaison France et international Quel avenir pour la gouvernance ? Une gouvernance choisie Une gouvernance adaptée
Deuxième partie À quoi sert la gouvernance ?
Chapitre 4 Les missions prioritaires de la gouvernance La définition et le suivi de la stratégie Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques L’arrêté des comptes Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques La gestion des dirigeants Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques L’analyse des risques Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques
Chapitre 5 Les missions complémentaires
L’analyse de la performance économique Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques La gestion de l’actif humain Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques La responsabilité sociétale des entreprises Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques La communication avec les parties prenantes Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques L’appui aux dirigeants Les objectifs Les points clés Les signaux d’alerte Les recommandations pratiques Sans oublier… les attributions légales Les pouvoirs de l’assemblée générale Les droits des actionnaires Les pouvoirs du conseil d’administration
Chapitre 6 Les situations particulières Le cas spécifique de l’entreprise familiale Une forme d’organisation propre L’organisation de la gouvernance Les recommandations pratiques La transmission, un vrai défi Un processus complexe Les recommandations pratiques La problématique de la succession du dirigeant Un sujet ponctuel mais délicat Les recommandations pratiques La gestion de crise Reconnaître une situation de crise Les recommandations pratiques Leçons pour une bonne gestion de crise Les opérations financières stratégiques Être informé
Les recommandations pratiques
Troisième partie Comment exercer la gouvernance ?
Chapitre 7 Petit mémento juridique La fonction d’administrateur La capacité de l’administrateur Les mandats : nombre, conditions, durée, limite d’âge, cumul La nomination La cessation des fonctions Droits, obligations, statuts et rémunération de l’administrateur Les droits de l’administrateur Les obligations de l’administrateur Le statut social et la rémunération Les conventions conclues avec la société La responsabilité de l’administrateur La responsabilité civile des administrateurs La responsabilité civile des membres du conseil de surveillance La responsabilité civile des membres du comité d’audit La responsabilité pénale Synthèse juridique et recommandations pratiques Le résumé des attributions Les recommandations pratiques
Chapitre 8 La gouvernance au quotidien Avant, mettre en place la gouvernance Construire la gouvernance Formaliser la gouvernance Composer le conseil et recruter des administrateurs Rémunérer et intégrer L’administrateur indépendant Pendant, faire fonctionner la gouvernance Les règles de bon fonctionnement d’un conseil Les signaux d’alerte de dysfonctionnement d’un conseil La formation des administrateurs Le rôle des comités Après, améliorer la gouvernance Savoir quitter un conseil Évaluer la gouvernance Les principes d’une bonne gouvernance Le comportement de l’administrateur Les qualités requises Les différents rôles de l’administrateur
Les dix écueils à éviter Ni opérationnel ni consultant, mais équilibriste ! Les conflits d’intérêts
Chapitre 9 En résumé, douze questions clés sur la gouvernance D’où vient la gouvernance ? Que recouvre la notion de gouvernance d’entreprise ? La gouvernance est-elle obligatoire ? Que va apporter la gouvernance ? Comment mettre en place la gouvernance ? Quelles sont les qualités d’un administrateur ? Comment faire fonctionner la gouvernance ? Quels sont les principes d’une bonne gouvernance ? Que doit faire un administrateur avant d’accepter un mandat ? Quelles sont les informations juridiques minimum à connaître ? Quels sont les écueils à éviter pour un administrateur ? Qu’est-ce qu’un administrateur indépendant ? Conclusion Bibliographie Index
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