Risques psychosociaux au travail

Loïc Lerouge

Description

Les travailleurs perçoivent de plus en plus leur travail comme nuisible à la santé. Les "risques et troubles psychosociaux" sont restés pendant longtemps peu encadré par le droit du travail et de la Sécurité Sociale. Après une approche interdisciplinaire, l'ouvrage étudie comment les systèmes juridiques des pays d'Europe du Sud appréhendent les risques psychosociaux au travail. La question de la reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail est posée ainsi que celle de la définition juridique des "risques psychosociaux".

Sujets

• JUSTICE
• Droit
• Management
• Gestion
• entreprises

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 octobre 2009
• Nombre de lectures: 829
• EAN13: 9782336263779
• Langue: Français

Extrait

© L’Harmattan, 2009
5-7, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail]
9782296103658
EAN: 9782296103658
Risques psychosociaux au travail
Etude comparée Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal

Loïc Lerouge
Risques psychosociaux au travail Étude comparée Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal
Sous la direction de Loïc LEROUGE Chargé de recherche CNRS, COMPTRASEC UMR 5114, CNRS-Université Montesquieu-Bordeaux IV
Avec les contributions de :
ADAM Patrice , Maître de conférences, CERIT-CRDP, Université Nancy II
BADEL Maryse , Maître de conférences, COMPTRASEC UMR 5114, CNRS-Université Montesquieu-Bordeaux IV
ESCUDER RODRÎGUEZ Ricardo , Professeur, Université d’Alcalâ
GIL Y GIL José-Luis , Maître de conférences, Université d’AlcaIa
LÔPEZ AHUMADA José Eduardo , Maître de conférences, Université d’alcali LORIOL Marc , Chargé de recherche CNRS, Laboratoire Georges Friedmann, UMR 8593, CNRS-Université Panthéon Sorbonne-Paris I
LOY Gianni , Professeur, Université de Cagliari
MOLINIER Pascale , Maître de conférences, Conservatoire national des arts et métiers, Chaire psychanalyse, santé, travail
MONTEIRO FERNANDES Antonio , Professeur, ISCTE, Université de Lisbonne
PAPADIMITRIOU Costas, Professeur associé, Faculté de droit, Université d’Athènes
PETIT Johann, DUGUÉ Bernard, COUTAREL Fabien , Maîtres de conférences, Département d’ergonomie, Institut de Cognitique, Université Victor Segalen-Bordeaux II
Sommaire
Page de Copyright Page de titre Risques psychosociaux au travail Étude comparée Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal - Sous la direction de Loïc LEROUGE Chargé de recherche CNRS, COMPTRASEC UMR 5114, CNRS-Université Montesquieu-Bordeaux IV Les risques psychosociaux au travail reconnus par le droit : le couple « dignité-santé » - Loïc LEROUGE COMPTRASEC UMR CNRS 5114 Université Montesquieu - Bordeaux IV CHAPITRE I - Le préalable de l’approche pluridisciplinaire
Risques psychosociaux : le point de vue psychologique Approche des risques psychosociaux du point de vue de l’ergonomie Les contraintes psychosociales au travail : un regard sociologique
CHAPITRE II - La reconnaissance progressive des droits du travail
Le droit du travail français à l’épreuve des risques psychosociaux (une perspective contentieuse) La dynamique de prise en compte par le droit espagnol L’accueil théorique du droit italien Les possibilités de mobilisation en droit portugais L’esquisse d’encadrement par le droit grec
CHAPITRE III - Les approches inégales des droits de la sécurité sociale
Le pragmatisme du droit français Les difficultés d’appréhension du droit espagnol Les potentialités d’évolution du droit italien L’imperméabilité actuelle des droits grecs et portugais
Les risques psychosociaux au travail reconnus par le droit : le couple « dignité-santé »
Loïc LEROUGE COMPTRASEC UMR CNRS 5114 Université Montesquieu - Bordeaux IV
Les notions de « risques au travail » et de « risques psychosociaux » renvoient à celle de la santé et de la sécurité. La définition traditionnellement retenue est celle de l’OMS selon laquelle la santé est « un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». La santé comprend donc un aspect physique, corporel et un aspect mental, psychique. Si le mot « risque » est facile à définir comme un « danger éventuel plus ou moins prévisible » selon le dictionnaire Robert, en revanche l’adjectif « psychosocial » associé au travail est plus délicat à décrire. Les « risques psychosociaux au travail » décrivent l’association des risques professionnels et de la psychologie dans la vie sociale d’entreprise. Ce néologisme désigne une nouvelle catégorie de risques associés aux phénomènes de transformation du travail liés à l’intensification, à la précarisation, aux nouvelles organisations d’entreprise et à l’introduction de nouvelles technologies. Comme le souligne l’ANACT, la santé au travail et le bien-être des travailleurs se construit au niveau psychologique et, en écho, dans l’intégration au sein du collectif social de l’entreprise (Sahler et al., 2007).

Les risques psychosociaux sont aussi une catégorie de risques relatifs aux conditions de travail regroupant le stress, le harcèlement, la dépression, la souffrance, l’épuisement professionnel (« burn out ») voire les discriminations et le suicide. Cette expression de « risques psychosociaux » est très peu utilisée en droit, seuls quelques juristes l’emploient dans le cadre particulier d’un droit à la protection de la santé mentale au travail. Il n’existe donc pas de définition juridique des « risques psychosociaux » en tant que tels, mais seulement des définitions relatives au harcèlement moral, aux discriminations et au niveau conventionnel au stress. En revanche, la souffrance ou le mal-être au travail et la dépression ne font l’objet d’aucune définition juridique ; cela ne signifie pas pour autant qu’il n’existe pas de dispositifs juridiques susceptibles de les encadrer.

Le réseau ANACT donne un cadre à la définition des « risques psychosociaux » en passant par la notion de « troubles psychosociaux », c’est-à-dire un ou plusieurs déséquilibres constatés chez les salariés qui se traduisent par un stress, un mal-être, une inquiétude ou par des manifestations aggravées telles qu’une angoisse, une souffrance, une dépression ; ces troubles pouvant engendrer de l’agressivité ou de l’addiction. Aussi, selon l’ARACT Aquitaine, « la notion de risque psychosocial doit s’entendre comme la probabilité d’apparition de troubles tant individuels que collectifs ayant pour origine l’environnement professionnel » (Brun, 2005). Toutefois, l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) souligne justement que nous sommes en présence de toute une gamme terminologique dont les concepts se recouvrent parfois et qui, en outre, désignent tantôt des risques professionnels et tantôt des effets sur la santé (Chouanière, 2006). L’ANACT semble ainsi davantage se concentrer sur la notion de « risque », c’est-à-dire sur les facteurs de cause, plutôt que sur les troubles qui seraient de la compétence des médecins et des thérapeutes (Sahler et al., 2007).

Le concept de « risques psychosociaux » est appréhendé et développé par différentes disciplines scientifiques (psychologie, médecine, sociologie, ergonomie), mais peu directement par le droit. Cela interroge en conséquence la capacité du droit à se saisir de ce concept. Les difficultés à définir précisément les risques psychosociaux amènent à poser la question de la nécessité d’avancer ou non une définition juridique qui ne pourrait être que la fixation d’un cadre général susceptible d’accueillir un certain nombre de risques liés notamment à la santé mentale des travailleurs. Cela induit également la remise en cause de la notion de « risques psychosociaux » soit dans un sens favorable, soit dans un sens qui n’adhère pas à la conception des autres disciplines et qui ne suscite pas l’intérêt de la nécessité d’une définition juridique. En revanche, le droit serait en mesure de fournir des réponses juridiques aux problématiques associées aux risques psychosociaux et à leurs troubles, notamment à partir de l’arsenal juridique déjà existant. Autrement dit, les risques psychosociaux peuvent-ils être reconnus comme des risques en tant que tels ou comme un terme générique englobant un certain nombre de risques qui sont déjà définis ou qui restent à définir en droit? Il s’agit de tenter d’appréhender juridiquement les risques psychosociaux, d’essayer de déterminer les fondements de leur prise en compte par le droit. D’autres difficultés viennent s’ajouter à celle de la définition qui sont celles de la subjectivité et des problèmes d’authentification et de mesures que représentent les risques psychosociaux. Il faut également pouvoir isoler les facteurs personnels des facteurs professionnels (Chouanière, 2006).

Aussi, en l’état du système juridique actuel, il paraît présomptueux de rechercher ou d’avancer déjà une défin