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TERRITOIRES DURABLES EN DEVENIR e 2 ÉDITION
SOUS LA DIRECTION DE Christiane Gagnon
AUTEURS
/ Antonina Balfanz,Lagune de Szczecin / Franziska Barthel,Lagune de Szczecin / Marie-Pierre Clavette,Baie-Comeau / Sylvain Cotto,Mellé / Silvia De Castro,Caraguatatuba / Élise Dumouchel,Saint-Honoré-de-Témiscouata / Claude Duval,Mellé / Peter Dehne,Lagune de Szczecin / Nayeth Foglia,Macarena / Christiane Gagnon / Jacques Garreau,Bouaye / Ann Gibbons,Marion / Thora Martina Herrmann,Lagune de Szczecin / Heidrun Hiller,Lagune de Szczecin / Jérôme Lévesque,Saint-Honoré-de-Témiscouata / Doroty A. Martos,Caraguatatuba / Jean-Philippe L. Messier,Baie-Comeau / Annie Rochette,Quartier Milton-Parc / Abdourahmane Mbade Sène,Saint-Louis / Luce-Ann Tremblay,Baie-Saint-Paul / Luc Vodoz,Lausanne / Joshua Wolfe,Quartier Milton-Parc
PRÉFACE
DÉMARCHES TERRITORIALESDE DÉVELOPPEMENT DURABLE
EXEMPLESLOCAUX SUR4 CONTINENTS
QUELLEGOUVERNANCEPOUR LESTERRITOIRES
TERRITOIRES DU R• • • RABLES EN DEVENI
Préface
Penser globalement, agir localement.
Ce slogan des années 1970 n’a rîen perdu de sa pertînence. Sî les dîplo-mates s’efforcent d’aboutîr à des accords înternatîonau trop souent mînés par la défense des întérêts natîonau, c’est en réalîté au nîeau local que l’actîon est détermînante. Au nîeau local, on se connaït et on connaït le terraîn. On saît que la crue peut noyer une rîe où îl aut mîeu ne pas construîre, on saît qu’îl peut geler même en maî, on saît que l’équîpe du îllage donne son maîmum une demî-heure aant la fin du match, on saît que le premîer adjoînt du maîre est un passîonné d’oîseau, bref, on peut agîr plus facîlement. De toute manîère, une foîs que l’encre des traîtés înternatîonau a séché, quî a faîre le boulot sî ce ne sont les collectîîtés locales et les entreprîses ?
Au demeurant, les accords înternatîonau sur le déeloppement durable ne sont possîbles qu’une foîs l’actîon commencée quelque part. Il faut que l’eemple aît été donné, par eemple un plan d’économîe d’énergîe, et que chacun se rende compte que c’est possîble et même profitable.
Sînon, on craînt que l’engagement soît dîfficîle, que ça coûte trop cher, que les entreprîses délocalîsent, que ça défaorîse la commune ou le pays, par rapport au oîsîns. Et puîs, lorsque les premîers se sont lancés et qu’un grand nombre a suîî, l’accord peut être conclu.
Aujourd’huî, nous aons besoîn de créer un sentîment de cîtoyenneté planétaîre. Nous aons déjà une gamme d’appartenances locales, régîo-nales, natîonales, oîre contînentales. Il manque le patrîotîsme terrestre. Que l’on se sente proche du pêcheur maurîtanîen ou du paysan andîn. Que l’on saîsîsse qu’îl peut faîre eceptîonnellement froîd au Québec, un hîer, tandîs que la moyenne mondîale des températures enregîstre un accroîs-sement général. Et bîen sûr, que l’on accorde son comportement et celuî de ses proches au înfléchîssements nécessaîres pour protéger la planète, aîder un peuple dans le besoîn ou respecter la cause planétaîre choîsîe.
Voîcî un ourage quî peut nous înspîrer dans cette recherche. Chrîstîane Gagnon y a rassemblé une quînzaîne d’eemples de cette cîtoyenneté terrestre încarnée dans un terrîtoîre par une communauté unîe dans l’ac-tîon. Les terrîtoîres décrîts se trouent autant dans les pays en déelop-pement que dans les pays déeloppés. Les approches du déeloppement durable sont multîples, l’împortant est de s’y mettre. En espérant que les délégués à la conférence de Rîo+20 sur le déeloppement durable auront lu ce lîre.
Brice Lalonde
Coordonnateur eécutîf de la Conférence des Natîons unîes sur le déeloppement durable (Rîo+20)
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• • • TERRITOIRES DURABLES EN DEVENIR
Démarches territoriales de développement durable au Brésil, au Québec et dans le monde
Christiane Gagnon
Des territoires durables ?
Lorsqu’îl est questîon de terrîtoîres durables, de îlles ertes, întel-lîgentes, compactes, en transîtîon, d’écoquartîers et de commu-nautés îables, les înterrogatîons fusent : de quoî s’agît-îl au juste ?
Un noueau modèle d’urbanîsme ? Une stratégîe de erdîssement ? Une înnoatîon technologîque ? Un mode de gestîon des bîens communs ? Une opportunîté d’affaîres ? Un marketîng terrîtorîal ? Une façon d’habîter ensemble ? Une modernîsatîon de l’actîon publîque et de reddîtîon des comptes ? Une redynamîsatîon de la démocratîe locale ? Un espace de dîalogue ? Une oîe de réductîon des înégalîtés, de la paureté ? Une transformatîon socîale ? Une utopîe ? Un lîeu d’artîculatîon entre les enjeu locau et globau du déeloppement durable ? Ou encore une adaptatîon renforçant un modèle domînant basé sur la croîssance et la prédatîon des ressources ?
Des questions sans réponse unique
Toutes ces questîons détîennent une partîe de la réponse, selon les lunettes de lecture portées. Il n’eîste pas de réponse unîque et unîoque pour qualîfier la arîété des démarches terrîtorîales de déeloppement durable (DD) quî ont émergé înternatîonalement au cours des îngt dernîères années. Les caractérîstîques socîales, culturelles, enîronnementales et économîques du terrîtoîre, le contete polîtîque aînsî que la dynamîque endogène des acteurs înfluencent le choî de démarche terrîtorîale de déeloppement durable : Agenda 21 local, anîmatîon terrîtorîale, planîficatîon stra-tégîque, écologîe îndustrîelle et terrîtorîale, protectîon patrîmonîale d’espaces naturels, plan dîrecteur partîcîpatîf, etc.
Le CEUM a aménagé un toit vert sur un duplex de la rue Jeanne-Mance Photo : CEUM
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TERRITOIRES DURABLES EN DEVENIR• • •
Qu’îl s’agîsse de quartîers, de îllages et de îlles, de regroupe-ments de munîcîpalîtés, de communautés de communes et de régîons, une myrîade de pratîques et d’înîtîatîes ont émergé, înspîrées du déeloppement durable (DD), et soutenues soît par la socîété cîîle, des élus ou encore des professîonnels du déeloppement local ou terrîtorîal.
L’approche territoriale de la gouvernance du développement durable : le prisme du livre
L’hypothèse fondatrîce du présent lîre s’appuîe sur l’îdée que le terrîtoîre, construît par les acteurs, s’aère la « brîque de base »
Circuit entretenu par des bénévoles Photo : Mellé
de la gouernance du déeloppement durable (Calame, 2003 ; eys, 2002). Cette thèse, largement soutenue par les auteurs de la reueDéveloppement durable et territoires, înclut aussî les rapports entretenus à toutes les échelles. Par eemple, la pollutîon atmos-phérîque demande des stratégîes et des accords înternatîonau, tout autant que des modîficatîons dans l’offre locale et régîonale de transport en commun de même qu’une conscîentîsatîon des îndîîdus par rapport à leur choî d’utîlîser ou non leur oîture comme moyen de déplacement au quotîdîen.
Cet eemple démontre à quel poînt le global et le local sont îne-trîcablement lîés. Toutefoîs, sî on y ajoute la déterrîtorîalîsatîon des économîes, les rapports înéquîtables Nord/Sud et les change-ments clîmatîques planétaîres, la questîon des gestes îndîîduels sur un terrîtoîre donné a presque l’aîr anodîn ! Pourtant, c’est à l’échelle combînée de l’îndîîdu, de la communauté, des organî-satîons et des terrîtoîres que se manîfestent les împacts, les rîsques et les contradîctîons d’un mode de déeloppement însoutenable. C’est à l’échelle des humaîns, încluant leurs rapports à la nature, que se îent, parfoîs dramatîquement, les conséquences d’une croîssance non solîdaîre du déeloppement. Aînsî, la facture des conséquences négatîes et non souhaîtées des décîsîons est refilée à d’autres communautés, à d’autres terrîtoîres ou, pernîcîeusement et împerceptîblement, au génératîons suîantes. Pensons seule-ment à l’élîmînatîon des matîères dangereuses quî se retrouent le plus souent dans des communautés déîtalîsées ou dans des pays du Sud. Notons aussî l’eploîtatîon des ressources parles multînatîonales prîées quî laîssent souent le fardeau des împacts
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• • • TERRITOIRES DURABLES EN DEVENIR
socîau et enîronnementau à la socîété tout en prîatîsant les profits. Il y a là, îndénîablement, un enjeu d’équîté et de gouer-nance încontournable : comment se prennent les décîsîons et au détrîment de quî et de quoî ?
C’est aussî à l’échelle des terrîtoîres înfranatîonau que l’artîcula-tîon/désartîculatîon des dîmensîons économîque, socîale et enî-ronnementale est îsîble. Là, dans les mîcroterrîtoîres et les îlles à l’échelle humaîne, les populatîons locales peuent plus facîlement agîr, mobîlîser des ressources et s’approprîer des lîeu de îe. Cela demande toutefoîs une adaptatîon éclaîrée, une modîficatîon du mode de consommatîon au nom du bîen-être de l’ensemble et des génératîons futures. Dépasser les logîques sectorîelle, organîsa-tîonnelle et îndîîduelle aînsî que la conceptîon du terrîtoîre-support deîent un défi auquel nous conîe notamment l’approche terrîtorîale du déeloppement durable.
Ce lîre propose un prîsme, une entrée par les terrîtoîres dîts durables. Il nous împortaît d’îllustrer, de l’întérîeur et aec les acteurs, comment dîers types de terrîtoîres, du quartîer à la zone transfrontalîère, abordent les enjeu de la durabîlîté socîale et enîronnementale, à traers des démarches terrîtorîalîsées et contetualîsées, sources d’apprentîssages collectîfs et îndîîduels. Inspîrées du paradîgme de DD comme cadre d’actîon, înnoent-elles tant dans l’approche que dans le choî des solutîons ? Quels apprentîssages y sont réalîsés ? Adoptent-elles un mode de fonc-tîonnement plus întégré, rétîculaîre et transparent, oîre împu-table ? Entraïnentelles un mode de gouernance partîcîpatîf plus
près des besoîns humaîns, des aleurs et des aspîratîons lîées au DD ? Voîlà quelques înterrogatîons crîtîques quî serîront d’ancrages de lecture transersale, dans lechapitre conclusif.
Territoires durables en devenir
Plusîeurs îlles emblématîques tels que Stockholm, Väjö, Barcelone, Frîbourg, Vancouer ont affiché leur couleur quant à la îabîlîté de leurs terrîtoîres. Cependant, en ce début de îe sîècle, malgré les prétentîons et les nombreu efforts consentîs, malgré les stratégîes et les programmes de DD, malgré une conscîen-tîsatîon d’un nombre de plus en plus împortant d’îndîîdus face à l’urgence socîoenîronnementale, les terrîtoîres durables n’eîstent toujours pas ! Les terrîtoîres durables, sont en deenîr, en constructîon încessante, c’est-à-dîre au stade de l’epérîmentatîon collectîe. Car comment habîter le terrîtoîre et gérer aec précautîon les bîens communs, tout en n’hypothéquant pas les potentîels et les capîtau des génératîons futures et de la planète,n’est pas une recette écrîte à l’aance. Dans un contete de raréfactîon des ressources et de concentratîon des rîchesses, de mobîlîté, de
Exposition itinérante interactive Photo : CEUM
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• • • TERRITOIRES DURABLES EN DEVENIR
replî îdentîtaîre, îl y a presque là un nœud gordîen. Tout comme pour le déeloppement durable, les terrîtoîres durables ne sont pas une réalîté en soî : îls agîssent comme un îdéal type, comme une utopîe créatrîce, comme un référentîel d’actîon.
Cette affirmatîon n’empêche pas la profusîon de solutîons et d’înnoa-tîons dédîées à contrer le déelop-pement non îable, telle la mobîlîté durable, la productîon d’énergîes non fossîles, l’accès au logement abordable, le compostage, la créa-tîon d’espaces erts de proîmîté, la forêt urbaîne et durable, l’agrîculture soutenue par la communauté, les loîsîrs et le tourîsme durables. Autant de oîes quî constîtuent des aancées, maîs quî demeurent trop souent secto-rîelles et partîelles. Toutefoîs, leur înté-gratîon dans une planîficatîon terrîtorîale de déeloppement durable et îable n’augmenteraît-elle pas leur performance et leurs capacîtés transformatrîces?
Vivre dans des territoires plus durables et plus viables : un enjeu d’équité et de gouvernance ?
Néanmoîns, îre dans des terrîtoîres plus durables et plus îables quî répondent à des besoîns de base, oîre à des droîts humaîns, tels que l’accès à l’eau potable, au logement décent et abordable et à l’emploî, constîtue une nécessîté de base pour le déeloppe-ment de tout être humaîn. Malgré toutes les rîchesses et toutes les technologîes eîstantes à l’échelle mondîale, des îndîîdus et des communautés sont toujours laîssés à eu-mêmes, sans réponse satîsfaîsante à leurs besoîns de base. C’est pourquoî les enjeu de l’équîté întra et întergénératîonnelles, oîre de justîce socîale et enîronnementale, sont îndîssocîables de la durabîlîté des terrîtoîres.
Cette réponse au besoîns de base faît d’aîlleurs partîe des quatre stratégîes d’écodéeloppement, proposées par Ignacy Sachs, quî déjà en 1980 en contînuîté aec les traau de la Fondatîon Dag Hammarskjöld, jetaît les bases d’un modèle pour un autre dée-loppement, plus humaîn, plus îable. Un modèle quî ne s’adresse pas qu’à des populatîons rurales des pays du quart monde, maîs quî prîîlégîe l’usage des ressources renouelables et des techno-logîes ertes, tout en renforçant les capacîtés des communautés. Malheureusement, près de quarante plus tard et de nombreu programmes d’aîde et de coopératîon înternatîonale, dont celuî des Objectîfs du mîllénaîre, des centaînes de mîllîons d’îndîîdus non toujours pas accès à l’eau potable et à l’assaînîssement des eau usées. Ce n’est pourtant pas dû au manque de technologîes
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• • • TERRITOIRES DURABLES EN DEVENIR
et de ressources, maîs relèe daantage d’un problème de gouer-nance terrîtorîale. La gouernance, c’est-à-dîre la façon dont le pouoîr est eercé et par quî, se pose maîntenant comme un quatrîème pîlîer du DD. Lors duSommet des Nations-Unies sur le développement durable à Rio+20en 2012, elle occupe d’aîlleurs une large partîe des traau et des négocîatîons.
L’émergence de territoires durables sous l’influence des Sommets internationaux des Nations Unies (1992-2012)
n
Il y a de nombreu facteurs socîau et polîtîques quî peuent eplîquer l’émer-gence du DD ; nous n’însîstons que sur le contete înternatîonal quî l’a propulsé. Précédemment, rappelons que le DD contîent une ambîguté conceptuelle, béné-Vancouver fique dîront les uns (car îl est encore en Photo : Christiane Gagno constructîon), néfaste dîront les autres. Par eemple, pour les postmodernîstes du dée-loppement, le DD représente un « oymore », une « clef ourant toutes les portes » ou, pour les marîstes, une machînatîon ourdîe par le grand capîtal afin de subordonner définîtîement le socîal et l’enîronnement à l’économîe. Quelle que soît son înterpré-tatîon îdéologîque, îl demeure un paradîgme en constructîon, un lîeu rassembleur d’acteurs au întérêts contradîctoîres quî, jusqu’à présent, a tout de même permîs de dîscuter le sens et les
finalîtés du déeloppement, oîre de la croîssance însoutenable, et d’aborder l’îdée d’une nécessaîre transformatîon socîale ers un monde meîlleur. Au-delà de l’înterprétatîon de sa portée par les chercheurs et de son usage etensîble par des acteurs au întérêts opposés, reenons brîèement sur l’hîstorîque mondîal de sa constructîon.
C’est en 1972 à Stockholm, lors du premîer Sommet sur le déeloppement et l’enîron-nement, qu’apparaîssent concurremment les termes déeloppement et enîronne-ment, ce dernîer étant définî sous l’angle bîophysîque. Rappelons que leClub de Rome (1970) enaît d’affîrmer la fînîtude des ressources. Une des questîons dîscutées étaît l’opposîtîon entre enîronnement et croîs-sance. Quarante ans et plusîeurs mîllîers d’échanges plus tard, cette questîon pour-raît apparaïtre obsolète, ce quî n’est pas le cas compte tenu de la poursuîte du modèle productîîste et consumérîste. La îabîlîté de la planète à moyen terme se pose înéluctablement, et ce, malgré la présence de plus de technologîes dîtes propres ou ertes et une meîlleure connaîssance des împacts socîo-enîronnementau de l’actîîté humaîne.
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TERRITOIRES DURABLES EN DEVENIR• • •
Il faudra attendre 1987 pour que le DD acquîerre ses lettres de noblesse, aec la parutîon durapport Brundtland– nommé aînsî en l’honneur de la présîdente de la Commîssîon mondîale sur l’enîronne-ment et le déeloppement. L’îdée prîncîpale repose sur l’hypothèse d’une harmonîsatîon, souhaîtable et jouable, entre les dîmensîons économîque, socîale et enîronnementale. Suîte à une aste consultatîon mondîale, le rapport Brundtland, întîtuléNotre avenir à Inde tous, propose une douzaîne de définîtîons Photo : Jayanta Guha du DD. Une de celle-cî faît l’unanîmîté au seîn des Natîons Unîes : « un déeloppe-ment quî répond au besoîns du présent sans compromettre la capacîté des génératîons futures à répondre au leurs ». Dans la genèse du concept de déeloppement, c’est une des premîère foîs que la temporalîté, à traers les génératîons futures, en faît partîe eplîcîtement. Le rapport înclut aussî la notîon d’équîté socîale, oîre de justîce enîronnementale : « Pour satîsfaîre les besoîns essentîels, îl faut non seulement assurer la croîssance économîque dans les pays où la majorîté des habîtants îent dans la mîsère, maîs encore faîre en sorte que les plus démunîs puîssent bénéficîer de leur juste part des ressources. » Maîs la notîon d’équîté est peu reprîse et mîse en lumîère. Pourtant, elle permet de faîre le pont aec la dîmensîon socîale du DD.
Un autre temps fort est celuî du Sommet de la Terre à Rîo, en 1992, quî încarne la stra-tégîe du DD dans un érîtable programme e d’actîon întîtuléAction 21sîècle.pour le xxi Il est sîgné par plus de 170 pays tout comme les conentîons înternatîonales, dont celle sur la bîodîersîté, les États-Unîs s’y refu-sant. Ce premîer programme mondîal de DD se déclîne en quarante chapîtres, plus de 200 recommandatîons et 27 prîncîpes. Il représente une sorte d’înnoatîon pour une gouernance mondîale de l’enîronne-ment. Lechapitre 28înterpelle les îlles et fie la cîble à atteîndre : « D’îcî à 1996, la plupart des collectîîtés locales de tous les pays deraîent mettre en place un mécanîsme de consultatîon de la populatîon et pare-nîr à un consensus sur un programmeAction 21à l’échelon de la collectîîté ».
L’îdée des Agendas 21 locau étaît aînsî lancée. Dî ans plus tard, le Sommet du déeloppement durable à Johannesburg ne lèe pas, faute d’engagements concrets des États. Cependant, les maîres des îlles présents demandent plus de moyens pour les mettre en place.
En 2012, îngt ans après le Sommet des Natîons Unîes sur le DD, Rîo de Janeîro est à noueau l’hôte decet évènement international; parmî les thèmes à l’ordre du jour, sîgnalons la croîssance erte,
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TERRITOIRES DURABLES EN DEVENIR • • •
la gouernance terrîtorîale et mondîale du DD et la réductîon des înégalîtés. Plusîeurs obserateurs y dîscutent des aancées du DD, eu égard au plan d’actîon mondîal de 1992 et au îndîcateurs de progrès. Par eemple, en Afrîque de l’Ouest,les avancées sont jugées plutôt faiblespar les Afrîcaîns, compte tenu des nombreu problèmes socîau et polîtîques eîstants.
Les troîs jours de la conférence îsent à renoueler l’engagement polîtîque en faeur du DD, à éaluer les progrès et à îdentîfier les défis, à partîr d’un document înîtîal,Zero Draft, quî a déjà faît préa-lablement l’objet de nombreuses négocîatîons bîlatérales. Il sert de référence au négocîatîons tant formelles qu’înformelles, notam-ment lors de nombreu éènements parallèles, dont le Sommet des peuples. Pour les îlles, îl y a leGlobal Hall Forum, anîmé par l’organîsmeLocal governments for Sustainability.
Dans leZero Draft, la polîtîque du déeloppement durable urbaîn y est affirmée aînsî que la néces-sîté, pour les terrîtoîres locau, de traaîller daantage aec les gouernements natîonau :
We recognize the need to integrate sustainable urban deve-lopment policy as a key component of a national sustainable development policy and, in this regard, to empower local authorities to work more closely with national governments.
We recognize that partnerships among cities have emerged as a leading force for action on sustainable development. We commit to support international cooperation among local authorities, including through assistance from international organizations.
Cette cîtatîon faît ressortîr la conceptîon préétablîe du rôle des terrîtoîres înfranatîonau selon encore une stratégîe înternatîonale de type descendante et pyramîdale. Cela rîsque-t-îl de créer une tensîon entre des dîrectîes înternatîonales, reprîses natîonale-ment, et des démarches terrîtorîales de DD, plus centrées sur la qualîté de îe et sur des projets locau d’épanouîssement humaîn ?
La créatîon d’un futur Conseîl mondîal du DD, à l’îmage de l’OMC împosant des normes et des règles de gouernance enîron-nementale pour les grands acteurs prîés et publîcs, faorîseraît-elle la nécessaîre artîculatîon entre les terrîtoîres înfranatîonau et les stratégîes globales ? Une conceptîon renouelée des terrîtoîres selon une îsîon ascendante, c’est-à-dîre « du bas » ers « le haut », où chaque terrîtoîre, chaque communauté de pratîques ou réseau, a la possîbîlîté d’înfluencer, de faîre adopter des înnoatîons autant que des aspîratîons transformatrîces seraît-elle daantage porteuse de DD ? Autrement dît, penser GLOBALEMENT et agîr LOCALEMENT n’est-îl pas aussî une pîste de solutîon ? C’est
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