Unlocking Land Values to Finance Urban Infrastructure

George E. Peterson

Description

Le financement d'infrastructures urbaines à partir du foncier prend de l'importance dans les pays en développement. Pourquoi est-il si difficile de financer des investissements d'infrastructure urbaine lorsque l'augmentation de la valeur des terrains est généralement supérieure au coût des investissements ?
L'ouvrage intitulé -- Exploiter la valeur du foncier pour financer les infrastructures urbaines -- examine la théorie qui sous-tend divers instruments de financement par le foncier, tels que les prélèvements sur les plus-values, les contributions des promoteurs, les taxes sur l'impact et l'échange de biens fonciers publics contre des infrastructures. À l'aide de nombreuses études de cas, l'ouvrage montre comment les instruments de financement basé sur le foncier ont été mis en oeuvre et décrit les enseignements tirés de ces expériences. Ce guide pratique vise à accroître le rôle du financement reposant sur le foncier dans les budgets d'équipement des villes de manière à renforcer le financement des infrastructures urbaines et les marchés fonciers urbains.

Sujets

• Land Values
• Property tax
• Value capture

Informations

• Publié par: world-bank-publications
• Publié le: 23 juin 2010
• Nombre de lectures: 47
• EAN13: 9780821383315
• Langue: Français

Extrait

TENDANCES ET ORIENTATIONS N˚ 7
CONTRIBUER
À L’ÉLIMINATION
DE LA PAUVRETÉ GRÂCE
À LA PARTICIPATION
DU SECTEUR PRIVÉ
DANS LES INFRASTRUCTURES
Exploiter la valeur
du foncier pour financer
les infrastructures urbaines
George E. PetersonExploiter la valeur
du foncier pour financer
les infrastructures
urbainesTENDANCES ET ORIENTATIONS N˚ 7
CONTRIBUER
À L’ÉLIMINATION
DE LA PAUVRETÉ GRÂCE
À LA PARTICIPATION
DU SECTEUR PRIVÉ
DANS LES INFRASTRUCTURES
Exploiter la valeur
du foncier pour financer
les infrastructures
urbaines
George E. Peterson© 2010 Banque internationale pour la reconstruction et le développement/Banque mondiale
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ISBN : 978-0-8213-8327-8
eISBN : 978-0-8213-8331-5
DOI : 10.1596/978-0-8213-8327-8
Données du catalogage à la Library of Congress (Bibliothèque du Congrès)
Peterson, George E.
Unlocking land values to finance urban infrastructure / George E. Peterson.
p. cm. -- (Trends and policy options ; no. 7)
Inclut une bibliographie et un index.
ISBN 978-0-8213-8327-8 -- ISBN 978-0-8213-8331-5 (electronic)
1. Infrastructure (Economics)--Finance. 2. Public land sales. 3. Land use, Urban. I. World Bank.
II. Public-Private Infrastructure Advisory Facility. III. Title.
HC79.C3P48 2008
333.1'6--dc22
2008037307
Couverture : Naylor Design, Inc.SOMMAIRE
PRÉFACE ix
REMERCIEMENTS xiii
PRÉSENTATION DE L’AUTEUR xv
ABRÉVIATIONS xvii
APERÇU 1
1. INTRODUCTION AU FINANCEMENT DE L’INFRASTRUCTURE 17
URBAINE GRÂCE AU FONCIER
Objet de l’ouvrage 18
Financement d’infrastructures à partir du foncier et 26
partenariats public-privé
Les risques du financement reposant sur le foncier 27
Structure de l’ouvrage 30
2. LES PRINCIPES QUI SOUS-TENDENT LES INSTRUMENTS 31
DE FINANCEMENT PAR LE FONCIER :
L’EXPÉRIENCE DES PAYS DÉVELOPPÉS
Capitalisation des effets bénéfiques et récupération 32
des plus-values foncières
Contributions des promoteurs et taxes sur l’impact 44
Gestion des biens fonciers et vente de terrains 48
Leçons pour la gestion des biens fonciers 50
v3. FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES BASÉ SUR LE FONCIER 55
DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT
Investissements des promoteurs dans l’infrastructure : 56
les villes nouvelles du Caire (Égypte)
Prélèvements sur les plus-values : Bogotá et Cali (Colombie) 61
Récupération des plus-values foncières par le biais de ventes 66
de terrains dans le cadre de projets majeurs : Chine et Inde
Vente de droits d’aménagement : São Paulo (Brésil) 76
Contributions des promoteurs et frais sur l’impact : Santiago (Chili) 78
4. AJUSTEMENTS DE BILAN ET GESTION DES BIENS FONCIERS 81
Convertir les terrains municipaux en infrastructures municipales 82
Vente de terrains municipaux et nationaux : Istanbul (Turquie) 84
Transnet : vente du Victoria and Albert Waterfront en 86
Afrique du Sud
Autorité d’aménagement de la région métropolitaine de Mumbai : 90
le complexe de Bandra-Kurla à Mumbai (Inde)
Enchères foncières aux marges des villes : Le Caire (Égypte) 95
Vente et aménagement de terrains à Fort Bonifacio : 98
zone métropolitaine de Manille (Philippines)
5. CONCLUSIONS, RECOMMANDATIONS ET RÉFLEXIONS 103
Opportunités en matière de politique publique 106
Risques et limites du financement par le foncier 110
RÉFÉRENCES 113
ENCADRÉ
2.1 Financement par le foncier dans la ville nouvelle 34
d’Orestad (Danemark)
2.2 Application des prélèvements sur les plus-values en Pologne et 39
à Sydney (Australie)
2.3 Financement par le foncier et reconstruction de Paris 43
2.4 Le système de taxes sur l’impact de Phoenix (Arizona) 47
2.5 World Trade Center et investissements en infrastructures, 51
Autorité portuaire de New York et du New Jersey
Sommairevi3.1 Madinaty : aménagement en infrastructure par un partenariat 60
public-privé au Nouveau Caire (Égypte)
3.2 Programme de valorización à Cali (Colombie) 65
TABLEAUX
1 Ampleur du financement par le foncier dans quelques projets 3
de pays en développement
2 Instruments de financement reposant sur le foncier 14
1.1 Budget d’équipement représentatif 19
1.2 Plus-values foncières et coût des infrastructures à Recife (Brésil) 23
2.1 Composition des actifs municipaux de Dallas (Texas) 49
(millions de dollars)
3.1 Part de la valorización dans les recettes municipales 62
de Bogotá et Cali (Colombie), 1980–1990
3.2 Investissements dans les aéroports urbains d’Inde 69
3.3 Réglementation relative à l’acquisition et à la revente 72
de terrains publics dans certains endroits d’Asie
4.1 Importance des biens fonciers à Changsha, 83
province du Hunan (Chine) 2002
4.2 Ventes de biens publics à Istanbul (Turquie) 2003–2007 85
4.3 Résumé du projet de vente du Victoria and 87
Albert Waterfront en Afrique du Sud
4.4 Résumé du projet de complexe de Bandra-Kurla 92
à Mumbai (Inde)
4.5 Ventes de terrains par l’Autorité d’aménagement de la région 93
métropolitaine de Mumbai dans le complexe
de Bandra-Kurla à Mumbai (Inde)
4.6 Résumé du projet d’enchères foncières au Caire (Égypte) 97
4.7 Résumé des ventes et aménagements de terrains à Fort Bonifacio 99
dans la zone métropolitaine de Manille (Philippines)
5.1 Ampleur du financement par le foncier dans quelques projets 104
de pays en développement
5.2 Instruments de financement reposant sur le foncier 108
Sommaire vii