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Visages de l'intérim en France et dans le monde

De
458 pages
L'intérim s'impose indiscutablement, son usage se généralise à tous les secteurs, à toutes les économies avancées dans le monde. Ses visages se multiplient : celui de la précarité bien sûr, mais également un intérim plus qualifié et capable d'autoriser quelque autonomie de vie professionnelle. Les entreprises de travail temporaire, devenues agences d'emploi privées, s'imposent en acteurs incontournables... Voici un bilan de connaissances sur le sujet, un regard pluridisciplinaire et international.
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Visa ges de l’i nté ri m,
en Fran ce et danslem on deSo us la direction de
Ra ch idBEL KACEM,C athelK ORN IG et Fr anç oisMIC HON
Visa ges de l’i nt éri m,
en Fran ce et danslem on de
Ouvragep ubl ié avec le con co urs
de l’Un iv ersité Paris 1P anthéon Sorb on ne et de l’Univ ersité de Nancy 2©L ’H ar mat tan,2 011
5- 7, ruedel ’E co le po ly te chnique;7 5005 Paris
http://www. librairieharmattan. com
di ff us io n. ha rm at ta n@ wa na doo. fr
harmattan1@wanadoo.fr
ISBN :9 78- 2-29 6-13 723-3
EAN :9 78 2296137233Sommaire
BelkacemR.,KornigC.etMichonF.,Introduction
1 Belkacem R., Kornig C. et Michon F., L’intérim, ses origines, son
institutionnalisationsursesprincipauxmarchés
ère1 partie–L’intérimenFrance
2MichonF.etBelkacemR.,L’intérimenFrance.Oùenest-on ?
3GorgeuA.etMathieuR.,Intérim,conditionsdetravailetsanté.Uneétude
decasdanslafilièreautomobileenFrance
4 Kornig C., Intérim de masse versus intérim individualisé, une gestion
différenciéedupersonnelintérimaire
5PapinotC.,Le«chômage–intérim»desjeunesdiplômés:unelogiquede
petitboulotenattendant
6 Puissant L., Intérim cadres et professions intermédiaires: nouvelles
conditionsd’accèsàl’emploietnouvellespratiquesdetravail
7 Arborio A.-M., Des professionnels en intérim, les infirmiers diplômés
d’État
8BelkacemR.etClémentF.,L’intérimtransfrontalierentreLorraine,Sarre
etLuxembourg
ème2 partie–Lesgrandsmarchésnationauxdel’intérim
9SolE.etEngelsmanS.,L’intérimauxPays-Bas
10 Mason G. et Osborne M., Des destins contrastés: rémunération et
qualitédel’emploidessalariéstemporairesauRoyaume-Uni
11 Carré F. et Valiorgue B., L’institutionnalisation de l’intérim aux États-
Unis:del’agenceprivéeautonomeaupartenaireduservicepublicdel’emploi
712NakamichiA.etSanoY.,L’intérimauJapon
13WeinkopfC.,LesagencesdetravailtemporaireenAllemagne.Leseffets
desrécentesdéréglementations
14PalmasL.etPoliS.,LestransformationsdutravailintérimaireenItalie
15Andreo-TudelaJ.C.,Ledéveloppementdel’intérimenEspagne
ème3 partie–Les stratégiesdes acteurs en France et en
Europe
16 Roux F., Développement de l’intérim et sécurisationdes intérimaires :
leschoixduPRISM E
17 Fribourg B., Le travailintérimaire comme défi posé au syndicalisme.
L’exempleduSNSETT-CGT
18DenysJ.,Unehistoiredel’intérimbelge
19RouyerR.,Lagestiondesressourceshumainesenintérim.L’exempledes
entreprisesdetravailtemporaireluxembourgeoises
20 Arrowsmith J., L’intérim en Union Européenne. Les stratégies des
acteurssociaux
Conclusions
21 Belkacem R., Kornig C. et Michon F., Quel avenir pour l’intérim ?
L’agenced’emploiprivée,intermédiaireouemployeur ?
8Introduction
RachidBelkacem,CathelKornig,
FrançoisMichon
Dans la dernière décennie, le travail intérimairearapidementprogressé. Il
restait encore modeste en termedepoids dans l’emploi et comparéàd’autres
statuts précaires. Mais son importance dans les flux de main-d’œuvre était
d’unetouteautreampleur,enparticulierconcernantlestransfertsentrechômage
et emploi et vice versa. Il n’échappe pasàlacriseaujourd’hui, pas plus
d’ailleursquelesautresformesd’emploitemporaireousurtoutquel’emploidit
«standard»ou«permanent», àtemps pleinetsur contrat àdurée
indéterminée.
En termes de chiffre d’affaires, les principaux marchés de l’intérim sont
connus. Par ordre d’importance: les États-Unis(28%duchiffre d’affaires
mondialdusecteur),leRoyaume-Uni(16%),leJapon(14%),laFrance(9%),
l’Allemagne(6%),lesPays-Bas(5%).Maiscecimélangeévidemmentuneffet
de taille du pays, et un effet de pénétrationdel’intérim.Aux États-Unis,
l’intérim ne représente que2% de l’emploi. L’Allemagne reste encore assez
peu utilisatriced’intérim (l’intérim n’y représente que 1,6%del’emploi),
comparéeauRoyaume-Uni(4,8%),auxPays-Bas(2,8%),àlaFrance(2,5%)
1.ouencoreàlaBelgique(2,2%)
L’intérim était pratiquementabsent de certains pays européensjusqu’en
1998. Il était même parfois très sévèrementlimitéàquelques activités ou
professions précises (Finlande) voire non reconnu par la loi (Italie, Espagne).
Cesmarchéssontmaintenantouvertsàl’intérim.
Lacroissancedusecteursemoduleselonlesaléasconjoncturelsdel’activité
économique et de l’emploi. Son histoire montre qu’il bénéficie aussitôt du
moindrefrémissement favorableàtel point que ce sont peut être plus les
reprisesdel’emploiquelessituationsdetrèsfortecroissancequiluisontleplus
bénéfiques.Lepatronatdusecteurn’estpasledernieràlesignalerhautetfort,
1 Données2007 citées par la CIETT (Confédération Internationale des Agences d’Emploi
Privées), fédérationdes organisationspatronales du secteur. Cf.CIETT [2009]. «Agences
d’emploiprivées»estlanouvelledénominationdesentreprisesdetravailtemporaireadoptéepar
l’organisationpatronaledusecteurdepuis2008.
9l’intérim est un«indicateur avancé»delasituation de l’emploi,àlahausse
commeàlabaisse.
AinsienFrance en 2006:après quelques années de stagnation, l’intérim
retrouve une croissancetrèsrapide de+10,5%. Ainsi la crise économique
actuelle:elleatrèsrapidementettrèsfortement affecté l’activité du travail
temporaire. Surl’année 2008,enFrance toujours,lenombre d’intérimaires en
èmissionachutéde8,3%. Entre les 3 trimestres 2008 et 2009, ilabaissé de
1plusde20%.En2009parrapportàl’annéeprécédente,lechiffred’affairesde
l’intérimabaissé de plus de 26%. Par comparaison, le même chiffre était de
2prèsde22%enEurope,d’environ21%auxÉtats-Unis .
Cette crise n’est évidemment pas la première que traverse le secteur (on
pense notammentà1993 en France, où le chiffre d’affaires du secteur avait
régressé de16%).Parsonampleur,elleestnéanmoinssansprécédent. Surle
longtermepourtant,latendancegénéraleestindiscutablementàlahausse,àla
foissansdouteparintensificationdel’appelàl’intérimetpargénéralisationde
son usage,àtous les secteurs,àtous les pays où le marché du travail est
structuré, soumisàdes règles formalisées. Cela ne devraitpas changer. Fin
2009 en France, alors que la création d’emploineparaissait pas reprendre,
l’intérim paraissait déjà«rebondir nettement»[Domens,2009].S’ilest vrai
quelesagencesd’emploiprivéesdéveloppentdesactivitésd’intermédiationqui
favorisent la fluidité du marché du travail, on comprend facilement que
l’intérimest parmiles premiersàbénéficier des moindres rebonds de la
conjoncture économique. La sortie de crise devrait permettre aux agences
d’emploiprivéesdes’imposerencoreplusqu’avant.
Mais s’imposer sur quelles bases?Quelles traces laissera la crise?Un
nouveaudéveloppementdelaprécarité sous couvert de flexibilité, ou la
généralisationdenouvelles relations d’emploi plus flexibles en même temps
que plus sécurisées?L’intérim restera-t-ill’activité principale des agences
d’emploiprivéescommecelarestelecasenFrance,aumoinsstatutairement, à
la suite de la réformede2005 qui leur autorise une activitéderecrutement
directpourlecomptedesentreprisesclientes,maisàtitred’activitésecondaire
seulement?Verra-t-onsegénéraliseraucontraire,autourdesagencesd’emploi
privées et pour le comptedeleurs clients,une activité d’intermédiation sur le
marché du travail et de gestion externalisée des ressources en main-d’œuvre,
l’intérim proprement dit ne constituantplus pour ces agences privées qu’une
activitétrèssecondaire ?
Le secteur de l’intérima déjà largement diversifié ses activités.EnFrance
comme dans de nombreux autres pays, les entreprises de travail temporaire
1Source:UNEDIC.
2DonnéescitéesparlePRISMEdanssonrapportéconomiqueetsocialpourl’année2009.
10proposentaujourd’huiunepaletted’activitésquidépassentlargementleurrôle
initiald’intermédiaire de recrutement temporaire. Nonseulement, l’activité de
placementpermanentsedéveloppedanslesgrandesentreprisesd’intérim,mais
pourlesplusgrandes d’entreelles,ils’agit également et depuislongtemps de
proposer des services plus larges de gestion des ressources humaines pour les
entreprises utilisatrices. Parailleurs, le secteurdutravail intérimaire
s’institutionnalisedanslepaysage de l’emploi pour devenir un partenaire
privilégiéetreconnuduservicepublicdel’emploi.
Cet ouvrage fait le choix des’intéresseràdiversvisagesdel’intérim:non
seulementàl’intérim comme figure de proue de la précarité mais aussiàses
facettes moins connues,entout cas en France (l’intérim infirmier, l’intérim
professionnel,l’intérimtransfrontalier,etc.);ainsiqu’àlasituationde
dans les différents pays industriels qui constituent jusqu’à aujourd’huiles
principauxmarchés du travail intérimaire (onlesait, la configuration type de
l’intérimpeuténormémentvarier d’un paysàl’autre). Il propose un état des
connaissancessurlesujet.Desrésultatsderecherchesontprésentés.Laparole
estégalementdonnéeàquelquesacteurspatronaux.
Troisdimensionssontainsivalorisées :
- une approche pluridisciplinaire d’une part, faisant intervenir juristes,
sociologues, économistes, gestionnaires,tous spécialistesdeRelations
Industrielles;
- unregardplurisectorield’autrepart,décrivantnonseulementl’intérim
demassedesgrosutilisateursindustriels,maisaussid’autresintérims,
plusspécialisés,plusprofessionnelsetqualifiés ;
- un regard international enfin, montrantàquel point les modes de
régulationdel’intérim et de l’emploi temporaire varient d’un pays à
l’autre,etquelseffetssensiblescelanemanquepasd’engendrersurla
réalité économique et sociale de cette formed’emploi et plus
généralementsur les formes de la précarité et les modes de flexibilité
qu’adoptentlesentreprises.
Sont abordés les aspects institutionnels (statut, protection sociale–à cet
égardl’approchecomparativeestindispensable),lespopulationsconcernées,les
modesd’usagedel’intérimetdutravailtemporaireparlesentreprisesclientes
etlesorientationsstratégiquesquis’offrentaujourd’huiauxprincipauxacteurs
dusecteur(entreprisesdetravailtemporaireetsyndicats).
11Lechapitre1préliminairequisuitcetteintroduction,rappellel’histoiredu
secteur, l’élargissement de ses activités, commune à de nombreux pays
industrialisés, et dans le même temps l’extrême diversité de ses régulations
nationales.
RachidBelkacem,CathelKornigetFrançoisMichonmontrentcomment
l’intérim était cantonné au départ à un simple service d’intermédiation de
prestations temporaires; comment il est devenu aujourd’hui un intermédiaire
central sur lemarché de l’emploi, jusqu’à devenir, par exemple en France, un
partenaireincontournableduservicepublicdel’emploi.Ilrappellentcependant
que les divers pays, soit ont réglementé l’intérim de façon très stricte et très
précoceetparlasuiteontbeaucoupassouplileursréglementations;soitontfini
par accepter l’intérim qu’ils avaient longtemps interdit, et tentent aujourd’hui
d’introduire un cadre réglementaire pour canaliser un phénomène qui s’avère
parfois«explosif».
Lescontributionsréuniesdanscetouvrages’efforcentd’aborddemontrer
èreladiversitédesfacettesdel’intérimenFrance(1 partie).
Rachid Belkacem et François Michon dressent un état des lieux de
l’intérim en France: qui sont les intérimaires et leurs utilisateurs, comment le
secteur de l’intérim est-il structuré? Ils rappellent ensuite les principales
explicationsdeladiffusiondel’intérim,tantdupointdevueéconomique–le
besoin croissant de flexibilité – que du point de vue sociologique – l’intérim
choixdevieouprécaritésubie.Enfin,ilsabordentdeuxquestionsimportantes :
d’une part la qualité de l’emploi intérimaire (l’équivalence de traitement
qu’impose la législation française assure-t-elle des emplois de qualité
acceptable?); d’autre part la formation des intérimaires, un enjeu clé pour le
secteuretsespersonnels(etl’onsaitqu’enFrance,encedomaine,laloiimpose
aux entreprises de travail temporaire des obligations supérieures à celles des
entreprisesordinaires).
ArmelleGorgeuetRenéMathieuinsistentsurtouteslesdimensionsdela
précarité que subissent les intérimaires dans le secteur automobile, le premier
secteur utilisateur d’intérim en France. Précarité des emplois et des revenus
certes, mais également des conditions de travail difficiles, aux effets
dommageablessurlasantédesintérimaires.
CathelKornig met en évidence quelques autres facettes de l’intérim. Elle
montre que les intérimaires ne gravitent pas tous dans cet univers de haute
précarité. Une partie minoritaire est fidélisée par les agences de travail
temporaireetbénéficiedeconditionsdetravailetd’emploibiendifférentesde
celles de la grandemajorité des intérimaires non fidélisés. L’intérim n’est pas
uniforme.
12ChristianPapinots’intéresseauxjeunesdiplôméscontraintsderecourir à
l’intérimpourrentrerdanslemondedutravail.Ilanalysel’ambivalencedecette
formedemiseautravail.Lasocialisation au travail par le biais de l’intérim
permeteneffetl’amorced’unprocessusdeconstructiond’identitéd’actif,mais
engendreaussil’intériorisationdenouvellesdispositionsd’allégeancesalariale.
Les modes d’usage de l’emploi intérimaire témoignent bien qu’existent
quelques«retournements»delaprécarité,dontcertainspeuventbénéficier.Le
plus souvent pourtant, l’intérim compose la formeparoxystique de l’emploi
précaireparlafragilitéduliensalarialquilecaractérise,lemanquedesécurité
etdeperspectives.
En s’intéressant àl’intérimdes cadres et professions intermédiaires,
LaurencePuissantpoursuitl’analysedeladiversitédesfacettesdel’intérim.
Elle montre comment les grandes entreprises françaises se sont adaptées à
l’utilisation de cet intérim qualifié,comment un certain nombre de cadres et
professionsintermédiaires s’organisent, comment ils adoptent différentes
stratégies faceàces nouvelles conditions d’accèsàl’emploi etàcette
transformationdeleurcarrière.
Anne-MarieArborio observe le développementdel’intermittence au sein
de la professiondes infirmier(e)s.Les raisons en sont simples. Elles tiennent
aux contraintesd’un marché du travail très tendu, d’une activitéhautement
marquée par les urgences et par l’impératif absolu de remplacer les absences.
L’intérim s’y développe rapidement, mais n’est pourtant qu’une figure de
précaireparmi d’autres formes de travail temporaire. C’est aussi vrai au sein
desétablissementspublicsdusecteurdelasantéquedansleprivé.
Rachid Belkacem et Franz Clément s’intéressent enfinàl’intérim
transfrontalier,auxintérimaireslorrainstravaillantpourlecompted’entreprises
de travail temporaire luxembourgeoises au sein d’entreprises belges
luxembourgeoises ou allemandes. Ils montrent comment les détachements
frontalierssont devenuspour la région Lorraine un véritable phénomène
économique, social et humain Ils en décrivent les diverses réalités:secteurs
d’activité desentreprises utilisatrices, types d’emploi concernés, qualifications
destravailleursdétachés.
èmeLesexpériencesétrangèressontensuiteabordées(2 partie).
Ce qui frappe ici, c’est bien l’extrêmediversité des réglementations et des
figuresdel’intérimd’unpaysàl’autre.
AuxPays-Bas, l’intérim est une activitéancienne, très implantée, qui a
maintesfoischangéderègles. C’estaujourd’hui une activité qu’ElsSol et
Suzanne Engelsman jugent mature, placée au cœur d’une stratégie de
flexibilité largement diffusée au sein desentreprises. Lesauteures discutent
d’aborddurôledusecteur du travailtemporaire comme baromètre de la
13situationéconomiquedanslecontextedelacrise financière et économique
actuelle.Elless’intéressentensuiteàlaplacedel’intérimauseindesoutilsde
flexibilitédontdisposentlesentreprises,ainsiqu’auxstratégiesquedéveloppent
lesentreprises de travail temporaire auprès de leurs clients utilisateurs. Enfin
ellesproposentunaperçuducadreréglementairenéerlandaisetdesinnovations
récentesquil’ontconsidérablementmodifié.
Parrapport auxstandards internationaux,l’emploi temporaire (soustoutes
sesformes)neconstitueauRoyaume-Uniqu’unerelativementfaibleproportion
de l’emploi total. Matthew Osborne et Geoff Mason montrent que c’est en
partie parce que la protection de l’emploi des travailleurs permanents est
comparativementfaible.Decefait,lesemployeursontmoinsbesoind’utiliser
des contrats temporaires pour obtenir une flexibilité numériquesatisfaisante.
Danslesannées1990,l’intérimaprisrapidementdel’importance,parrapport
aux contratsàdurée déterminée,àl’emploi saisonnier et aux autres types
d’emploitemporaire. Mais dans les années 2000, la croissance des effectifs
d’intérimaires s’est arrêtée. En revancheles possibilitésdepromotion sur
emploi permanent se sont accrues. Cela pèse manifestement sur les
rémunérations et les conditions d’emploi,defaçontrès défavorable dans
certainesprofessions.
Àpartirdes années 1970,les États-Unisont connu un développement
important de l’emploi temporaire et plus particulièrementdel’intérim.
FrançoiseCarréetBertrandValiorguerappellentquelesvivescritiquesdont
l’intérimfait l’objet n’ont pas empêché quecette formed’emploi parvienne à
une«relative»institutionnalisation. Ils décriventles spécificités de ce cadre
institutionnel de l’emploi,bienéloigné ce de que l’on connaît en France. Ils
positionnentl’intérimauseindececadre,etretracentlesdifférentesphasesde
l’institutionnalisation du secteur. Ils identifient les différentes pistes sur
lesquelleslesecteurpeuts’appuyerafinderenforcersoninstitutionnalisation.
AuJapon,l’intérims’estdéveloppétardivement,àpartirdelafindesannées
1990seulement, maisàvitesse accélérée. Asako Nakamichi et Yoshihide
Sano retracent les changements subis par le cadre réglementaire auquel est
soumisecette formed’emploi. Ils rappellent les principalesquestions
aujourd’huiendébat.Lesgrandescaractéristiquesdel’intérimsontanalysées :
entreprises utilisatrices, profil des personnes en intérim,raisons et motifs du
recoursàl’intérim.Sur cette base, lesauteurs s’efforcentdetracerquelles
directionspourraitsuivredansl’avenirl’intérimjaponais.
On connaîtl’importance des relationsprofessionnellesausein du modèle
d’emploi allemand. ClaudiaWeinkopf montre comment l’intérim s’est
pourtant développé hors systèmedes relations professionnelles.Les syndicats
allemandsontlongtempsplaidépouruneinterdictiongénéraledel’intérim.Ila
fallu attendre les années 1990 pour qu’ils s’intéressent sérieusementà
14l’améliorationdesconditionsdetravailetd’emploidestravailleursintérimaires.
Cechapitredécritd’abordlesmodalitésetlesstructuresdel’intérimallemand
puislesprofondschangementsquiontrécemmentmodifiélaréglementationdu
travailintérimaire:enparticulier l’introduction des principes d’«égalité de
traitement»qui s’avèrent avoir eu peud’effets puisquelapossibilité était
offerte d’y déroger par accords collectifsausein du secteur de l’intérim.
L’auteuresedemandeenfinsilerôledel’intérimauseindumodèled’emploi
allemandpeutchangersignificativementaprèsdetellesréformes.
L’Italie et l’Espagne n’ont admis l’intérimque relativement récemment,
1997pourl’Italie,1994pourl’Espagne.Lepremiercadrejuridiqueitalien,très
restrictifaensuite été assoupli, engendrant une forteprogression de l’intérim.
LucaPalmasetStephanoPolidécriventceschangementsréglementaires,les
principalesdimensionssocio-économiquesetgéographiquesdel’intérimitalien
etconstatentalorslafaibleefficacitédel’intérimcommeoutildeluttecontrele
chômage. Juan Carlos Andreo-Tudela rappelle le contexte réglementaire de
l’intérim espagnol. Il retrace le développementdecette formed’emploi et ses
principalesdimensionssocio-économiques.
èmeEnfin(3 partie),lesstratégiesdesacteursenEuropeetenFrance,sont
analyséessousdiversangles.
AunomduPRISME,l’organisationpatronalefrançaisedes«Professionnels
del’intérim,servicesetmétiersdel’emploi»,FrançoisRouxmontrecomment
lesentreprisesdetravailtemporaireontétéforcedepropositionpourconstruire
enFrancelesfondementsd’unstatutsocialdel’intérimquipermettetoutàla
foisplusdeflexibilitépourlesentreprisesutilisatricesetunecouverturesociale
meilleure pour les salariés intérimaires, en particulierparce quetransférable
d’uncontratàl’autre.Ilsouligneenparticulierl’enjeustratégiquequeconstitue
la formation desintérimaires, dans la perspective d’une sécurisation des
trajectoires professionnelles. Le chapitre détaille les points saillants du long
cheminparcouru par les entreprises de travail temporaire pour développer les
services proposés aux utilisatrices comme aux intérimaires, et en
particulierlesnouvellescompétencesqueleurdonnelaloidecohésionsociale
de janvier 2005. FrançoisRouxtrace enfinquelles perspectivesde
développementsontaujourd’hui envisagéespar le PRISMEafin que les
entreprises de travail temporaire deviennent, comme il le formule, «des
plateformesd’expertiseglobaledanslesdomainesdel’emploi».
BertrandFribourginterrogelesdifficultésdel’actionsyndicaleconcernant
l’intérimetles questions que se pose la CGT française. Comment un
syndicalismeseréclamantdelaluttedesclassespeut-iltrouverdesappuisdans
uneformenomadiséed’emploi?Ouencore,lecombatcontrelaprécaritépasse-
t-il parune luttepiedàpiedpourleretouràl’emploisur contratàdurée
indéterminée ou faut-il sécuriser socialement le travail temporaire au risque
15d’institutionnaliser toujours plus l’intérim?Une enquête menée auprès de
militantsduSyndicatnationaldessalariésdesentreprisesdetravailtemporaire
(SNSETT-CGT) metàjour des expériencessyndicales capables de donner
quelquesélémentsderéponse.
JanDenys mobilise sa double expérience d’expert et de cadre responsable
auseind’undesmajorsmondiauxdel’intérimpourtémoignerqu’enBelgique,
auxyeuxdesprofessionnelsdel’intérimetdelamajoritédesacteurspolitiques,
l’«émancipation»del’intérim estpresqu’achevée. Dans ce pays, une
réglementationstrictedel’activitédesentreprisesdetravailtemporaireneparaît
pasavoir nuiàson développement. L’intérimy serait aujourd’hui clairement
positionnécommeunoutildepolitiqued’emploiutiliséparlespouvoirspublics
et comme une activitésocialement utile. L’auteur souligne alors deux
limitations que la profession de l’intérim essaie de réduire:lafermeture de
l’emploi publicàl’intérim;l’interdiction faite aux entreprises de travail
temporairedeprocéderàdesopérationsderecrutementsuremploistandard.
RégisRouyersoulignecombienlaGestiondesRessourcesHumainesestun
levier stratégique de communication desentreprises de travail temporaire.
Travaillantleurimagesocialeetlaconfiance,cetteintégrationdudiscoursdela
GRHest censée accompagner de façon naturelle les enjeux stratégiques du
développementdecessociétés.Cechapitreanalyselespratiquesdesentreprises
detravailtemporaireluxembourgeoisessurlesdifférentsaxesclassiquesdela
Gestiondes Ressourceshumaines. De fait,ces pratiques répondent d’abord à
une logique de constitution et de fidélisation d’un vivier de personnels
intérimaires, plus qu’à des logiques plus sociales de construction de carrières,
de développementdelaformation, de politiques de rémunération très
sophistiquées.
JimArrowsmith dresse enfin le tableau de la croissance et des
réglementations de l’intérim en Europe,deson émergencecomme secteur
autonomeetdesimplicationsquecelaasurlesstratégiesdesacteurssociaux.Il
décritbrièvementlespointsdevuedesemployeursetdessyndicats.Ilexamine
les réglementations du secteur dansles Étatsmembres, qu’il s’agisse de
législationoudenégociationcollective,ainsiquelesdéveloppementsquionteu
lieuauniveaueuropéen,danslecadredesmécanismesdedialoguesocialetdes
discussionssurleprojetdeDirectiveeuropéennesurl’intérim.
En conclusiondecet ouvrage RachidBelkacem,CathelKorniget
FrançoisMichonesquissenttrèsbrièvementl’avenir,ouplusexactementles
avenirspossiblesdel’intérim.
Cesavenirs se dessinent dans les évolutions d’aujourd’hui. Celles-ci
modifient en effet l’image classique qui en France, reste attachéeàl’intérim :
un intérim toujours majoritairement peu qualifié, soit limité aux missions de
16courtedurée,enremplacementouencomplémentdupersonnelpermanent,soit
au contraireenprésence quasi permanenteauseindel’entreprise, malgré les
limitesréglementairesdesduréesdemission.
Cetouvrage suggère d’autresimages. Sur l’une, les agences d’emploi
privées assurent une fonction d’intermédiaire de référence sur le marché du
travail.Ellesenaméliorentlatransparence.Ellesenassurentainsiunmeilleur
fonctionnement. C’est pratiquement toutlerecrutement,temporaireou
permanent,quipasseentreleursmains.Surl’autre,l’intérimdevientenquelque
sortelaformesuprêmedutravail salarié. L’agence d’emploi privée se fait
employeur d’une main-d’œuvre, temporaire ou permanente pour l’utilisateur,
selonlesbesoins.Elleenassuretoutelagestion,delarechercheducandidat à
la fin du contrat de travail. Elle en organise le travail pour le comptedes
utilisateurs.Elleestenchargedelatrajectoireprofessionnelledestravailleurs.
Cesdeuximagespeuvent-elles fonder deux scénariosalternatifs, tout aussi
vraisemblablesl’unquel’autre,mêmesilesecondestsansdouteplusradical ?
Pourl’uncommepouronenobserved’oresetdéjàplusquedestraces,
en France ouàl’international. Les lignes ultimes de cet ouvrage soulignent
alorsd’unepartquerienn’estjamaisjoué,quelaconjonctureéconomiquen’est
jamaismaîtressedujeu,etqueleschoixsociopolitiquesserontdéterminants;
et d’autrepartque lesdeuxscénarios risquent de coexister, chacun surses
propresmarchés, par exemple l’un sur les marchés excédentaires des basses
qualifications,etl’autresurlesmarchéstendusdeshautesqualifications.
171
L’intérim,sesorigines,soninstitutionnalisationsur
sesprincipauxmarchés
RachidBelkacem,CathelKornig,
FrançoisMichon
Introduction
Le travail intérimaire est une forme d’emploi ancienne. Il a fait son
èapparitionaudébutduXX siècleauxÉtats-UnisetenGrande-Bretagne,sous
des modes différents sur les deux continents [Prosche, 1991]: location de
personnels aux États-Unis, bureaux de placement payant en Grande-Bretagne.
EnFrance,l’intérimapparaîtaudébutdesannées1950,essentiellementpourla
mise à disposition de personnel administratif. Son développement dans le
secteur industriel ne se fera que plus tard [Kornig, 2003]. Malgré toutes les
critiques dont il a pu faire l’objet dans la plupart des pays, l’ancienneté de
l’intérim a contribué à son institutionnalisation et à la reconnaissance de son
utilitépourlacollectivité[Belkacem,1998].
L’intérim moderne paraît bien se configurer dans les années 1950. Mais
naturellement,l’emploid’unemain-d’œuvretemporaireutiliséeàlatâche,pour
faire face à un besoin de «flexibilité maximale», est beaucoup plus ancien
[Beau,2004].EnFrance,lepremiertextelégislatifleconcernantdatede1972.
Il consacre les principes essentiels d’une relation triangulaire temporaire entre
entreprises de travail temporaire, entreprises utilisatrices et main-d’œuvre
intérimaire.Cesprincipesrestentenvigueuraujourd’hui.Àl’international,les
règlesdel’intérims’avèrentéminemmentvariées,àlamesuresansdoutedela
grande diversité des règles applicables à l’emploi permanent. La Directive
européenne enfin, adoptée fin 2008 après de longues années de négociation,
n’introduitguèred’uniformisationdesstatutsnationauxdel’intérim.
19Lanaissancedel’intérim,departetd’autredel’Atlantique
Locationdepersonneloubureauxdeplacementpayant?Quelestl’ancêtre
desactuellesentreprisesdetravailtemporaire,quelpayspeutrevendiquerêtre
leberceaudel’intérim?Cesquestionsfontencorecontroverse.Unrapportsur
le travail intérimaire, réalisé en 1985 sous l’égide du Conseil de l’Europe,
admettaitqueletravailintérimaireseraitune «invention»américainequiaurait
migré au Royaume-Uni, et, après une première phased’acclimatation, aurait
gagnétoute l’Europe [Conseil de l’Europe, 1985]. D’autres soutiennentplus
volontiersquel’Europe,etplusprécisémentlaGrande-Bretagne,estleberceau
del’intérim.
AuxÉtats-Unis
En 1905, l’entreprise Comptometer Corporation crée desécolesde
mécanographes,etfournit dès ses débuts un service de placement pour
l’embauchepermanenteoutemporairedespersonnesqu’elleforme.Pourautant
lapaternitéduconceptdelocationdepersonnelàdesentreprisesseraitattribuée
àSamuelL.Workmanquiauraiteucetteidéeàlafindesannées1920pourdu
personnel de mécanographie [Prosche, 1991]. Au début des années 1930, il
loueradupersonnelfémininpoureffectuerdestravauxdedactylographieoude
secrétariat.
Letravailintérimaireindustrielserapratiquéégalementàlafindesannées
1920parlaD.J.NugentCompagny,uneentreprisedeMilwaukee,spécialisée à
l’origine dans le déchargement des bateaux naviguant sur les grands lacs. Le
développementest ensuite très rapide. Dans les années 1930, cette entreprise
parvientàdéléguer une moyenne de 50 personnes chaque jour. On facture au
clientutilisateuruneheureetdemiedetravailpourheureeffectuéepar
letravailleurdéléguéchezlui.Àlafindesannées1930,lapremièrefilialeest
crééeàChicago.
Dèscesannéeslà,l’industrieautomobileaméricaineaeurecoursdemanière
systématique aux servicesdes sociétésdepersonnels d’ingénierie.À cette
époque, cette industriecherche en effetàfaire faceàdes besoins aigus de
travauxd’ingénierie, surdes périodes relativement courtes. Ces premières
pratiquesderecoursàdes travailleursintérimaires s’inscrivent ici dans un
mouvementderationalisation(planificationdutravaildanslesateliers,travail à
la chaîne,enréférence au Taylorisme) et de concentration des firmes
américaines.
L’entrée des États-Unisdans le secondconflit mondial va engendrer un
importantbesoin de main-d’œuvre pour l’industrie d’armement. Cela a
fortement contribuéàl’essor rapide du nombre d’entreprisesdetravail
temporaire, en particulier pour faire face aux besoins importants de
20chargementsdesconvoismilitaires.KellyServiceestcrééen1946;Manpower
en1948.
EnEurope
Plusieurs études présentent la Grande-Bretagne commeleberceau de
l’intérim. Caire [1973], Prosche [1991] et biend’autres, soutiennent que les
premièresentreprisesdetravailtemporairefontleurapparitiondanscepaysdès
1905-1906etseulementàlafin desannées1920aux États-Unis. On trouve
tracedelapremièreentreprisedetravailtemporaireHostessàLondresen1905.
On ne possèdeque peud’élémentssur la nature exacte de l’activité de ces
entreprises.Ces études admettent tout au plus que les premières activités de
travailintérimairenesontpaslefaitd’entreprisessemblablesàcellesquivont
sedévelopperparlasuiteauxÉtats-Unis[Then,1974].Ellesavaienteneffetles
caractéristiquesdebureauxdeplacementspayants.
En France, les premiers «authentiques»prestatairesdeservices (gratuits
pourl’intérimaire,payantspourl’entrepriseutilisatrice)sontapparusentre1920
et1930[LeTourneur,1969].Ilnes’agitalorsqued’expérienceslimitées,tant
matériellementque géographiquement. Lesentreprises en question n’exercent
leursactivités que localement. Et il s’agitdefournirunpersonnel très
spécialisé. Une entreprise dénommée Business Aid,«d’importation
américaine»,estsignaléecommeopérantenFrancedès1924[Puel,1986].
Caire [1973] fait état de la présence d’entreprises de travail temporaire en
BelgiqueetauxPays-Basdanslesannées1930-1935;Prosche[1991]avantla
SecondeGuerremondiale,sansplusdeprécision.EnAllemagne,l’installation
delapremièreentreprisedetravailtemporaireseraitplusrécente.C’esten1962
que l’entrepriseAdia s’installeàHambourg. Manpower suivra en 1967,
Randstaden1968.Dèslavenued’Adiadenombreusesbataillesjuridiquessont
engagées.Lalégislationallemandeinterdisaiteneffettouteformedeplacement
privé. Desarrêtsdetribunaux (notamment un arrêt de la Cour fédérale
constitutionnellede1967) contribuerontàlareconnaissancedel’intérim.Ils
inspireront la première législationallemande surletravailtemporaire,
intervenueenaoût1972[Belkacem,1998].
L’émergence de l’intérim moderne:grandes entreprises de travail
temporaireetinternationalisation
Les entreprises de travail temporaire au sens moderne du termenese
développentquedepuislafindesannées1940auxÉtats-Unis,depuisledébut
des années 1950 en Europe. Leurs caractéristiques organisationnelles
s’affirment rapidement:notamment le développementderéseaux d’agences,
l’appelaux techniques de franchisage, le rôle croissant de la publicité et des
techniquesmodernesdetélécommunication.Lesgrandesentreprisesdetravail
21temporaire vont se doter de services juridiques et de conseils de plus en plus
étoffés[CIETT,1987].
Aux États-Unis, l’intérim se développerapidementdans le domaine du
secrétariat. En octobre 1946,avec un bureauàDétroit,dansleMichigan,
composéalorsde2employés,WilliamRusselKellycréelasociétéRusselKelly
Office Service.Cette société va se spécialiser surtout dans le secteur
administratif en fournissant du personnel de secrétariat et de dactylographie
notamment.Aussi,lespersonnelsdéléguésconcernent-t-ilssurtoutdesfemmes
aufoyeretdesétudiants.Àl’origine,lestravauxétaienteffectuésauseinmême
des bureaux de cette société. Le fait d’envoyer les employés chez les clients
constituera une sourcepotentielledenouveaux services. En 1947, Robert B.
Miller fonde EmployersOverload,spécialisée également dans le secrétariat.
Cetteentreprise figureraàlafin desannées 1950 et début des années 1960
parmilescinqpremièresentreprisesdelaprofessionauxÉtats-Unis,àcôtéde
WorkmanDiversified,WesternGirl,KellyGirletManpower.Cescinqsociétés
facturentdès1950,untotalde2,2millionsd’heuresdetravail;en1959,27,5
millions;en1960,35millions,soitl’équivalentde18000emploispermanents
[Fortune, 1960]. Au débutdes années 1960,elles détachentquotidiennement
300000travailleursintérimairesetréalisentunchiffred’affairesde67millions
de dollars, avec 443 agencesopérant auxUSA et 31 filiales de Manpower
exerçantenEurope,auCanadaetauMexique.
En 1948, deux conseillers juridiques des entreprises de la famille Nugent
créent l’entrepriseManpower. Rapidement,cette entreprise multiplie les
filiales. Manpower sera un acteur décisifdelaconfiguration de l’intérim
moderne. Le groupe assoit en effet son développementsur trois principales
innovations:
-combinerletravailintérimaireindustrielavecletravailintérimaire
debureau,
-utiliser la technique du franchisage et organiser des campagnes
publicitairesàl’échellenationale.En1963, cette société compte300
agences dont 44àl’étranger. 75 seulement sont la propriété de la
société,les225autressontsousfranchise[McMoore,1965].
-internationaliser sonactivitésuivantune structure de type
1divisionnaire .
La société débute ses implantationsàl’étranger dès 1956,encommençant
parLondres,puisParis.Ellecontinueraens’implantantenBelgique,auxPays-
Bas, au Danemark, en Norvège, en Allemagne Fédérale, en Suisseetau
Portugal.
1Cequisignifiequelesagencesàl’étrangerontunemêmestructuresimpleorganisationnellequi
vafavoriserlapénétrationdel’activitédansletissuéconomiqueetsocialdupays.
22OnconnaîtlesdémêlésdeManpower-Franceaveclaprofessiondel’intérim.
Convaincuedelanécessitédudialoguesocialmalgrél’hostilitédessyndicats,
l’entreprise française signe avec la CGT, en 1969,unaccordaffirmant que
l’intérimest«occasionnel dans son principe»etnedoit pas«sesubstituer à
l’emploi permanent». Au lendemaindel’accord, le SNETT (l’organisation
patronale des entreprises de travailtemporaire,créée en 1967) exclut
Manpower. Peu après, les dirigeants de Manpower créent une organisation
patronaleconcurrente, le NORMATT. Le conflit interneàlaprofession ne
s’arrêterapaslà.Maisauseindesmilieuxpatronauxfrançais,Manpowersera
l’un des grands initiateursdes institutions sociales de l’intérim. L’objectif
stratégique de Manpower était bien de redorer le blason des entreprises
d’intérim en lui donnant un label de qualité, fondéenparticulier surle
développement d’un systèmedeprotection socialeminimal.L’accord
Manpower inspirera la première loi française sur l’intérim,adoptée en 1972.
Mieux,cetteloide1972introduisantuneobligationquel’entrepriseutilisatrice
se substitueàl’entreprise de travailtemporaire en cas de défaillance de cette
dernièrependant la duréedelamission d’intérim,leNORMATTsedonnera
pour objectif de construire un systèmedecautionmutuelle interneàla
professionpourpalieràdetellesdéfaillances[delaTour,2008].
L’institutionnalisation du travail temporaire:l’exemple
français
Dèsleurnaissanceetmalgréleurcroissancerapide,lesentreprisesdetravail
temporaireontétéstigmatiséesenFrancecommedes«marchandsd’hommes»
[Caire,1973].Lecontrasteestfrappantaveclasituationcontemporaine.Entout
juste50anslesecteurestpassédu«marchandd’hommes»au«partenairedu
service public de l’emploi». L’intérim s’est en quelque sorte légitimé,
institutionnalisé.Depuislaloidecohésionsocialedejanvier2005eneffet,les
entreprises de travail temporaire sont devenues des partenairesofficiels du
Service Public de l’Emploi. La loi reconnaît formellementcequi était devenu
progressivement,aulongdesannées1990,uneréalitéfortedel’intérim.
Àl’origineunmarchandaged’hommes?
Précurseursdel’intérim,lespremièressociétésdeplacementdespersonnes
sontapparuesentrelesdeuxguerresenFrance,ets’ysontdéveloppéesdansles
années 1950et 1960pourles emplois debureau[Guilbert,1970].En1956,il
n’existeque7entreprisesdetravailtemporairedanstoutelaFrance.En1962,
ellessont170etfonttravailler33000intérimaires.Aucunelégislationn’existe
àcette époque.Faceaux nombreux abusconstatésdanslaprofession, le
patronat des grandesentreprises de travail temporaireappelle très tôtàune
réglementation de la profession.C’est progressivemententre le début des
23années 1950 et la findes années 1960 que se profilent les premières
réglementationsàvenir.
Dans ces années semetenplace le compromis socialcaractéristique de ce
queCastel[1995]appellelasociétésalariale:unemploicontreunsalairemais
égalementcontreuneprotectionsociale.Onassistealorsenquelquesorteàune
dynamique de dé-marchandisation de la relation de travail. L’intérim vient
clairementcontester cette dynamique. Malgré son image exécrable de
«marchand d’homme», le secteur connaît une croissance immédiate. Il
concurrencetrèsvitelesbureauxdeplacementsgratuitsdel’époque.Àtelpoint
quel’AgenceNationalepourl’Emploi(ANPE)seracrééeen1967,notamment
pourconcurrencer ces«marchands d’hommes» dont l’efficacitédes services
deplacementnepouvaitêtrecontestée[Guilbert,1964].
C’estenparticulierpourmettrefinàcetteconcurrenceavecl’ANPEquela
première loi de 1972 légalisant l’activité des entreprises de travail temporaire
poseunprinciped’exclusivité. Lesentreprises de travail temporaire ont pour
activitéexclusivel’intérimetnepeuventfaireduplacementordinaire.Ilfaudra
attendre1994pourquelespremièrescollaborationsavecl’ANPEvoientlejour.
La stigmatisation dont le travail temporaire fait l’objet depuis les débuts de
l’intérimdanslesannées1950et1960estpourpartieéclairéeparuncontexte
de pénuriecroissante de main-d’œuvre, de suremploi et d’extension de la
protectionsocialedessalariés.
Dans cette période, le secteur de l’intérimvit également une forte
concurrence interne,entreles entreprisesdetravail temporaire. Selon
l’expression de l’époque,«ilsuffit d’une salle et d’un téléphone pour monter
une entreprise de travail temporaire». De nombreuses sociétés de très petite
taille sontcréées.Leurs pratiques,fréquemment douteuses, incontrôlables,
légitimentlequalificatifdemarchandsd’hommes.
Cettedoubleconcurrence,d’unepartexterne,entreintérimetANPE,d’autre
partinterne,entrepetitesetgrandesentreprisesd’intérim,serastimulantepour
le secteur. Sans cesse menacé par les pouvoirs publics, le travail temporaire
chercheàredorersonblason.Lesplusgrandesentreprisesdetem
s’efforcentdesedistinguerdesacteursdouteuxetd’anoblircetteprofessiontrès
malconsidérée.Ellesmilitentpouruneréglementationquisanctionnelesabus.
Celaconduiraàl’accordcollectifManpowerde1969etàlaloide1972.
Cette loi metenplace plusieursprincipes forts qui restent en vigueur
aujourd’hui.
- Enparticulier,lescontratsdetravailenintérimdoiventêtreécrits.
- Letravailintérimairenepeutsesubstitueràl’emploipermanent.
- L’intérim est une relation triangulaire relevant simultanémentdudroit
du travail pour les relations entre entreprises de travail temporaire et
24entreprises utilisatricesd’uncôté, l’intérimaire de l’autre, et du droit
commercialpourlesrelationsentreentreprisesdetravailtemporaireet
entreprisesutilisatrices.
- L’entreprise de travail temporaire est l’employeur de l’intérimaire et
assurelesdevoirsetlesdroitsdel’employeur.L’entrepriseutilisatrice
estnéanmoinstitulairedel’autoritéhiérarchiquesurseslieuxdetravail
et responsabledes conditions de travailauxquellesest soumis
l’intérimaire.
- Lescontratsdemissionontuneduréelimitée.
- Lesmissionsd’intérimdoivents’inscriredansunelistelimitativedecas
derecoursénumérésparlaloi.
- Les entreprises de travail temporaire sont astreintesàune obligation
d’exclusivité de leur activité d’intérim,ellesnepeuvent donc faire
concurrenceaumonopole des services publics de l’emploi (obligation
néanmoinsconsidérablementatténuéeparlaloidecohésionsocialede
janvier2005dite «loi Borloo»,l’activitéexclusived’intérimdevenant
uneactivitédite«principale»).
Lors de l’élaborationdutexte de la loide1972, lesdébatsàl’Assemblée
Nationaleserontempreintsdecetteconcurrenceentrelesentreprisesdetravail
temporaireetlesservicespublicsdel’emploi. « La carence actuelle del’office
régional du travailest souventinvoquéepar lesentreprises clientes pour
expliquerleurappelàdesofficinesprestatairesdemain-d’œuvre»(extraitd’un
débatàl’AssembléeNationalede1971citéparKornig[2003]). «Ilestvraique
les entreprisesont acquis une expérience certainedans la recherche et la
sélection du personneletune efficacité que lesentrepreneursreprochent à
l’ANPE de ne pas avoirsutrouver […]L’expérience montre en effet que
leservice public de l’emploi n’a pas réussiàobtenir l’entière confiance des
intéressés […]Lesrelations entre les Agences Locales pour l’Emploi et les
Entreprises de Travail Temporairesont rarementbonnes, et le plus souvent
inexistantes»(extrait d’un rapportsur le travail temporaire de1979,citépar
Kornig[2003]).
La droite aux affaires au moment de la discussion de cette loi, approuvera
massivementletexte.Lagauchelecondamnera.Puisaufildesannées1980et
1990, on assistera, au gré des gouvernements,àdes variations législatives
fréquentesportantenparticuliersurladuréedescontratsdemission,surlaliste
des casderecours, sur lescas d’interdiction d’utilisation de personnel
intérimaire (notamment sur les travaux dangereux). Mais, in fine,personne
n’interdiracetteactivitécommecefutlecasenItalie,enEspagneouencoreau
Japon.
Lepatronatnesepriveraévidemmentpasd’imputerauxrenforcementsdes
contraintesréglementaires une large mesure des coups d’arrêt subis par
l’activité du secteur:par exemple après la mise en placedelaloi de 1972 ;
25aprèsl’ordonnancede1982quienrenforcecequipourlesentreprisesdetravail
temporaire fait figurederigidités institutionnelles; ou même après la loi de
1990quirevientsurlesassouplissementsintroduitsparordonnanceduMinistre
du Travail quelques années plus tôt, en 1986.Bienentendu quelques périodes
de récession ont réduit les besoins de main-d’œuvre des utilisateurs et ont
également pesé sur le secteur. Mais la tendance de long termeest bien une
croissance forte de l’activité du secteur, sur l’ensembledelapériode 1960-
2005;laréalitéétantfaiteilestvrai,decontournementsrécurrentsdestextes.
Ledéveloppementd’unpartenariatavecleservicepublicdel’emploi
Les rapports entrel’ANPEetlepatronat de l’intérim seront longtemps
inexistantsoutendus, du moins jusqu’en 1994 quand sera signé pour la
premièrefoisunaccorddepartenariatentrelesdeuxinstitutions.Lepartenariat
sera prolongé par unaccord cadre national le 29 mars 2002 (complété par un
avenant du 14 janvier2004). Il portait sur la communication des offres de
mission et des candidatures entreles deux institutions, desinformations
régulières sur leurs suivis (avec le motif des refus),larecherche d’offre
demissions correspondant aux profils des demandeurs d’emploi, un soutien
conjointdesdeuxinstitutionsauxdifficultésderecrutementdesentreprises,et
enfinune soumissiondes entreprises detravail temporaireaux appels d’offres
régionaux lancés parl’ANPE sur lesactionsd’évaluation.En2003, les
entreprises de travailtemporaireont ainsi confiéàl’ANPE380000 offres de
missions. Elles ont déposé en ligne27000 offres de mission sur le site de
l’ANPE[Média-SETT,2004].
La loi de janvier 2005 sanctionneune lente révolution,elle installe
définitivement l’intérimdans le paysage de l’emploi français. Ce texte est
déterminantpourdeuxraisons.Ilmetfintoutd’abordaumonopoleduservice
public de l’emploi et légalise des pratiques de contournementdelaloi que
personne n’ignorait, en autorisantque les entreprisesdetravail temporaire
accèdentofficiellement aux activités ordinaires de placement (sur contrat à
duréedéterminéeouàdurée indéterminée), activitésqui jusque là leur étaient
en principe interdites.Les entreprises de travail temporaire peuvent donc
désormais, sans passer préalablementpar une mission d’intérim,maisautitre
d’activité secondaire toutefois, faireofficiellementdelapré-embauche, du
placement,recruterdirectementpourlecompted’entreprisesclientes.
Unsecondchangementdécisifportesurlescasderecoursàl’intérimparles
entreprises utilisatrices. Historiquement, ceux-ciétaient définisuniquement en
termesdebesoins des activitésdeces entreprises utilisatrices. La loi de2005,
pourlapremière fois dans l’histoire du travail temporaire, crée des nouveaux
261casderecoursquirépondentcettefoisauxbesoinsdesindividus.Souscouvert
d’intérim, l’activité change de nature:c’est une participation active aux
servicesdel’emploi.
Auboutducompte,nonseulementleservicepublicdel’emploin’aplusle
monopole du placement, mais les entreprises de travail temporaire deviennent
partenairesdeplein droit d’un service de l’emploi qui mobilise partenaires
publicsetprivés:auxcôtésdel’ANPEetdel’UNEDIC(quiserontfusionnées
parlasuite dans PôleEmploi),l’AFPA, l’APECet… les agences d’emploi
privées.C’estpourmarquereneffetletournant,symboliserquelesentreprises
detravailtemporairesontdevenues«parladiversitédesservicesproposés,des
professionnelsdel’emploiàpart entière», queleSETT (Syndicat des
EntreprisesdeTravailTemporaire)changedenom.Sonassembléegénéralede
juin 2006 décide d’utiliser l’acronymePRISME(Professionnels de l’Intérim,
Services et Métiers de l’Emploi). Dans la continuité,les entreprises de travail
temporaire deviennent officiellementnon plus des agencesd’intérim mais des
agencesd’emploiprivées.
Lanormalisationd’uneformed’emploidérogatoire
L’histoiredutravailtemporaireenFrancemontredonccommentcetteforme
d’emploinaîtdansunvidejuridiquequ’unstatutdérogatoireaudroitcommun
vientensuite réglementer; comment elle arriveàsortir d’un statut totalement
dérogatoireetse«normaliser»,lorsqueenparticulierlesentreprisesdetravail
temporaire deviennent partenairesduservice public de l’emploi et agences
d’emploi privéesàpart (presque) entière. La question de la multiplication des
dérogationsàl’emploi dit permanent ou stable (le contrat de travailàdurée
indéterminéeetàtemps plein) et de la normalisation des emplois précaires,
instables,estposéedefaçonrécurrentedepuisdenombreusesannées.
Le processusest classique. Des pratiques non réglementées incitent le
législateuràintervenir. Les lois qu‘il metenplace finissent par être plus ou
moins contournées, pour peu qu’elles contraignenttrop fortement les acteurs.
Ces contournements sont par la suite légalisés.C’est une sorte de logique de
«cercle vicieux»faisant alterner des phases de renforcement du contrôle
réglementairedesformesparticulièresd’emploipuisd’assouplissements de ce
contrôle (face aux contournements multiples des règles instaurées). De
atypiques, les emplois sont de plus en plusnormalisés, partie prenante d’une
dynamiquedediversificationdelanormeetd’unecomplexificationcroissante
desrèglesdel’emploi.
1…lorsquelamissiond’intérimviseàfaciliterl’embauchedepersonnessansemploirencontrant
des difficultéssociales et professionnelles particulières(accordnational du7septembre 2005
relatifaux modalités de mise en œuvre des dispositions de l’article 124-2-1-1 du Code du
Travail),cf.Michon[2005].
27L’extrêmediversitédesrégulationsnationalesenEurope
Dans pratiquement tous les pays industrialisés aujourd’hui, l’intérim
accentue sa présence, conquiert chaque année de nouveaux marchés. Cela
s’opèredansdescontextesréglementairestotalementdiversifiés.Cettediversité
des réglementations témoigne excellemment que les mêmesbesoins de
flexibiliténetrouventpasdessolutionsidentiquesd’unpaysàl’autre.Ilestvrai
quelesrèglesdel’emploistandardlui-mêmevarientàl’extrême;quel’intérêt
d’unediversification desformesd’emploitient sans doute moinsàlamiseen
placedemodalitésd’emploiplusflexibles(l’emploistandardestluimêmetrès
flexibledanscertainspays,oùpourtantl’intérimsedéveloppe)qu’aufaitmême
de diversifier les formes d’emploi, pour disposer de solutions variées,
strictementadaptéeschacuneàdesusagesprécis.Cettediversificationestsans
doute,ensoi,unoutilprécieuxdegestiondelamain-d’œuvre.
On ne s’étonnera pas de l’absence de chiffres européens précis, évaluant
l’impact de l’intérim.L’Union européennenedonne en effet de chiffres
officiels que pour l’ensembledutravail temporaire,tous typesdecontrats à
durée déterminéeetsur intérim mélangés. Lesstatisticiens européens jugent
sansdoutequeladiversitédesrégulationsnationalesn’autorisepaslamiseen
place de concepts homogènes sur lesquels fonder une évaluationstatistique
relativementfiableetcomparabled’unÉtatmembreàunautre.
Ladeuxièmepartiedecetouvragemontreàquelpointlesréglementations
nationales de l’intérim prennent des chemins variés, en Europe comme aux
États-UnisetauJapon. On se bornera iciàtrois observations, centrées sur
l’Europe. Elles introduiront en quelque sorte cette deuxièmepartie d’ouvrage.
La premièreobservation rappelleles difficultés de la genèse d’une Directive
européenne sur l’intérim.Ladeuxièmesouligne que ce sont les définitions
nationalesdel’intérim elles-mêmes quirestent encore très éloignées les unes
des autres. La troisièmeenfin, brosse un tableau très rapide des différences
entre les règles de fond applicables au contrat de travailsur intérimdans une
sélectiondepayseuropéens.
Un révélateur:laDirectiveeuropéenne sur l’intérim, ses difficultés
d’élaborationetdemiseenœuvre.
Il aura fallu plus de 10 ans de négociations pourque les institutions
européennes (Commission, Conseildes Ministres et Parlement européen)
puissents’accorderfin2008suruntextedeDirectivesurl’intérimcapablede
résoudreles profonds désaccords séparant les États et les partenaires sociaux.
Michon[2009]rappellequelesdésaccordsn’opposaientpasseulementpatronat
etsyndicats,maisopposaientégalementlesdiverspatronats,chacundéfendant
enquelquesortesonpropremodèlenational.
28Le désaccord principal portait pourtant sur cette mesure apparemment
simple qu’est la mise en œuvre d’un principe de parité entre personnels
permanents et personnels sur contrat d’intérim. Un tel principe est depuis
longtemps en usage dans bon nombre d’États membres, dont la France. Le
principenesoulevaitpasenluimêmed’obstacleapparemmentinsurmontable.
Mais comment mettre en œuvre une égalité de traitement quand toutes les
législationsnationales n’autorisent pas une distinction fiable entre personnels
permanentsetintérimaires ?
Parailleurs, le compromis trouvén’est pas indemnededifficultés pour
l’avenir.LaDirectiveeuropéenneadmeteneffetquel’égalitédetraitementdoit
êtremiseenœuvredèslepremierjourd’unemissiond’intérim.Maiselledonne
également aux partenaires sociaux nationaux la possibilité de dérogeràla
Directive par accord collectif. Ce n’est de toute évidence qu’à cette condition
que le gouvernement britannique, qui s’opposait depuis plusdedix ansàtout
projetdeDirectivesurl’intérim,adonnésonaccord.Quelquesmoisplustôten
effet, en mars 2008, les partenairessociaux britanniques s’accordaient sur la
mise en placed’une période de qualification de 12 mois, avant qu’un
intérimairepuissebénéficierd’unequelconqueégalitédetraitement.Lamiseen
œuvre de la Directive par le gouvernement britannique entend bien maintenir
ces12mois.Comptetenudelabrièvetédesmissionsd’intérim,celasignifiera
clairementque peu d’intérimaires bénéficieront de l’égalité de traitement. De
surcroît,initialementprévuepour2010,cettemiseenœuvredelaDirectiveest,
àl’automne2009, repoussée jusqu’en 2011 par le gouvernement britannique
travailliste,enraisondeséchéancesélectoralesduprintemps2010.Etonlesait,
lestravaillistesontperducesélections.
Lavariétédesdéfinitionsdel’intérim
Laquestiondelaparitén’estsansdoutequelesous-produitdedivergences
plusfondamentales.Mêmesi,eneffet,lesenscommunspécifiel’originalitéde
l’intérim parlanaturetriangulaire de la relationd’emploiqu’il institue, entre
une main-d’œuvre, une entreprisefournisseur de cette main-d’œuvre et une
secondeentrepriseutilisatrice de cette main-d’œuvre, il peut s’avérer difficile
de décelercetypederelationtriangulaire dans lesrègles et les pratiques de
certainspays.
On peut assurémentdistinguer quelques cas de figurecaractéristiques.
L’exemplebritanniqueparaîtleplus«étrange»,évidemmentparcomparaison
aux règles de l’intérim en vigueur dansles principauxpayscontinentaux
utilisateurs.AuRoyaume-Uni,onlesait,peudeprincipesformalisentlesrègles
du travail,enparticulier peu de chosesdistinguent un emploi temporaire d’un
emploi que l’on pourrait considérer comme permanent,afortiori une mission
d’intérim d’uncontrat temporaire banal. Lesentreprises de travail temporaire
29anglaises, les fameuses Employment Agencies,sont des intermédiaires dont
l’intervention sur le marché du travail n’est pas du tout limitée au placement
temporaire.Ellesfontsimultanémentduplacementdepersonnelspermanentset
duplacementdetemporaires,duplacementdetemporairessurcontratàdurée
déterminéeautant que des missions d’intérim.Alors que, dans la plupart des
payscontinentaux,lapersonnalitémêmede l’Employment Agencyalongtemps
suffitàqualifier juridiquement un contratdetravail en contratd’intérim,ce
1critèreestsansobjetauRoyaume-Uni.Autreexemple,enGrèce,enl’absence
derèglesformellespermettantdepréciserlescontoursd’unstatutd’emploide
droitcommun,ilestpratiquementimpossibledecernerles«formes»d’emploi
quin’enrelèventpas,dontnaturellementl’intérim.
EnAllemagneouauxPays-Basparcontre,lesentreprisesd’intérimdoivent
être titulaires d’une licence, et en particulier doivent montrer des garanties
financières.Cestatutdel’entreprisedetravailtemporairesuffitàspécifierune
situationd’intérim.Mêmesilanaturetriangulaired’unerelationd’intérimyest
formellement invoquée, par exemple lorsque sont distinguées une relation de
travail(entreintérimaireetentrepriseutilisatrice)etunerelationd’emploi(entre
intérimaire et entreprise de travail temporaire) [Weinkopf, 2005], on peut
presquedirequedanscespays,l’intérimaireestintérimaireduseulfaitqu’ilest
salariéd’uneentreprised’intérim.Cequinesignifieévidemmentpasquetous
les salariés permanents d’une entreprise de travail temporaire soient
intérimaires.Celaveutdireenrevanchequelesintérimairespeuventêtreliés à
l’entreprise de travail temporaire paruncontratpermanent (auxPays-Bas,
lorsque les intérimaires réussissentàgagner une anciennetésuffisante dans la
mêmeentreprised’intérim);ouqueleursituationd’emploipeutapparemment
nepasdépendred’unemissiontemporairechezunclient(enAllemagne,siles
contrats de travaildes intérimaires sont de très court terme, les protections
qu’ilsaccordentnesontpasfondamentalementdifférentesdecellesd’uncontrat
2detravailstandard).
Ce sont bien les cas belges et françaisqui donnent pleinement sensàla
naturetriangulaire de la relation d’intérim. Le statut de l’entreprisedetravail
temporaireyest un statut d’entreprisespécifique,comme dans les cas
1 C’est si vrai que les estimations quantitativesanglaises de l’intérim varient de1à4,selon la
sourcestatistiqueetselonquel’oninclutounonparexempleunemasseimportanted’«agency
workers»qui se considèrent eux-mêmes comme non-salariés; ou encore ceux qui occupent un
emploiprincipal«normal»etunsecondemploicommeintérimaire,casdefigurefréquentdans
certainssecteursouprofessions,chezlesinfirmièresparexemple.Cf.Osborne[2005].
2…maisbienentendu,lacourteduréedescontratsfaitperdrelebénéficedesavantagesaccordés
àl’ancienneté.
301allemandsounéerlandais.Maisdesurcroît,lestatut del’intérimaireyrepose
sur l’existenced’uncontrat de travailparticulier, dit de mission, qui doit
répondreàdes exigences qui lui sont propres. Si la protection socialedes
intérimairesestloind’êtrenégligeable,etàcertainségards,plusfavorableaux
intérimaires qu’aux salariés permanents ou temporaires,elle est régie par le
statutspécifiquedelamissiond’intérim.
Lavariétédesrèglesdefond
Le tableauci-après(page suivante) donneune idée de la variété desrègles
gouvernantl’intérimsur4aspectsdécisifs:laduréedescontratsdemission,les
circonstancesautorisées d’utilisation de l’intérimpar l’entreprise utilisatrice,
l’applicationd’unprincipedeparitéentre intérimaires et travailleurs
permanents,enfinl’exercicedesdroitssyndicauxetdesdroitsdereprésentation
desintérimaires.
Cetableauportesurles5grandsmarchéseuropéensdel’intérim.Surces 5
marchés, la durée des missions peut être limitéeà12mois(Belgique),à
l’opposé être sans limite réglementaire (Allemagne ou Royaume-Uni). En
Allemagne par exemple, le contrat de l’intérimaire n’estpas un contratde
mission:ilestsoitàduréeindéterminéeousoitàduréedéterminée,saduréene
dépendpasdecelled’unemissiond’intérim.AuxPays-Bas,auboutde3ansde
missionspour la même entreprise de travail temporaire, l’intérimaire voit son
contrat devenir un contrat de travailàdurée indéterminée, qui le lieàcette
entreprise de travail temporaire.Enrevanche, ce n’est qu’après trois mois de
missionsquel’intérimairebénéficied’uncontrat.
Certains pays limitent l’usage de l’intérimàdes circonstances strictes,
énoncéespar la réglementation, et en principe, contrôlées par l’administration
compétente (Belgique, France).Àl’opposé, d’autres pays n’imposent aucune
circonstanced’appelàl’intérim.Parexemple,enAllemagne,laseulecontrainte
estuneinterdictionencasdegrèvedansl’entrepriseutilisatrice.
La parité (enparticulier l’équivalencedes rémunérations) entre les
intérimaires et les salariés permanents est admisesur4des5grandsmarchés
nationaux européens (jusqu’à l’accord signépar les partenairessociaux
britanniquesenmars2008,leRoyaume-Uniétaitl’exception).Maissamiseen
œuvre est soumiseàdefortesvariations nationales. En Allemagne, la
réglementationautorise sa remiseencause par la négociation collective, et en
pratiquel’esttrèssouvent.EnFrance,onlesait,nonseulementleprincipede
1 Si aujourd’hui en France,les agences d’emploi privées, anciennement entreprises de travail
temporaire, ont acquis le droit de faire du placement ordinaire, les obligations spécifiques qui
s’imposentàl’activitéd’intérimdecesagencesrestentcequ’ellesétaientauparavant.
31parité doit être respecté, mais pour la rémunération, l’intérimaire bénéficie en
1plusd’uneprimedeprécarité,équivalenteà10%delarémunération .
Lesréglementationsdel’intérimsurlesprincipauxmarchéseuropéens
duréemaximaledu circonstanceslégales égalitédetraitement droitssyndicaux
contratdemission d’utilisation droitsde
représentation
Belgique de15joursà12mois oui(remplacement Oui principalementausein
(renouvellements dessalariésabsents, del’entreprisede
inclus)selonles surcroîttemporaire travailtemporaire
circonstances d’activitéettravaux
spéciaux)
France casgénéral:18mois oui(remplacement Oui principalementausein
(renouvellements dessalariésabsents, del’entreprisede
inclus)(de9à24 surcroîttemporaire travailtemporaire
moispourcertaines d’activité,travauxpar
circonstances) naturetemporaires,
catégoriesdemain-
d’œuvrespécifiques à
faibleemployabilité)
Allemagne pasdemaximum non (maisinterdiction ouidepuis2003(mais partagémaissurtout
pendantunconflit peutêtresupprimée, auseindel’entreprise
social) etl’esttrèssouvent, detravailtemporaire
paraccordcollectif)
Pays-Bas 3ans(au-delàle non(maisinterdiction oui pasderègle
contratd’intérim pendantunconflit spécifique(lesdroits
devientuncontratà social) deco-détermination
duréeindéterminée) s’exercentsoitausein
del’entreprisede
travailtemporairesoit
auseindel’entreprise
utilisatrice)
Royaume-Uni pasdemaximum(et non ouidepuisaccord pasderègle
pasd’obligation collectifdemars2008 spécifique
d’offriràl’intérimaire (aprèsunepériodede
uncontratdetravail, qualificationde12
unintérimairepeut mois)
êtrenonsalarié)
Enfin,lesdroitssyndicauxetdereprésentationdesintérimairessontrégulés
de façon trèsvariée, voireconstituent une difficulté pratiquement ignorée. En
FranceetenBelgique, cettequestion esttrès soigneusement réglementée. Les
droits des intérimaires s’exercent principalement dans l’entreprise de travail
temporaire. Lesdroitsdes salariés permanents de l’entreprise utilisatrice
tiennent comptedelaprésence d’intérimaires, par exemple pour le calcul des
1Bienentendu,lapariténes’imposequetouteschoseségalesparailleurs.Ellenepeutcompenser
lesécarts(fréquents)dequalificationetdeclassificationentreintérimairesetpermanents.
32seuilsd’effectifsquicommandentl’expressiondecesdroits.AuRoyaume-Uni
ouauxPays-Bas,aucunedispositionspécifiqueneconcernelesintérimaires.
Hors de cesgrandsmarchés européens, l’intérimest tout comptefait assez
peurégulé, mais il est vrai qu’ilyest souventreconnu depuispeu, ilyétait
auparavant purement et simplementinterdit. L’intérim n’estreconnu,par
exemple en Italie, en Espagne, en Finlande ouencore au Japon, que depuis la
fin des années 1990. L’absence de statut de l’intérim est parfois d’autant plus
surprenantque l’activité régulatricedelanégociation collective peut être très
présente et solidementassisesur unesyndicalisation et unetradition sociale
démocrateencorepuissantes(paysscandinaves,Autricheparexemple).
Conclusions
Il est sans doute prématuré d’affirmer que l’intérim s’impose partout en
Europe comme une formed’emploi banalisée;qu’ont disparu les fortes
résistancesquiluiontétéimmédiatementopposées,aunomdeladéfensedes
protectionsdutravailetdeladénonciationdupeudescrupulesdebonnombre
d’acteurs patronaux, utilisateurs ou entreprises de travail temporaire. Il est
égalementtroptôtpourbienmesurerl’effetdelacrisefinancièresurl’emploi
intérimaire,aprèsletrèssérieuxcoupd’arrêtquiluiaétédonnéen2008-2009.
Cependant, avant la crise, l’intérim étaitpartout en croissancerapide. Les
cadresréglementaires nationaux s’y adaptaientàviveallure. Lespaysqui
l’encadraient strictement assouplissaient leursrègles. Lespaysqui ne
reconnaissaient passon existenceoumêmel’interdisaient formellement
changeaient d’attitude faceàsondéveloppement presqu’explosif dans certains
cas(leJaponparexemple).Lasortiedecrisesusciteraplusencoredebesoins
deflexibilité.Onn’imaginepasquelesecteurdel’intérimnes’yadaptepas.
Cette adaptationréglementaire témoigne-t-elle d’une dynamique de
convergence des règles de l’emploi entreles principauxpaysindustrialisés, et
en particulier,constitue-t-elle un élément moteur de la réalisation d’un grand
marché du travail au sein de l’Union Européenne?Les règles nationales de
l’intérim restent très éloignées les unes des autres, d’autantqu’ellesrenvoient
aux règles nationales de l’emploi permanent, auxquelleselles dérogent, et qui
restentellesmêmesdiversifiées.L’avenirdel’intérimetplusgénéralementde
l’emploiflexible est sansaucundoute assuré,maisl’harmonisation des règles
del’emploin’estpaspourautantvisibledansunhorizonproche.
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36ère1 partie
L’INTÉ RIM ENF RANCE2
L’intérimenFrance.Oùenest-on ?
FrançoisMichonetRachidBelkacem
Introduction
Dèslapremièreréglementationfrançaisedel’intérim,en1972,lescontrats
de mission d’intérim ont été soumisàdes règles spécifiques, dérogatoires du
droitcommunducontratàduréeindéterminée.Ils’agissaitévidemmentdetenir
compte de la nature temporaire des emplois. C’est aussi parce que la relation
d’intérimmetenjeutroisacteurs:l’agenced’intérim,l’entrepriseutilisatrice,et
entre elles deux l’intérimaire. Pour protégerl’intérimaire, il faut ventiler les
droits et les devoirs de l’employeur entre l’agence d’intérim et l’entreprise
utilisatrice.Ilfautaussi protéger les salariés permanents de l’entreprise
utilisatriced’éventuellesconcurrencesquepourraientleurfairelesintérimaires.
Aujourd’hui, la réglementation française s’efforce toujours de protéger contre
les risquespropresàl’intérim.Les mêmesprincipes sont restésenvigueur,
mêmesiledétaildesréglementationsdécidéesparlelégislateurapuvarierau
grédesmajoritéspolitiques.
La réalité n’est pas toujours conformeaux généreux objectifs de la
réglementation.Nonpasquelesintérimairesnesoientpasprotégés.Àcertains
égards,ilslesontmieuxqued’autres.Maisl’intérimc’esttoutunmonde,aux
facettesmultiples,nondénuéd’ambiguïtésoudecontradictions.Onprésentera
ici tout d’abord un état des lieux de l’intérim en France:qui sontles
intérimaires et leurs utilisateurs,comment le secteur de l’intérim est-il
structuré?Onrappelleraensuitelesprincipalesexplicationsdeladiffusionde
l’intérim,tantdupointdevueéconomique–lebesoincroissantdeflexibilité –
quedupoint de vuesociologique–l’intérim choix de vie ou précarité subie.
Enfin, on se centrera sur deux questions importantes:d’une partlaqualité de
l’emploiintérimaire,l’intérimpropose-t-ildesemploisdebonnequalité,oude
qualitédétestable(onverraquel’intérimestcapabledupire,maisaussidubon,
ouplutôtdel’acceptable);d’autrepartlaformationdesintérimaires,unenjeu
39clépourlesecteuretsespersonnels,etl’onsaitqu’enFranceencedomaine,la
loiimposeaux entreprisesdetravail temporaire des obligations supérieures à
1cellesdesentreprisesordinaires .
Lesintérimaires,leursutilisateurs,lesentreprisesdetravail
temporaire:l’étatdeslieux
En vingt ou trente ans, les emplois temporaires ont bénéficié d’une rapide
croissance.Maislesniveauxrestenttoutcomptefaitassezmodérés.L’intérim
reste encore moins diffuséque d’autres formes d’emploi temporaire, dont les
contratsàdurée déterminée bien sûr;etcela malgré des croissances très
rapides, souvent les plus rapides parmiles diverses formes d’emplois
temporaires. Il est vrai que les niveauxétaient encore très faibles dans les
années 1980, et que par ailleurs l’intérima toujours montré une très grande
sensibilitéàlaconjoncture économique,àlahausse commeàlabaisse. Cette
dépendanceestmanifesteavecleseffetsdelacrisedecettefindesannées2000.
Leseffets sur l’intérimont été immédiatsetdegrande ampleur. La timide
reprisedelafin2009aeudeseffetstoutaussiimmédiats.
Tableau1-Partdesemploisatypiquestemporairesdansl’emploitotal
Contrats à Intérimaires Stagiaireset Apprentis
durée contratsaidés
déterminée
1985 3,6 0,4 1,1 0,7
1990 4,8 0,8 1,8 0,8
1995 5,6 1,0 2,8 0,7
2000 7,0 1,8 2,6 1,0
2005 6,9 2,1 1,7 1,3
2007 7,1 2,1 1,7 1,4
2008 8,3 2,1 *1,3
*:nondisponible-source:INSEE,EnquêtesEmploi
En2008,2,1%del’ensembledesactifsenemploisontsurintérim;maisla
présence de l’intérim monteà8,2%des personnesàtemps partiel,et16,2 %
desfemmesàtempspartiel.Etpourtant,onlesait,l’intérimestessentiellement
masculin.Parcontre,letempspartielestquantàluiessentiellementféminin,et
1 Ce chapitre reprend les travaux antérieurs des auteurs. Cf.Lefevre, Michon et Viprey [2002],
Erhel,Lefevre et Michon [2009], Belkacem [2002] et Belkacem [2009], Kornig et Michon
[2010].
40onlevoit,plusfréquemmentsurintérimqueletempscomplet.L’intérimn’est
pas diffusé partoutetpourtousdelamêmefaçon. Des personnels et des
activitésrestentpeuconcernés,ilrestedesmarchésoùl’intérimestencorepeu
présent.Leschosespeuventnéanmoinsévoluertrèsvitepuisquelesentreprises
detravailtemporaireyconsacrentbeaucoupd’énergie.
Contrairementàd’autres pays européens (en particulieraux Pays-Bas, en
1Scandinavie, en Espagne ou au Royaume-Uni), l’intérim est en France un
phénomèneessentiellementindustriel,etconcernelesjeuneshommesouvriers
peuqualifiés.Malgréquelquesévolutionsdepuisunequinzained’années,cela
n’apasvraimentchangé.Depluslesecteurdesentreprisesdetravailtemporaire
est en France extrêmement concentré autour de quelques grands réseaux,
nettementplus concentré que sur les autres marchés nationaux de l’intérim.
Cela n’empêche pas néanmoinslaprésence de tout un sous-secteur de petites
voiredeminientreprises de travail temporaire. Ce sous-secteur est caractérisé
parunefortevolatilitédesentreprisesquilecomposent.
Quisontlesintérimairesetleursutilisateurs ?
Lesemploisatypiquesconcernentdeplusenplusdetravailleursetdeplus
en plusdecatégories sociales, mais ils restent encoreinégalement répartis au
seindelapopulationactive.C’estbienparquelquespopulationscibles,jeunes
hommesetfemmesnonqualifiés,quelesformesparticulièresd’emploiontpu
se développerenFranceetredessiner la segmentation du marché du travail
[IRES, 2005].«Certaines catégories de la population active ont joué un rôle
clé dansladiffusion des normesdusalariat, car c’estàtravers elles que les
transformations de l’emploi et du marché du travail se fraient la voie »
[Lefresne,2006-b].Onsaitaussiqu’existeenFranceunesortedepartageentre
lesdiversesformesparticulières d’emploi,les unesetles autres ne paraissant
pas «consacrées»aux mêmesusages, utiliséesdans les mêmessecteurs,
destinées aux mêmespostesdetravail ou aux mêmescatégories de main-
d’œuvre.Lescontratsàduréedéterminéesontparexemplenettementorientés
vers les femmesemployées, peu qualifiées, au sein des activités tertiaires, les
servicesauxparticulierstoutspécialement.Letempspartielestplusencoreun
emploi tertiaire et quasi exclusivementféminin.L’intérimairetype est quant à
luiunhommejeune,ouvrier,sansqualification,utiliséparunpetitnombrede
branches industrielles. Cette sorte de division du travail entre formes
particulièresd’emploi est ancienne, elle perdure toujours même si quelques
évolutionsrécentespeuventatténuerlephénomène.
Mieux, c’est moins l’industrie en général qu’un petit nombre de secteurs
industriels qui font une utilisation intense de l’intérim.Cesont, on le sait,
1Cf.CIETT[2010].
41quelques uns des plusimportants secteurs industriels en France:l’industrie
automobile,laconstruction,lesindustriesagricolesetalimentaires.
Tableau2-Tauxderecoursàl’intérimparsecteur(%équivalenttempsplein)
2001 2008
Agriculture,sylviculture,pêche 0,9 1,3
Industrie6,8 6,9
Industriesagricoleset 6,2 7,5
alimentaires
Industriedesbiensde 5,0 5,0
consommation
Industrieautomobile 10,7 9,3
Industriesdesbiensd’équipement6,6 7,1
Industriesdesbiens 7,9*7,5
intermédiaires
Énergie 2,3 2,7
Construction 7,68,1
Tertiaire 1,7 1,7
Commerce 2,01,8
Transports 3,8 4,3
Activitésfinancières 1,3 1,0
Activitésimmobilières 1,0 1,1
Servicesauxentreprises 2,0 2,0
Servicesauxparticuliers 0,5 0,5
Éducation,santé,actionsociale0,6 0,6
Administrationetactivités 0,5 0,5
associatives
Ensemble 3,5 3,3
Tauxmoyensannuels-Source:DARES-UNEDIC
Lapopulationdesintérimairesestdoncenlargemajoritéouvrière:38,4 %
d’ouvriers non qualifiés, 39,4% d’ouvriers qualifiés, seulement 13,2 %
1d’employés, 9% de cadres et professions intermédiaires.Cesont
principalement des hommes(malgrélaforte présence de l’intérimparmiles
femmesàtemps partiel). En cela, l’intérimsedistingue nettementdes autres
emploistemporairessur contratàduréedéterminée. En revanche,comme les
autres formes d’emploi temporaire, l’emploi intérimaire est manifestement
beaucoup plus jeune que l’emploi dit permanent, sur contrat àdurée
indéterminée.
1Source:DARES,relevésmensuelsdescontratsd’intérim.
42Tableau3-Statutd’emploiettypedecontratdetravailselonlesexeen2008
Hommes Femmes Ensemble
Effectif %Effectif %Effectif %
(milliers) (milliers) (milliers)
Non-salariés 1832 67,1 898 32,92730 100,0
Salariés 11838 51,1 11345 48,9 23183 100,0
Intérimaires 380 69,3 168 30,7 548 100,0
Apprentis 237 68,3 110 31,7 347 100,0
Contratsàdurée 824 38,5 1316 61,5 2140 100,0
déterminée
Contratsàdurée 10397 51,6 9751 48,4 20147 100,0
indéterminée
Totaldesemplois 13670 52,8 12243 47,2 25913 100,0
Champ:actifsde15ansouplusayantunemploietvivantenFrancemétropolitaine –
Source:Insee,EnquêtesEmploi
Tableau4-Statutd’emploiettypedecontratdetravailselonl’âgeen2008(en%)
15-24ans 25-49ans 50ansouplus Ensemble
Nonsalariés 2,0 9,3 16,5 10,5
Salariés 98,0 90,7 83,5 89,5
dont :
Intérimaires 6,6 2,1 0,7 2,1
Apprentis 15,3 0,1 0,0 1,3
Contratsàduréedéterminée 26,4 7,5 4,4 8,3àduréeindéterminée 49,7 81,0 78,4 77,7
Ensembledesemplois 100 100 100 100
Champ:actifsde15ansouplusayantunemploietvivantenFrancemétropolitaine –
Source:Insee,EnquêtesEmploi
Enfin, les emplois temporaires sont très fortement associésàdefaibles
niveauxdeformationd’unepart,àunefaibleanciennetédesortiedeformation
initialed’autrepart.D’unefaçongénérale,pluslasortiedeformationinitialeest
récente,plusleniveaudecetteformationestfaible,etpluslerisqued’êtresur
emploi temporaire est important. Cela implique que la diffusiondes emplois
temporaires ne se fait pas par transformation des personnels titulaires en
personnelstemporaires, maisàl’occasion des changements de personnels, du
remplacement des plus âgés par de plus jeunes, en début de leur vie
professionnelle.
43La précarité imposée dans lespremières années de la vie active n’est donc
pas un vain mot. Elle prend des formes diverses, selon les secteurs et les
catégoriesprofessionnellesouselonqu’ils’agitdejeunesfemmesoudejeunes
hommes. Dans tous les cas pourtant, l’expérience de précaritévécuedans les
premièresannées de la vie active contribue largementàladiffusion de
nouvellesnormesd’emploi,plus«flexibles»,moinsstables.
Sur le long termetoutefois de nettes évolutions changent lentement la
physionomie de l’intérim.Enparticulier, si les jeunes restent toujours
majoritaires au sein de l’intérim,ils le sont de moins en moins. Depuis une
bonnequinzained’années,lapartdesplusde35ansestpasséede25%àplus
de 35%[Domens, 2010]. L’intérim gagne en qualification. Les ouvriers
qualifiésysontmaintenantplusnombreuxquelesouvriersnonqualifiés.Ilse
développe parmiles professions intermédiaires.Ilcommenceàpénétrer le
1marchédescadres,surtoutlemarchédescadresadministratifs .
Quisontlesentreprisesdetravailtemporaire,commentsedéveloppent-
elles ?
En comparaison des autres marchés nationaux, le nombrede sociétés
d’intérim présentes en France est réduit et s’est accrubeaucoupmoins
rapidement.Selon la CIETT (ConfédérationInternationaledes Entreprises de
TravailTemporaire) en effet, le secteurest au plan mondial principalement
constitué de petitesetmoyennesentreprises et le nombre d’entreprises s’est
accrutrèsrapidemententre1996et2008.Lepoidsdesgrandesentreprises de
travailtemporaireestvraimentunespécificitéfrançaise.
Ces 15 dernières années, du fait du dynamisme du marché français et de
l’intérêtqu’yontportélesfirmesmultinationales,cettespécificités’estencore
renforcée. En 1997,les 10 premièresentreprises réalisaient71% du chiffre
d’affairesdelaprofession.En2004,les4majors(ADECC O,Manpower,Védior-
BisetADIA)réalisaientuneproportionéquivalente(70,1%)etlesdeuxgéants
2ADECCOetManpowercomptaientpourprèsde46%decechiffred’affaires .
Cecinesignifiepasquelessociétésdetaillemoyenneoudepetitetailleaient
disparu. On dénombre en effet un peu plus de1200 entreprisesd’intérim en
France,sans baisse notable de ce chiffre.À côté des sociétés de travail
temporaireayantpignonsurrue,prèsde600entreprises,pratiquementlamoitié
des effectifs, sont non inscrites au syndicatprofessionnel et se partagent
seulement10%duchiffred’affairesdusecteur.
1Cetteprogressiondescadress’estnettementralentieaprès2006.LePRISME[2008]suggèreun
effet de substitutionentre l’intérim cadre et l’activité de recrutement sur contratàdurée
déterminéeoucontratàduréeindéterminéeopéréeparlesagencesd’emploiprivées.
2Source:SETT-SyndicatdesEntreprisesdeTravailTemporaire(aujourd’huiPRISME).
44Tableau5-Nombred’entreprisesdetravailtemporaire(1996-2008)
1996 2008
USA 7000 6000
UK 5000 11494
Japon 664 20000
France 850 1200
Allemagne 2499 9465
Pays-Bas 400 3280
Danemark 88 1064
Source:CIETT–ConfédérationinternationaledesAgencesd’Emploiprivées
Le territoire français est couvert par un grand nombre d’agences,
concentréesen région parisienne,autour des grandesvilles et dansles régions
industrielles. Toutefois,cenombreafortement évolué. Après avoir atteint un
sommeten1991 (5011), le nombre d’agencesdécroît jusqu’en 1995 (3611),
avantd’augmenterdenouveauàlafindesannées1990(4600agencesen2000-
12001,6300 en 2004, 7000 en 2008). Ces évolutions résultent de flux
importantsdecréationetdefermetured’agencesenfonctiondelasituationdes
marchéslocaux.
Jusqu’àlacrisede2008,lesentreprisesdetravailtemporairefrançaises–au
moins les entreprises de grande taille ou de taille moyenne–ont cherché à
fidéliser les intérimaires et àfavoriser le développement d’unintérim
professionnel, par des politiques deressourceshumaines encourageant
l’anciennetéenintérimdanslamêmeentreprisedetravailtemporaire.Ellesont
cherchéàfidéliser égalementleurclientèled’entreprises utilisatrices,
àpromouvoirdes relationsstables avec elles, en élargissant la gamme
deservicesqu’ellesleurproposent(formation,gestiondesressourceshumaines,
voiremêmeconseilenorganisation),enaccordantauxplusgrosclientsdesprix
plus compétitifs en échange d’un engagement demoyen/long termeautravers
de«contratsdegrandscomptes».
Cette politique très activeaété clairementciblée sur lessecteurs d’activité
utilisant l’intérim de manière structurelle:l’automobile,les chantiers navals,
parexemple,pourlesquelsunestandardisationduservicefourniparlesagences
aétémiseenplace.Maisnaturellementlesgrandsréseauxsesontappuyéssur
leurcouverturetrèslarge du territoire, ils ont renforcé leur présence près des
marchésenexpansion,accentuéunmaillageduterritoiretrèsspécialisésurles
besoins locaux et joué simultanémentsur les possibilités que leur réseau
1Source:CIETT,rapportséconomiquesannuels.
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