La protection du patrimoine archéologique

Abdoulaye Camara, Vincent Negri

Description

Ce volume présente les résultats d'un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale Droit du patrimoine culturel et droit de l'art. Ce programme explorait les voies selon lesquelles l'exercice de la recherche archéologique est normé tant par des principes originaux, propres à la discipline, que par des règles communes, partagées avec les autres composantes du patrimoine culturel. A travers différentes contributions thématiques, cet ouvrage investit les fondements et rend compte des outils et des concepts juridiques mobilisés pour assurer la conservation, la restitution, l'étude et l'exploitation scientifiques de ce patrimoine.

Sujets

• Antiquité
• Droit
• Préhistoire
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 mars 2016
• Nombre de lectures: 28
• EAN13: 9782140004803
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Sous la direction de Abdoulaye Camara & Vincent Négri

La protection du patrimoine archéologique

Fondements sociaux et enjeux juridiques

Collection Droit du patrimoine culturel et naturel

La protection du patrimoine archéologique

Fondements sociaux et enjeux juridiques

© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] ISBN : 978-2-343-08263-9 EAN : 9782343082639

Sous la direction de Abdoulaye Camara & Vincent Négri La protection du patrimoine archéologique

Fondements sociaux et enjeux juridiques

CollectionDroit du patrimoine culturel et naturel dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau

Cette collection initiée par le Centre de recherche « Droit du patrimoine culturel et na- turel » a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protec- tion dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la con- servation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux disci- plines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l’environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d’où l’intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs. C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patri- moine, sur la délimitation des éléments qui méritent protection. Dans la compréhension des différents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.

Déjà parus P AULINA R ESTREPO -N AVARRO ,Le droit du patrimoine culturel colombien à l'épreuve de la resti- tution internationale des biens archéologiques,2015. M ARIE C ORNU J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Archives des dictatures. Enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels,2015. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU ,B ERTRAND M ÜLLER (sous la direction de),Ar- chives de la recherche. Problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique,2014. S OPHIE M ONNIER ,K AREN F IORENTINO (sous la direction de),Le droit des archives pu- bliques, entre permanence et mutations,2014. A NNE F ORNEROD ,Le régime juridique du patrimoine religieux,2013. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU ,C HRISTIAN H OTTIN (sous la direction de),Droit et patrimoine culturel immatériel,2013. L I W ANG ,La convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Son application en droits français et chinois , 2013. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU la direction de), (sous La préservation des archives privées et l’intérêt public. Mutations et ruptures, 2013. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU ,J EAN -F RANÇOIS P OLI ,A NNE -C HRISTINE T AYLOR (sous la direction de),L’inaliénabilité des collections, performances et limites ?, 2012. A RMELLE V ERJAT ,Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l’impôt sur le revenu,2011. L INE T OUZEAU ,La protection du patrimoine architectural contemporain. Recherche sur l’intérêt pu- blic et la propriété en droit de la culture,2011.

La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques

F RANÇOISE B ENHAMOU ,M ARIE C ORNU (sous la direction de),Le patrimoine culturel au risque de l’immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques, 2010.

M ARIE C ORNU ,C ATHERINE C UENCA ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Les collections scientifiques, de l’outil de connaissance à l’objet de patrimoine. Aspects juridiques et pra- tiques professionnelles et institutionnelles, 2010.

M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Quel avenir pour les archives ? Enjeux juridiques et institutionnels,2010. J EAN -P IERRE A LLINNE ,R ENAUD C ARRIER (sous la direction de),La culture au risque du marché. Le mécénat face à ses acteurs, 2010. C HRISTEL DE N OBLET ,Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au Royaume- Uni , 2009. A NTOINETTE M AGET ,Collectionnisme public et conscience patrimoniale. Les collections d’antiquités égyptiennes en Europe,2009. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles,2009.

C AROLINE R AINETTE ,en collaboration et sous la direction scientifique de M ARIE C ORNU C et ATHERINE W ALLAERT ,Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique, 2008. L AURENCE M AYER -R OBITAILLE ,Le statut juridique des biens et des services culturels dans les ac- cords commerciaux internationaux, 2008. M ARIE B ONNIN ,Les corridors écologiques. Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature,2008. D IRECTION DES A RCHIVES DE F RANCE ,C ENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL (sous la direction de),Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques, 2006. N ÉBILA M EZGHANI ,J EAN -F RANÇOIS P OLI (sous la direction de),Droit et protection du pa- trimoine culturel dans les pays méditerranéens,2006. B RIGITTE B ASDEVANT ,M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Le patrimoine culturel religieux. Enjeux juridiques et pratiques cultuelles, 2006. M ARIE C ORNU ,N ÉBILA M EZGHANI (sous la direction de),Intérêt culturel et mondialisation, 2 tomes, 2004. e M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU  (sous la direction de),La forêt à l’aube du XXI siècle. Aspects politiques et juridiques, 2 tomes, 2004. P IERRE -L AURENT F RIER la direction de), (sous Le nouveau droit de l’archéologie préventive, 2004. C RIDEAU -C NRS , Limoges (sous la direction de),: un nouvel en-Les monuments historiques jeu ?,2 tomes, 2004.

La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU la direction de), (sous Archives et Patrimoine, 2 tomes, 2004. M ARIE C ORNU ,M ARIE -A GNÈS F ÉRAULT ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de), Patrimoine architectural, urbainet paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales,2003. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Archives et Recherche, 2003. A NNIE H ÉRITIER ,La genèse de la notion juridique de patrimoine artistique, 2003. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU  (sous la direction de),Le patrimoine culturel et la mer, 2 tomes, 2002. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU  (sous la direction de),Genèse du droit de l’environnement, 2 tomes, 2001. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Fondation et trust dans la pro- tection du patrimoine, 1999.

Mise en page et maquette : Marie-Laure Berthe, CNRS-CECOJI

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