Le biologiste médical, nouveau manager de son laboratoire

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Vers un nouveau « business model » de la biologie médicale
La réforme de la biologie et son corollaire – l’accréditation – a provoqué une concentration du secteur de la biologie médicale, marquée par une forte réduction du nombre des entités juridiques et une augmentation de leur taille moyenne. Les regroupements sont en effet apparus aux acteurs de la biologie médicale comme inévitables pour faire face aux enjeux futurs du secteur, à savoir : conformité médicale et efficience de la gestion dans un cadre tarifaire contraint.
Dans cet ouvrage, biologistes, syndicats, avocats, financiers, experts-comptables et banquiers livrent leurs expertises. Ils partagent les clés de leurs réussites mais aussi les échecs auxquels ils ont été confrontés. Dans ces nouvelles structures nées de processus de fusions/acquisitions complexes, mettant en oeuvre l’ingénierie juridique, financière, fiscale d’autres secteurs d’activité, les biologistes comprennent qu’ils quittent leur ancien mode d’exercice libéral. La mise en place d’une gouvernance dynamique avec son organigramme définissant responsabilités et obligations devient essentielle pour assurer le management des laboratoires multisites. Ainsi, organiser la gouvernance du laboratoire revient à s’accorder sur les fonctions de(s) dirigeant(s), se répartir l’exercice des pouvoirs de gestion et de management, favoriser la circulation de l’information au sein de la structure et rechercher l’adhésion des biologistes et du personnel, en vue de la création de valeur de l’entité : un défi, une révolution auxquels ne prépare pas la formation universitaire médicale.
Dans ce livre qui se veut tout à la fois témoignage et vade-mecum à l’usage des biologistes, les auteurs évoquent aussi les perspectives d’évolution de la biologie médicale française. Les contours du nouveau « business model » du secteur ne sont en effet, à ce jour, pas encore totalement tracés. La première étape touchait, le regroupement des structures juridiques. Il était ainsi essentiellement quantitatif. La seconde étape sera cette fois plus qualitative ; comment concilier le respect des normes de l’accréditation, les baisses successives de nomenclatures, la maîtrise des coûts de production et de services proposées par les techniques du Lean Management et l’évolution de la discipline médicale notamment permise par le Big Data et enjeux de recherche des biotech et laboratoires mondiaux ?
Mais si l’efficience est désormais indispensable au sein du laboratoire de biologie médicale, chacun doit cependant garder en tête que le coeur du métier de biologiste n’est pas « la course aux tubes », mais bien la réponse à une demande de diagnostic en vue de rendre le meilleur service médical aux patients.
Publié le : mercredi 4 novembre 2015
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EAN13 : 9782759818860
Nombre de pages : 318
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Ouvrage collectif sous la supervision de Philippe Taboulet
LE BIOLOGISTE MÉDICAL, NOUVEAU MANAGER DE SON LABORATOIRE
Observations, analyses, reflexions de biologistes et de leurs conseils
LE BIOLOGISTE MÉDICAL, NOUVEAU MANAGER DE SON LABORATOIRE OBSERVATIONS, ANALYSES, REFLEXIONS DE BIOLOGISTES ET DE LEURS CONSEILS
Ouvrage collectif sous la supervision de Philippe TABOULET Expert-Comptable et Commissaire aux Comptes
17, avenue du Hoggar Parc d’actîvîtés de Courtabœu, BP 11 91944 Les Uîs Cedex A, France
Mîse en pages : Patrîck Leeux PAO (14000 Caen) Imprîmé en France
© 015, EDP Scîences, 17, avenue du Hoggar, BP 11, Parc d’actîvîtés de Courtabœu, 91944 Les Uîs Cedex A Tous droîts de traductîon, d’adaptatîon et de reproductîon par tous procédés réservés pour tous pays. Toute reproductîon ou représentatîon întégrae ou partîee, par queque procédé que ce soît, des pages pubîées dans e présent ouvrage, aîte sans ’autorîsatîon de ’édîteur est îîcîte et constîtue une contreaçon. Seues sont autorîsées, d’une part, es reproductîons strîctement réservées à ’usage prîvé du copîste et non destînées à une utîîsatîon coectîve, et d’autre part, es courtes cîtatîons justîfiées par e caractère scîentîfique ou d’înormatîon de ’œuvre dans aquee ees sont încorporées (art. L. 1-4, L. 1-5 et L. 335- du Code de a proprîété înteectuee). Des photocopîes payantes peuvent être réaîsées avec ’accord de ’édîteur. S’adresser au : Centre rançaîs d’expoîtatîon du droît de copîe, 3, rue Hauteeuîe, 75006 Parîs. Té. : 01 43 6 95 35.
ISBN :978--7598-1669-9
Remerciements
Cette pubîcatîon n’exîsteraît pas sans es contrîbutîons des personnes suîvantes : Emilie Cler, rédactrîce en che du magazîne Bîoogîste înos et du sîte www.edp-bîoogîe.r Les Présidents des Syndicats de biologie: – Françoîs Banchecotte, présîdent du Syndîcat des Bîoogîstes (SDB) ; – Jean Phîîpp, présîdent du Syndîcat des aboratoîres de bîoogîe cînîque (SLBC) ; – Dîdîer Benchetrît, présîdent du Syndîcat de bîoogîe îbérae européenne (SLBE) ; – Mîckae Fortun, présîdent et Rathana Kîm, secrétaîre généra de a Fédératîon Natîonae des Syndîcats d’înternes en Pharmacîe et Bîoogîe Médîcae (FNSIP-BM) avec Gaëe Tachon ; – Thomas Nennînger, présîdent du Syndîcat des jeunes bîoogîstes médîcaux (SJBM). Les biologistess’exprîmant à tître îndîvîdue : – Phîîppe Weber chez BIO-VSM ; – Luc Essîmîaîre, audîteur COFRAC ; – Bruno Morassîn chez LBA ; – Phîîppe Dabî chez BIOCLINIC. Les avocatset juristes: – Maïtres Emmanuee Gîraut, Benoït Chevaîer et Franck Henaîne du Cabînet GIRAULT CHEVALIER HENAINE Assocîés à Parîs ; – Maïtres Françoîs Marchadîer, Bernard Cheysson, Chares Casa et Guîaume Vîe du Cabînet CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIÉS à Parîs ; – Maïtre Céîne Roquee-Meyer du Cabînet VATIER & ASSOCIÉS à Parîs ; – Magaî Marmonîer-Gefroy, consutante RH et droît socîa chez PROSALIS CONSEIL SARL. Les banquiers, le financier: – Luc Fîaetout, dîrecteur généra adjoînt d’INTERFIMO ; – Arîane Govîgnon, dîrectrîce générae et Aaîn Fîton, dîrecteur commercîa de CMV MÉDIFORCE ; – Arnaud Lecercq, assocîé chez PRAGMA CAPITAL, ancîen assocîé chez GIMV à Parîs. Les experts-comptables et commissaires aux Comptes: Lucîen Musy du Cabînet VADEMECUM & ASSOCIÉS et Phîîppe Tabouet. Le conseiller en organisation informatique : Serge Payeur (ancîen du Cerba), coondateur de SIL-LAB Experts
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION : La biologie médicale privée, une proession en pleine mutation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Un modèe orîgîna. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un nouveau paysage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Une combînaîson încertaîne pour ’actîvîté du aboratoîre : voume et tarîficatîon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. Une évoutîon préoccupante maîs de nouvees perspectîves ?. . . . . 5. La vaorîsatîon des aboratoîres et ’éternee questîon de a rentabîîté attendue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Contributions des biologistes
Chapitre 1. Syndicat des jeunes biologistes médicaux. . . . . . . . . . . . . . 1. Un peu d’hîstoîre. Que état des îeux ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les contours de a proessîon définîs par a oî 75-66 de 1975. . . . 3. La oî de 1990 et ’ère de a finance. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. L’accrédîtatîon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5. L’avenîr de a bîoogîe médîcae . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6. La mîse en pace de grands pateaux technîques de routîne . . . . . . .
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Chapitre 2. Fédération Nationale des Syndicats d’internes en Pharmacie et Biologie Médicale (FNSIP-BM). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 1. La Formatîon du Bîoogîste Médîca. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 . Vîsîon du métîer :. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 3. Perspectîves du métîer : harmonîsatîon avec ’Europe, e bîoogîste acteur de santé încontournabe ?8. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 3. Syndicat des biologistes (SDB). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Vîsîon du métîer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Avenîr . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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TABLE DES MATIÈRES
Chapitre 4. Syndicat des Laboratoires de Biologie Clinique (SLBC). . . . . 1. Bîoogîe îbérae, îndépendante et responsabe. . . . . . . . . . . . . . . . . Médîcaîsatîon au travers de a spécîaîsatîon . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Quaîté prouvée, eicîence. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. Regrouper une ractîon împortante et homogène de a proessîon, capabe de conorter notre crédîbîîté.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 5. Syndicat de Biologie Libérale Européenne (SBLE). . . . . . . . . 1. Présentatîon SBLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Posîtîon sur e projet « macron » et son appîcatîon à a bîoogîe. . . 3. Accord trîenna – chîfres du marché de a bîoogîe médîcae . . . . .
Chapitre 6. Philippe WEBER, Biologiste chez BIO-VSM . . . . . . . . . . . . . . 1. Parcours de bîoogîste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Observatîon de a proessîon. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 7. Bruno MORASSIN, Biologiste chez LBA. . . . . . . . . . . . . . . . . 1. L’apprentîssage – La découverte însoucîante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 001-005 La bîoogîe îbérae à taîe humaîne – Découverte de a vraîe vîe... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. 006-013 : apparîtîon des premîers nuages au-dessus de nos têtes…. . 4. 014, a restructuratîon finae ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 8. Philippe DABI, Biologiste chez Bioclinic. . . . . . . . . . . . . . . . Mon observatîon de a proessîon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 9. Luc ESSIMILAIRE, biologiste et accréditeur COFRAC. . . . . . . 1. L’évauatîon du COFRAC : une évauatîon technîque par es paîrs. . . . Laboratoîres de Bîoogîe Médîcae : e poînt au 01/10/014 . . . . . 3. Le poînt de vue du Bîoogîste, dîrecteur quaîté d’un aboratoîre accrédîté L’accrédîtatîon, une opportunîté stratégîque pour es aboratoîres ?. . . 4. Le poînt de vue de ’évauateur technîque COFRAC L’accrédîtatîon, a quaîté des soîns améîorée ? . . . . . . . . . . . . . . . Concusîon. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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TABLE DES MATIÈRES
Contribution des avocats et conseils
Chapitre 10. La réglementation applicable aux laboratoires de biologie médicale : conditions d’ouverture et de onctionnement. . . . . . . . . . . . . 1. Condîtîons à respecter pour ’ouverture d’un aboratoîre de bîoogîe médîcae . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Condîtîons de onctîonnement d’un aboratoîre de bîoogîe médîcae . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Chapitre 11. La SPFPL, outil de (re)structuration du capital des SEL de biologistes109. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. L’objet des SPFPL de bîoogîste médîca110. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . La répartîtîon du capîta socîa des SPFPL de bîoogîste médîca . . . 111 3. Les nouvees règes de détentîon du capîta des SEL de bîoogîstes médîcaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 4. Les modaîtés de partîcîpatîon des SPFPL au capîta des SEL . . . . . 115 5. L’efet de evîer des SPFPL117. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6. Le régîme fisca des socîétés mères et fiîaes. . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 7. Le régîme de ’întégratîon fiscae . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 118 8. La déductîbîîté des întérêts d’emprunts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 9. Le transert du passî du bîoogîste à a SPFPL10. . . . . . . . . . . . . . . . 10. Les SPFPL, structures d’învestîssement et de gestîon patrîmonîae . . . 1
Chapitre 12. Le pacte d’associés, cle de voûte de l’organisation et du développement des sociétes de biologie médicale15 . . . . . . . . . . . . . Introductîon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 1. Le cadre jurîdîque du pacte d’assocîés18. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le contenu du pacte d’assocîés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131 3. Les règes appîcabes à a proprîété du capîta . . . . . . . . . . . . . . . . 135 4. La détermînatîon des modes de rémunératîon . . . . . . . . . . . . . . . . 139 5. Le pacte, înstrument de gestîon et de déveoppement du aboratoîre . . 141
Chapitre 13. Gestion sociale des laboratoires : efectis, conflits et contraintes à respecter. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143 1. La taîe des aboratoîres de bîoogîe depuîs a réorme144. . . . . . . . . . . Changement de métîer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 3. Le aboratoîre, une entreprîse comme une autre. . . . . . . . . . . . . . . 145 4. Les efets de a réorme sur a gestîon des ressources humaînes147. . . . 5. La règementatîon socîae . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 149
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TABLE DES MATIÈRES
6. Le cîmat socîa . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150 7. La gestîon prévîsîonnee des empoîs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150 8. Le dîaogue socîa151. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 14. Locations et propriétés des locaux d’exercice153. . . . . . . . . . . 1. De a ocatîon des ocaux d’exercîce . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153 . La proprîété des ocaux d’exercîce, ou de ’acquîsîtîon par un bîoogîste de ses ocaux d’exercîce . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 164 3. Schéma aternatî. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167
Chapitre 15. Les conflits d’associés : de l’apaisement aux procédures judiciaires171. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  . Conflîts entre assocîés : apaîsement ou procès ? . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 1. Les moyens de préventîon des conflîts et e corpus jurîdîque de réérence. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 173 . L’înstaatîon du conflît et ses suîtes judîcîaîres177. . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 16. Traitement des situations de crise financière des laboratoires : quelles solutions ?189. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Détectîon et outîs de pîotage en temps de crîse191. . . . . . . . . . . . . . . La sortîe de crîse. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193 3. Queques probématîques spécîfiques aux LBM199. . . . . . . . . . . . . . . 4. Le rétabîssement proessîonne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 00 5. Queques conseîs aux LBM conrontés à a crîse de ses partenaîres. . . 01
Contribution des financiers
Chapitre 17. Point de vue d’un investisseur financier sur les perspectives de la biologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05 1. Le secteur de a bîoogîe est en peîne transormatîon et présente des perspectîves soîdes pour es învestîsseurs en capîta învestîssement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06 . Les onds d’învestîssement : des partenaîres orts pour es proessîonnes de a bîoogîe médîcae. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 07 3. Quees peuvent être es prochaînes étapes de a transormatîon en cours ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 09
TABLE DES MATIÈRES
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Chapitre 18. INTERFIMO : une observation des prix des LBM, le financement des acquisitions11. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. L’observatoîre du prîx des LBM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 . La fiscaîté partîcuîère de ’emprunteur-acquéreur d’un aboratoîre ou d’une partîcîpatîon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0
Chapitre 19. Le point de vue de CMV MÉDIFORCE, spécialiste du financement des proessionnels de santé pour le groupe BNPPARIBAS5. . . . . . . . . . . . . 1. L’observatoîre CMV Médîorce 014 : es prîncîpaux ééments de ’observatîon des proessîonnes : e mora ? Non !. . . . . . . . . . . 6 . Répondre au besoîn de financement des învestîssements . . . . . . . . 7
Contribution des expertscomptables
Chapitre 20. La gestion fiscale du laboratoire et de sa structure d’exercice. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 . 1. Les avantages pour a fiscaîté personnee à ’entrée du bîoogîste. . . 3 . Le onctîonnement fisca des aboratoîres d’anayses médîcaes. . . . . 35 3. Les partîcuarîtés fiscaes des opératîons de croîssance44. . . . . . . . . . .
Chapitre 21. La gestion fiscale de l’associé du laboratoire : rémunération du travail et du capital, la plus-value, holding et SPFPL. . . 53 1. Un prîncîpe généra : împosîtîon au barème progressî de ’IR avec préèvements fiscaux et socîaux de 15,5 %. . . . . . . . . . . . . . . 53 . La SEL : a rémunératîon du travaî du bîoogîste – que choîx ?. . 54 3. Dîvîdende pour e bîoogîste, personne physîque. . . . . . . . . . . . . . 58 4. Que apport de a hodîng ou de a SPFPL ?61. . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 22. De la création de valeur à la valorisation de l’activité du LBM : cles et ratios de la gestion, les masses structurantes du bilan, ocus sur les incorporels dans les comptes individuels et consolidés71 . . . . . . . . 1. Produîts et charges du compte de résutat : a créatîon de vaeur. . . 7 . Ces et ratîos de a gestîon du aboratoîre77. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Vaorîsatîon d’entreprîse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 4. Le patrîmoîne ou bîan du aboratoîre81. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5. Focus sur es încorpores dans es comptes îndîvîdues et consoîdés . . . 84
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