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DANGER LE PHOTOCOPILLAGE TUE LE LIVRE
© LAVOISIER, 2011 ISBN : 9782257204653 ISSN : 19540019 Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans l’autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins – 75006 Paris), est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part, les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et, d’autre part, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d’information de l’œuvre er dans laquelle elles sont incorporées (Loidu 1juillet 1992 – art. L. 1224 et L. 1225 et Code pénal art. 425).
ACMFACRADESAFPS AFPSAM AHAAMDANIMS APSBAFABNMPS BNPSBNS BNSSA BSPP CESU CFAPSECHSCTCISATCITERA
CMSCUMPDAEDGS DPSDSC EMT
Sigles et abréviations
AutomobileClub médical de France Arrêt cardiorespiratoire Association défense et secourisme Attestation de formation aux premiers secours Attestation de formation aux premiers secours avec matériel American Heart Association Alerter, masser, défibriller Association nationale des instructeurs et moniteurs de secourisme Apprendre à porter secours Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur Brevet national de moniteur des premiers secours Brevet national des premiers secours Brevet national de secourisme Brevet national de sauveteursecouriste aquatique Brigade des sapeurspompiers de Paris Centre d’enseignement de soins d’urgence Certificat de formation aux activités de premiers secours Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail Centre d’instruction santé de l’armée de terre Centredinstructionauxtechniquesélémentairesderéanimationde l’avant Corps mondial de secours Cellule d’urgence médicopsychologique Défibrillateur automatisé externe Direction générale de la santé Dispositif prévisionnel de secours Direction de la sécurité civile Emergency medical technicians
IV
ERC FNPC GNRGSU ILCOR INRSINS IRAISPI JAPD MNPSMSFNRBCONS PNCPSC1 PSE RCP SAMU SIDPC SDIS SIACEDPC
SMUR SNSMSSASSSM SST VASVSAV
Le secourisme en France
European Resuscitation Council Fédération nationale de la protection civile Guide national de référence Gestes et soins d’urgence International Liaison Committee On Resuscitation Institut national de recherche et de sécurité Instructeur national de secourisme Instituts régionaux d’administration Intervention sociopsychologique immédiate Journée d’appel de préparation à la défense Moniteur national des premiers secours Médecins sans frontières Nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique Observatoire national du secourisme Personnel navigant commercial Prévention et secours civiques de niveau 1 Premiers secours en équipe Ressuscitation cardiopulmonaire Service d’aide médicale d’urgence Service interministériel départemental de protection civile Service départemental d’incendie et de secours Serviceinterministérieldesaffairescivilesetéconomiquesdedéfenseetprotection civile Service mobile d’urgence et de réanimation Société nationale de sauvetage en mer Service de santé des armées Service de santé et de secours médical Sauveteursecouriste du travail Voies aériennes supérieures Véhicule de secours et d’assistance aux victimes
Table des matières
Préambule. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Introduction:historique du secourisme en France. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 .
Bilan : description et analyse du secourisme en France
1. Méthodologiede l’étude. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 1.1. Recueildes avis des services concernés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 1.2. Enquêteauprès de personnes ressources, notamment associatives . . . . . . . . . . . . . 13 1.3. Présentationdu projet auprès de la commission scientifique de l’ONS. . . . . . . . . .14 1.4. Présentationde points d’étape à la souscommission Chirurgie – Anesthésie Réanimation (commission IX) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .14 2. Secourismeet chaîne de secours. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .14 3. Aspectsdu secourisme en France. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .17 3.1. Lesecourisme citoyen. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .17 3.1.1. Laformation citoyenne de base : l’Attestation de prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .18 3.1.2. Lesinitiations ou sensibilisations aux gestes de premiers secours. . . . . . . . 19 3.2. Lesecourisme des professionnels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 3.2.1. Lesecourisme fait partie du métier de soignant ou de secours. . . . . . . . . . 22 3.2.2. Lesecourisme pratiqué dans le cadre d’une profession. . . . . . . . . . . . . . . . 23 3.3. Lesformateurs .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 3.3.1. Lemonitorat de secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 3.3.2. L’instructoratde secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 3.3.3. Lessecourismes en situation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 3.4. Lesacteurs de la formation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .31 3.5. Démographiedu secourisme en France, comparaison européenne. . . . . . . . . . . . 32 3.5.1. Lesdonnées disponibles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 3.5.2. Lesétudes récentes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 4. Basesréglementaires et organisation du secourisme en France. . . . . . . . . . . . . . . . 37 4.1. Lestextes fondamentaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 4.2. Lesorganismes de formation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 4.2.1. Lesassociations de secourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
VI
Le secourisme en France
4.2.2. Lesservices de l’administration. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 4.2.3. Lesentreprises commerciales41. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.3. L’Observatoirenational du secourisme (ONS). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .41 5. Analysedes réponses aux questionnaires et interviews. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 5.1. Ladiffusion du secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 5.2. Lesraisons de sa diffusion insuffisante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 5.3. Lesremèdes proposés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 5.4. Conclusion.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
Propositions pour une meilleure diffusion du secourisme en France
1. Définitiondu secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 1.1. Définitionsactuelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47 1.2. Proposition.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 1.3. Conclusion.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 2. Situationjuridique du secouriste, Loi de protection du secouriste bénévole. . . . . . 50 2.1. Situationactuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 2.1.1. Ledroit aux secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51 2.1.2. Ledevoir de secourir. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51 2.1.3. Laprotection du sauveteur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 2.2. Proposition.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54 2.3. Conclusion.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 3. Pilotagenational du secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56. . . . . . . . . . . 3.1. Situationactuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 3.2. Proposition.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 3.3. Conclusion.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 4. Obligationde formation et gratuité61. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1. Situationactuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .61 4.2. Proposition.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62 4.2.1. L’obligation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62 4.2.2. Lagratuité pour l’apprenant. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63 4.3. Conclusion.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64. . . . . . 5. Parcourscivique secouriste. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64. . . . . . . . . . . . 5.1. Situationactuelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 5.2. Proposition.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 5.3. Conclusion.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 6. Adoptiondes technologies avancées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 6.1. Pédagogie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 6.2. Matériels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.3. Utilisationde médicaments. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 7. Aspectsparticuliers .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 7.1. Programmeset diplômes européens. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 7.2. Prévention. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72 7.3. Éthiqueet secourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72 7.3.1. Respectdes libertés individuelles.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72
Table des matières
VII
7.3.2. Connaissancede ses limites. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73 7.3.3. Savoirêtre.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73 7.3.4. Devoirde discrétion et de probité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
En résumé 1. Bilan.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 2. Définitionsdu secouriste. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 3. Loide protection du secouriste bénévole. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76 4. Obligationde formation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76 5. Gratuitépour certaines catégories de personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76 6. Parcourssecouriste citoyen. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 7. Simplificationet meilleure accessibilité des premiers secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 8. Autresobjectifs .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Annexes Annexe 1. Demande de la commission Chirurgie – Anesthésiologie – Réanimation – Urgences. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Annexe 2. Lettre de M. François Fillon, Premier Ministre, à Monsieur le Professeur Roger Henrion, Président de l’Académie nationale de médecine.. . . . . . . . . . . . . . . . . . 85 Annexe 3. Proposition de loi visant à préciser le statut de secouriste bénévole.. . . . . . . . . 86 Annexe 4. Lettre du Président de l’AutomobileClub médical de France.. . . . . . . . . . . . . . 88 Annexe 5. Liste des personnalités contributives. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 Annexe 6. Liste des membres de la commission IX de l’Académie nationale de médecine. . 92 Annexe 7. Les bénévoles de la sécurité civile, face aux catastrophes. . . . . . . . . . . . . . . . . 93 Annexe 8. L’utilisation des défibrillateurs semiautomatiques par des nonmédecins.101. . . Annexe 9. La médecine face aux accidents de la route. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104 Annexe 10. La prise en charge extrahospitalière de l’arrêt cardiocirculatoire. . . . . . . . . .117 Annexe 11. La prise en charge des urgences allergiques sévères. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 122 Annexe 12. Proposition de loi relative à l’apprentissage des gestes de premiers secours. 127 Annexe 13. Proposition de loi portant instauration d’une épreuve de « formation aux premiers secours » pour les candidats au diplôme national du brevet. . . . . . . . . .131 Annexe 14. Textes réglementaires (extraits)135. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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