Taisez-vous, on vous juge

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En avril 2000, le Dr Stéphane Alhy est victime d'une dénonciation anticonfraternelle par son collègue chirurgien généraliste. Il s'ensuivra une procédure pénale qui durera 8 années. Le Dr Stéphane Alhy donne son éclairage sur cette affaire. Il s'interroge sur les raisons de son inculpation en dépit des preuves qu'il apporte pour établir son innocence.
Publié le : mardi 1 juillet 2008
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EAN13 : 9782336277400
Nombre de pages : 198
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Achevé d'imprimer par Corlet Numérique - 14110 Condé-sur-Noireau en France 51429 - Dépôt légal: juin 2008 - Imprimé N° d'Imprimeur:

TAISEZ-VOUS, ON VOUS JUGE

<9 L'Harmattan, 2008 5-7, rue de l'Ecole polytechnique, 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan I@wanadoo.fr

ISBN: 978-2-296-05576-6 EAN : 9782296055766

Docteur Stéphane ALHY

TAISEZ-VOUS, ON VOUS JUGE
Les dessous de l'affaire de l'hôpital de Châteaudun

L'Harmattan

Introduction
Chirurgien orthopédiste au Centre Hospitalier de

Châteaudun depuis le 1er avril 1993,je suis suspendu de mes fonctions le jeudi 6 avril 2000 sur décision du
ministre de l'Emploi et de la Solidarité. Dans le sillage de la décision ministérielle, le parquet

de Chartres annonce, le

11

avril

2000,

l'ouverture

d'une information judiciaire. Pour la presse locale et nationale, se faisant l'écho du parquet de Chartres, la suspension administrative et l'enclenchement d'une action en justice à mon encontre seraient liés au décès de deux malades à l'hôpital de Châteaudun, suite aux « mésententes» entre moi et un collègue du service. Depuis lors, et jusqu'à ce jour, c'est devant les institutions administratives et judiciaires ainsi qu'à travers des interviews ou d~s mises au point sommaires dans les médias que j'ai eu l'occasion de

m'exprimer, de dire ma part de vérité sur « l'affaire de
l'hôpital de Châteaudun». Une mésentente, pour tout citoyen, est un désaccord frontal entre deux individus. Je réfute cette thèse qui est employée pour désigner la situation conflictuelle qui existait dans cet établissement comme une lutte d'influence ou un conflit de territoire entre deux chirurgiens. Il est important de préciser que les résultats des enquêtes administratives et judiciaires n'ont jamais démontré l'existence d'un conflit direct entre deux praticiens. Mais comme l'a rapporté l'Inspecteur Régional Médecin de la Santé, j'étais bien victime d'un harcèlement professionnel qui a été confirmé par le personnel hospitalier interrogé. 7

Quant au volet pénal de cette affaire, après de longues années d'instruction judiciaire, je réalise que le Parquet de Chartres persiste dans ses réquisitions à vouloir me rendre responsable du décès de malades au cœur de ce contentieux et passe outre les dysfonctionnements de l'hôpital de Châteaudun antérieurs à mon arrivée dans cette institution. Il est donc impérieux, pour la manifestation de la vérité, de faire une distinction nette entre, d'une part, les dysfonctionnements qui précèdent mon recrutement à l'hôpital de Châteaudun et ma mise en cause pénale qui n'a rien à voir avec des problèmes d'ordre relationnel; mais qui concernerait plutôt la prise en charge médicale de patients. Et sur ce dernier point en particulier, je tiens à revenir avec clarté et force détails sur la chaîne de soins dont je ne suis qu'un maillon et situer les différents niveaux de responsabilité pendant le processus de prise en charge des patients. Après bientôt huit années de longs et pénibles efforts pour faire reconnaître mon innocence devant les autorités de tutelle et les juridictions compétentes, il m'a semblé indispensable de revenir sereinement, en profondeur, sur une accusation qui, au-delà de ma seule personne, met en relief de nombreux dysfonctionnements dans la procédure de sanction des praticiens hospitaliers ainsi que la gestion judiciaire et médiatique des affaires médicales. C'est un éclairage indispensable que je dois à ma famille, à mes proches, à l'institution hospitalière, à la population de Châteaudun et à l'opinion publique nationale. 8

Chapitre Mon arrivée à l'hôpital

I de Châteaudun

Châteaudun est une ville de sous-préfecture d'Eureet-Loir, en Beauce, avec un hôpital de proximité couvrant une population de 14 500 habitants. Depuis quelques années, l'hôpital est confronté à une perte sensible de ses patients au profit des cliniques et des hôpitaux voisins distants de 50 kilomètres. Face à cette situation, la direction décide de rectifier le tir et de redorer le blason de son hôpital. Elle prend l'initiative de procéder à des réaménagements au niveau de l'organisation des services, notamment au pôle chirurgie qui comprend deux unités de chirurgie polyvalente. Il existe à ce moment-là deux chirurgiens viscéraux, le recrutement d'un troisième chirurgien viscéral n'est donc pas nécessaire. En revanche, le chirurgien orthopédiste qui jouissait d'une bonne notoriété au sein de l'hôpital et auprès des malades venait de quitter l'hôpital de Châteaudun suite à des conflits permanents avec l'un des chirurgiens viscéraux. C'est une période difficile pour l'hôpital. Les paramètres de l'activité opératoire sont en chute libre. Pour pallier le départ du chirurgien orthopédiste, l'hôpital fera appel à des remplaçants. C'est dans ce contexte que la direction de l'hôpital retient ma candidature car j'ai une formation d'orthopédiste et aussi parce que je suis capable de faire la chirurgie générale d'urgence. En 1993, je quitte donc le service d'orthopédie du Centre Hospitalier de Calais (Pas de Calais) où j'exerçais pour Châteaudun (en Beauce) situé à 125 kilomètres de Paris. D'un commun accord avec la Commission Médicale d'Établissement et le Conseil d'administration, j'ai été initialement nommé sur un poste de chirurgie générale avec la promesse d'une 11

réorganisation ultérieure de la chirurgie: précisément après le départ du deuxième chirurgien viscéral en instance de mutation. Je me remets sans trop de peine à faire la chirurgie générale. Mon activité se partageait essentiellement entre la chirurgie orthopédique (traumatologie osseuse, la chirurgie du pied, l'arthroscopie du genou et des prothèses de hanche) et la chirurgie générale d'urgence, en bref, une activité de chirurgie polyvalente. Pendant ces trois années, de 1993 à 1996 où je faisais la chirurgie générale, mon activité de chirurgie générale variée ci-dessous ne souffrait d'aucun reproche car, ni la direction, ni moi-même, ni aucun médecin traitant n'avons reçu une plainte de patient. Elle comprenait des pathologies diverses: ci dessous les cas les plus courants
1.

Appendicite

2. Hernie inguinale 3. Occlusion intestinale 4. Péritonite 5. Cure d'éventration 6. Ablation du coecum 7. Coecostomie 8. Colectomie gauche 9. Intervention de Hartmann
10. Laparotomie exploratrice
11. Cholécystectomie
12.

Ulcère duodénal perforé

13. Résection de diverticule de Meckel

12

14. Kystectomie ovarienne 15. Résection de tumeur vulvaire 16. Cure d'hémorroïdes 17. Tumorectomie 18. Fistule anale 19. Abcès de la marge anale 20. Cure d'hydrocèle 21. Paraphimosis 22. Phimosis 23. Torsion de testicule du sein

Après

trois

années

de

pratique

de

chirurgie

polyvalente, la Direction de l'Hôpital, avec l'accord de
tous les chirurgiens, accepte de signer une convention avec le CHUl de Tours, me permettant ainsi de valider le dernier semestre d'internat nécessaire pour obtenir la qualification de chirurgien orthopédiste exclusif, selon les normes requises par le Conseil National de l'Ordre des Médecins. Après deux années passées comme attaché au CHU de Tours, j'obtiens enfin le sésame: le titre d'orthopédiste qualifié. Face au souhait des autorités de tutelle favorables à la mise en place d'une véritable activité orthopédique à l'hôpital de Châteaudun, la Direction et les autres chirurgiens expriment leur approbation pour la sectorisation de la chirurgie en deux unités: l'une viscérale et l'autre orthopédique.
1

Centre Hospitalier Universitaire

13

Dans ce contexte, deux collaborateurs attachés furent recrutés par le plus ancien chirurgien viscéral pour constituer deux binômes et renforcer chaque unité. Fort de mon expérience professionnelle en Orthopédie, nous avons conjointement décidé de développer une activité orthopédique, abandonnant les techniques obsolètes de traumatologie (clous de Enders) pour faire de la traumatologie moderne. Dans le même temps, nous avons élargi nos indications d'arthroplastie (prothèses) de la hanche, du genou, de l'épaule. Pour les interventions complexes, nous faisions appel à des chirurgiens renommés dans le cadre d'une collaboration hôpital public privé: C'est souvent au moment de pratiquer les interventions peu courantes: prothèse totale d'épaule, reprise complexe de prothèse de hanche, etc. Les patients apprécient de bénéficier, à proximité de leur lieu de résidence, des techniques modernes d'orthopédie. Les patients m'accordent leur confiance et sont contents de ma disponibilité, l'activité opératoire repart à la hausse. Progressivement, le Dr C. va développer une hostilité à l'égard de son confrère parce que ce dernier a des vacations au CHU, entretient de bons rapports avec les malades et la direction, voit son activité opératoire, notamment orthopédique, en hausse. Pour ternir cette image, le Dr C. va distiller des informations nuisibles en affirmant que le Dr A. va se promener lorsqu'il déclare se rendre au CHU pour ses vacations. Il va tenter d'accréditer de manière récurrente une thèse de soi-disant incompétence à l'endroit du Dr A., méthode déjà employée avec le prédécesseur de ce dernier.

14

En réalité, il s'agit d'un grief monté de toutes pièces par le Dr C. en mal de reconnaissance. Son cursus universitaire révèle une absence de formation théorique et pratique en orthopédie.

15

Chapitre

II

Les dysfonctionnements et les tentatives de médiation

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