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La paix par le droit

De
193 pages
Suffit-il d'être fort physiquement, militairement, économiquement et politiquement, pour s'assurer la paix dans le monde ? Telle est l'interrogation à laquelle tente de répondre cet ouvrage. Par le biais de la philosophie juridique kantienne, cet ouvrage cherche à penser la paix indépendamment de son support historique pour proposer un système juridique capable d'incarner la paix en tout lieu, en tout temps pourvu qu'il soit adopté par les ouvriers de la raison.
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La paix par le Droit
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La rationalité comme principe du pacifisme juridique kantien

@ L'Harmattan, 2009 Paris: 5-7, rue de l'Ecole polytechnique; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo,fr harmattan 1@wanadoo,fr Kinshasa: 1025 Avenue By Pass Kinshasa/Lemba, RDCongo ISBN: 978-2-296-07053-0 EAN:9782296070530

Sommaire Introduction 5

Partie I
Enquête préliminaire sur le rapport entre la paix et le droit dans les écrits philosophiques de Kant Chapitre I : Prémices d'un pacifisme juridique Chapitre II : Elaboration des conditions de possibilité du pacifisme juridique Partie II La paix comme horizon de la philosophie pratique chez Kant Chapitre I : Le fondement moral du pacifisme juridique de Kant Chapitre II : Esquisse d'une théorie pure du droit chez Kant

19 27

49 61

Partie III Le droit comme garantie de la paix perpétuelle
Chapitre Le droit Chapitre Le droit Chapitre Le droit I: prive et la paix civile II : public interne et la paix civile III public externe et la paix internationale

95 113
135 171 177

Conclusion Bibliographie

 Mgr. Chrsitophe Munzihirwa; Mgr. Emmanuel Kataliko ; Morts pour avoir cru à la paix par le droit, Morts pour la liberté de notre peuple,

Je dédie ce travail.

INTRODUCTION
Qu'est-ce que philosopher sinon, comme le disait Kant; «sortir de la minorité» ? Par minorité, il faut entendre 1'«incapacité de se servir de son entendement (pouvoir de penser) sans la direction d'autrui »1. Il s'agit de faire preuve de courage en se servant de son entendement sans la direction d'autrui. Loin de nous l'intention de poser une différence ontologique entre le philosophe et le non-philosophe. Certes, nous ne pouvons pas «refuser tout mérite à la philosophie par rapport aux autres formes de l'activité humaine », mais force est de constater que « la philosophie porte au grand jour ce que tout homme

est censé pouvoir reconnaître »2, pourvu qu'il fasse un usage judicieux de sa
raison. De l'usage de la raison, le philosophe né à Konigsberg, en 1724, en a fait preuve. En 1755, Kant commence à enseigner à l'université de Konigsberg en tant que professeur libre (privat-docent). C'est en 1770 qu'il devient professeur titulaire, avec sa Dissertation sur la forme et les Principes du monde sensible et du monde intelligible. Ses grands ouvrages commencent à paraître à partir de 1781 : la Critique de la raison pure (1781-1787, deux éditions), les Prolégomènes à toute métaphysique future qui voudra se présenter comme science (1783), les Fondements de la métaphysique des mœurs (1785), la Critique de la raison pratique (1788), la Critique du jugement

1 E. KANT, Qu'est-ce que les lumières, in Vers la paix perpétuelle, Que signifie s'orienter dans la pensée, Qu'est-ce que les Lumières? Traduction J-F POIRIER et F. PROUST, Paris, GF Flammarion, 1991, pp. 43-51 Par Lumière, il faut entendre le courage de se servir de son propre entendement. Kant va jusqu'à affirmer qu'il s'agit de la vocation même de tout homme pour peu qu'on lui donne la possibilité de vivre librement. Par liberté, il faut entendre ici la possibilité de faire un usage public de sa raison dans tous les domaines: « qu'un public s'éclaire lui-même, rentre davantage dans le domaine du possible, c'est même pour peu qu'on lui en laisse la liberté, à peu près inévitable. Car on rencontrera toujours quelques hommes qui pensent de leur propre chef, parmi les tuteurs patentés (attitrés) de la masse et qui, après avoir eux-mêmes secoué le joug de la Oeur) minorité, répandront l'esprit d'une estimation raisonnable de sa valeur propre et de la vocation de chaque homme à penser par soi-même ». Sur cette problématique nous recommandons la lecture de l'article de E. G. BELSUNCE. Kantian Definition of Philosophy." ln Akten "The des Siebenten lnternationalen Kant-Kongresses, Kurfürstliches Schloft zu Mainz, 1990. Band II, 2. Ed. Gerhard Funke. Bonn/Berlin: Bouvier Verlag, 1991, pp.433-440. Voire aussi J.FERRARI, Raison kantienne et rationalité des Lumières." ln Kant und die Berliner " Aufklaerung. Akten des IX lnternationalen Kant-Kongresses. Vol. 1, ed. Volker Gerhardt,

Paris, L'Harmattan, 2000, p. 70. Pour mieux comprendre ce que le professeur Savadogo entend par philosophie, nous recommandons à nos lecteurs de consulter deux de ses ouvrages majeurs à savoir Philosophie et existence, Paris, l'Harmattan, 2001 et Philosophie et histoire, Paris, L'Harmattan, 2003. 5

Rolf-Peter HORSTMANN and Ralph SCHUMACHER, 2001, pp. 246-260. 2 M. SAVADOGO, la parole et la cité, Essais de philosophie politique,

(1790), la Religion dans les limites de la simple raison (1793), le Traité de paix perpétuelle (1795), la métaphysique des mœurs: Doctrine du droit et doctrine de la vertu (1797) et l'Anthropologie du point de vue pragmatique (1798). Kant meurt en février 18043. Notre projet, dans le présent travail, est d'interroger la paix en tant qu'objet de la philosophie pour que, de cette interrogation, nous puissions tirer une sagesse à cultiver et à aimer. Notre projet s'inscrit dans la tradition moderne des «Lumières» pour laquelle «philosopher », c'est chercher à «être constamment à soi-même son propre législateur »4.Il s'agira de déterminer les exigences intellectuelles de l'accord nécessaire entre notre aspiration à la paix et les limites imposées par notre finitude. En effet, pŒ le biais de la philosophie juridique kantienne, nous chercherons à déterminer, dans les limites de la raison pure pratique, les conditions de possibilité de l'établissement de la paix universelle et perpétuelle dans notre monde. Une telle paix n'aura droit au qualificatif d'objet de la raison pure pratique que si elle s'obtient librement Ainsi, la paix, véritable objet de la philosophie, se révèle problématique: il ne suffit pas d'avoir le pouvoir physique pour se la procurer, encore faut-il que la loi de la volonté en soit le motif déterminant La paix se décline dans toutes les prières, salutations et discours des hommes. Elle figure parmi les préoccupations majeures des humains. Traiter de la paix en philosophie revient à porter notre attention sur ce que nous considérons comme essentiel pour la vie humaine aussi bien privée que publique. Qu'elle soit solitaire ou communautaire, célibataire ou mariée, toute personne désire la paix. Le souhait de la paixvaut pour tous. Cette omniprésence de la paix dans les souhaits que nous nous faisons les uns aux autres ne va pas sans engendrer une inquiétude dans le cœur de tout penseur. Aucun philosophe ne se contente de vivre sans se poser des questions et d'accepter passivement les informations issues de l'expérience immédiate de la vie quotidienneS. Avec un regard inquisiteur, il refuse de s'abandonner au sommeil que procurent les bénédictions routinières de nos salutations. Une analyse approfondie et systématique propre à notre discipline nous montrera que le phénomène désigné

Ces éléments de la biographie de Kant ont été glanés dans le livre de chemins de la pensée, Paris, Bordas, 1992, pp. 239-240
3

J. Russ, les

4 E. KANT, Qu'est-ce que les lumières, op.cit. p. 47. 5 L'attitude à adopter au cours de nos recherches philosophiques sur la paix devrait épouser celle recommandée par Kant quand il définit ce que sont «les Lumières ». Il s'agit de « ne pas se conduire passivement avec sa raison et être constamment à soimême son propre législateur ». Cette attitude est le propre de celui qui cherche à « s'accorder à sa seule finalité essentielle et n'exige pas de savoir ce qui dépasse son entendement ». E. KANT,Qu'est-ce que les lumières, op.cit. p. 45. 6

par le vocable «paix» est une réalité plus complexe que ne le pense l'homme armé du seul sens commun. Certes, l'expérience commune nous fournit des exemples d'hommes qui mènent une vie tranquille, de pays qui constituent un havre de paix pour les demandeurs d'asile, d'états qui entretiennent entre eux des rapports de paix. Cette confinnation empirique ne peut tranquilliser que celui qui s'adonne à la contemplation des clichés de la paix dans les âmes et dans le monde. Or, telle n'est pas la finalité de notre recherche. Il nous faudra déterminer la valeur de notre langage en philosophie de la paix. Comment concevoir l'Idée de la paix par-delà la diversité des expériences des acteurs ? Notre objectif est purement philosophique. Il s'agit d'étudier le rapport entre les sources, en tant que prindpes ou fondements, de la paix comme condition idéale de la nature humaine et du droit comme exigence de la raison. Il s'agit de voir s'il y a un lien entre ce par quoi la paix est possible et le droit comme exigence de la raison. Le droit serait-il un moyen parmi tant d'autres pour atteindre la paix ou serait-il la conditio sine qua non de la paix? Il s'agira de justifier l'exclusivité du pacifisme juridique qui veut purifier le rapport entre la paix et le droit de tout intérêt particulier et de toute contrainte sauvage. Le débat sur la paix n'est pas le monopole des philosophes. Les politidens en font la fin de l'autorité politique et s'arrogent l'exclusivité de sa réalisation. Les religieux l'associent à « l'idée du bonheur parfait et à la présence de Dieu »6.Cest pourquoi ils la conçoivent comme un don que Dieu fera à ses élus aux temps eschatologiques. En

quoi le discours philosophique sur la paix diflère-t-il des autres discours? Les
recherches sur la paix menées dans différents secteurs de la connaissance tels que la politique, la sociologie et la théologie aboutissent-elles au même résultat que celles menées en philosophie? En quoi la portée philosophique diflère-t-elle des autres sciences? Il s'agira de démontrer que la portée de la philosophie, en tant que science des fondements de la réalité, dépasse le niveau commode des analyses praticopratiques des autres sciences. Dans notre approche de la philosophie kantienne de la paix, nous présenterons d'abord la paix comme une réalité qui concerne les individus dans leur rapport avec eux-mêmes. Nous qualifierons cette paix de «subjective », car il s'agit de la paix gagnée par l'individu en tant que sujet raisonnable. En effet, un sujet est en paix dans la mesure où il est réconctlié avec lui-même. Il est à l'abri de toute dispersion intérieure due à l'antagonisme des sollidtations des passions et de la raison. Il témoigne alors d'un calme intérieur. Cette quiétude d'esprit figure parmi les quêtes essentielles de la vie de toute personne. Nous la cherchons pour nous-mêmes et nous la souhaitons aux autres. En effet, au milieu des vicissitudes de la vie, l'âme en proie aux multiples sollidtations n'aspire à rien d'autre qu'à ce calme. Tous nos tracas,
6 J-L. BRUGUES,Dictionnaire de la morale catholique, C.L.D,Chambray-Iès- Tours, 1991, p. 307. Pour l'auteur, il faut concevoir la paix comme « une sorte de pacte» qui permet aux hommes de mener une vie tranquille. Elle est donnée par Dieu. 7

soucis ou inquiétudes sont des obstacles au calme et à la sérénité. Ainsi l'homme se met-il à soigner les conditions extrinsèques qui favorisent la paix intérieure7. Cependant, il ne suffit pas de se retirer en solitaire dans un lieu calme pour retrouver la paix intérieure tant désirée. Aussi éloigné que puisse s'ériger l'ermitage, son locataire demeure la proie des tumultes intérieurs et de la dispersion. L'oisiveté, entendue comme mère des vices, garde son identité aussi bien dans le trafic de la cité que dans le silence des monastères. La tranquillité d'esprit, tout comme l'agitation intérieure, a son origine au niveau mental La pensée est un outil puissant d'objectivation de la conscience autant que de la perturbation émotive ou physique. La paix ne s'obtient que par la conquête. Cette dernière suppose que le protagoniste ne ménage aucun effort pour soigner non seulement les conditions extrinsèques de la paix, mais aussi les conditions intrinsèques de cette dernière. En effet, la paix obtenue par l'introspection, la méditation, la contemplation suppose une série d'exercices avant d'arriver à l'extase spirituelle. Elle mobilise les énergies physiques et spirituelles de la personne, pour qu'elle se maintienne dans un état d'attention et de vigilance, pour ne pas se laisser emporter par ce qui ne procure pas la paix véritable et durable. Elle suppose une concentration de soi sur soi, un accaparement de soi par so~ pour éviter toute dispersion et désintégration de l'identité personnelle. La paix intérieure s'obtient au prix de soins et de précautions. La paix intérieure est celle qui concerne les individus dans leur intimité. Elle constitue l'horizon de toute forme de lutte pour la paix. Il ne s'agit pas de cette «paix de l'âme» récusée par Nietzsche: « La paix de l'âme peut être par exemple le doux rayonnement d'une animalité riche dans le domaine moral (ou religieux). Ou bien le commencement de la fatigue, la première ombre que jette le soir, que jette toute espèce de soir. Ou bien un signe que l'air est humide, que le vent du sud va souffier. Ou bien la reconnaissance involontaire pour une bonne digestion (on l'appelle aussi l'amour de l'humanité). Ou bien l'accalmie chez le convalescent qui recommence à prendre goût à toute chose et qui attend ... Ou bien
l'état qui suit une forte satisfaction de notre passion dominante, le bien-être d'une rare satiété. Ou bien la caducité de notre volonté, de nos désirs, de nos vices. Ou bien

la paresse que la vanité pousse à se parer de moralité. Ou bien la venue d'une certitude, même d'une terrible certitude. Ou bien l'expression de la maturité et de la maîtrise, au milieu de l'activité, du travail de la production, du vouloir; la respiration tranquille lorsque 1a liberté de la volonté' est atteinte >~.

7 La prolifération des centres pour la paix intérieure témoigne de l'actualité de cette quête. Parmi les conditions extrinsèques qui favorisent la paix intérieure nous pouvons citer la vie dans la nature, la conscience du moment présent, la respiration calme, la méditation, une musique relaxante, le yoga, le stretching ou le tai-chi, le massage ou l'automassage, etc. Toutes ces pratiques visent la fusion du corps et de l'Esprit vers l'unité et la paix intérieure. 8 F. NIETZSCHE, le crépuscule des idoles, trad. H. Albert, Paris, GF- Flammarion, 1985, p. 99-100. 8

Si tel sera le prix de la paix subjective, qu'en sera-t-il de la paix entre deux ou plusieurs sujets de droit? Les relations intersubjectives supposent naturellement un antagonisme des libertés. En famille comme au travail, nous luttons pour que règne la paix. S'il Y a lutte, éest parce qu'apparemment la paix n'est pas une donnée immédiate dans nos relations. Dans la perspective de Kant, que nous partageons, ces relations ne sont pas naturellement paisibles. L'entente entre l'époux et l'épouse, entre les parents et les enfants, entre le patron et les ouvriers, entre le maItre et les esclaves, entre deux ou plusieurs personnes de la même dté exige toujours un dépassement mutuel des instincts naturels de domination pour soumettre ces rapports aux lois de la raison. Le fond de nos rapports est toujours entaché d'un antagonisme plus ou moins violent9. Dès lors, la pacification de nos relations se révèle comme une tâche de longue haleine. Nous montrerons qu'il s'agit d'un travail d'émandpation qui mobilise les énergies contre les pulsions intérieures pour rendre possible non seulement la reconnaissance de notre individualité, mais aussi les rapports intelligibles d'alliance ou de partenariat, de parenté ou d'assujettissement Ainsi, nous établirons que la paix intersubjective, à l'image de la paix subjective, exige une conquête où la contribution de tout un chacun s'avère indispensable. Une telle paix n'est possible que s'il y a partidpation de tous à son édification. Le manque d'application et de vigilance des individus est un facteur de trouble et de manque de sérénité. La paix trouvera son soubassement dans la stabilité des associations et des coopérations. Sa qualité dépendra subséquemment de la qualité des rapports de collaboration et de l'appui apportés par chacun pour sa perpétuité. Dans la mesure où les dtoyens communient aux mêmes valeurs et respectent le droit, la paix dvile sera assurée. Suffit-il d'assurer la stabilité des associations et la communion aux mêmes valeurs pour gagner la quiétude dans nos dtés? La finalité de l'édification de nos dtés ne demeure-t-elle pas la sécurité et le bien-être des dtoyens? La paix caractérise aussi une dté qui n'est pas en guerre contre une autre. La pluralité de nos dtés ne peut pas ne pas engendrer en nous quelques appréhensions. En effet,la juxtaposition de nos dtés, à l'image de nos relations interpersonnelles, ne va pas sans heurts. Les
9 Pour faciliter l'analyse des conflits interpersonnels, D. PICARD et E. MARCproposent une grille des différentes catégories des conflits. Ainsi, pour apaiser nos relations interpersonnelles nous sommes souvent embarqués dans des luttes contre les conflits d'intérêts, des conflits territoriaux, des conflits affectifs, des conflits cognitifs, des conflits de pouvoir, des conflits de relation, des conflits culturels, des conflits identitaires, etc. voir D. PICARD et E. MARC, Petit traité des conflits ordinaires, Paris, Seuil, 2006. E. MARC, sychologiede l'identité. Soi et le groupe, Paris, Dunod, 2005. D. P PICARD, Pourquoi la politesse? Le savoir vivre contre l'incivilité, Paris, Seuil, 2007. Les deux auteurs ont publié un article reprenant leurs convictions communes dans un dossier coordonné par J.-F. DORTIER pour la revue mensuelle Sciences Humaines. D. PICARD et E. MARC,« Les dessous cachés des disputes », in Sciences Humaines, 182 [mai 2007] 34 - 38. 9

cités ne tardent pas à s'accuser mutuellement de barbaries. Les velléités impérialistes leurs sont constitutives. Le citoyen ordinaire ne peut pas effucer en lui la crainte des éventuels égarements de sa cité dans ses rapports avec les autres cités. Nous justifierons alors qu'il ne suffit pas d'assurer la paix civile pour gagner la paix dans la cité. Beaucoup de soins et de précautions doivent être pris pour pacifier ses rapports avec les cités voisines. La soumission de ces rapports aux lois de la raison relève du droit international ou droit des gens selon la terminologie kantienne. La paix, objet de notre recherche, se révèlera à tous les niveaux comme étant problématique. Sa manifestation dans les cœurs des individus ou bien au cœur de nos cités exige une lutte et elle se présente toujours sous un aspect aléatoire. Cest cet aspect hypothétique de la paix qui pose problème à nos tentatives de vouloir la cerner comme objet de notre entendement Objet de nos désirs et de nos souhaits, elle refuse de se donner définitivement à une personne, à une communauté ou aux Etats. Inscrites dans le temps et dans l'espace, les manifestations individuelles ou collectives de la paix n'ont d'intérêt que pour l'historien et non pour le philosophe. La paix, en tant qu'objet de la philosophie, s'inscrit dans une durée insaisissable par les catégories de l'entendement Elle ne se donne en «proie» à l'humanité qu'avec son caractère indéfini La durée propre à la paix en tant qu'objet de la philosophie revêt aussi cette particularité d'indéfini Nous montrerons que é est ici le lieu où se joue l'originalité de l'approche philosophique kantienne par rapport à l'approche historiciste des sciences. Les descriptions de la paix élaborées par ce dernier s'appuient sur des faits vérifiables dans le temps et dans l'espace. Les périodes de paix dans l'histoire ne sont que des suspensions plus ou moins longues et fragiles des combats. Les traités de paix ne sont que des haltes institutionnalisées entre deux guerres. Ils ne peuvent pas fonder la paix cosmopolitique pour l'humanité de partout et de toujours. Raison pour laquelle il faut une approche qui s'élève vers ce qui couvre les champs indéfinis de l'humanité1o. Une telle approche ne peut être que morale. La paix en tant qu'objet philosophique concerne ce qui est de droit pour toute l'humanité, par-delà les particularités de celle-ci dans le temps et dans l'espacell. Toutes les manifestations de son incarnation éphémère, dans les cœurs des individus ou dans les relations interpersonnelles ou interétatiques, ne sont possibles que parce que la paix en est le principe. Ainsi, dans notre perspective kantienne, les manifestations de la paix dans
10 Nous ne partageons pas ici la position de Nietzsche pour qui la paix n'est qu'une accalmie nécessaire à la guerre. C'est une trêve nécessaire pour préparer la guerre. « Aimez la paix comme le moyen de nouvelles guerres, et la paix brève mieux que la longue. Je ne vous conseille pas le travail, mais la lutte. Je ne vous conseille pas la paix, mais la victoire! On ne peut garder le silence et rester en paix que si l'on a un arc et des flèches; autrement le temps passe en bavardage et en querelles. Que votre paix soit victoire!» F. NIETZSCHE,Ainsi parlait Zarathoustra, trad. Révisée de G. Bianquis, GFFlammarion, 1996, p. 85-86. 11 Voir C. LEFORT, "L'idée d'humanité et le projet de paix universelle", in Ecrire. A l'épreuve du politique, Paris, Calmann-Lévy, 1992, pp. 246-264. 10

l'histoire, aussi durables soient -elles, ne représentent pas fldée de la paix. C'est dans ce sens que Kant fait une distinction entre la paix éternelle, celle des morts, et la paix perpétuelle, celle des vivants. La première relève de l'histoire et ne peut se raconter que dans un discours clos. La deuxième présente la paix comme une tâche jamais achevée et qui exige la responsabilité de la raison pour se manifester, se maintenir et se perpétuer à travers les traités de paix. De ce fait, la paix dont il sera question pour

nous n'est pas infinie mais indéfinie, elle n'est pas éternelle mais perpétuelle. L'existence apaisée de l'humanité dont il est question en philosophie n'est pas
seulement un état de fait mais aussi un état de droit Avec le réalisme propre au dtoyen ordinaire, grande est la tentation de penser la paix en s'appuyant sur les données historiques. Force serait alors de constater que la paix ne se donne pas à contempler indépendamment de la résolution des conflits : conflits inhérents à la nature humaine, à la nature des relations interpersonnelles ou interétatiques. Tout porterait à croire que la conviction de P. J. Proudhon est incontournable: «la paix démontre et confirme la guerre; la guerre à son tour est une revendication de la paix »12. C'est aussi ce que suggère Bergson quand il affirme que «la paix a toujours été jusqu'à présent une préparation à la défense ou même à

l'attaque, en tout cas à la guerre [.u]. Entre nation [u.] et l'humanité, il Ya toute la distance du finià l'indéfini [...] c'est seulement à travers la raison, dans la raison par
où nous communions tous, que les philosophes nous font regarder l'humanité pour nous montrer l'éminente dignité de la personne humaine, le droit de tous au respect»13 . Ce soud de réalisme ne va pas sans détourner le philosophe de son objet et de sa méthode. La tentation de l'historidsme peut se révéler insurmontable. Il deviendrait alors difficile de penser la paix indépendamment de la guerre. L'originalité de la méthode philosophique kantienne que nous adopterons consiste à donner à la paix sa consistance et à la pensée relative à la paix son autonomie. Il s'agira de penser la paix indépendamment de son support politique et historique. En effet. l'histoire met en évidence le fait que c'est le contraste empirique avec l'état de guerre qui permet de qualifier prédsément l'état de paix. D'une part, l'état de guerre se distingue par ses scènes macabres de mort, de misère et de discorde. D'autre part, l'état de paix se particularise par le bien-être, la prospérité et la concorde. Toutefois, la description empirique de l'état de paix n'est pas la voie pour aboutir aux prindpes de la paix. Comme une telle description ne peut jamais être exhaustive, il ne nous est pas permis d'en tirer les prindpes. Elle porte en elle les limites de l'induction. La narration des périodes successives d'alternance entre la guerre et la paix ne suffit pas pour saisir les propriétés spécifiques de la paix. Une telle approche relève du travail de l'historien. En s'adonnant à l'historiographie, l'historien
12 P.J. PROUDHON, La guerre et la paix, Recherche sur le principe de la constitution du droit des gens, Paris, Librairie des sciences politiques et sociales Marcel Rivière & Cie., 1927, p. 23. 13 H. BERGSON, Les deux sources de la morale et de la religion, P.U.F. ge édition «Quadrige», 2006, p. 27-28.

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se limite à faire la distinction entre les causes immédiates et les causes lointaines de la guerre. Illimite ses investigations au domaine des détenninations accidentelles sans prétention de remonter au domaine essentiel de la nature des belligérants. C'est cette limite posée à la raison que le philosophe kantien cherchera à franchir en se donnant comme objectif de soumettre les ambitions des belligérants aux lois de la raison juridique. Il faut redonner à la paix son autonomie et à la pensée sa liberté d'appréhender le rapprochement des hommes sous d'autres formes d'expressions que la guerre. Certes la guerre avec sa cohorte de morts et de souffrances s'oppose au bonheur et au bien-être que procure la paix. Le bruit des bottes et des canons s'oppose, comme à son contraire, au calme et à l'harmonie de l'hivernage de nos campagnes. Cependant, s'en tenir à l'opposition usuelle de la guerre et de la paix risque de masquer la complexité de l'objet de notre recherche. On serait alors tenté de se lancer dans une description des différents types de paix en fonction des différents types de guerre qui leur sont relatifs. Pour nous, le rapport entre paix et guerre ne se résume pas dans cet afITontement binaire. On ne peut pas réduire la paix à l'absence de la guerre. «Si la paix n'est que le contraire logique de la guerre, sa cessation, il n'y a rien à dire de la paix en tant que telle. Afin de penser le concept de la paix de façon féconde, il faut donc, si ce n'est rompre tout lien entre guerre et paix, au moins donner à la paix la primauté, faire comme si elle ne s'épuisait pas dans sa relation à la

guerre »14.
La paix véritable, comme le souligne Kant n'est pas non plus celle des bergers d'Arcadie15. Elle n'exclut pas tout antagonisme. Ainsi, il existe des conflits bénéfiques pour la paix. Tel est le cas du rapport entre la politique et le droit où la première doit allégeance au deuxième. C'est ainsi qu'il y a des conflits qui se déroulent pacifiquement et sont bien intégrés à l'état de paix. C'est le cas des oppositions syndicales dans les Etats de droit, ou des oppositions des partis politiques dans les Etats démocratiques. Dans de telles circonstances, cette dynamique conflictuelle
14 M.LEQUAN, paix, Paris, la

GFFlammarion, corpus, 1998, p. 11.

15 Dans cette perspective la paix est envisagée comme absence de souci à l'image des moutons qui vivent fraternellement entre eux et avec les chiens. C'est dans la quatrième proposition que Kant, en voulant expliquer l'antagonisme fondamental dans la nature humaine, à savoir l'insociable sociabilité de l'homme, qu'il fait allusion à cette paix non humaine des bergers d'Arcadie. «Sans ses qualités d'insociabilité, peu sympathiques certes par elles-mêmes, source de la résistance que chacun doit nécessairement rencontrer à ses prétentions égoïstes, tous les talents resteraient à jamais enfouis en germes, au milieu d'une existence de bergers d'Arcadie, dans une concorde, une satisfaction et un amour mutuel parfaits; les hommes, doux comme les agneaux qu'ils font paître, ne donneraient à l'existence plus de valeur que n'en a leur troupeau domestique [...]Remercions donc la nature pour cette humeur non conciliante pour la vanité rivalisant dans l'envie, pour l'appétit insatiable de possession ou même de domination. Sans cela toutes les dispositions naturelles excellentes de l'humanité seraient étouffées dans un éternel sommeil ». E. KANT, Idée d'une histoire universelle au point de vue cosmopolitique. ln, Opuscules sur l'histoire, traduction S. PIOBETTA, Paris, GF Flammarion, 1990, p. 75

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devient même source d'une paix véritable car elle est fondée sur l'ordre, l'égalité et la liberté des citoyens.

Notre prospection, qui mène aux fondements des rapports pacifiques des humains, n'exige pas la référence expliciteà la guerre. Du fait de la complexitédu cœur humain et du caractère imprévisible des décisions dont il est capable, le réalisme politiquea toujours prôné la relativitéde la paix à la guerre. « Sivis pacem, pera bellum »16disait César. Actuellementon parle même des guelTeSpréventives de la paix. Aucune personne ou État ne peut prétendre vivre en paix dans
l'indifférence totale par rapport aux autres. Nous montrerons alors la nécessité d'une actualisation du pacifisme kantien en nous servant des travaux de Jürgen Habennas. La paix est ce par quoi les relations interpersonnelles et interétatiques sont soustraites à l'indifférence ou à l'opposition conflictuelle des partenaires. Loin d'être une fusion, elle est une communion des altérités, par-delà les identités respectives. Comme l'affirme Derrida, «Tant que de l'autre en tant qu'autre n'aura pas été de quelque façon 'accueilli' dans l'épiphanie de son visage, il ne saurait y avoir de sens à parler de paix. Avec le même, on n'est jamais en paix»17. Une telle communion trouve son fondement dans l'aspiration au bien-être gravée foncièrement en tout homme. Elle est la récompense de ceux qui exercent leur métier d'homme. Ce métier peut s'exercer par la force ou par le droit En effet, les partisans d'une politique belliqueuse prônent le fait que la guerre est le moyen le plus efficace pour établir l'ordre et la paix dans le monde. Tandis que, pour les pacifistes, seule la force du Droit peut établir une paix perpétuelle. Ainsi l'opposition entre la guerre et la paix est dépassée quand la guerre est située au niveau des moyens en opposition avec le droit Dans cette perspective pacifiste qui est la nôtre, la paix subjective est fruit de la culture de la paix entretenue par chaque individu. Cette culture devient effective quand nos passions se plient aux arguments de la raison. La paix civile devient ce que les citoyens obtiennent quand leurs relations interpersonnelles se plient aux lois qu'ils se sont prescrits d'une manière démocratique. A la guerre civile couvée par la volonté de domination s'oppose la culture juridique préconisée par la raison. C'est de cet antagonisme que prend fonne la paix véritable. Nous établirons, avec Kant que la paix civile dépend de la culture de la paix entretenue par les citoyens. Sa qualité dépend de la capacité des citoyens à apprivoiser leurs passions divergentes pour se laisser gouverner par la volonté générale. De même que la paix civile ne peut pas se réaliser sans la paix intérieure des citoyens, de même la paix entre États ne peut se réaliser sans la paix civile. Dans un État où règnent le désordre et le chaos, les citoyens se laissent aller à leurs passions dominatrices. Ils se dressent contre la raison et l'amour de l'ordre. Il ne sera pas étonnant de les voir transporter leur désordre hors de leurs frontières, soit en
16

Si tu veux la paix, prépare la guerre
de Kant, Paris, Ellipses, 2002, p 138.

17 M. LEQUAN, Projet de paix perpétuelle

13

étendant leur hégémonie sur les territoires hors de leurs frontières18, soit en tuant les autochtones pour occuper leur terre19. A ces deux formes de guerre il faut ajouter

le terrorisme international dont les contours ne sont pas encore complètement définis.
Ainsi Yarticulation entre le droit privé et la paix dvile est analogue à celle du droit public avec la périxinternationale. De même que la périxdvile est favorisée par le droit privé et le droit public interne, ainsi la paix entre les Etats ne peut se réaliser sans le droit public externe. Quand le peuple se laisse entraîner dans des luttes fratriddes, il s'expose en même temps à la guerre étrangère. Ainsi aurons-nous à démontrer combien les travaux de Kant, actualisés dans les débats actuels de philosophie du droit, jettent une nouvelle lumière sur les conditions de possibilité d'une périx perpétuelle envisagée par Kant comme un projet philosophique. Notre travail comprend trois parties. La première partie sera consacrée à Yenquête préliminaire sur le rapport entre la périx et le droit dans les écrits philosophiques de Kant Dans la deuxième partie, nous présenterons la paix comme l'horizon philosophique de la philosophie pratique chez Kant Dans la dernière partie,
nous mettrons en évidence le droit en tant que garantie de la paix dans le monde.

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C'est la première forme de guerre décrite par N. MACHIAVEL. Elle est «due

uniquement à l'ambition des princes ou des républiques qui cherchent à étendre leur empire; telles furent celle d'Alexandre le Grand, celle des Romains et celle que se font les potentats chaque jour sous nos yeux. Ce sont là des guerres redoutables, certes, mais elles ne vont point jusqu'à chasser les habitants d'une province. En effet le vainqueur se contente de soumettre les habitants; la plupart du temps HIes laisse vivre dans leurs propres maisons et leur conserve leurs lois et leurs biens» Discours sur la première décade de Tite-Live Cité par A. PHILONENKO, Essais sur la philosophie de la guerre, Paris, Vrin, 2003, p. 17. 19 C'est la seconde forme de guerre décrite par MACHIAVEL.«Elle a lieu quand un peuple contraint par la famine ou par la guerre, se lève entier avec les femmes et ses enfants, et va chercher de nouvelles terres et une nouvelle demeure, non pour y dominer, [...] ; mais pour en posséder chacun son lopin, après avoir tué ou chassé les
anciens habitants ».Ibidem.

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PARTIE I
ENQUETE PRELIMINAIRE SUR LE RAPPORT ENTRE LA PAIX ET LE DROIT DANS LES ECRITS PHILOSOPHIQUES DE KANT

Une des tâches de la philosophie est de soumettre le cours des événements historiques à la réflexion dans le but d'y déceler un sens. Cette quête du sens de l'histoire a pris, chez Kant, l'allure d'un tribunal où sont passés au crible de la critique des affrontements, aussi bien intellectuels entre philosophes, qu'armés entre les peuples. Pendant que, dans la première critique, Kant s'évertue à pacifier le dialogue entre philosophes, en fixant les limites de chaque faculté, dans ses œuvres tardives comme le Projet de paix perpétuelle ou La doctrine du Droit, il préconise la pacification juridico-politique des Etats et des peuples. Dans cette première partie, nous comptons exposer sommairement l'état du rapport entre la paix et le droit dans les textes fondateurs de la philosophie juridique de Kant L'exposé suivra un ordre chronologique de la publication de ces textes. Dans un premier chapitre nous circonscrirons les prémices du pacifisme juridique telles qu'elles ressortent dans les textes de Kant Dans un deuxième chapitre, nous identifierons les conditions de possibilité du pacifisme juridique kantien.

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PRÉMICES

CHAPITRE I D'UN PACIFISME

JURIDIQUE

1.1. Critique de la Raison pure [1781 et 1787]

Au moment où Kant écrit sa première critique, il est affligé par les querelles entre philosophes dogmatistes et ernpiINEsenmétaphysique.Lespremiersprétmdent: scientifiques leurs affirmations sur l'unité de l'être au-delà de la pluralité des êtres. Kant leur reproche leur opiniâtreté et leur manque d'esprit critique. Ils veulent bien se servir de la raison sans en évaluer le pouvoir propre. Kant n'hésite pas à dénoncer leur « présomption de progresser seulement avec une connaissance pure par concepts Oa connaissance philosophique), d'après des principes tels que ceux que la raison emploie depuis longtemps, sans chercher
à savoir comment et de quel droit elle y est parvenue
»20.

Les seconds,lesempiristes,prétendentqu'auame connaissance n'est valable en dehors de l'expérience. Ils peuvent être précieux pour permettre à la métaphysique spéculative de ne pas s'égarer dans des illusions. Cependant, leur principe n'ouvre pas le chemin qui mène au fondement, à ce par quoi et ce pour quoi les choses sont L'affrontement entre ces deux courants a transformé la philosophie en champ de batailles. Avant de proposer une pacification juridico-politique, Kant se donne comme devoir de pacifier d'abord le monde des philosophes. Pour Kant, «le criticisme doit mettre fin au champ de bataille de la métaphysique, apaiser durablement les conflits, antinomies, contradictions, dont la raison est victime, et qui explique le désintérêt des contemporains pour la métaphysique. Par cette révolution scientifique de la métaphysique,Kantveut donc pacifier définitivement la philosophie et réconcilier la raison avec ellemême. [...] il veut procurer enfin à la raison un calme définitif, un repos stable, un lieu sûr où elle puisse se poser et se reposer, sans être déchirée par les combats sanglants que se livrent dogmatiques et empirico-sceptiques dans l'arène de la philosophie »21. Selon le diagnostic kantien, s'il y a conflit et polémique en philosophie c'est parce qu'il y règne une anarchie. Les acteurs se lancent dans la polémique sans se donner une règleà suivre,un rode de conduitequi permettrait le respect de la position des uns et des autres, et la limitation des ambitions de chacun selon la nature de ses arguments et les moyens de son raisonnement C'est à cette
20

R EISLER, Kant

21M. LEQUAN,Projet de paix perpétuelle de Kant, Paris, Ellipses, 2002, p.8. 19

- Lexikon,

Trad. A.-D. BALMÈS P. Os MO,Paris, Gallimard, et

1999, p. 293.