Responsabilité et crimes économiques

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La responsabilité de la personne est ici analysée dans le cadre d'une société de droit, à l'opposé de la tradition économique qui étudie un individu opportuniste dans une société de nature. La capacité à s'imputer une responsabilité détermine le comportement économique et les marchés. La vulnérabilité pouvant résulter de cette responsabilité est à prendre en compte afin d'éviter les "crimes économiques". Pour évaluer et partager de telles responsabilités, et donc protéger les personnes, un principe de précaution humain et social est établi.
Publié le : mercredi 1 octobre 2008
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EAN13 : 9782296207639
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RESPONSABILITÉ ET CRIMES ÉCONOMIQUES

@ L'Harmattan, 2008 5-7, rue de l'Ecole polytechnique; 75005 Paris http://www.Iibrairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan 1@wanadoo.fr

ISBN: 978-2-296-06489-8 EAN : 9782296064898

François-Régis Mahieu

RESPONSABILITÉ ET CRIMES ÉCONOMIQUES

L' Harmattan

Introduction De la responsabilité en économie...

« C'est en vérité une chose remarquable qu'on puisse être d'autant plus libre qu'on est contraint moralement ». Kant, Leçons d'Ethique.

Un constat Il existe des analyses très diverses de la responsabilité; la philosophie morale est divisée entre la responsabilité personnelle et la théorie de l'action; le droit et la sociologie retiennent une conception de la responsabilité centrée sur la sanctionl. Enfin, il existe un développement important d'une logique informatisée de la responsabilité, très portée, elle aussi, sur la faute et la sanction. Par contre, l'économie ne théorise pas la responsabilité personnelle. La responsabilité est une accountability selon John Roemer (1998), une comptabilité ex post des handicaps et des mérites. Elle est traitée comme responsabilité sociale, ou encore comme une variable résiduelle. Elle est implicite dans les théories de l'altruisme (Barro, 1974), mais jamais explicitée. Ce silence théorique des économistes contraste avec l'invasion de l'économie courante par des applications de la responsabilité: responsabilité sociale dans le monde de l'entreprise, responsabilité inter et intra générationnelle dans l'environnement. Les Nations Unies et la Banque Mondiale (BIRD, 2005) considèrent, depuis 2005, la responsabilité comme la variable clef des actions de la société civile en faveur des objectifs de développement du millénaire2. Mais ces applications sont curieusement sans fondement théorique.

Selon François Ewald (1996), «La responsabilité au sens philosophique, n'a rien à voir avec la notion de faute, à laquelle la tradition juridique l'a si longten1ps associée ». 2 La Banque Mondiale (BIRD, 2005) donne la priorité à « une plus grande responsabilité dans la prise de décision plus responsable» au niveau des Organismes de la Société Civile (OSC).

I

Pourquoi la théorie économique ne retient-elle pas la responsabilité comme un élément important du comportement économique? La responsabilité est une contrainte insupportable pour l'individualisme libéral surtout si elle est posée ex ante; elle met en cause, par ses priorités, une large partie du calcul économique et contredit l'économie d'effort de la discipline; principe mis en pratique avec I'hypothèse de continuité. La dimension est enfin ontologique, la responsabilité est constitutive de la personne. Cette conception du sujet est rejetée en économie au profit de l'individu désaliéné, débarrassé de toute morale. L'économie reste la discipline la plus influencée par le radicalisme philosophique et confond un projet normatif avec le constat positif de l'influence de la morale, entre autres, religieuse. Les travaux de McCleary et Barro (2006), par exemple, et le développement de l'économie de la religion contrastent avec le rejet de l'anthropologie et de la déontologie, non seulement par l'économie traditionnelle, mais aussi par la nouvelle éthique économique (John Rawls et Amartya Sen notamment). La dimension déontologique est importante dans ce rejet; la simple idée d'une responsabilité partielle de l'économiste par rapport aux victimes de ses décisions est insupportable. L'économiste entretient son irresponsabilité en arguant de son rôle fonctionnel: conseiller, simulateur, préparateur de décision. La responsabilité est ainsi plus forte en matière d'environnement naturel que dans la protection de l'homme et du social. L'éthique animale par exemple (Singer, 1993) est « personnalisée» pour insister sur la souffrance individuelle. Rien de tel en économie à propos des responsables économiques de la souffrance humaine. Le principe de précaution fait l'objet d'une longue réflexion dans le domaine de l'environnement naturel, mais il n'existe pas dans le domaine humain et social. Le crime écologique est largement évoqué, l'économiste restera éventuellement un criminel qui s'ignore.

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Une origine radicale Au nom du radicalisme3, la majeure partie du raisonnement économique considère les sujets de l'économie comme des individus libres et opportunistes. Au point de se demander s'il s'agit encore d'une hypothèse, d'une norme ou d'un «axiome »4. En fait, l'économie concerne aussi des personnes responsables5 dans le cadre de leur famille, leur cité, l<?ur cominunauté ; une responsabilité renforcée par le désengagement de l'Etat et le retour en force de la religion. Ce choix du sujet pose des problèmes de finalité de l'économie: doit-on traiter l'individu comme moyen ou le considérer en tant que personne comme fin de l'économie? Le radicalisme philosophique a considérablement influencé l'économie en opposant l'individu libre à la personne autocontrainte par sa responsabilité. De ce fait, l'économie n'est pas au service de la personne, laquelle, réduite à un individu, est toujours au service de l'économie. La maxime kantienne selon laquelle la personne est une fin, jamais un moyen, reste lettre morte. Cette distorsion crée aussi des problèmes d'efficacité car l'individu libre et la personne responsable ont des comportements économiques différents. La personne perçoit l'économie à travers sa responsabilité: elle « sur» ou « sous» réagit là où l'individu (weil behaved) est censé se comporter «normalement» sinon fatalement, au nom d'hypothèses de comportement généralisé. Sa perception des catégories économiques, revenu, consommation, épargne, travail, etc., se
3 Le radicalisme économique est l'application en économie du radicalisme des lumières. Son but est de libérer I'homme de ses aliénations et de ses contraintes. Il concerne non seulement l'utilitarisme anglais, mais aussi la théorie historique allemande (Marx). Il trouve une application indirecte avec la macroéconomie keynésienne et les lois de comportement généralisé. Cf. supra ch. 1. 4 Pour la simplicité de cette introduction, le problème de cet axiome est traité en annexe. 5 Arthur Rich (1994) distingue la responsabilité individuelle, personnelle, environnementale et sociale; la responsabilité économique étant une application de la responsabilité sociale. Ce point de vue n'est pas retenu dans cet essai qui privilégie en éthique économique, la responsabilité personnelle par rapport à une responsabilité institutionnelle. Il

fait sous l'angle de la responsabilité. Le salaire, par exemple, n'est pas un revenu individuel, mais la possibilité de satisfaire ses obligations. Le travail devient une œuvre (Arendt, 1958), des priorités interviennent là où régnait la continuité. Le cadre de l'économie est totalement différent selon les deux optiques: une société de nature préside à l'individu de l'espèce humaine, une société d'obligations et de droits détermine la personne. La liberté n'est pas la même, l'individu est obsédé par ses droits, la personne réfléchit sur sa liberté intérieure; sociobiologie d'un côté, anthropologie (ou connaissance du sujet) de l'autre. Sur le plan des valeurs: utilité et plaisir d'un côté, responsabilité et devoir de l'autre. .

Or,

agents

économiques

et

économistes

sont

irresponsables dans l'économie actuelle. Dans une conception humaine, ces mêmes sujets sont chargés de responsabilité et donc vulnérables et faillibles; la «disproportion» des responsabilités les rend vulnérables et peut les amener à l'erreur. En effet, la responsabilité comme l'altruisme n'est pas bonne en soi. Elle peut s'avérer malveillante et criminelle. A I'hédonisme égoïste, répond une conception plus large des valeurs, au nom d'une conception positive de l'éthique. En définitive le radicalisme économique considère les individus comme des objets, contrairement à l'anthropologie économique qui les prend comme des sujets responsables de leur destin. L'individu comme objet n'est pas libre, il obéit à ses instincts et à des lois fatales. La personne autonome, capable d'être responsable assume ses choix et s~s contraintes, prouvant par là même sa liberté. Dans le premier cas, la liberté est donnée et chacun doit en rendre compte dans le cadre d'une responsabilité sociale ex post; dans le second, la responsabilité est première pour une personne vulnérable et faillible, la liberté vient de la capacité à gérer le processus de la responsabilité. L'utilité, fondée sur le plaisir, est une valeur largement prédominante en économie. La responsabilité, compte tenu de sa référence au devoir, est très marginalisée; d'autant plus qu'elle met en cause la liberté et plus généralement le 12

radicalisme économique. Certes les deux valeurs peuvent être complémentaires: certaines actions sont utiles pour notre responsabilité et, à l'inverse, la responsabilité peut être utile, par exemple pour stabiliser les comportements6. Mais ces complémentarités ne peuvent masquer l'opposition qui subsiste entre les deux camps: d'un côté une économie libérale fondée sur l'individu, de l'autre une économie éthique fondée sur la responsabilité de la personne. Or, la responsabilité personnelle en économie a souvent été éludée tant elle apparaît contraindre la liberté. De ce fait, l'agent économique, comme l'économiste qui le gère, sont tout autant irresponsables. L'individu est présumé libre et l'économiste s'occupe principalement du « bouclage» macroéconomique, un cadre au sein duquel sa responsabilité est complètement diluée. La différence est évidente du point de vue de l'efficacité économique. De nombreux théorèmes (cf. la Nouvelle école classique) montrent l'inefficacité de la politique macroéconomique ou les « contre» ou «sur" réactions aux incitations (cf. la littérature sur les incitations négatives). La responsabilité joue un rôle important en économie: elle permet, en cas de compensation pour un dommage quelconque, de diminuer la taxation qui est déresponsabilisante. Si je paie une taxe pour une activité polluante, j'acquiers un droit à polluer. A l'inverse, le marchandage comporte des coûts de transaction et favorise l'opportunisme et d'une certaine façon avantage le pollueur, compte tenu que le pollué peut être payeur. Dans le domaine plus appliqué de la gestion, une entreprise plus responsable est plus efficace. D'où la mode du «socialement responsable », alors qu'il s'agit surtout de la responsabilité personnelle des participants vis-à-vis de la firme. Les économistes sont ainsi «responsables de personnes responsables ». Cette responsabilité à plusieurs niveaux est considérable tant la personne est soumise à des responsabilités disproportionnées. Une des inégalités premières concerne le poids des responsabilités. Elle a pour effet de rendre la personne
6 La responsabilité, par son universalité, peut résoudre l'économie de nature, telle dilemme du prisonnier.

les problèmes

de

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vulnérable et faillible. De ce fait les conséquences des politiques économiques peuvent être particulièrement graves: les morts et les blessés des politiques économiques ne sont toujours pas comptabilisés. Le crime économique paie car, sous la forme du «laissez mourir », il n'existe même pas et la responsabilité incombe toujours aux acteurs. Dans le sousdéveloppement, terrain d'irresponsabilité par excellence, ce sont touj ours les acteurs de la «partie nationale» qui sont présumés responsables de leurs propres malheurs.
Une réaction prudente

Néanmoins, John Rawls avec la raisonnabilité puis Amartya Sen avec le rational fool, l'engagement moral et la sympathie, ont introduit des ingrédients moraux dans la théorie économique, mais avec des limites importantes, revenant quelquefois à la société de nature (cf. le leximin chez Rawls) et s'interdisant la responsabilité personnelle au nom de la liberté. Rawls approche la remise en cause du sujet avec sa reconstruction kantienne de la personne en 1980, mais il la munit de rationalité et de raisonnabilité sans aller au-delà. Le leximin7 reste fondé sur l'opportunisme de la théorie des jeux afin de protéger l'individualisme libéral contre toute contrainte morale. De cette manière, Rawls protège la priorité de la liberté. Mais il en résulte une version faible du leximin, la redistribution demeurant minimale, le ciblage des plus pauvres des pauvres non garanti. Sen reconnaît la responsabilité sociale, mais quelle agrégation (des responsabilités ou des libertés individuelles) permet d'invoquer cette notion? Certes, il revient au concept philosophique d'homme capable, mais il s'interdit la capacité à se désigner comme responsable ex ante de ses propres actions. Cette capacité qu'il remet en valeur sous la forme d'un droit aux capabilités (Ricœur, 2005), demeure
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Le leximin consiste à ordonner la redistribution en partant du revenu le plus bas et en remontant dans l' écheIle des revenus sans remettre en cause les redistributions précédentes; le plus petit sacrifice des mieux lotis sera le plus grand avantage des plus pauvres, soit un minimax, compatible avec le libéralisme; ce qui n'est pas le cas avec un leximax en partant des revenus les plus élevés. 14

irresponsable et ses formes malveillantes ne sont pas prises en compte. La capabilité, introduite par Amartya Sen est une version faible de la « capacité» philosophique car elle n'intègre pas la liberté intérieure, celle qui me fait choisir un point intermédiaire tel que la responsabilité ne soit ni trop grande (compte tenu d'une rationalité dans l'allocation des moyens), ni trop réduite par cette rationalité au point de sacrifier la raisonnabilité, basée sur le lien social. Enfin la liberté n'est pas fondée rationnellement et n'est pas un gage de justice. Un projet alternatif Les deux théories, de John Rawls et d'Amartya Sen, évitent, telle radicalisme économique, de partir des obligations (le Mal selon Bentham) et abusent de la notion de droit. Elles partent de la liberté et considèrent la responsabilité de façon résiduelle. Une conception alternative est développée dans les chapitres suivants; elle part de la responsabilité et en déduit la liberté. La méthode utilisée est l'éthique positiveS, en considérant
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les mœurs, en tant qu'adaptation personnelle des contraintes
morales et en concevant les principales notions éthiques comme plurivalentes. L'altruisme, la communauté, la responsabilité, l'utilité, etc. ne sont pas bons a priori. Selon le contexte, ils peuvent prendre des valeurs positives, neutres, négatives. De façon plus complexe, ils peuvent être plus ou moins efficaces, bienveillants, justes, etc.. . . - Afin de régler le problème du radicalisme philosophique et de lui opposer, comme vision du sujet, le niveau de la personne, le premier chapitre revient sur les choix de l'éthique économique, notamment l'individualisme libéral issu du siècle des lumières et ses relations avec l'éthique kantienne. L'éthique kantienne donne les outils conceptuels pour marquer cette différence anthropologique entre utilité et responsabilité. Aux économistes radicaux, l'utilité fondée sur le plaisir et donc
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Cf. Positive Ethics in Econon'lics, Ballet J, Bazin D, 2006.

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I'hétéronomie et les impératifs hypothétiques! Aux économistes l<antiens, la responsabilité et la dignité fondées sur l'autonomie et les impératifs catégoriques. Cet ouvrage essaie de prolonger l'acquis moral des théories précédentes en intégrant la responsabilité et donc en changeant la définition du sujet de l'économie. Ce nouveau sujet est construit de façon multiple en fonction des formes que prend sa responsabilité. - Cette responsabilité est définie ensuite fonctionnellement dans le second chapitre, à la fois comme structure (en référence à la relation entre droits et obligations) et comme processus séquentiel (reliant responsabilité, rationalité et raisonnabilité). «Considérer les gens con1me responsables est une évidence» (Watson, 2004); ce qui l'est moins c'est étudier « les attitudes réactives personnelles» (Strawson, 1997) face à leur responsabilité. Ces attitudes sont systématisées ici par la rationalité et la raisonnabilité et procèdent d'un calcul économique. En effet, chacun gère comme il peut, en étant rationnel (compte tenu de ses moyens) et raisonnable (eu égard à sa communauté), sa responsabilité envers soi et les autres. La responsabilité9 consiste non seulement en un ensemble d'obligations, mais aussi dans les réactions face à cette situation. Une grande partie de notre calcul économique, dite du « père de famille» est dictée par ces réactions. C'est le cas, par exemple face à une mise en cause de nos responsabilités par une politique macroéconomique fiscale ou financière. Or la théorie économique n'intègre pas cette dimension qui impose d'allier morale et calculto. - Enfin les conséquences de l'intégration de la responsabilité en économie sont importantes. Sur le calcul économique et sur le
9 Le mot « responsabilité» apparaît dans la langue française à la fin du lSème siècle, auparavant le responsable est le « sponsor », celui qui se porte garant (Ewald, 1997). 10 Il existe par contre une littérature abondante sur un pur calcul de la responsabilité comme sanction inhérente à la liberté. Par exemple John Roemer croise handicap et mérite pour établir la responsabilité de la société par rapport à un individu. De même, la responsabilité est réduite au calcul mécanique ou juridique d'une sanction par une déontique rénovée. 16

sujet de ce calcul, tout d'abord, en augmentant sa vulnérabilité et ensuite, en suscitant un principe de précaution sociale. Si par hypothèse, la personne est retenue comme sujet, alors il faut admettre sa vulnérabilité et sa fragilité. Dans ce cas, il devient nécessaire de la protéger en instaurant un contexte de développement socialement durable. Or la fragilité de la personne est considérée comme une composante mineure, voire omise, dans la vogue du développement durable. Pourtant, cette fragilité impose un principe de précaution sociale. Ces conséquences de l'intégration en économie de la personne responsable sont abordées dans le troisième et dernier chapitre.

Remerciements

Cet ouvrage est issu de longues discussions avec mes collègues du Centre d'Economie et d'Ethique pour l'Environnement et le Développement (C3ED) de l'Université de Versai lles- St Quentin en Yvelines: Jérôme Ballet, Jean Cartier-Bresson, Jean Luc Dubois, Denis Requier-Desjardins. Cette discussion a été élargie au Fonds pour la Recherche en Ethique Economique, notamment avec Damien Bazin, Bruno Boidin, Nicolas Sirven. Le réseau Human Development and Capability Association (HDCA) formé autour du Pr Amartya Sen aura été très stimulant, avec une reconnaissance particulière pour Flavio Comim et Séverine Deneulin. J'adresse ma profonde gratitude à Marie France Jarret qui a supporté cette recherche et veillé à la préparation minutieuse de ce manuscrit. Vis-à-vis de tous, l'auteur de ces lignes aura contracté une dette inestimable, tout en assumant seul leurs imperfections.

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Chapitre

1

Le radicalisme philosophique face à la personne

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