//img.uscri.be/pth/5feeda80fe9f43f82fbff17a015eb27af3022792
Cette publication ne fait pas partie de la bibliothèque YouScribe
Elle est disponible uniquement à l'achat (la librairie de YouScribe)
Achetez pour : 9,75 € Lire un extrait

Lecture en ligne (cet ouvrage ne se télécharge pas)

L'écocitoyenneté et son pilier éducatif : le cas français

De
134 pages
La reconnaissance de l'importance des questions environnementales et la volonté de favoriser la participation du citoyen aux choses de la cité on fait apparaître un concept nouveau : l'écocitoyenneté, réorientation consciente des actions quotidiennes afin d'y incorporer une dimension environnementale, qui se fonde sur la reconnaissance d'une responsabilité de l'homme envers son milieu. Reste à voir ce que le système éducatif français peut apporter à la consécration de cette nouvelle éthique comportementale... Et c'est l'objet de ce livre.
Voir plus Voir moins

L' ÉCOCITOYENNETÉ ET SON PILIER ÉDUCATIF:

LE CAS FRANÇAIS

Collection «Inter-National» Série Sciences-Po Strasbourg
Collection dirigée par Françoise Dekowski, Marc Le Dorh et Denis Rolland.
Cette collection a pour vocation de présenter les études les plus récentes sur les institutions, les politiques publiques et les forces politiques à l'œuvre aujourd'hui. Au croisement des disciplines juridiques, des sciences politiques, des relations internationales et de l'histoire, elle se propose, dans une perspective pluridisciplinaire, d'éclairer les enjeux de la scène mondiale et européenne. Elle comprend différentes séries, parmi lesquelles: - Sciences-Po Strasbourg, qui accueille les meilleurs mémoires de l'Institut d'Etudes Politiques de Strasbourg (Prix de mémoire),

- Première

synthèse,

qui présente les travaux de jeunes chercheurs.

Pour tout contact: Françoise Dekowski, fdekowski@freesurIfr Marc Ledohr, marcledorh(aJ,vahoo.fr Denis Rolland, denisroUand0JJreesurHr

Alexandre ROESCH

L'ÉCOCITOYENNETÉ ET SON PILIER ÉDUCATIF' LE CAS FRANÇAIS

Préface de Maguelonne Déjeant-Pons et Alexandre Kiss

L'Harmattan 5-7, rue de l'École-Polytechnique 75005 Paris FRANCE

L'Harmattan Hongrie Hargita u. 3 1026 Budapest HONGRIE

L'Harmattan Italia Via Bava, 37 10214 Torino ITALIE

À Julie.

2003 ISBN: 2-7475-5275-6

@ L'Harmattan,

Préface

Alexandre Roesch traite dans son ouvrage de « l'écocitoyenneté », question fondamentale bien que peu abordée, avec beaucoup de discernement. Il montre comment des avancées significatives ont été menées ces dernières années dans la consécration d'un droit de l'homme à l'environnement, alors que sa contrepartie, le devoir de I'homme envers l'environnement, reste une dimension peu explorée. La reconnaissance généralisée de l'importance que revêtent les questions environnementales, doublée de mécanismes favorisant toujours plus la participation du citoyen aux choses de la cité ont fait apparaître un concept nouveau l'écocitoyenneté. Celui-ci se manifeste par l'émergence d'une conscience généralisée incitant les individus à prendre en compte dans leurs actions quotidiennes les conséquences que leurs actes sont susceptibles de produire sur l'environnement, dans le présent, mais aussi à moyen et à long terme. Alexandre Roesch montre comment cette notion doit se fonder sur la responsabilité de l'homme envers son environnement. Il l'appréhende à travers deux fonctions de l'individu: le citoyen, actif et réactif, et le consommateur averti. L'idée sous-jacente est que chacun dispose, à son échelle, de clés pour agir et participer ainsi au changement de cap qui semble chaque jour plus nécessaire. L'écocitoyenneté ne peut s'envisager sans une éducation qui accompagne et explicite les notions de responsabilité, de participation et de solidarité afin que celles-ci soient incorporées dans l'édifice comportemental de tout un chacun. Cette éducation dispose en France de puissants appuis dans la société civile avec les associations, organisations non gouvernementales. .. Par ailleurs, des pistes ont été tracées afin que l'écocitoyenneté s'insère de manière plus globale dans l'ensemble du système éducatif. Alexandre Roesch analyse

comment l'interdisciplinarité, nécessaire à une éducation à l'environnement, s'accommode mal d'un système éducatif encore très souvent cloisonné. L'ouvrage montre pour finir comment l'étude de la notion d'écocitoyenneté conduit au concept de «devoir de l'homme envers l'environnement ». Il évoque les changements profonds qui devront être effectués par l'ensemble des acteurs de la société, et notamment les entreprises, afin que les modes de consommation et de production soient redéfinis. Il permet ainsi de relancer une réflexion plus vaste sur un sujet essentiel pour les sciences politiques.

Alexandre Kiss Professeur de droit international de l'environnement Maguelonne Déjeant-Pons Chef de la Division de l'aménagement du territoire et du paysage du Conseil de l'Europe

6

Introduction

Les problèmes posés sont si nouveaux et d'une telle ampleur qu'ils ne pourront être résolus sans un effort d'imagination collectif et un effort plus grand encore dans la remise en cause des comportements les plus profondément ancrés.
Albert Jacquard

Le 15 avri12003, la commission présidée par Yves Coppens et chargée de rédiger une proposition de charte constitutionnelle française de l'environnement a rendu ses conclusionsI. Outre la consécration constitutionnelle de principes2 qui n'ont jusqu'à présent qu'une simple valeur législative, le texte fait apparaître de nouveaux droits et, fait marquant, de nouveaux devoirs. L'idée d'un droit de l'homme à l'environnement, énoncé dans la charte comme un droit à «un environnement sain et équilibré» est, comparativement aux autres types de droits de l'homme, relativement récente. Afin de tracer un cadre historique et conceptuel des évolutions en la matière, la doctrine juridique a développé le concept de «génération >}. Notons immédiatement que comme toute classification visant à faciliter la compréhension, elle procède d'une simplification et est donc critiquable. Cependant, elle apporte un premier cadre d'analyse. La première génération est constituée des droits civils et des libertés publiques et politiques tels que le droit à la vie, le droit à
I

Rapport de la commission Coppens de préparation de la charte de l'environnement
Ministre de l'Ecologie et du

remis le 15 avril 2003 à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, Développement Durable.
2

Il s'agit des principes énoncés à l'article 1.11 0-1 du code de l'environnement:
?, mémoire de

« pollueur-payeur », « prévention », « participation» et « précaution ». 3 Stéphanie Arnaud, Existe-il un droit de ['homme à l'environnement l'IEP de Strasbourg, 1997, p. 34.

la dignité de la personne ou la liberté d'expression. La génération qui lui succède consacre des droits économiques et sociaux, principalement repris dans le Préambule des constitutions françaises de 1946 et 1958. La troisième génération enfin, dans laquelle doit être rangé le droit de 1'homme à l'environnement, ne relève «ni de la tradition individualiste de la première génération, ni de la tradition socialiste de la seconde »4. Ce droit à l'environnement implique une action multipolaire (individus, Etat, communauté internationale) et engendre des obligations positives à l'égard des différents acteurs afin d'assurer son effectivité. Les évolutions juridiques, aussi bien nationales qu'internationales5, ont alors exploré les dimensions que pourrait recouvrir un tel type de droit. Celui-ci peut s'envisager sous deux facettes: l'une procédurale, qui s'organise autour d'éléments favorisant la participation de l'individu et l'autre, matérielle, qui vise à lui donner un contenu6. Notons d'ores et déjà que les constitutions de certains Etats (cinquante dans le monde dont onze en Europe) formulent un droit à l'environnement, sous la forme d'un droit de la personne ou d'une obligation de l'Etat? Les conclusions du rapport Coppens soulignent toutefois qu'il « s'agit de mentions succinctes ou rendues nécessaires par la structure fédérale, ou très décentralisée, de l'Etat. L'environnement est donc souvent évoqué pour régler les partages de compétences relatives à la protection du milieu naturel entre l'Etat central et les

4

URIBE VARGAS, cité in Stéphanie Arnaud, Existe-il un droit de I 'homme à
mémoire de l'IEP de Strasbourg, 1997, p. 34.

l'environnement?,
5

Zdenka Dobiasova, Droit de I 'homme à l'environnement,' l'importance du système des

Nations Unies dans la promotion d'un concept international unique, mémoire de l'IEP de Strasbourg, 2002. 6 Maguelonne Déjeant-pons et Marc Pallemaerts, Droits de l'homme et environnement, Editions du Conseil de l'Europe, juin 2002, pp. 9 à 45. 7 Par exemple : La Constitution portugaise de 1976 dispose dans son article 66 : « chacun a droit à un environnement humain, sain et écologiquement équilibré en même temps qu'il a le devoir de le défendre ». La Constitution néerlandaise de 1983 dispose dans son article 2 : « L'Etat est chargé de la tâche de maintenir le territoire en une condition telle qu'il soit propre à l'occupation humaine et de préserver et d'améliorer l'environnement ».

8

collectivités »8, Par ailleurs, le professeur Alexandre Kiss remarque que les efforts faits dans la consécration substantielle de ce droit n'ont pas encore abouti à une proclamation réelle au niveau européen9, Dès lors, les avancées ont davantage porté sur l'aspect procédural du droit à l'environnement, c'est-à-dire sur le droit à l'information, le droit à la participation (relatives à l'environnement) et à des voies de recours appropriées afin de sanctionner le non-respect de ceux-cilO, La consécration progressive d'un droit de l'homme à l'environnement amène alors tout naturellement à questionner son pendant, le devoir de l'homme envers l'environnement. Comme le rappelle le rapport Coppens, réfléchir à un droit de l'homme à l'environnement sans envisager l'idée d'un devoir constituerait une démarche biaisée car incomplète: (...) les 8 000 participants aux assises comme les 12 000 personnes qui ont répondu au questionnaire ont insisté sur le fait que la reconnaissance d'un nouveau type de droit à l'environnement ne peut se concevoir sans l'affirmation de nouveaux devoirs à l'égard de cet environnement. La Charte met donc l'accent sur des devoirs impartissant à chacun l'obligation d'orienter et de modifier ses comportements, ses modes de consommation et de production et sa façon d'habiter le territoirell,
Rapport de la commission Coppens de préparation de la charte de l'environnement remis le 15 avril 2003 à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, Ministre de l'Ecologie et du Développement Durable, p. 45. 9 Alexandre Kiss, Environnement et écocitoyenneté, conférence sur l'environnement, le développement durable et l'éthique. Palais de l'Europe, Strasbourg, 14-15 avril 2003. Pourtant, reconnaître un droit à l'environnement sain s'inscrirait dans le courant dominant de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme, qui l'a déduit du droit au respect de la vie privée et familiale (affaire Lopez Ostra c. Espagne, CEDH, 1994, Série A, No. 303C). Par ailleurs, la préparation du projet de «Charte du Conseil de l'Europe relative aux principes généraux pour la protection de l'environnement et le développement durable» pourrait être l'occasion de mettre en avant ce droit à l'environnement dans sa composante matérielle. 10 Ces éléments sont repris notamment dans la« Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement» signée à Aarhus (Danemark) le 25 juin 1998 et retranscrite dans le droit français par une loi du 28 février 2002. II Rapport de la commission Coppens de préparation de la charte de l'environnement remis le 15 avril2003 à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, Ministre de l'Ecologie et du Développement Durable, p.20.
8

9

Il faut donc considérer un devoir qui s'impose non seulement aux individus mais aussi aux autorités étatiques. En France, l'idée d'un «devoir envers l'environnement» existe à travers l'article 1-2 de la loi du 10juillet 1976 qui dispose: La protection des espaces naturels et des paysages, la préservation des espèces animales et végétales, le maintien des équilibres biologiques auxquels ils participent et la protection des ressources naturelles contre toutes les causes de dégradation qui les menacent sont d'intérêt général. Il est du devoir de chacun de veiller à la sauvegarde du patrimoine naturel dans lequel il vit. (...) les activités publiques ou privées d'aménagement, d'équipement et de production doivent se conformer aux mêmes exigences. Cependant, la conception de ce devoir a davantage été envisagée jusqu'à présent sous la forme d'un «non-droit» plutôt que comme un acte positif. Ainsi, alors que le droit de l'homme à l'environnement se précise, l'approximation dans laquelle est plongée la notion de devoir persiste. De là naît un réel déséquilibre entre l'agencement de droits toujours plus étendus et protégés et l'énonciation de devoirs vagues. Comme la démarche asymétrique consacrant des droits sans envisager des devoirs, énoncer un devoir sans lui donner une profondeur substantielle ne permet donc pas de dépasser le stade de la déclaration de bonnes intentions. Il apparaît dès lors que la définition du contenu d'un devoir de l'homme envers l'environnement pose problème. Ainsi que le souligne le rapport Coppens, il semble nécessaire d'approfondir le volet comportemental de ce devoir afin de préciser son contenu. Il est extrêmement intéressant de constater, comme Bruno Maresca, qu'à la fin des années 1990, 80 % des citoyens français apportent une réponse traduisant une réelle implication à la question «y a-t-il des choses que vous vous imposez pour contribuer à préserver l'environnement? »12.L'auteur remarque que s'il existe un consensus général affiché et accepté afin de
12 Bruno Maresca, «L'exigence écologique: de l'adhésion à la pratique », in L'environnement, question sociale, Odile Jacob, Paris, 2001, p. 107.

10

préserver l'environnement, il existe également un écart important entre intériorisation des principes et mise en pratique régulière de ceux-ci. Pour une majorité d'individus, la participation à la protection de l'environnement fait référence aux codes moraux de propreté traditionnellement mis en avant13, ce qui explique le succès des opérations de tri des déchets par exemple. Les actes qui demandent une implication plus poussée, comme une consommation reportée sur des produits «écolabélisés» ou une remise en cause des façons de se déplacer, sont eux plus rares. Bruno Maresca insiste également sur le fait que les conditions de vie n'expliquent pas tout dans ces comportements: l'aspect générationnel joue à plein. En effet, «un progrès de conscience environnementale marque plus profondément les nouvelles générations, le système de valeurs des individus tout autant que leur âge influençant fortement les attitudes »14. Ses conclusions envisagent alors l'émergence programmée de pratiques « éco-civiques », renvoyant d'ailleurs à celles du rapport Coppens. En effet, lors de ses consultations, la commission Coppens a mis en place quatre groupes de réflexion à Paris et en province, composés de citoyens, hommes et femmes, de 20 à 50 ans. L'un des enseignements de la consultation de ces groupes est que les citoyens perçoivent les problèmes environnementaux comme dus en grande partie à un manque de respect et de civisme de leur part. Ils se sentent insuffisamment conscients et informés de la portée que peut avoir leur action individuelle sur l'environnement, tant en positif qu'en négatif, et appellent à ce que celle-ci soit réorientée. Ces considérations relatives à de nouveaux types de comportements ont alors fait émerger une notion pour les décrire: l'écocitoyenneté. Cette notion pourrait être qualifiée de coquille vide, à l'image de certains mots nouveaux qui reprennent sous une autre appellation des éléments déjà existants sous des vocables anciens. L'idée qu'un nouveau type de comportement fonde un nouveau qualificatif de l'individu mérite donc d'être précisée, la
13 14

Ibid., p. 108. Ibid., p. 114.

11

littérature en ce domaine étant limitée et n'abordant les choses que de façon éclatée. L'émergence d'un droit de l'homme à l'environnement et de son corollaire, un devoir de l'homme envers celui-ci, remodèle la conception très protéiforme que l'on peut avoir de la citoyenneté. Celle-ci se construit en effet à partir de certains droits mais aussi autour de certains devoirs. Ces deux attributs devraient alors, en théorie du moins, guider le comportement de tout un chacun pour une vie en société. La citoyenneté doit donc être ici envisagée sous son acception comportementale, et non nationaliste. A cette dimension de la citoyenneté est juxtaposée, par le préfixe « éco » concis mais riche de significations, l'idée d'un comportement citoyen particulier. Dès lors, l'écocitoyenneté peut être définie comme la prise en compte de contingences environnementales dans le comportement citoyen de tout un chacun. Cette définition peut encore être élargie et, à l'instar de celle proposée par le professeur Kiss, insister sur l'émergence «d'une conscience généralisée incitant tous les individus à prendre en compte dans leurs actions quotidiennes les conséquences que leurs actes sont susceptibles de produire sur l'environnement, dans le présent, mais aussi à moyen et à long terme »15. Il pourrait être soutenu qu'il ne s'agirait de rien de plus que la réaffirmation d'une civilité propre à toute vie en société. Il est vrai que la dimension comportementale du concept d'écocitoyenneté y fait songer, mais, et la différence est de taille, celui-ci intègre ce comportement dans un édifice bien plus vaste que le cadre des simples règles de la cité. En effet, ce type de comportement est non seulement justifié par des considérations de savoir-vivre (et rejoint donc l'idée de code moral de propreté auquel il a déjà été fait référence), mais s'ancre plus profondément dans l'idée de responsabilité qu'a l'homme envers l'environnement. Il est également plus vaste dans les conséquences qu'il engendre: la remise en cause des façons de vivre peut être, comme nous allons le voir, fondamentale.
15

Alexandre

Kiss, Environnement
durable et l'éthique.

et écocitoyenneté,
Palais de l'Europe,

conférence
Strasbourg,

sur l'environnement,
14-15 avri12003.

le

développement

12

L'écocitoyenneté place donc l'individu, citoyen mais aussi consommateur, au centre du processus d'action. L'idée que chacun, à son niveau, a des clés pour agir est fondamentale. Bien des problématiques environnementales sont nées de comportements individuels irréfléchis qui, mis bout à bout, ont eu et continuent d'avoir un impact dévastateur sur la biosphère. Ce sont ces mêmes comportements individuels qui, une fois réorientés, peuvent être un levier d'action considérable pour changer de cap. Cependant, cette notion doit être envisagée de façon pragmatique car un même modèle planétaire d'écocitoyenneté est difficilement concevable. Elle doit tenir compte des cultures et des conditions matérielles dans lesquelles elle se développe. Notre étude porte ici sur le cas français, dont tous les éléments ne sont donc pas immédiatement transférables ailleurs. Néanmoins, si l'on se limite au cadre national, l'idée d'écocitoyenneté dispose dans celui-ci d'armes dont la plus efficace est l'éducation. Un élément fondamental de la réorientation comportementale à laquelle l' écocitoyenneté compte prendre part, et son absence conduirait à mettre en place un régime autoritaire, est l'éducation de toutes les couches de la société. Il apparaît en effet indispensable de faire prendre conscience et connaissance à tout un chacun de la fragilité de l'équilibre qui nous permet de vivre, de notre dépendance vitale envers l'environnement et des conséquences de nos actes sur celui-ci. C'est là une façon de répondre aux attentes formulées lors des consultations de la commission Coppens. En effet, seule l'éducation peut faire émerger la notion de responsabilité qui incombe à l'homme, et parallèlement à cela, lui donner les armes afin qu'il puisse participer aux prises de décisions à portée environnementale. Seule l'éducation, dans certaines de ces dimensions, peut réunir ces deux pré-requis et donner du sens au concept d'écocitoyen. Ainsi, on peut dire qu'il y a un droit de l'homme à être éduqué à l'environnement, étape préalable à l'exercice effectif de son écocitoyenneté. Envisagée de façon extensive, l'éducation comporte trois volets: la sensibilisation, l'éducation proprement dite et la formation. Par ailleurs, son champ d'application est très large,

13