Agriculture et sécurité environnementale

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Si la France et la Chine sont aujourd'hui confrontés à des défis communs, les moyens proposés et les possibilités de mise en œuvre de ses moyens semblent souvent très différents. Le dialogue ainsi établi va au-delà d'une simple information comparative : il a pour finalité la reconnaissance mutuelle d'une identité de destin, celui de garantir notre sécurité alimentaire et la protection de notre environnement.
Publié le : mercredi 1 décembre 2010
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EAN13 : 9782296449428
Nombre de pages : 231
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AGRICULTURE ET SÉCURITÉ ENVIRONNEMENTALE
Dialogues franco-chinois pour une bonne agriculture
Sous la direction de Anthony Chamboredon
AGRICULTURE ET SÉCURITÉ ENVIRONNEMENTALE
Dialogues franco-chinois pour une bonne agriculture
Préface de François-Guy Trébulle
ASSOCIATION POUR L'ÉTUDE ET LA RECHERCHE JURIDIQUES FRANCOCHINOISES
© L’Harmattan, 2010 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-296-13591-8 EAN : 9782296135918
Colloque franco-chinois sur le droit de l’environnement Paris, 24 et 25 octobre 2007
Agriculture et sécurité environnementale
Dialogues franco-chinois
Préface,par François-Guy TRÉBULLE, Professeur agrégé des facultés de droit, université Paris-Descartes
Avant-propos, par Anthony CHAMBOREDON, Maître de conférences, université Paris-Descartes, Président de l’Association pour l’étude et la recherche juridiques franco-chinoises
Agriculture et sécurité environnementale : vaste programme…, CABANNES, Maître de conférences à l’université Paris-Descartes
Xavier
Agriculture en France et défis à veniréconomiste à, Lucien BOURGEOIS, l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture
Réflexions générales sur l’agriculture chinoise et la sécurité environnementale, LUO Ji, chercheur à l’Institut de droit de l’environnement de l’université de Wuhan, Hubei
La législation sur la sécurité environnementale chinoise dans l’agriculture,QI Daomeng,Professeur à l’université Nankai, et vice directeur du centre de recherche en droit de l’environnement
La politique agricole commune et la sécurité environnementale,Xavier LATOUR, Maître de conférences de droit public, université Paris Descartes, Centre Maurice Hauriou
La France et les OGM, Michel DEGOFFE, Professeur de droit public à l’université Paris-Descartes, Centre Maurice Hauriou
Les facteurs influents de la réglementation européenne sur les OGM: le point de vue de deux spécialistes chinois, QIN Tianbao, Docteur en droit et Professeur associé de l’Institut de Recherche de Droit Environnemen-tal, université de Wuhan et XIANG Wen, doctorant à l’université de Ghent, Belgique, et titulaire d’un LLM de l’Institut de recherche en droit de l’environnement de l’université de Wuhan
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La protection de la nature et de l’agriculture : une conciliation parfois difficile mais nécessaire, Françoise NÉSI, conseiller référendaire à la Cour de cassation
Agriculture et zones protégées,Bernard POUJADE, professeur agrégé de droit public à l’université Paris-Descartes, Centre Maurice Hauriou, Avocat au barreau de Paris, directeur duBulletin juridique des collectivités territoriales
La loi sur la pollution des sols, WANG Shuyi, professeur de droit, directeur de l’Institut de recherche en droit de l’environnement, université de Wuhan
Application et développement des systèmes d’évaluation de l’impact de l’agriculture sur la sécurité environnementale, LI Zhiping, professeur de droit, université Zhongshan
La protection juridique des ressources en eau pour l’agriculture en Chine,ZHOU Yuhua,université de la Forêt du Nord-Est, Haerbin
Les droits sur l’eau des retenues collinaires sur le plateau du Loess, HU Desheng, université de Zhengzhou, Institut du droit, Henan
Les mécanismes de règlement des conflits sur l’eau, YU Yaojun professeur à l’université Zhongnan d’économie et de droit, et LIU Cao, chercheur à l’Institut du droit, université Zhongnan d’économie et de droit, Wuhan
Agriculture et environnement dans le cadre de l’OMC, Jean-Yves DE CARA, professeur à l’université Paris-Descartes, directeur administratif, université Paris Sorbonne à Abu Dhabi
Pour une bonne agriculture !Anthony CHAMBOREDON, maître de conférences, université Paris Descartes, président de l’AERJFC
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Remerciements
Je remercie tout particulièrement M. Jean-Pierre Machelon, doyen de la faculté de droit de l’université Paris Descartes, dont le soutien constant est le gage de la réussite de nos projets de coopération avec nos partenaires chinois. Mes remerciements les plus chaleureux vont à M. Wang Shuyi, professeur à l’université de Wuhan, directeur de l’Institut du droit de l’environnement, dont la confiance et l’amitié ont garanti le plein succès de l’organisation de nos colloques. Ce projet a été en partie financé par la faculté de droit de l’université Paris Descartes et ses centres de recherches : -Le centre de droit public Maurice Hauriou -Le centre de droit international, européen et comparé -Le centre Sécurité et défense -L’institut droit et santé Je remercie M. Quiniot, conseiller juridique de l’ambassade de France à Pékin, qui nous aide à renforcer nos échanges avec les universités chinoises. Nous avons également reçu le soutien de la Cour de cassation et de son premier président, M. Guy Canivet ainsi que de celui de la Fondation pour le droit continental et de son directeur général, M. Jean-Marc Baïssus. Je tiens à remercier tout particulièrement les membres actifs de l’AERJFC : -Mme Stéphanie Balme, vice-présidente ; -Mme LI Qinglan, secrétaire générale, et Mme LI Zuoya, secrétaire adjointe, chargées de la traduction des actes ; -M. Xavier Cabannes, trésorier, inspirateur du thème du colloque. Anthony CHAMBOREDON
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Table des matières
Par François-Guy TRÉBULLE Préface.................................................................................................................11Anthony CHAMBOREDON Avant-propos .......................................................................................................15 I – LES ENJEUX DE LA SÉCURITÉ ENVIRONNEMENTALE DANS L’AGRICULTURE EN FRANCE ET EN CHINE ........................................17 Xavier CABANNESAgriculture et sécurité environnementale : vaste programme… .........................19Lucien BOURGEOISAgriculture en France et défis à venir .................................................................25LUO Ji Réflexions générales sur l’agriculture chinoise et la sécurité environnementale33QI Daomeng La législation sur la sécurité environnementale chinoise dans l’agriculture ......47 II – LA SÉCURITÉ ENVIRONNEMENTALE DANS L’AGRICULTURE EUROPÉENNE ET LA QUESTION DES ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS (OGM) EN FRANCE ET EN CHINE....67 Xavier LATOURLa politique agricole commune et la sécurité environnementale ........................69Michel DEGOFFE La France et les OGM .........................................................................................81 QIN Tianbaoet XIANG Wen Les facteurs influents de la réglementation européenne sur les OGM : le point de vue de deux spécialistes chinois ..........................................................................97
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III – LES ESPÈCES ET LES ZONES PROTEGÉES ET LA PROTECTION DESSOLS........................................................................................................107Françoise NÉSI La protection de la nature et de l’agriculture : une conciliation parfois difficile mais nécessaire ..........................................................................................................109Bernard POUJADE Agriculture et zones protégées ..........................................................................117 WANG Shuyi La loi sur la pollution des sols...........................................................................127IV – L’IMPACT DE L’EXPLOITATION AGRICOLE SUR LA SÉCURITE SANITAIRE ET ENVIRONNEMENTALE .................................................135 LI Zhiping Application et développement des systèmes d’évaluation de l’impact de l’agriculture sur la sécurité environnementale.......................................................................137V – L’EAU........................................................................................................145 ZHOU YuhuaLa protection juridique des ressources en eau pour l’agriculture en Chine .....147HU DeshengLes droits sur l’eau des retenues collinaires sur le plateau du Loess ...............167YU Yaojun et LIU Cao Les mécanismes de règlement des conflits sur l’eau .........................................177VI – DROIT INTERNATIONAL ET SYNTHÈSE ......................................199 Jean-Yves DE CARA Agriculture et environnement dans le cadre de l’OMC.....................................201Anthony CHAMBOREDON Pour une bonne agriculture ! ............................................................................219
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