//img.uscri.be/pth/142b53de611c1a97eabbeda83bb0895e1b4c1153
Cette publication ne fait pas partie de la bibliothèque YouScribe
Elle est disponible uniquement à l'achat (la librairie de YouScribe)
Achetez pour : 12,00 € Lire un extrait

Lecture en ligne (cet ouvrage ne se télécharge pas)

Ces experts psys qui fabriquent des coupables sur mesure

De
176 pages
A partir d'un dossier qui fait écho à la terrible affaire d'Outreau et à bien d'autres, ce livre revient sur les pouvoirs exorbitants dont sont investis les experts psys. Ils énoncent des vérités sacralisées, aussitôt relayées par des mesures administratives ou judiciaires, aux conséquences dramatiques. Et si pour certains psys l'expertise n'était là que pour servir les gardiens de l'Ordre? A Moins qu'ils ne voient en elle que le moyen de s'assurer une honorable carrière? Quelles que soient les motivations des uns et des autres, il faut faire cesser le carnage.
Voir plus Voir moins

CES EXPERTS PSYS QUI FABRIQUENT DES COUPABLES

SUR MESURE

@ L'Harmattan, 2007 5-7, rue de l' École-Poly technique ; 75005

Paris

www.librairieharmattan.com diffusÎon.harmattan@wanadoo. fr harmattan 1@wanadoo.fr ISBN: 978-2-296-02438-0 EAN:9782296024380

Marc LEMAIRE - Stéphane LEWDEN

CES EXPERTS PSYS QUI FABRIQUENT DES COUPABLES SUR MESURE

L'Harmattan

LES AUTEURS
(par ordre alphabétique)

Marc Lemaire, 44 ans, est docteur en médecine, diplômé de la faculté de Lyon, et docteur en histoire contemporaine, diplômé de la faculté de Montpellier. Ancien médecin militaire, actuellement urgentiste, par ailleurs écrivain et directeur de la collection «Médecine des conflits armés» aux éditions L'Harmattan, il s'occupe de questions relatives à la victimologie et à la Défense nationale. Egalement chercheur, il est investi dans l'analyse sociologique des organisations (dont les institutions) et des faits de société, ainsi que dans l'analyse des conflits actuels, particulièrement du terrorisme. Stéphane Lewden, 44 ans, est docteur en médecine, diplômé de la faculté de Bordeaux, et titulaire d'une formation de juriste, diplômé en responsabilité médicale. Médecin militaire actuellement médecin-chef d'un centre médical de la Gendarmerie nationale, il est très engagé dans la vie associative, fondateur de plusieurs associations, et investi dans l'aide à la défense de personnes victimes d'abus de pouvoir ou d'entraves au bon fonctionnement de la Justice. Régulièrement mandaté comme expert judiciaire dans le domaine médical, il vient d'être nommé expert près la cour d'appel de Bordeaux.
Des mêmes auteurs

.

.
.

Marc Lemaire (sId), De la menace terroriste au traitement des victimes, Paris, 2003, L'Harmattan, 180 p. Marc Lemaire, Stéphane Lewden, Dominique Paillé, Le Service de santé des armées: la face cachée. Corruption, abus de pouvoir, omertà... avenir, Paris, 2002, L'Harmattan, 224 p. Marc Lemaire, Le Service de santé militaire dans la guerre d'Indochine, Paris, 1997, L'Harmattan, 368 p.

REMERCIEMENTS

Sont particulièrement remerciées les personnes anonymes qui nous ont pennis de reconstituer, à partir de leurs témoignages écrits et de documents autorisés, certains des récits qui suivent. Sont également remerciés ceux qui, panni les victimes d'erreurs judiciaires ou de cabales publiques, sont parvenus à publier leur témoignage; les acteurs de la Justice, gendannes, policiers, magistrats, avocats et experts, qui nous ont fait part de leur expérience, de leurs avis, de certaines infonnations utiles; les journalistes qui, par le biais de la presse ou de l'édition, se sont régulièrement attachés à relever les dysfonctionnements de nos institutions ainsi que les insuffisances de nos lois. Sont encore remerciés, Eric AIt, magistrat, qui a pris le soin d'introduire le sujet par sa préface, ainsi que le Dr. Louis Roure, expert psychiatre agréé par la Cour de cassation, auteur de nombreuses publications sur l'expertise psy, qui lui a apporté une conclusion dans sa postface; Thérèse Chevalier-Gontran, professeur des écoles, qui a bien voulu relire et annoter de ses remarques le manuscrit original; Liselotte Elkeries, qui a participé à la réalisation de la couverture; Denis Pryen, directeur des éditions L'Hannatlan, qui a soutenu ce projet; enfin, nos proches, qui nous ont assurés de leur confiance et de leur soutien.

PREFACE

La faillite de certains experts ne condamne pas l'expertise. Mais elle rappelle opportunément que la vérité est ailleurs. La loi du Il mars 2004 a déjà tiré les leçons a minima des dysfonctionnements de l'expertise judiciaire. Il est désormais exclu d'avoir, au service de la justice, des experts quasiment nommés à vie, rarement évalués, encore moins sanctionnés. L'affaire d'Outreau marque un autre tournant. 84 expertises psychiatriques ou psychologiques ont été réalisées dans ce dossier. La commission parlementaire note que le recours massif et répétitif aux expertises a été non seulement abusif pour les personnes qui y ont été soumises mais que leur accumulation a engendré des effets inverses à ceux recherchés: plus il a été commis d'expertises pour cerner une personnalité, plus on s'est éloigné de la réalité de celleci. Le recours excessif aux expertises a donc été inutile et trompeur pour la manifestation de la vérité. Les experts ont donné une opinion sur le sens moral des mis en examen, sur la crédibilité de l'enfant. Un expert psychologue a cru pouvoir observer chez tous les mis en examen les traits caractéristiques des abuseurs sexuels. Aucune conséquence n'a été tirée du fait que certaines expertises n'allaient pas dans le sens de l'accusation. Tout s'est passé comme si on avait oublié que la science est souvent surdéterminée par le contexte social, politique, psychologique, voire idéologique. Dans certaines procédures anglo-saxonnes, chaque partie s'appuie sur son expert: la possibilité d'un rapport contradictoire à l'objet de l'expertise est ainsi mise en évidence. Dans les procédures de droit continental, c'est le devoir du juge de provoquer une contre-

expertise, de désigner des collèges d'experts. Il appartient à ce magistrat de ne pas abdiquer face aux experts. Quand le juge ne joue pas son rôle, c'est l'expert qui devient juge. L'expertise devient une nouvelle reine des preuves. Pourtant, même dans les sciences « dures », où les méthodes sont précises, les conclusions peuvent toujours être discutées. Elles sont dépendantes des méthodes de recueil de l'information, de la personnalité de l'expert, voire du technicien de laboratoire. La quasi-certitude des résultats d'une expertise ADN ne saurait exclure toute erreur: la vérité dépend aussi des conditions dans lesquelles les empreintes ont été relevées et conservées. L'expertise ne dit pas la vérité. Au mieux, elle est un élément dans la construction d'une vérité. Au pire, elle peut conforter dans l'erreur. Les experts, pour être scientifiques, n'en sont pas moins hommes ou femmes. Le conflit d'intérêt fragilise l'éthique. Faute de vérité absolue, la tentation peut exister de présenter une vérité relative dans le sens souhaité par l'institution qui emploie et rémunère. La psychiatrisation abusive, dénoncée dans cet ouvrage, est emblématique de ces dérives toujours possibles. Donner à la défense la possibilité de faire des observations sur la mission et le rapport d'expertise, faire de la demande de contre-expertise un droit, organiser des conférences de consensus pour définir les méthodes des experts psychiatres et psychologues et élaborer un code de bonnes pratiques, prendre en compte la complexité du dossier et le temps consacré pour la rémunération de l'expert judiciaire: autant de chantiers qui pourraient être ouverts pour tirer les leçons des dérives observées, notamment dans l'affaire d'Outreau. Surtout, le contrôle des experts devrait être amélioré. La proposition, avancée dans cet ouvrage, de créer un

8

observatoire de l'expertise, met l'accent sur la nécessité d'une meilleure sélection et d'une meilleure évaluation des experts. Cette proposition ne vise pas que l'expertise judiciaire, mais elle renforcerait aussi les garanties du procès équitable.

Paris, décembre 2006

Eric Ait Vice président du Syndicat de la magistrature

9

AVANT-PROPOS

Autrefois, dans un passé en fait assez proche, des femmes étaient accusées de sorcellerie pour être aussitôt envoyées au bûcher. Nous savons aujourd'hui qu'aucune de ces « prévenues» suppliciées dans l'opprobre général n'était coupable de sorcellerie. Toutes n'avaient été que les victimes de procès arbitraires conduits au nom de Dieu. Malheureusement, la disparition des sorcières dans l'imaginaire collectif n'a pas mis fin aux procès en sorcellerie. Dans les affaires judiciaires dépourvues de preuves à charge, de la même façon que l'on fabriquait hier des hérétiques, on reste capable aujourd'hui de fabriquer, dans la plus parfaite légalité et à partir d'individus innocents, des criminels, des pédophiles, des monstres...

Pour de telles entreprises de mystification - volontaires ou involontaires? - le juge d'instruction dispose d'une arme
redoutable: l'expert en psychologie ou en psychiatrie. La foi en la toute-puissance des sciences humaines a remplacé la soumission au jugement divin. Le psychiatre d'aujourd'hui peut être l'inquisiteur d'hier. Ainsi, malgré l'absence de faits matériels patents, certains experts laissent entendre qu'ils sont capables de confondre un prévenu clamant son innocence, de déclarer comme crédibles ou non crédibles les déclarations des protagonistes, de retrouver dans le parcours parfaitement ordinaire et les déclarations d'un suspect protestant de son innocence les éléments d'une personnalité criminelle ou tout au moins pathologique. Si la Justice s'est fourvoyée dans l'affaire d'Outreau et dans bien d'autres, c'est parce que, entre autres, elle prête à

l'expertise psy des pouvoirs qu'elle n'a pas tout en accordant à chacun de ses experts, dans un domaine pourtant particulièrement opaque et subjectif, une confiance quasi absolue. Les faits ont prouvé que les résultats d'expertise ne

sont parfois qu'un sous-produit des chefs d'accusation permettant précisément de valider ces chefs d'accusation. En fait, hors des cas relevant de la pathologie (des psychoses comme la schizophrénie par exemple, de la mélancolie, de la psychopathologie, des états de stress post-traumatique, etc.) ou des dossiers réunissant de nombreux faits objectifs (agressions multiples, attouchements avérés sur enfants, condamnations multiples pour délits divers, etc.), la psychologie est sérieusement limitée dans son pouvoir diagnostique. A cette réalité s'en ajoute une seconde que l'affaire d'Outreau a également révélé à l'opinion publique: certains experts peuvent biaiser leurs conclusions par négligence, manque d'objectivité, voire omissions coupables. Pour les inquisiteurs d'hier comme pour certains experts d'aujourd'hui, l'injustice, le concours apporté à ceux des protagonistes qui manipulent, la souffrance des innocents et de leurs proches, la mort qui vient parfois frapper ceux que l'arbitraire a poussés au désespoir, importent peu. Cet ouvrage propose justement de s'intéresser aux expertises douteuses. L'histoire réelle et documentée qui va suivre est empruntée au Service de santé des armées. Notre préoccupation n'est pas d'accabler cette institution dont la dérive alarmante a déjà fait l'objet d'un précédent ouvrage1.
1 Marc Lemaire, Stéphane Lewden, Dominique Paillé, Le Service de santé des armées: laface cachée, Paris, 2001, L'Harmattan, 224 pages, p. 201. Précisons ici que les trois auteurs de cet ouvrage n'ont jamais fait l'objet de poursuite en diffamation devant la Justice. Les deux premiers auteurs, alors sous statut militaire, n'ont non plus jamais fait l'objet de sanctions disciplinaires ou administratives. Tandis que le Dr. Lemaire a quitté l'armée, le Dr. Lewden a cependant vu son avancement retardé. Ayant 12

Nous le souhaiterions d'autant moins que, dans les suites de cet ouvrage et d'un rapport de la Cour des comptes, des réformes de nature structurelle ont déjà été entreprises et d'autres suivront certainement. Pour qu'une institution dévoyée retrouve le sens de sa mission, au-delà des réformes nécessaires, il faut également laisser au temps le soin de faire son œuvre en évitant, en l'absence de raisons impérieuses, de nourrir à l'envi la critique en place publique. Les médecins qui seront en cause ici ne sont peut-être que le produit de ce passé que nous espérons révolu. Dans tous les cas, leur exemple de saurait remettre en question la compétence et l'intégrité de la grande majorité de leurs confrères, psychiatres et généralistes des armées. Par ailleurs, nous l'avons déjà compris avec l'évocation des récentes affaires judiciaires, les cas de psychiatrisation abusive ne sont pas une spécificité du Service de santé des armées. Cependant, du fait de notre propre parcours et surtout de notre engagement dans l'analyse des dysfonctionnements institutionnels, c'est au sein des armées que nous ont été rapportées les premières affaires de ce type. En 2002 par exemple, en conflit avec son médecin-chef, le Dr. Pierre avait dénoncé auprès de sa hiérarchie l'usage illégal d'un appareil radiographique périmé, confié en outre pour sa manipulation à des militaires du rang non formés et non protégés. Le scandale avait été résolu par une « enquête» de commandement et la mise en arrêt maladie d'office du médecin rebelle. La décision médicale avait été prise par un psychiatre militaire. Dans les colonnes du quotidien SudOuest, qui s'était fait l'écho de cette affaire, nous n'avions pas hésité à déclarer: «Il s'agit là d'une tentative
fait usage de son droit de recours devant le Conseil d'Etat, il a obtenu réparation (Section du contentieux / Séance publique du 27 juillet 2006 / Réf. n° 26139). 13

d'élimination d'un personnel sain par une psychiatrisation abusive. Il a révélé des affaires graves, il s'est donc condamné, si l'on peut dire, à subir une procédure d'élimination »2. Parmi les autres affaires qui nous sont parvenues, il en est donc une que nous avons pu suivre de bout en bout en recueillant par ailleurs des pièces qui, au regard de la Justice, ont valeur de faits matériels, c'est-à-dire de preuves. L'exposé de celle-ci va nous permettre d'identifier les mécanismes de la psychiatrisation abusive qui, plutôt que de conduire à des internements arbitraires, se contentent en général de discréditer un individu pour aboutir à sa mort sociale.. . . .. Ou à sa condamnation! En effet, inquiets par ce que nous observions dans les armées, nous avions ensuite été interpellés, d'une part par les affaires judiciaires qui ont récemment défrayé la chronique, d'autre part par un dossier dit de pédophilie dont nous avions pu suivre, tout au long de l'année 2005, la surprenante instruction. Nos observations comme nos réflexions méritaient de faire l'objet d'une publication afin que chacun puisse percevoir les dangers de l'usage malhabile, voire malhonnête, que la Justice ou d'autres institutions, ainsi que certains individus, peuvent faire de l'expertise psy.

L'objectif de notre travail étant de faire la lumière sur des mécanismes occultes et non d'écorcher des individus, signalons qu'aux noms encore inconnus de la presse seront substitués des pseudonymes. De la même façon, nous
2 Annie Larranéta, «En conflit avec l'armée, un médecin réclame justice », dans Sud-Ouest du 30 novembre 2002. militaire

14

éviterons de situer avec précision certains événements dans le temps et l'espace. Précisons encore que les dossiers présentés dans cette étude ne nous sont pas parvenus par le biais de notre activité professionnelle. Enfin, insistons sur le fait que l'exposé, dans les trois premiers chapitres, d'un dysfonctionnement d'une petite brigade motocycliste de la Gendarmerie nationale ne doit pas mettre en cause l'ensemble de l'institution que nous avons pu apprécier jusqu'ici en maintes occasions dans le cadre de nos activités professionnelles.
M. Lemaire - S. Lewden

15

I

BIENVENUE AU CLUB!

Une brigade bien tranquille Electroncity est une petite bourgade de moins de 5 000 âmes encore ancrée, par ses vieilles pierres, dans le MoyenÂge de ses origines. Son église, dont les fondations ont été posées au XIe siècle sur le point le plus élevé, surplombe majestueusement des maisons anciennes, harmonieusement blotties les unes contre les autres, couvertes de tuiles aux teintes estompées par le temps. Si l'on quitte l'avenue centrale, devenue quelque peu commune avec la modernité, on s'enfonce dans des quartiers pittoresques, aux rues étroites et escarpées. Au pied de la cité coule paisiblement une rivière bordée de grands arbres, où se retrouvent promeneurs et pêcheurs. Les alentours, vallonnés, sont recouverts d'un manteau de chênes, découpé ici et là pour faire place à des cultures et des pâturages. Ce petit univers hérité du passé est baigné d'un climat généreux, ni trop froid l'hiver, ni trop chaud l'été. Seule ombre au tableau, quelques 3 000 poids lourds traversent chaque jour le centre-ville en libérant un nuage de bruit et de gaz. Mais, dans les années à venir, une voie de contournement veillera à absorber le flux de tous ces véhicules en simple transit. Ainsi, les Electronites ont réussi dans l'ensemble à préserver leur cadre, attirant d'ailleurs de nombreux candidats au tourisme vert.